Fiche de révision : Fondements du droit constitutionnel

📋 Plan du Cours

1. Pouvoir politique et règle de droit
2. Définition et fonctions du droit constitutionnel
3. Droit constitutionnel comme discipline
4. Éléments constitutifs de l’État
5. Personnalité et souveraineté de l’État
6. État unitaire et États composés
7. Limites du modèle étatique
8. Relativisation de la souveraineté étatique
9. De la confédération à la supranationalité
10. La relativisation de la souveraineté étatique
11. Le gouvernement antique et la politeia
12. La représentation politique moderne
13. Les principes du gouvernement représentatif
14. La constitution et la limitation du pouvoir
15. Pouvoir constituant et hiérarchie des normes
16. Formes et contenu de la Constitution
17. Révision constitutionnelle et ses limites
18. Interprétation et évolution constitutionnelles

📅 Repères chronologiques

1. 26 août 1789L’article 3 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen affirme que le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation
2. 1992Le traité de Maastricht a notamment consacré la libre circulation des biens et des droits politiques dans l’Union européenne
3. 2016Le Royaume-Uni a quitté l’Union européenne et a repris son indépendance à l’égard de cette organisation supranationale.
4. 2016Le Royaume-Uni a quitté l’Union européenne et a récupéré son indépendance pleine

📖 1. Pouvoir politique et règle de droit

🔑 Notions clés & Définitions

• Autorité politique : Relation de commandement à obéissance qui s’exerce sur la société dans sa globalité afin de régir les intérêts communs.

★ À maîtriser

📌 La force obtient l’obéissance par la peur qu’elle suscite, tandis que l’autorité obtient volontairement l’obéissance de ses destinataires en étant fondée sur une règle de droit. — Max Weber

📌 La volonté du chef de l’État ne suffit pas à transformer une volonté politique en réforme, car celle-ci doit respecter une proposition de loi, une analyse parlementaire et, le cas échéant, un contrôle constitutionnel.

Compléments

• La Constitution fonde, organise et limite le pouvoir politique de l’État, ce qui explique la naissance du droit constitutionnel contemporain.

💡 Astuce mémo

Pouvoir politique → règle de droit → encadrement de l’État

📖 2. Définition et fonctions du droit constitutionnel

🔑 Notions clés & Définitions

• Ordonnancement juridique : Ensemble organisé et hiérarchisé des normes juridiques applicables à un ordre juridique donné, à un moment donné.
• Droit constitutionnel : Branche du droit public relative à la fondation, à l’organisation et à la limitation du pouvoir de l’État.

★ À maîtriser

📌 Le droit public protège les intérêts communs et organise le fonctionnement de l’État dans des relations principalement verticales, tandis que le droit privé règle les relations entre particuliers dans des rapports principalement horizontaux.

• Le droit constitutionnel organise les organes de l’État, limite leur pouvoir pour protéger les droits et libertés, puis fonde leur légitimité politique.

Compléments

• Après la Seconde Guerre mondiale, la justice constitutionnelle s’est développée en Europe afin de permettre à un juge de sanctionner les actes du pouvoir politique contraires à la Constitution ou portant excessivement atteinte aux droits des individus.

💡 Astuce mémo

FOL : fondation, organisation, limitation

📖 3. Droit constitutionnel comme discipline

★ À maîtriser

📌 Le politiste étudie les individus, les groupes sociaux et les comportements selon une démarche empirique, tandis que le juriste étudie les règles et les institutions qui organisent et limitent le pouvoir politique.

• L’article 8 de la Constitution dispose que le président de la République nomme le Premier ministre, sans préciser entièrement les conditions ni les modalités de cette nomination.

• Le droit constitutionnel ne se limite pas au texte de la Constitution, car il comprend aussi les lois organiques, les règlements des assemblées parlementaires et l’interprétation des textes par le Conseil constitutionnel.

Compléments

• Le bloc de constitutionnalité comprend notamment: la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, le Préambule de 1946, la Constitution de 1958, la Charte de l’environnement de 2004

💡 Astuce mémo

Politiste : faits et acteurs ; juriste : règles et institutions

📖 4. Éléments constitutifs de l’État

🔑 Notions clés & Définitions

• État : Groupement humain fixé sur un territoire déterminé sur lequel s’exerce une autorité politique exclusive.
• Territoire : Le territoire est l’espace géographique terrestre, maritime et aérien sur lequel l’État exerce son autorité à l’exclusion des puissances étrangères.
• Nation : Ernest Renan, 1882 — Communauté humaine consciente d’elle-même dont les membres partagent une histoire et la volonté de former une collectivité politique distincte.

📝 Points essentiels

• Selon la Convention de Montevideo du 26 décembre 1933, un État doit posséder une population permanente, un territoire déterminé et un gouvernement pour être reconnu comme personne de droit international.

