QCM : Histoire des droits anciens (11 questions)

Questions et réponses du QCM

1. Quelle évolution caractérise le droit au Moyen Âge après la rencontre des droits romain et barbares ?

La pluralité juridique disparaît, tandis que le droit romain est abandonné à partir du XIe siècle.
Une pluralité juridique se développe, tandis que le droit romain est redécouvert à partir du XIe siècle.
Les droits romain et barbares fusionnent, tandis qu’un droit nouveau apparaît à partir du XIe siècle.
Un droit unifié s’impose, tandis que les droits barbares sont redécouverts à partir du XIe siècle.

Une pluralité juridique se développe, tandis que le droit romain est redécouvert à partir du XIe siècle.

Explication

La rencontre des droits romain et barbares entraîne une pluralité juridique, et le droit romain est redécouvert à partir du XIe siècle. L’idée d’un droit unifié ne correspond pas à cette pluralité.

2. Comment la codification du droit français s’est-elle déroulée entre la Révolution française et l’époque napoléonienne ?

Elle commence à la Révolution française et s’achève avant Napoléon avec un code adopté en 1804.
Elle commence à la Révolution française et se poursuit sous Napoléon avec le Code napoléonien de 1804.
Elle commence sous Napoléon et se poursuit après lui avec un code adopté durant la Révolution française.
Elle commence au Moyen Âge et s’achève à la Révolution française avec un code adopté en 1804.

Elle commence à la Révolution française et se poursuit sous Napoléon avec le Code napoléonien de 1804.

Explication

La codification du droit français débute à la Révolution et se poursuit sous Napoléon avec le Code napoléonien de 1804. Elle ne s’achève donc pas avant l’époque napoléonienne.

3. Un droit qui s’appuie sur la pratique et répond à des cas particuliers est-il empirique, casuistique, ou les deux ?

Il est empirique parce qu’il est ancien et casuistique parce qu’il est appliqué par des juges.
Il est empirique par son appui sur la pratique et casuistique par ses réponses à des cas particuliers.
Il est empirique par ses réponses à des cas particuliers et casuistique par son appui sur la pratique.
Il est empirique parce qu’il est écrit et casuistique parce qu’il est transmis oralement.

Il est empirique par son appui sur la pratique et casuistique par ses réponses à des cas particuliers.

Explication

Empirique désigne l’appui sur la pratique, tandis que casuistique désigne la réponse à des cas particuliers. L’autre distinction inverse précisément le sens de ces deux caractéristiques.

4. Pour la dent brisée d’un affranchi, quelle règle distingue l’article 201 du Code d’Hammurabi de la loi du talion ?

L’article 201 prévoit le talion pour l’affranchi, tandis que les atteintes entre égaux entraînent une amende d’un tiers de livre d’or.
L’article 201 prévoit une réparation en nature pour l’affranchi, tandis que le talion concerne certaines atteintes entre égaux.
L’article 201 prévoit une amende d’un tiers de livre d’or pour les égaux, tandis que le talion concerne les affranchis.
L’article 201 prévoit une amende d’un tiers de livre d’or, tandis que le talion concerne certaines atteintes entre égaux.

L’article 201 prévoit une amende d’un tiers de livre d’or, tandis que le talion concerne certaines atteintes entre égaux.

Explication

L’article 201 prévoit une amende d’un tiers de livre d’or lorsque la dent brisée est celle d’un affranchi, alors que le talion vaut pour certaines atteintes entre égaux. Attribuer le talion à l’affranchi confond ces deux règles.

5. Que désigne la Maât dans la pensée égyptienne ancienne ?

La cérémonie religieuse de couronnement du pharaon
La déesse protectrice des scribes et des archives
La déesse de la justice, de l’ordre et de l’équité
La règle de succession au trône des pharaons

La déesse de la justice, de l’ordre et de l’équité

Explication

La Maât personnifie la justice, l’ordre et l’équité, et elle est représentée avec une plume d’autruche droite. La cérémonie de couronnement relève du pouvoir pharaonique, mais ne définit pas la Maât.

