Fiche de révision : Agents économiques, marchés et contrats

📋 Plan du Cours

1. Agents économiques et fonctions
2. Échanges et circuit économique
3. Marchés, prix et concurrence
4. Dysfonctionnements et externalités
5. Formation du contrat
6. Validité et nullité du contrat
7. Clauses et effets du contrat

📖 1. Agents économiques et fonctions

🔑 Notions clés & Définitions

• Agent économique : Le cours demande de définir la notion d’agent économique et d’identifier ses principales catégories.

📝 Points essentiels

📌 Le cours distingue la production marchande de la production non marchande et demande de définir chacune.

📖 2. Échanges et circuit économique

🔑 Notions clés & Définitions

• Circuit économique : Le circuit économique représente les échanges entre l’entreprise et les autres agents économiques.

📝 Points essentiels

• Les agents économiques réalisent des échanges et des opérations avec l’entreprise et les autres agents économiques.

📖 3. Marchés, prix et concurrence

🔑 Notions clés & Définitions

• Marché : Le cours demande de définir le marché et d’identifier ses différents types.
• Prix d’équilibre : Le cours demande de définir le prix d’équilibre et d’expliquer la loi de l’offre et de la demande.
• Marché concurrentiel : Le cours demande de définir un marché concurrentiel et de citer les règles nécessaires à son fonctionnement optimal.

📝 Points essentiels

📌 Le cours demande de déterminer à partir de quel moment une stratégie de coopération est interdite.

💡 Astuce mémo

Offre et demande → prix d’équilibre

📖 4. Dysfonctionnements et externalités

🔑 Notions clés & Définitions

• Barrière à l’entrée : Le cours demande de définir une barrière à l’entrée et d’en citer les deux types.
• Asymétrie d’information : Le cours demande de définir l’asymétrie d’information comme un dysfonctionnement du marché.
• Externalité : Le cours demande de définir l’externalité et d’en citer les deux types.

💡 Astuce mémo

Barrière à l’entrée ≠ asymétrie d’information ; externalité positive ≠ externalité négative

📖 5. Formation du contrat

🔑 Notions clés & Définitions

• Pourparlers : Les pourparlers constituent une étape étudiée dans le processus de formation du contrat.
• Contrat : Le cours demande de définir le contrat et d’identifier les principes de la liberté contractuelle.

★ À maîtriser

• Les mécanismes étudiés sont:
  • l’obligation d’information
  • le pacte de préférence
  • la promesse unilatérale de contrat
  • la promesse bilatérale de contrat

Compléments

• Le cours étudie le principe applicable aux pourparlers et les conséquences de leur rupture.

💡 Astuce mémo

Pourparlers → avant-contrats → contrat

📖 6. Validité et nullité du contrat

🔑 Notions clés & Définitions

• Consentement : Le cours demande de définir le consentement et d’identifier les trois vices du consentement.
• Capacité juridique : Le cours demande de définir la capacité juridique et d’étudier celle des mineurs, des majeurs protégés et des personnes morales.
• Nullité du contrat : Le cours étudie le moment où la nullité du contrat peut être prononcée, ses conséquences et le délai légal pour agir en nullité.

📝 Points essentiels

📌 La validité du contrat est étudiée à travers le consentement, la capacité, le contenu licite et le contenu certain.

📖 7. Clauses et effets du contrat

🔑 Notions clés & Définitions

• Clause de réserve de propriété : La clause de réserve de propriété constitue une clause contractuelle étudiée dans le cours.
• Clause pénale : La clause pénale constitue une clause contractuelle étudiée dans le cours.
• Stipulation pour autrui : La stipulation pour autrui est étudiée comme un effet du contrat à l’égard des tiers.

📝 Points essentiels

📌 Le cours distingue les effets du contrat entre les parties des effets du contrat à l’égard des tiers.

• Le cours étudie la détermination et la révision du prix dans les contrats de vente, les contrats-cadres et les contrats de prestation de services.