💡 Astuce mémo

T-P-P : territoire, population, pouvoir

📖 5. Personnalité et souveraineté de l’État

🔑 Notions clés & Définitions

• Personne morale : Groupement auquel le droit reconnaît, par fiction juridique, l’aptitude à être titulaire de droits et débiteur d’obligations.
• Souveraineté : Carré de Malberg — Caractère suprême d’une puissance pleinement indépendante, en particulier de la puissance de l’État.

★ À maîtriser

• Le pouvoir de l’État est (Max Weber):

  • monopolistique
  • juridique
  • institutionnalisé

• La souveraineté externe signifie que l’État est indépendant à l’égard des puissances étrangères, tandis que la souveraineté interne signifie qu’aucune autorité supérieure ne s’impose à lui sur son territoire. — Jean Bodin

Compléments

• Selon Jellinek, l’État possède la compétence de la compétence, c’est-à-dire le pouvoir de déterminer lui-même les limites de sa propre autorité.

💡 Astuce mémo

Souveraineté externe : indépendance ; interne : pouvoir suprême

📖 6. État unitaire et États composés

🔑 Notions clés & Définitions

• État unitaire : Forme d’État dans laquelle la souveraineté est concentrée autour d’un gouvernement central compétent sur l’ensemble du territoire et de la population.
• État fédéral : Union de plusieurs collectivités étatiques comprenant un gouvernement fédéral et des gouvernements fédérés qui se partagent l’exercice de la souveraineté.
• État régional : État dont les régions disposent d’une forte autonomie politique sans posséder leur propre Constitution et en restant soumises à la Constitution nationale.

📝 Points essentiels

📌 La déconcentration consiste pour l’État à confier localement des fonctions à des agents hiérarchiquement subordonnés, tandis que la décentralisation transfère des compétences à des collectivités territoriales dotées de la personnalité morale.

• Le fédéralisme repose sur:
  • la superposition
  • l’autonomie
  • la participation

💡 Astuce mémo

Unitaire : souveraineté concentrée ; fédéral : souveraineté partagée

📖 7. Limites du modèle étatique

🔑 Notions clés & Définitions

• Organisation internationale : Collectivité composée d’États souverains, créée par traité, qui dispose d’une existence permanente et sert notamment au dialogue et au règlement pacifique des conflits.
• Organisation supranationale : Superpose son propre ordre politique et juridique à celui des États membres, auxquels elle impose les règles adoptées dans les compétences transférées.

★ À maîtriser

• L’Union européenne ne possède pas la souveraineté, car les États membres ont souverainement consenti à lui transférer certaines compétences et peuvent les reprendre en révisant les traités.

Compléments

📌 La confédération d’États repose sur une coopération entre États souverains et constitue historiquement une forme moins intégrée que l’État fédéral.

• La Société des Nations a été créée en 1919 à Versailles et dissoute en 1948, avant que l’Organisation des Nations unies ne lui succède comme instance mondiale de dialogue et de maintien de la paix.

💡 Astuce mémo

International → confédéral → supranational

📖 8. Relativisation de la souveraineté étatique

📝 Points essentiels

📌 La souveraineté étatique est relativisée lorsque des pressions extérieures, des interdépendances économiques, des ingérences numériques ou des organisations supranationales limitent concrètement la capacité d’action de l’État.

📖 9. De la confédération à la supranationalité

🔑 Notions clés & Définitions

• Organisation supranationale : superpose son propre ordre politique et juridique à celui des États membres, auxquels elle impose l’exercice commun de compétences transférées

★ À maîtriser

• Le passage historique de la confédération à la fédération correspond au renforcement de l’union politique, illustré par la proclamation de l’Empire allemand comme État fédéral après la guerre franco-prussienne de 1870-1871.

• Le droit de l’Union européenne comprend le droit primaire constitué par les traités et le droit dérivé adopté par les institutions européennes sur leur fondement.

• Le droit de l’Union européenne s’impose aux États membres et prime sur le droit national.

Compléments

• L’Union européenne exerce des compétences transférées par les États membres dans des domaines notamment agricole, social, pénal et numérique.

💡 Astuce mémo

Confédération → fédération → organisation supranationale

📖 10. La relativisation de la souveraineté étatique

🔑 Notions clés & Définitions

• Relativisation de la souveraineté : adaptation de l’État à des pressions et interdépendances extérieures qui limitent sa capacité d’action autonome

★ À maîtriser

📌 L’Union européenne peut exercer une pression sur les États membres, mais elle ne possède pas la souveraineté : les États restent les titulaires des traités et peuvent reprendre des compétences en les révisant.

