QCM : Histoire du droit (12 questions)

Questions et réponses du QCM

1. Quel événement figure parmi les six repères historiques anciens présentés ?

La prise de la Bastille le 14 juillet
La fondation de Rome par Romulus
Le règne de Charlemagne comme empereur d’Occident
La chute de l’Empire romain d’Orient

La fondation de Rome par Romulus

Explication

La fondation de Rome par Romulus fait partie des six repères anciens, avec notamment l’invention de l’écriture et la naissance de Jésus-Christ. Le règne de Charlemagne et la prise de la Bastille appartiennent à d’autres périodes, tandis que le repère mentionné concerne l’Empire romain d’Occident.

2. Quelle succession respecte l’ordre chronologique des repères allant de l’invention de l’écriture à la naissance de Jésus-Christ ?

Écriture en Mésopotamie, pyramide de Khéops, naissance de Jésus-Christ, fondation de Rome
Fondation de Rome, écriture en Mésopotamie, pyramide de Khéops, naissance de Jésus-Christ
Pyramide de Khéops, écriture en Mésopotamie, fondation de Rome, naissance de Jésus-Christ
Écriture en Mésopotamie, pyramide de Khéops, fondation de Rome, naissance de Jésus-Christ

Écriture en Mésopotamie, pyramide de Khéops, fondation de Rome, naissance de Jésus-Christ

Explication

La suite des repères place d’abord l’invention de l’écriture en Mésopotamie, puis le début de la construction de la pyramide de Khéops, la fondation de Rome et enfin la naissance de Jésus-Christ. Les autres suites déplacent l’un de ces événements par rapport à cet ordre.

3. Quel profil correspond aux jurisconsultes romains ?

Des juristes renommés, issus des grandes familles, qui écrivaient ou enseignaient le droit
Des plaideurs professionnels, issus de familles modestes, qui défendaient les citoyens
Des copistes publics, chargés de reproduire les lois sans les enseigner
Des magistrats élus, chargés de trancher les litiges et d’exécuter les peines

Des juristes renommés, issus des grandes familles, qui écrivaient ou enseignaient le droit

Explication

Les jurisconsultes étaient des juristes renommés issus des plus grandes familles, auteurs d’ouvrages ou pédagogues du droit. Les magistrats rendaient la justice, les plaideurs défendaient des parties et les copistes ne correspondent pas à ce rôle d’enseignement et de réflexion juridique.

4. Dans un débat sur le droit romain, une étudiante affirme que l’« iuris prudentia » désignait les avis juridiques des jurisconsultes. Quelle interprétation complète cette affirmation ?

Elle désignait ces avis et signifiait littéralement « sagesse en matière de droit »
Elle désignait la faculté de prévoir et signifiait « connaissance de l’avenir »
Elle désignait le paiement des conseils et signifiait « honneur des juristes »
Elle désignait la jurisprudence moderne et signifiait « ensemble des décisions judiciaires »

Elle désignait ces avis et signifiait littéralement « sagesse en matière de droit »

Explication

Au sens romain, l’iuris prudentia désignait les avis de droit des jurisconsultes et se traduit littéralement par « sagesse en matière de droit ». La jurisprudence moderne n’est pas définie ici, la faculté de prévoir correspond à l’étymologie de prudentia prise séparément, et la rémunération n’est pas le sens de l’expression.

5. Quel personnage est associé au repère médiéval où il devient empereur d’Occident ?

Le chef de la première croisade
Clovis
Christophe Colomb
Charlemagne

Charlemagne

Explication

Le repère désigne l’accession de Charlemagne au titre d’empereur d’Occident. Clovis est associé au premier royaume franc, tandis que Christophe Colomb est lié à la découverte de l’Amérique.

6. Une chronologie s’achève par la découverte de l’Amérique par Christophe Colomb. Quel événement de la liste des repères médiévaux précède ce jalon dans l’ordre présenté ?

