Fiche de révision : Définition des biens

📋 Plan du Cours

1. Thème et objectif de la séance
2. Références doctrinales
3. Jurisprudence citée

📖 1. Thème et objectif de la séance

★ À maîtriser

• La séance n° 2 porte sur la définition des biens en droit civil.

Compléments

• L’objectif de la séance est de maîtriser les notions des concepts liés au droit des biens.

📖 2. Références doctrinales

📝 Points essentiels

• La bibliographie doctrinale comprend les ouvrages suivants : Aline Cheynet de Beaupré, Droit civil des biens, Ellipses, Paris, 2019 ; Jacques Hansenne, Les biens, Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège, 1996 ; Frédéric Zenati-Castaing et Thierry Revet, Les biens, 3e éd., coll. « Droit fondamental », Presses universitaires de France, n° 296 ; F. Terré et Ph. Simler, Droit civil, Les biens, Dalloz, 2014, 9e éd., n° 861-1, p. 765 ; R. Libchaber, « La recodification du droit des biens », dans Le Code civil 1804-2004, Livre du Bicentenaire, Dalloz-Litec, p. 298 et suivantes ; H.

• La bibliographie doctrinale comprend également : H. Perinet-Marquet, « La présentation du droit des biens », dans Le Code civil 1804-2004, Le discours et le Code, Portalis, deux siècles après le Code Napoléon, Litec, 2004, p. 269 ; R. Savatier, « Vers de nouveaux aspects de la conception et de la classification juridique des biens corporels », RTD civ. 1958, p. 1 et suivantes ; J. Dabin, « Une nouvelle définition du droit réel », RTD civ. 1962, p. 20 ; M. S. Ginossar, RTD civ. 1962, p. 573 ; N. Mallet-Poujol, « Appropriation de l’information : l’éternelle chimère », D. 1997, chron. 330 ; Ch.

• La bibliographie doctrinale comprend enfin J. M. Mousseron, « Valeurs, biens, droit », dans Mélanges A. Breton et F. Derrida, Dalloz, 1991, p. 277, et H. Batiffol, « Problèmes contemporains de la notion de biens », dans Archives de philosophie du droit, t. 24, Sirey, 1979, p. 9.

📖 3. Jurisprudence citée

📝 Points essentiels

• Le 19 novembre 2002, la première chambre civile de la Cour de cassation a rendu un arrêt cité au Bulletin civil I, n° 279, et au Dalloz 2003, somm. 2049, avec une note de B. Mallet-Bricout.