Flashcards : Histoire et Sources du Droit Antique — 24 cartes

Art du bon et du juste, pratique centrée sur la justice.

Le droit apparaît avec la société, dès qu’il y a communauté.

Pratiques écrites, actes publics, origine divine et preuve par jugement.

Mos, lex, actes publics, avec importance de l’écriture et de la lecture.

De la loi à la jurisprudence et aux édits du préteur.

Justinien, pour organiser et rassembler le droit romain.

Complètent le droit de Justinien, en ajoutant des règles nouvelles.

Dépend de la communauté d’appartenance, identité juridique spécifique.

Par le jus commune romano-canonique, doctrine et enseignement.

Lettres de grâce, lettres de justice, arrêts du conseil, ordonnances.

Textes impersonnels, signés sans destinataire précis, sans sceau obligatoire.

Idée que la loi est la source centrale du droit, limitant le rôle des juges.

Au début limitée, puis elle devient une source d’interprétation et de développement.

Pratiques écrites, origine divine, diffusion par publication et écriture.

Édits du préteur adaptant le droit aux cas, souplesse.

Pratique ancienne, reconnue comme source, parfois contra legem.

Dépend de la communauté d’origine, identité juridique spécifique.

Code, Digestes, Institutes, Novelles, pour organiser le droit.

Jus commune romano-canonique, doctrine et enseignement unifiés.

Critique des compilations, étude historique, redécouverte.

Rédaction écrite des coutumes pour mieux connaître le droit.

Actes royaux atténuant ou supprimant des sanctions pénales.

Actes royaux accordant des mesures exceptionnelles en justice.

Actes administratifs, non lois ni jugements, sans enregistrement.