QCM : Définition des biens (7 questions)

Questions et réponses du QCM

1. Quel est le thème de la séance n° 2 en droit civil des biens ?

La définition des biens
L’étude de la jurisprudence sur les biens
La classification juridique des biens corporels
La maîtrise des concepts du droit des biens

La définition des biens

Explication

La séance n° 2 est consacrée à la définition des biens. « Maîtriser les concepts » désigne son objectif, tandis que la jurisprudence et la classification des biens corporels sont des sujets distincts.

2. Un étudiant résume l’objectif pédagogique de la séance n° 2. Quelle formulation le restitue correctement ?

Maîtriser les notions des concepts liés au droit des biens
Classer les biens corporels selon leurs caractéristiques
Étudier les décisions de jurisprudence relatives aux biens
Définir les biens comme thème exclusif de la séance

Maîtriser les notions des concepts liés au droit des biens

Explication

L’objectif est de maîtriser les notions des concepts liés au droit des biens. La définition des biens est le thème de la séance, et l’étude de la jurisprudence ou de la classification n’est pas formulée comme son objectif.

3. Quel ouvrage de Jacques Hansenne figure dans la bibliographie doctrinale, et où a-t-il été publié en 1996 ?

Les biens, collection « Droit fondamental », Presses universitaires de France
Les biens, Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège
Droit civil, Les biens, Dalloz
Droit civil des biens, Ellipses, Paris

Les biens, Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège

Explication

Jacques Hansenne a publié Les biens dans la Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège en 1996. Ellipses renvoie à l’ouvrage de Cheynet de Beaupré, les Presses universitaires de France à Zenati-Castaing et Revet, et Dalloz à Terré et Simler.

4. Quel auteur a publié « Vers de nouveaux aspects de la conception et de la classification juridique des biens corporels » dans la RTD civ. en 1958 ?

J. Dabin
R. Savatier
N. Mallet-Poujol
H. Perinet-Marquet

R. Savatier

Explication

R. Savatier est l’auteur de l’étude sur la conception et la classification juridique des biens corporels, publiée dans la RTD civ. en 1958. J. Dabin traite du droit réel, H. Perinet-Marquet de la présentation du droit des biens et N. Mallet-Poujol de l’appropriation de l’information.

5. Que désigne la référence « Bulletin civil I, n° 279 » associée à l’arrêt du 19 novembre 2002 ?

Le numéro de pourvoi de l’arrêt rendu par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation
La référence de publication de l’arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation
Le numéro d’une décision de la Cour d’appel publiée au Recueil Dalloz
La référence d’un article doctrinal publié dans la Revue trimestrielle de droit civil

La référence de publication de l’arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation

Explication

Cette référence identifie la publication au Bulletin civil I de l’arrêt rendu le 19 novembre 2002 par la première chambre civile de la Cour de cassation. La mention Dalloz 2003, somm. 2049 constitue une autre référence de publication, et non le numéro du Bulletin civil.

6. Quel ouvrage de Aline Cheynet de Beaupré figure dans la bibliographie doctrinale, et chez quel éditeur a-t-il été publié ?

La recodification du droit des biens, publié chez Litec
Droit civil, Les biens, publié chez Dalloz
Les biens, publié aux Presses universitaires de France
Droit civil des biens, publié chez Ellipses

Droit civil des biens, publié chez Ellipses

Explication

Aline Cheynet de Beaupré est l’autrice de Droit civil des biens, paru chez Ellipses à Paris en 2019. Les autres titres proposés sont associés à d’autres auteurs de la bibliographie.

7. À quoi sert la bibliographie doctrinale consacrée au droit des biens dans le cadre de cette séance ?

À présenter les textes législatifs qui organisent la propriété et ses modes de transmission
À décrire les objectifs pédagogiques et le calendrier des séances du cours
À fournir des travaux d’auteurs permettant d’approfondir la réflexion sur les biens en droit civil
À recenser les décisions de justice qui fixent les règles du droit des biens

À fournir des travaux d’auteurs permettant d’approfondir la réflexion sur les biens en droit civil

Explication

Ces références réunissent des ouvrages et des articles de doctrine qui permettent d’approfondir les notions liées aux biens. Les décisions de justice relèvent de la jurisprudence, présentée dans une rubrique distincte.

Révisez avec les flashcards

Mémorisez les réponses avec 6 flashcards sur Définition des biens.

Sur quoi porte la séance n° 2 en droit civil ?

Sur la définition des biens.

Quel est l’objectif de la séance sur le droit des biens ?

Maîtriser les notions des concepts liés au droit des biens.

Quel ouvrage Aline Cheynet de Beaupré a-t-elle publié chez Ellipses en 2019 ?

Droit civil des biens.

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