Qu’est-ce que la coutume ?
Un ensemble de règles d’abord non écrites, rendues obligatoires par un usage constant et répété.
Comment la coutume se distingue-t-elle des usages et des mœurs ?
Par la constance de la pratique et sa reconnaissance comme source de droit.
Quelle place occupait la coutume en Égypte et au Proche-Orient antiques ?
Elle était pratiquée sans faire l’objet d’une doctrine juridique.
Comment Aristote définit-il la coutume ?
Comme une pratique répétée et acceptée par tous.
Quel rôle la *consuetudo* acquiert-elle sous la République romaine ?
Elle contribue à faire de la coutume une source du droit.
Comment la France est-elle traditionnellement partagée au Moyen Âge classique ?
Les pays de coutumes se trouvent au nord de la ligne Genève-La Rochelle, et les pays de droit écrit au sud.
À quoi les canonistes réservent-ils le terme « traditio » ?
À la foi authentique.
Avant la cité, que désignent les *mores* dans le droit romain archaïque ?
Les mœurs ou coutumes des anciens qui ordonnent les groupes familiaux.
Comment les usages locaux deviennent-ils des coutumes entre les Xe et XIIe siècles ?
Ils s’imposent en réponse aux besoins des populations, avec une forte diversité d’un village à l’autre.
Comment les juristes romains justifient-ils l’autorité de la coutume ?
Par son ancienneté.
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1. Qu’est-ce qui confère à une règle initialement non écrite sa force obligatoire en tant que coutume ?
2. Pourquoi la coutume est-elle considérée comme une source du droit qui se forme avec le temps ?
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