6. Quels cinq livres composent la Torah dans le droit hébraïque ?

La Genèse, le Lévitique, les Nombres, les Proverbes et le Deutéronome
La Genèse, l’Exode, le Lévitique, les Psaumes et le Deutéronome
L’Exode, le Lévitique, les Nombres, le Deutéronome et Josué
La Genèse, l’Exode, le Lévitique, les Nombres et le Deutéronome

La Genèse, l’Exode, le Lévitique, les Nombres et le Deutéronome

Explication

La Torah est constituée des cinq premiers livres de l’Ancien Testament : la Genèse, l’Exode, le Lévitique, les Nombres et le Deutéronome. Les Psaumes, les Proverbes et Josué ne font pas partie de cet ensemble de cinq livres.

7. Quel rôle jouent la doctrine, la jurisprudence, la loi et la coutume dans le système juridique romain ?

Elles désignent les pouvoirs exercés par le roi.
Elles forment les étapes de la procédure judiciaire.
Elles constituent les quatre grandes sources du droit.
Elles représentent les classes de la société romaine.

Elles constituent les quatre grandes sources du droit.

Explication

Ces quatre éléments sont présentés comme les grandes sources du droit romain, c’est-à-dire les fondements à partir desquels les règles juridiques sont établies. Les pouvoirs du roi relèvent des institutions politiques, et non des sources du droit.

8. En quelle année la royauté romaine prend-elle fin ?

En 395 apr. J.-C.
En 529 apr. J.-C.
En 509 av. J.-C.
En 450 av. J.-C.

En 509 av. J.-C.

Explication

La fin de la royauté romaine est située en 509 av. J.-C. La date de 450 av. J.-C. correspond à la Loi des Douze Tables, et non à la fin de la monarchie.

9. Quelle différence distingue le fas du jus dans le droit romain archaïque ?

Le fas correspond aux pouvoirs du roi, tandis que le jus correspond aux assemblées populaires.
Le fas désigne les règles coutumières, tandis que le jus désigne les décisions des pontifes.
Le fas concerne les procédures judiciaires, tandis que le jus concerne les rites religieux.
Le fas relève de ce que les dieux permettent, tandis que le jus relève du domaine juridique.

Le fas relève de ce que les dieux permettent, tandis que le jus relève du domaine juridique.

Explication

Le fas désigne ce qui est permis par les dieux, alors que le jus correspond au domaine du droit. Les procédures formalistes relèvent de la pratique juridique contrôlée par les pontifes, et non de la définition du fas.

10. À quelle période le cours attribue-t-il le début de la codification du droit français ?

Au Moyen Âge, lors de la redécouverte du droit romain
À l’Antiquité, avec la première production humaine des règles
Au XIe siècle, avec la rencontre des droits romain et barbares
À la Révolution française, avant sa poursuite sous Napoléon

À la Révolution française, avant sa poursuite sous Napoléon

Explication

La codification du droit français commence à la Révolution française, puis se poursuit sous Napoléon. Le XIe siècle est associé à la redécouverte du droit romain, et non au début de cette codification.

11. Pourquoi le droit cunéiforme est-il qualifié de casuistique ?

Parce qu’il établit des règles identiques pour toutes les catégories de personnes.
Parce qu’il tire ses prescriptions de décisions attribuées aux pharaons.
Parce qu’il répond à des situations particulières en formulant des règles adaptées à chaque cas.
Parce qu’il expose une théorie juridique générale élaborée par des spécialistes.

Parce qu’il répond à des situations particulières en formulant des règles adaptées à chaque cas.

Explication

Le caractère casuistique du droit cunéiforme vient de ses réponses à des cas particuliers, tandis que son caractère empirique renvoie à l’appui sur la pratique. L’idée d’une théorie élaborée par des spécialistes est inadaptée, car aucune doctrine n’a été retrouvée.

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Quel principe le cours affirme-t-il sur le droit et les sociétés humaines ?

Aucune société humaine n’existe sans droit.

Comment le droit évolue-t-il dans l’Antiquité ?

Il est d’abord dicté par les dieux, puis produit progressivement par les hommes.

Vers quelle date l’écriture cunéiforme apparaît-elle en Mésopotamie ?

Vers 3000 av. J.-C.

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