• Les domaines contemporains de souveraineté mentionnés sont:
  • numérique
  • maritime
  • militaire
  • agricole
  • économique
  • budgétaire
  • électoral

Compléments

• Les formes de pression citées sont:
  • cyberattaques
  • ingérences électorales
  • dépendances économiques
  • contraintes budgétaires
  • rapports de puissance entre États

💡 Astuce mémo

Pressions extérieures → adaptation et relativisation de l’État

📖 11. Le gouvernement antique et la politeia

🔑 Notions clés & Définitions

• Politeia : Aristote — la constitution de la cité chez les penseurs anciens et désigne la manière dont les institutions fonctionnent et sont organisées en pratique
• Gouvernement mixte : combine plusieurs formes de gouvernement afin d’assurer l’équilibre et la stabilité des institutions et d’empêcher leur corruption

📝 Points essentiels

• Les formes pures de gouvernement antique sont: la monarchie, où une personne gouverne, l’oligarchie, où un petit nombre gouverne, la démocratie, où le plus grand nombre gouverne

📌 La liberté des Anciens est une liberté collective exercée par la participation civique, tandis que la liberté des Modernes est principalement conçue comme la protection des droits et des intérêts individuels.

• Dans l’anacyclose, chaque forme pure de gouvernement se corrompt successivement en une forme dégradée, selon un cycle politique répétitif.

💡 Astuce mémo

Anciens : liberté collective ; Modernes : liberté individuelle

📖 12. La représentation politique moderne

🔑 Notions clés & Définitions

• Gouvernement représentatif : une forme de gouvernement dans laquelle la souveraineté réside dans la collectivité nationale mais est exercée au nom de la nation par un petit nombre de représentants
• Représentation politique : Thomas Hobbes, Leviathan — consiste à rendre présente une collectivité absente par l’intermédiaire d’un représentant qui agit en son nom

★ À maîtriser

• Les doctrines philosophiques mentionnées sont:
  • l’individualisme
  • le droit naturel
  • la théorie du contrat social

Compléments

📌 Selon Hobbes, les individus aliènent leur liberté au souverain, tandis que selon Rousseau ils l’aliènent à la collectivité tout entière.

💡 Astuce mémo

Le représentant rend présente une nation absente

📖 13. Les principes du gouvernement représentatif

🔑 Notions clés & Définitions

• Principe d’imputation : attribue juridiquement à la nation les actes accomplis par ses représentants, notamment les lois votées par les assemblées

★ À maîtriser

• Le gouvernement représentatif sépare les gouvernants, qui exercent la souveraineté, et les gouvernés, dans lesquels réside le principe de la souveraineté.

• Le mandat représentatif rend l’élu juridiquement libre de ses décisions, tandis que le mandat impératif le soumet aux instructions de ses électeurs.

• L’élection permet aux gouvernés de choisir les représentants auxquels ils accordent leur confiance et de renouveler périodiquement leur mandat.

• L’article 6 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen affirme que la loi est l’expression de la volonté générale.

Compléments

📌 L’article 27 de la Constitution de 1958 dispose que tout mandat impératif est nul.

💡 Astuce mémo

Séparation, confiance, imputation

📖 14. La constitution et la limitation du pouvoir

🔑 Notions clés & Définitions

• Constitution : l’acte juridique par lequel la nation fonde, organise et limite le pouvoir de l’État
• Constitutionnalisme : l’idéologie qui soumet le pouvoir à la règle de droit afin de garantir et de protéger les libertés individuelles
• Pouvoir constituant : le pouvoir de doter l’État d’une constitution et constitue la manifestation la plus éminente de la souveraineté étatique

★ À maîtriser

• Sous l’Ancien Régime, les lois fondamentales du royaume formaient un cadre coutumier non écrit, tandis que la constitution moderne est un acte juridique établi par la nation.

• Les pouvoirs constituants créent la constitution, tandis que les pouvoirs constitués sont créés et habilités par elle à exercer des compétences déterminées.

• L’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen considère qu’une société sans garantie des droits ni séparation des pouvoirs n’a pas de constitution.

Compléments

• Dans la hiérarchie des normes de Kelsen, la constitution occupe le degré suprême et une loi contraire à la constitution peut être censurée par le Conseil constitutionnel.

💡 Astuce mémo

Souveraineté constituante → constitution → pouvoirs constitués limités

📖 15. Pouvoir constituant et hiérarchie des normes

🔑 Notions clés & Définitions

• Pouvoir constituant : Pouvoir souverain qui établit ou modifie la Constitution.
• Hiérarchie des normes : Kelshen — Organisation des normes juridiques selon des rapports de supériorité et d'infériorité, la Constitution occupant le degré suprême.

★ À maîtriser

📌 Le pouvoir constituant originaire crée la Constitution et exprime directement la souveraineté, tandis que le pouvoir constitué est créé et habilité par la Constitution.

