Fiche de révision : Histoire des droits anciens

📋 Plan du Cours

1. Évolution historique du droit
2. Droit mésopotamien cunéiforme
3. Droit et société égyptiens
4. Droit religieux des Hébreux
5. Institutions et sources romaines
6. Royauté et société romaines
7. Droit romain archaïque

📅 Repères chronologiques

1. 3000 av. J-CL’écriture cunéiforme apparaît en Mésopotamie et permet notamment de connaître son droit.
2. 509 av.J-CLa royauté romaine prend fin.
3. 395La division de l’Empire romain devient définitive selon le cours.

📖 1. Évolution historique du droit

★ À maîtriser

• Le cours affirme qu’il n’existe pas de société humaine sans droit.

• Dans l’Antiquité, le droit est d’abord présenté comme dicté par les dieux, puis progressivement produit par les hommes.

• Au Moyen Âge, la rencontre du droit romain et des droits barbares entraîne une pluralité juridique, tandis que le droit romain est redécouvert à partir du XIe siècle.

• La codification du droit français commence à la Révolution française et se poursuit sous Napoléon avec le Code napoléonien de 1804.

📌 La loi est présentée comme égale pour tous, tandis que les coutumes varient selon les personnes.

Compléments

• Le droit canonique développé par l’Église et le droit romain sont présentés comme des droits savants du Moyen Âge.

💡 Astuce mémo

La loi vise tous ; la coutume varie selon les personnes

📖 2. Droit mésopotamien cunéiforme

🔑 Notions clés & Définitions

• Mésopotamie : Berceau des civilisations du bassin du Tigre et de l’Euphrate, dont le nom signifie « entre deux fleuves ».

★ À maîtriser

• Le Code d’Hammurabi, découvert à Suse en 1901 selon le cours, comporte un prologue, 282 articles appelés décrets d’équité et un épilogue.

📌 Le droit cunéiforme est empirique parce qu’il s’appuie sur la pratique, et casuistique parce qu’il répond à des cas particuliers.

📌 Le Code d’Hammurabi prévoit la loi du talion pour certaines atteintes entre égaux, tandis que l’article 201 prévoit une amende d’un tiers de livre d’or pour la dent brisée d’un affranchi.

Compléments

• Le droit cunéiforme est consigné sur des tablettes d’argile et comprend notamment des actes pratiques, comme des contrats et des donations, mais aucune doctrine n’a été retrouvée.

💡 Astuce mémo

Des règles gravées sur des tablettes d’argile

📖 3. Droit et société égyptiens

🔑 Notions clés & Définitions

• Maât : Déesse égyptienne de la justice, de l’ordre et de l’équité, représentée avec une plume d’autruche droite.

★ À maîtriser

• Dans l’Égypte ancienne, le pharaon se considère comme la loi vivante et le pouvoir est théocratique, car il est tenu pour un dieu incarné.

• Le droit égyptien reconnaît aux femmes mariées des droits, notamment la possibilité de travailler et de disposer de leur salaire.

📌 Le droit égyptien est pragmatique et sans doctrine juridique retrouvée : les sources mentionnées sont surtout des décisions judiciaires, des actes administratifs et des lois attribuées aux pharaons.

Compléments

• La civilisation égyptienne se développe autour du Nil et le cours la fait durer quarante siècles.

• Le cours décrit le droit égyptien comme individualiste et relativement avancé, notamment par le partage de l’autorité parentale, une peine de mort non systématique et l’absence d’esclaves privés.

💡 Astuce mémo

La plume droite de Maât incarne l’équité

📖 4. Droit religieux des Hébreux

🔑 Notions clés & Définitions

• Torah : Ensemble formé par les cinq premiers livres de l’Ancien Testament : la Genèse, l’Exode, le Lévitique, les Nombres et le Deutéronome.
• Décalogue : Dix Commandements révélés par Dieu à Moïse sur le mont Sinaï.

★ À maîtriser

• Le droit hébraïque est religieux, empirique et casuistique, et sa source juridique essentielle est la Bible, notamment la Torah.

Compléments

• La Torah mêle prescriptions religieuses et juridiques, ainsi que des règles morales, pénales, d’hygiène et de diététique, auxquelles le juge doit se conformer.

• En cas de doute sur un adultère, l’épreuve de l’eau amère consiste à faire boire à la femme de l’eau contenant des poussières de lieux sacrés ou des textes broyés ; si elle tombe malade, elle est considérée coupable.

📖 5. Institutions et sources romaines

★ À maîtriser

• Le cours présente les Romains comme les créateurs de la science du droit et attribue à leur système juridique une durée de 1 200 ans.

• Les deux piliers du droit romain mentionnés sont la Loi des Douze Tables, datée de 450 av. J.-C., et les compilations juridiques de l’empereur Justinien, datées de 529 et 533 dans le cours.

Compléments

• Les quatre grandes sources du droit sont :
  • La doctrine
  • La jurisprudence
  • La loi
  • La coutume

📖 6. Royauté et société romaines

★ À maîtriser

• La société romaine distingue le Populus, les patriciens propriétaires fermiers et la plèbe, composée notamment d’étrangers selon le cours.

• Sous la monarchie archaïque, le roi est désigné à vie sans élection ni hérédité et exerce les pouvoirs politique, militaire et religieux.

Compléments

• Selon le récit des origines de Rome rapporté dans le cours, la ville aurait été fondée par Romulus et Remus, jumeaux fils du dieu Mars.

• L’auspicium est le pouvoir de consulter les dieux pour savoir si le moment est favorable à la guerre, tandis que l’imperium désigne le pouvoir suprême du roi.

• Le Sénat romain de la période royale compte entre 100 et 300 personnes et dispose de pouvoirs limités, tandis que les comices sont une assemblée populaire.

📖 7. Droit romain archaïque

🔑 Notions clés & Définitions

• Fas : Domaine religieux, c’est-à-dire ce qui est permis par les dieux.
• Jus : Domaine du droit dans la distinction romaine entre droit et religion.

★ À maîtriser

📌 À l’origine, le droit romain est oral, formaliste et coutumier, et demeure étroitement lié à la religion.

📌 Les pontifes contrôlent une procédure formaliste exigeant des termes précis pour ouvrir une action en justice ; une erreur dans la formule entraîne la perte du procès.

Compléments

• Les pontifes, au nombre de quinze selon le cours, conservent le fas et définissent le jus.

💡 Astuce mémo

Fas relève des dieux ; jus relève du droit