Fiche de révision : Histoire du droit

📋 Plan du Cours

1. Repères historiques anciens
2. Jurisconsultes et jurisprudence romaine
3. Repères historiques médiévaux
4. Ordalies et expressions françaises
5. Personnalité des lois
6. Repères historiques modernes

📖 1. Repères historiques anciens

📝 Points essentiels

• Les six repères historiques anciens présentés sont :
  • l’invention de l’écriture en Mésopotamie
  • le début de la construction de la pyramide de Khéops
  • la fondation de Rome par Romulus
  • la naissance de Jésus-Christ
  • les invasions barbares
  • l’effondrement de l’Empire romain d’Occident

📖 2. Jurisconsultes et jurisprudence romaine

🔑 Notions clés & Définitions

• Jurisconsultes : Juristes renommés, issus des plus grandes familles, qui écrivaient des ouvrages ou enseignaient le droit.
• Iuris prudentia : L’iuris prudentia désignait, au sens romain, les avis de droit des jurisconsultes et signifiait littéralement « sagesse en matière de droit ».

📝 Points essentiels

• Les jurisconsultes ne recevaient pas de rémunération pour leurs conseils juridiques, car être payé pour cela était considéré comme déshonorant.

• Le terme prudentia désigne étymologiquement la faculté de prévoir.

📖 3. Repères historiques médiévaux

📝 Points essentiels

• Les six repères médiévaux présentés sont :
  • la chute de l’Empire romain d’Occident
  • le règne de Clovis comme premier roi des Francs
  • l’accession de Charlemagne au titre d’empereur d’Occident
  • la première croisade
  • le début de la guerre de Cent Ans opposant la France à l’Angleterre
  • la découverte de l’Amérique par Christophe Colomb

📖 4. Ordalies et expressions françaises

★ À maîtriser

• Les trois ordalies décrites sont :
  • l’ordalie par le fer rouge
  • l’ordalie du pain et du fromage
  • l’ordalie de la croix

📌 Dans l’ordalie du pain et du fromage, l’accusé était gavé de ces aliments et était déclaré coupable s’il ne parvenait pas à avaler et s’étouffait.

Compléments

• Dans l’ordalie du fer rouge, l’accusé devait affronter le fer rouge pour que sa culpabilité ou son innocence soit jugée.

📌 Dans l’ordalie de la croix, le premier à baisser les bras abandonnait l’épreuve.

• L’expression « mettre sa main au feu » est associée à l’ordalie par le fer rouge et au fait d’être sûr de son affirmation.

• L’expression « rester en travers de la gorge » est associée à l’ordalie du pain et du fromage.

• L’expression « baisser les bras » est associée à l’abandon lors de l’ordalie de la croix.

📖 5. Personnalité des lois

🔑 Notions clés & Définitions

• Personnalité des lois : Système dans lequel la loi applicable varie selon la personne concernée.

📝 Points essentiels

• Les règles particulières de rattachement sont : la femme mariée relève de la loi de son mari, l’affranchi relève de la loi sous laquelle son affranchissement a été accompli, les clercs relèvent toujours de l’autorité du droit romain

📌 En cas de conflit entre deux personnes relevant de lois différentes, on applique d’abord la loi du défendeur, puis, progressivement à l’époque carolingienne, la loi de la victime.

📖 6. Repères historiques modernes

📝 Points essentiels

• Les cinq repères modernes présentés sont :
  • la découverte des Amériques par Christophe Colomb
  • le règne de François Ier présenté comme le dernier roi du Moyen Âge
  • le règne de Louis XIV
  • le règne de Louis XVI
  • la prise de la Bastille le 14 juillet