📌 Lorsqu'une loi votée par le Parlement est contraire à la Constitution, le Conseil constitutionnel peut la censurer.

Compléments

• Dans un système représentatif, la Constitution est considérée comme l'œuvre de la nation, car la souveraineté est juridiquement imputée à celle-ci plutôt qu'au monarque.

💡 Astuce mémo

Une pyramide place la Constitution au sommet et les pouvoirs constitués en dessous.

📖 16. Formes et contenu de la Constitution

🔑 Notions clés & Définitions

• Constitution écrite : Document ou ensemble de textes formels qui fonde et limite le pouvoir des gouvernants au moyen de règles fixes.
• Constitution coutumière : Repose sur plusieurs sources historiques et sur des règles non écrites résultant d'une répétition des pratiques et de leur acceptation comme obligatoires.

📝 Points essentiels

📌 La forme représentative fait élaborer la Constitution par une assemblée spécialement élue, la forme démocratique représentative ajoute une ratification populaire par référendum, et la forme plébiscitaire fait élaborer le texte par l'exécutif avant de le soumettre aux électeurs.

📌 L'approche formelle définit la Constitution par sa procédure d'adoption ou de révision et sa valeur juridique suprême, tandis que l'approche matérielle la définit par les règles relatives à la fondation, à l'organisation et à la limitation du pouvoir ainsi qu'aux droits et libertés.

• La Constitution française du 4 octobre 1958 a été révisée à plusieurs reprises et s'appuie aussi sur la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, le Préambule de 1946 et la Charte de l'environnement de 2004.

💡 Astuce mémo

Constitution écrite : règles rassemblées ; Constitution coutumière : règles dispersées et pratiquées.

📖 17. Révision constitutionnelle et ses limites

🔑 Notions clés & Définitions

• Pouvoir constituant dérivé : Pouvoir institué par la Constitution pour modifier une Constitution existante selon des conditions de forme et de procédure déterminées.

★ À maîtriser

📌 Une Constitution rigide se modifie selon une procédure plus complexe que celle des lois ordinaires, tandis qu'une Constitution souple peut être modifiée selon la procédure législative ordinaire.

📌 L'article 89 interdit toute révision lorsque l'intégrité du territoire est atteinte, pendant la vacance ou l'empêchement de la présidence de la République, et interdit de réviser la forme républicaine du gouvernement.

• En France, la procédure ordinaire de révision constitutionnelle de l'article 89 comprend l'initiative, l'adoption du même texte par les deux chambres, puis l'approbation par référendum ou par le Congrès à la majorité des trois cinquièmes des suffrages exprimés.

Compléments

• L'article 5 de la Constitution des États-Unis prévoit qu'un amendement doit être proposé par les deux tiers du Congrès ou par une convention demandée par les deux tiers des États, puis ratifié par les trois quarts des États, soit au moins 38 États.

• Depuis 1958, une seule révision constitutionnelle française a été soumise au référendum, le 2 octobre 2000, pour réduire le mandat présidentiel de sept à cinq ans.

• La révision constitutionnelle du 8 mars 2024 a inscrit la liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse dans la Constitution.

• En 1992, le Conseil constitutionnel a affirmé que, sous réserve des limites prévues par la Constitution, le pouvoir constituant est souverain et a permis la révision nécessaire à la ratification du traité de Maastricht.

💡 Astuce mémo

Initiative → accord des deux chambres → référendum ou Congrès.

📖 18. Interprétation et évolution constitutionnelles

🔑 Notions clés & Définitions

• Interprétation constitutionnelle : Opération qui détermine le sens des énoncés constitutionnels en les confrontant à des situations de fait et à leur contexte politique, économique et social.

★ À maîtriser

📌 L'interprétation juridictionnelle est produite par les juges constitutionnels, tandis que l'interprétation politique résulte de la pratique du Président, du Gouvernement et du Parlement.

📌 Le Conseil constitutionnel peut déduire de la Constitution des principes et normes, comme la sauvegarde de la dignité de la personne humaine ou la clarté et l'intelligibilité de la loi, qui s'imposent au législateur.

Compléments

• Selon Jean Rivero, une Constitution n'est pas figée mais constitue un organisme vivant dont le sens et la pratique évoluent avec la société qu'elle régit.

• En 1962, le général de Gaulle a utilisé l'article 11 pour soumettre au référendum la réforme de l'élection du Président de la République au suffrage universel direct, en dehors de la procédure de révision de l'article 89.

💡 Astuce mémo

Les textes généraux rencontrent des situations nouvelles → leur interprétation fait évoluer la Constitution.

📊 Tableaux de synthèse

Formes d’État

Souveraineté et exercice du pouvoir