Fiche de révision : Histoire de la citoyenneté et du droit

📋 Plan du Cours

1. Définir le droit historiquement
2. Droit, histoire et citoyenneté
3. Naissance des cités grecques
4. Institutions de la démocratie athénienne
5. Citoyens et exclus à Athènes
6. Féodalité et société seigneuriale
7. Renforcement du pouvoir royal
8. Révolution et égalité juridique

📅 Repères chronologiques

1. 594 av. J.-C.La réforme de Solon répartit les citoyens athéniens en quatre classes censitaires selon leur richesse plutôt que selon leur naissance
2. 508 av. J.-C.La réforme de Clisthène introduit l’isonomie, renforce la cohésion civique et limite l’aristocratie
3. 461 à 429 av. J.-C.La démocratie athénienne connaît son apogée sous Périclès
4. 431 à 404 av. J.-C.Les défaites de la guerre du Péloponnèse affaiblissent Athènes et favorisent le recul de la démocratie
5. à partir du XIIIe siècleL’État-nation apparaît progressivement avec la consolidation du domaine royal et l’homogénéisation des coutumes
6. 4 août 1789L’abolition des privilèges féodaux ouvre la voie à l’égalité des citoyens devant la loi et l’impôt

📖 1. Définir le droit historiquement

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit : Réalité complexe qui peut être envisagée comme l’ensemble des règles juridiques, comme le produit d’un milieu social et culturel, ou comme une discipline scientifique porteuse de valeurs et de traditions.

📝 Points essentiels

📌 Les Romains concevaient le droit comme « l’art du bon et du juste », tandis que l’approche contemporaine est principalement positiviste et considère le droit comme une science ou un ensemble de sciences juridiques.

💡 Astuce mémo

Droit comme art du juste chez les Romains, droit comme science positiviste aujourd’hui

📖 2. Droit, histoire et citoyenneté

📝 Points essentiels

📌 L’étude historique du droit permet de replacer les règles juridiques dans leur culture, leur société et leur civilisation, car chaque époque ajoute une couche à la construction des systèmes juridiques.

• La réflexion du cours suit la citoyenneté depuis ses fondements antiques jusqu’à l’intégration des esclaves à la nation française et à la fabrication de l’indigène dans l’Empire colonial français.

📌 La féodalité repose principalement sur des loyautés et des relations personnelles, tandis que la citoyenneté moderne tend à rattacher les individus à une communauté politique nationale.

💡 Astuce mémo

Évolution historique → compréhension des systèmes juridiques et des stratégies politiques

📖 3. Naissance des cités grecques

🔑 Notions clés & Définitions

• Polis : Cité-État grecque définie par la participation du peuple et des citoyens à la gestion de la cité.

★ À maîtriser

• La plupart des cités grecques étaient des oligarchies, c’est-à-dire des systèmes politiques dans lesquels une minorité, souvent aristocratique, détenait le pouvoir.

Compléments

• La Grèce antique est une civilisation de peuples partageant des langues, des récits fondateurs, des dieux, des cultes et une philosophie du monde, organisée autour d’environ 756 cités-États.

💡 Astuce mémo

Cosmogonie → polis → participation politique

📖 4. Institutions de la démocratie athénienne

📝 Points essentiels

• L’Ecclésia est l’assemblée des citoyens athéniens, qui se réunit sur la Pnyx et permet à chaque citoyen de participer à l’élaboration des lois.

• La Boulè est un conseil de 500 bouleutes âgés de plus de 30 ans qui prépare le travail de l’Ecclésia et intervient notamment dans la politique étrangère.

• L’Héliée est le tribunal populaire d’Athènes composé de 6 000 héliastes tirés au sort, devant lequel tout citoyen peut saisir la justice.

💡 Astuce mémo

E-B-H : Ecclésia, Boulè, Héliée

📖 5. Citoyens et exclus à Athènes

📝 Points essentiels

📌 Pour être citoyen à Athènes, il faut être un homme libre âgé d’au moins 18 ans, descendant d’un père athénien et avoir accompli deux années d’éphébie.

• Le citoyen athénien dispose notamment des droits suivants: voter, exercer des charges politiques et religieuses, saisir la justice, bénéficier de l’isonomie, posséder des terres ou des maisons, transmettre un héritage, recevoir certaines aides financières de la cité

• Les devoirs du citoyen athénien comprennent la défense de la cité de 18 à 60 ans, la participation financière des plus riches, le paiement des taxes et l’accomplissement des devoirs religieux.

• Aux Ve et IVe siècles av. J.-C., Athènes compte environ 40 000 citoyens sur une population totale de 330 000 habitants, ce qui montre le caractère limité de sa démocratie.

📌 Les femmes, les métèques et les esclaves sont exclus de la citoyenneté athénienne : les femmes sont sous la tutelle d’un homme, les métèques ne participent pas à la vie politique et les esclaves n’ont pas de capacité juridique.

💡 Astuce mémo

Citoyen athénien libre et participant, métèque, femme ou esclave exclu du pouvoir

📖 6. Féodalité et société seigneuriale

🔑 Notions clés & Définitions

• Féodalité : Système politique et social fondé sur des relations personnelles de loyauté, la hiérarchie des terres et la dépendance des hommes envers les seigneurs.
• Servage : Statut intermédiaire entre l’esclavage et la liberté dans lequel le paysan, non libre, dépend d’un seigneur sans être sa propriété.

★ À maîtriser

📌 L’investiture du fief constitue la contrepartie des obligations du vassal et, sans investiture, il n’existe pas de contrat féodal.

• Les chartes de franchise reconnaissent l’autonomie de communautés urbaines, les exemptent de certaines obligations et peuvent leur accorder le droit de lever des taxes et d’exercer leur justice.

Compléments

• Les principales marques du servage sont:
  • la capitation ou chevage
  • la mainmorte
  • le forsmariage
  • la taille à merci

💡 Astuce mémo

Une pyramide féodale reliant roi, seigneurs, vilains et serfs

📖 7. Renforcement du pouvoir royal

🔑 Notions clés & Définitions

• Monarchie absolue : Régime marqué par la centralisation du pouvoir royal, même si le roi demeure limité par les lois religieuses, naturelles et certaines coutumes.

📝 Points essentiels

📌 À partir du XIIIe siècle, les rois renforcent leur pouvoir en concentrant les fonctions régaliennes, notamment faire la loi, décider de la paix et de la guerre, battre monnaie, accorder des grâces, lever les douanes et constituer une armée.

• La souveraineté royale trouve ses racines dans la hiérarchie féodale, au sommet de laquelle le roi occupe progressivement le faîte.

💡 Astuce mémo

Suzerain féodal → souverain → État moderne

📖 8. Révolution et égalité juridique

📝 Points essentiels

• Les Lumières sont un mouvement européen multiforme qui se développe à partir du XVIIe siècle et touche les domaines de la connaissance, de la philosophie et de la littérature.

📌 La Révolution remet en cause les privilèges héréditaires du clergé et de la noblesse, les exemptions fiscales, les privilèges judiciaires, les droits féodaux et l’achat des fonctions administratives.

• La féodalité ne repose pas sur une citoyenneté nationale, car le pouvoir appartient principalement aux détenteurs des terres et des biens qui exigent des relations d’allégeance.

💡 Astuce mémo

Privilèges et ordres → contestation révolutionnaire → égalité devant la loi

📊 Tableaux de synthèse

Statuts dans la cité athénienne