Définition des biens

Extrait de la fiche de révision

Plan du Cours

  1. Thème et objectif de la séance
  2. Références doctrinales
  3. Jurisprudence citée

1. Thème et objectif de la séance

★ À maîtriser

  • La séance n° 2 porte sur la définition des biens en droit civil.

Compléments

  • L’objectif de la séance est de maîtriser les notions des concepts liés au droit des biens.

2. Références doctrinales

Points essentiels

  • La bibliographie doctrinale comprend les ouvrages suivants : Aline Cheynet de Beaupré, Droit civil des biens, Ellipses, Paris, 2019 ; Jacques Hansenne, Les biens, Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège, 1996 ; Frédéric Zenati-Castaing et Thierry Revet, Les biens, 3e éd., coll. « Droit fondamental », Presses universitaires de France, n° 296 ; F. Terré et Ph. Simler, Droit civil, Les biens, Dalloz, 2014, 9e éd., n° 861-1, p. 765 ; R. Libchaber, « La recodification du droit des biens », dans Le Code civil 1804-2004, Livre du Bicentenaire, Dalloz-Litec, p. 298 et suivantes ; H.
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Aperçu du QCM

1. Quel est le thème de la séance n° 2 en droit civil des biens ?

2. Un étudiant résume l’objectif pédagogique de la séance n° 2. Quelle formulation le restitue correctement ?

3. Quel ouvrage de Jacques Hansenne figure dans la bibliographie doctrinale, et où a-t-il été publié en 1996 ?

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Aperçu des flashcards

Sur quoi porte la séance n° 2 en droit civil ?

Sur la définition des biens.

Quel est l’objectif de la séance sur le droit des biens ?

Maîtriser les notions des concepts liés au droit des biens.

Quel ouvrage Aline Cheynet de Beaupré a-t-elle publié chez Ellipses en 2019 ?

Droit civil des biens.

Quel article J. M. Mousseron a-t-il publié dans les Mélanges A. Breton et F. Derrida ?

« Valeurs, biens, droit ».

À quelle date la première chambre civile a-t-elle rendu l’arrêt cité au Bulletin civil I, n° 279 ?

Le 19 novembre 2002.

Dans quelle référence de 2003 l’arrêt du 19 novembre 2002 est-il cité avec une note de B. Mallet-Bricout ?

Dalloz 2003, somm. 2049.

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Questions fréquentes

Que contient la fiche de révision sur Définition des biens ?

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Combien de questions contient le QCM sur Définition des biens ?

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