Fiche de révision : Genèse du droit romain

📋 Plan du Cours

1. Fondation légendaire de Rome
2. Société de la royauté romaine
3. Institutions de la royauté
4. Sources du droit royal
5. Caractéristiques du droit archaïque

📖 1. Fondation légendaire de Rome

★ À maîtriser

• En 753 avant J.-C., Romulus fonde Rome et en devient le premier roi après avoir tué Remus, qui avait franchi le périmètre tracé autour de la cité.

Compléments

• La légende de la fondation de Rome est racontée par Tite-Live au Ier siècle avant J.-C.

• Dans la légende, Énée fuit Troie, s’établit dans le Latium et y fonde Lavinium ; son fils Ascagne fonde Albe, et Romulus et Remus sont les descendants d’Énée.

• Romulus et Remus, fils de Rhéa Silvia et de Mars, survivent après avoir été abandonnés dans un fleuve et sont recueillis par une louve puis par le berger Faustulus.

• Après avoir rétabli Numitor sur le trône, Romulus et Remus décident de fonder une nouvelle cité, mais leur désaccord sur son emplacement conduit à consulter les augures.

📌 Remus voit six vautours avant que Romulus en voie douze ; Romulus l’emporte en affirmant que le nombre de signes compte davantage que leur apparition précoce.

• Dans la légende, l’enlèvement des Sabines déclenche un conflit entre Romains et Sabins, qui se termine par leur réconciliation et leur réunion en un seul peuple.

💡 Astuce mémo

Énée → Albe → jumeaux → Rome

📖 2. Société de la royauté romaine

🔑 Notions clés & Définitions

• Gens : Vaste groupe familial réunissant les membres d’une famille par le sang, ses esclaves et ses clients.
• Pater familias : Membre masculin le plus âgé de la famille qui dirige la gens.

★ À maîtriser

• Les données archéologiques indiquent que Rome s’est développée progressivement à partir du VIIIe siècle sur le mont Palatin.

Compléments

• Les clients sont des personnes pauvres mais libres qui donnent fidélité, travail et obéissance à la gens en échange de sa protection.

• La gens Julia aurait rassemblé entre 3 000 et 5 000 personnes.

📖 3. Institutions de la royauté

🔑 Notions clés & Définitions

• Imperium : Pouvoir de commandement du roi, que les Romains considèrent comme accordé directement par Jupiter.

★ À maîtriser

• Durant la royauté, les chefs des gentes composent le Sénat et choisissent le roi, dont la fonction n’est donc pas héréditaire.

📌 Le roi règle les litiges entre deux gentes, tandis que les conflits entre membres d’une même gens sont tranchés par son pater familias.

Compléments

• Le roi commande les armées lors des expéditions militaires et exerce un pouvoir d’auspicium en consultant les augures pour connaître l’avis des dieux sur les décisions de la cité.

• Le roi peut réprimer le parricide, c’est-à-dire le meurtre d’un pater familias, et les crimes de haute trahison, comme la désertion ou la transmission d’informations importantes à l’ennemi.

• Les comices curiates rassemblent le peuple romain, approuvent les expéditions militaires du roi et organisent les cultes, tout en restant fortement influencés par les patres familias.

• Le Sénat, composé uniquement des patres familias, est l’institution la plus puissante de la royauté et choisit le roi tout en le conseillant.

📖 4. Sources du droit royal

🔑 Notions clés & Définitions

• Mores gentes : Coutumes familiales, c’est-à-dire les usages suivis et répétés dans chaque gens qui réglementent le droit privé durant la royauté.
• Fas : Droit donné par les dieux, qui détermine les jours où un procès peut avoir lieu et les formules à prononcer par les parties.

📝 Points essentiels

• Le pater familias dispose sur ses enfants du droit de vie et de mort, appelé jus vitae necisque, et du droit de les déshériter.

📌 Le mariage des enfants requiert le consentement de leur pater familias.

📌 Les jours fastes autorisent la tenue d’un procès, tandis que les jours néfastes l’interdisent.

💡 Astuce mémo

Les mores gentes règlent la famille ; le fas règle les rapports avec le divin et les procès.

📖 5. Caractéristiques du droit archaïque

🔑 Notions clés & Définitions

• Formalisme juridique : Imposition du respect de formalités précises pour qu’un acte soit valide en droit.

★ À maîtriser

• Le droit du fas est oral, car ses connaissances sont transmises uniquement par voie orale à certaines personnes.

• Le droit du fas est secret, car ses règles ne sont connues que du collège des prêtres, auquel il faut recourir pour connaître le droit et organiser un procès.

📌 Dans un procès régi par le fas, une erreur dans les formules rituelles, les gestes ou les paroles imposés entraîne la perte du procès.

Compléments

📌 Après la perte d’un procès régi par le fas, il est impossible d’en engager un nouveau pour la même affaire.

• Dans un procès formaliste, employer le mot « vigne » au lieu du terme requis « arbre » peut faire perdre le procès à la partie concernée.

💡 Astuce mémo

OSF : oral, secret, formaliste