QCM : Absence de désistement volontaire — 5 questions

Explication

Le désistement volontaire suppose que l’agent choisisse d’arrêter son action avant la consommation de l’infraction. L’échec provoqué par un événement extérieur relève plutôt de la tentative lorsque l’agent n’a pas librement renoncé.

Explication

La renonciation libre de l’agent avant la consommation empêche de qualifier le commencement d’exécution de tentative. La tentative est retenue lorsque la consommation échoue malgré l’agent, sous l’effet de circonstances indépendantes de sa volonté.

Explication

Lorsque la consommation échoue en raison d’une circonstance indépendante de la volonté de l’agent, la tentative est caractérisée. L’absence de résultat ne suffit donc pas à établir un désistement volontaire, qui exige une renonciation choisie.

Explication

Le désistement spontané résulte d’un choix libre de l’agent, alors que le désistement non spontané est provoqué ou influencé par une circonstance extérieure. L’intervention d’un tiers constitue un exemple de cause extérieure, et non une décision judiciaire.

Explication

Le juge doit rechercher concrètement la cause de l’échec et mesurer la part de liberté de l’agent dans l’interruption de son action. L’arrêt matériel de l’acte ne suffit pas à lui seul, car il peut avoir été provoqué par un événement extérieur.