La première croisade
La chute de l’Empire romain d’Occident
Le règne de Clovis comme premier roi des Francs
Le début de la guerre de Cent Ans entre la France et l’Angleterre

Le début de la guerre de Cent Ans entre la France et l’Angleterre

Explication

Dans l’ordre des repères, le début de la guerre de Cent Ans précède la découverte de l’Amérique. La première croisade, la chute de l’Empire romain d’Occident et le règne de Clovis sont des jalons antérieurs.

7. Quelles épreuves figurent parmi les trois ordalies présentées ?

Le fer rouge, l’eau bouillante, et la croix
Le fer rouge, le pain et le fromage, et la croix
La croix, le duel, et l’eau bouillante
Le pain et le fromage, la prison, et le fer rouge

Le fer rouge, le pain et le fromage, et la croix

Explication

Les trois ordalies décrites sont celles du fer rouge, du pain et du fromage, et de la croix. L’eau bouillante, la prison et le duel ne font pas partie de cette liste.

8. Lors d’une ordalie, un accusé gavé de pain et de fromage ne parvient pas à avaler et s’étouffe. Quel verdict découle de cette règle ?

Il est déclaré innocent
Son sort dépend de l’épreuve du fer rouge
Il est déclaré coupable
Il abandonne l’épreuve

Il est déclaré coupable

Explication

Dans l’ordalie du pain et du fromage, l’accusé qui ne parvient pas à avaler et s’étouffe est déclaré coupable. L’abandon correspond à l’ordalie de la croix, et non à cette épreuve.

9. Dans un système de personnalité des lois, quel critère détermine la loi applicable à une personne ?

Le statut de la juridiction
Le territoire concerné
Le choix du juge saisi
La personne concernée

La personne concernée

Explication

La personnalité des lois fait varier la loi applicable selon la personne concernée. Le territoire correspond à un autre critère, le statut social ne définit pas le système et le juge saisi ne détermine pas la loi par ce principe.

10. Dans un conflit relevant de la personnalité des lois, une femme mariée, un affranchi et un clerc doivent chacun se voir appliquer leur loi personnelle : quelles règles faut-il retenir ?

Loi de l’épouse, loi du mari, droit romain
Loi du mari, droit romain, loi de l’affranchissement
Loi du mari, loi de l’affranchissement, droit romain
Droit romain, loi de l’affranchissement, loi du mari

Loi du mari, loi de l’affranchissement, droit romain

Explication

La femme mariée relève de la loi de son mari, l’affranchi de la loi sous laquelle son affranchissement a été accompli, et le clerc de l’autorité du droit romain. La loi propre de l’épouse, l’attribution du droit romain à l’épouse ou à l’affranchi et l’inversion des catégories ne respectent pas ces règles.

11. À l’époque carolingienne, deux parties soumises à des lois différentes sont en conflit : quelle évolution du critère de choix de la loi faut-il retenir ?

La loi de la victime dès le début du système
D’abord la loi du défendeur, puis celle de la victime
La loi du territoire du litige, puis celle du défendeur
D’abord la loi de la victime, puis celle du défendeur

D’abord la loi du défendeur, puis celle de la victime

Explication

La règle commence par l’application de la loi du défendeur, puis la loi de la victime s’impose progressivement à l’époque carolingienne. L’inversion de l’ordre ou l’usage du territoire confond cette évolution avec d’autres critères.

12. Quel événement est associé au règne de François Ier dans les repères historiques modernes présentés ?

Il est présenté comme le roi régnant lors de la prise de la Bastille
Il est présenté comme le roi associé à la découverte des Amériques
Il est présenté comme le dernier roi du Moyen Âge
Il est présenté comme le roi régnant après Louis XIV

Il est présenté comme le dernier roi du Moyen Âge

Explication

François Ier est présenté comme le dernier roi du Moyen Âge. La prise de la Bastille est associée à Louis XVI dans les repères, tandis que la découverte des Amériques est attribuée à Christophe Colomb.

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Qui étaient les jurisconsultes romains ?

Des juristes renommés issus des plus grandes familles.

Quelle activité les jurisconsultes romains exerçaient-ils ?

Ils écrivaient des ouvrages ou enseignaient le droit.

Que désignait l’iuris prudentia au sens romain ?

Les avis de droit des jurisconsultes.

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