Fiche de révision : Institutions et droit romains

📋 Plan du Cours

1. Périodes et repères de Rome
2. Royauté et droit archaïque
3. Magistratures et procédures républicaines
4. Loi des XII Tables
5. Magistrat et mémoire augustéenne
6. Polybe et constitution mixte

📅 Repères chronologiques

1. 451-450 av. J.-C.La Loi des XII Tables est rédigée.
2. 367 av. J.-C.La loi Licinia-Sextia ouvre le consulat aux plébéiens et crée le préteur.
3. 286 av. J.-C.La loi Hortensia donne aux plébiscites valeur de loi.
4. 44 av. J.-C.César meurt lors des ides de mars.
5. 44 av. J.-C.Octave recueille l'héritage de César.

📖 1. Périodes et repères de Rome

★ À maîtriser

• La Royauté s'étend de 753 à 509 av. J.-C., la République de 509 à 27 av. J.-C. et l'Empire de 27 av. J.-C. à 476.

Compléments

• L'Empire comprend le Principat, commencé en 27 av. J.-C., puis le Dominat, indiqué du IIIe siècle à 565.

📖 2. Royauté et droit archaïque

🔑 Notions clés & Définitions

• Imperium : Le commandement civil et militaire du roi, qui comprend le pouvoir de contraindre et la justice.
• Mos Maiorum : La coutume des ancêtres sur laquelle repose le droit royal.

★ À maîtriser

📌 Dans le droit royal, le Fas désigne le droit sacré tandis que le Ius désigne le droit; le droit reste proche de la religion.

Compléments

• Le roi est également le chef religieux de la communauté.

• Le roi est entouré du Sénat, composé des grandes familles; le terme senex renvoie à l'idée de vieillard et de sagesse.

• Les pontifes connaissent les formules à prononcer devant le juge.

📖 3. Magistratures et procédures républicaines

🔑 Notions clés & Définitions

• Potestas : Le pouvoir rattaché à une charge de magistrat.

★ À maîtriser

• Sous la République, les magistrats remplacent le roi et sont nommés pour un an.

📌 Dans le système des actions de la loi, il n'existe pas d'action en justice en dehors des cinq moyens de procédure; sans action, il n'y a pas de droit.

Compléments

• Les trois principes de magistrature relevés dans les notes sont l'annualité, la collégialité et la gratuité; le quatrième principe reste à vérifier.

• Tous les magistrats ne détiennent pas l'imperium.

📖 4. Loi des XII Tables

★ À maîtriser

• La Loi des XII Tables est un texte juridique écrit, applicable à tous les citoyens, rédigé à Rome vers 451-450 av. J.-C. par les décemvirs.

• La procédure de l'in ius vocatio constitue la première étape des actions de la loi: le demandeur cite le défendeur en justice.

• Après l'aveu ou le jugement, le débiteur dispose de 30 jours; ensuite, par la manus injectio, le créancier le conduit en justice et peut l'emmener et le lier si la dette n'est pas exécutée et si aucun garant ne se présente.

• La Loi des XII Tables encadre l'autodéfense sans la supprimer: la justice reste l'affaire des particuliers sous le contrôle de règles rituelles et publiques, étape vers une procédure organisée par l'État.

Compléments

• Selon la tradition, la Loi des XII Tables est votée par les patriciens et les plébéiens.

• Les chaînes utilisées pour lier le débiteur peuvent peser au maximum 15 livres, ou moins si le créancier le souhaite.

📌 Pour le dommage causé par un animal, le maître doit soit abandonner l'animal, soit payer l'estimation du dommage.

• La Table VIII, article 7, traite des glands tombés sur le terrain voisin, et son article 21 prévoit que le patron qui a frustré son client est sacer.

📖 5. Magistrat et mémoire augustéenne

★ À maîtriser

• L'elogium de Q. Fabius Maximus Cunctator est une inscription honorifique gravée sous le principat d'Auguste, connue par l'exemplaire d'Arretium.

• L'inscription présente les charges et fonctions suivantes :

  • questure
  • édilité curule
  • censure
  • consulat
  • dictature
  • interrègne
  • tribunat militaire
  • sacerdoces de pontife et d'augure
  • statut de princeps senatus

Compléments

• Auguste fait ériger dans son forum, inauguré en 2 av. J.-C., les statues des summi viri accompagnées d'elogia, afin de se présenter comme l'héritier du passé glorieux de Rome et de légitimer son pouvoir.

• Les faits évoqués dans l'elogium se rapportent au IIIe siècle av. J.-C., notamment à la deuxième guerre punique et à Hannibal en Italie de 218 à 202 av. J.-C.; l'inscription est rédigée près de deux siècles après ces faits.

• Pour commenter un document, il faut examiner successivement sa nature, son auteur et son métier, sa date, son contexte et son apport.

📖 6. Polybe et constitution mixte

🔑 Notions clés & Définitions

• Anacyclose : Le cycle par lequel les trois formes de gouvernement — monarchie, aristocratie et démocratie — dégénèrent.

★ À maîtriser

📌 Selon Polybe, la constitution romaine est mixte et associe un élément monarchique représenté par les consuls, un élément aristocratique représenté par le Sénat et un élément démocratique représenté par le peuple. - Histoires, livre VI, fragment IV

• Les consuls dirigent les affaires publiques, convoquent le Sénat et les assemblées, proposent les lois et disposent d'un pouvoir presque souverain pour la guerre. - Polybe, Histoires, livre VI, fragment IV

• Le peuple (Polybe) :

  • élit les magistrats
  • vote les lois
  • décide de la paix et de la guerre
  • juge au criminel

• Dans la constitution mixte de Polybe, chaque pouvoir dépend des deux autres, ce qui produit une stabilité qui empêche la tyrannie. - Histoires, livre VI, fragment IV

Compléments

• Polybe est un historien grec né vers 200 av. J.-C., otage à Rome après Pydna en 168 av. J.-C., puis proche des Scipions, notamment de Scipion Émilien. - Histoires, livre VI, fragment IV

• Polybe rédige son œuvre vers le milieu du IIe siècle av. J.-C. pour expliquer comment Rome a conquis la Méditerranée en moins de 53 ans, en mettant largement en avant ses institutions. - Histoires, livre VI, fragment IV

• Le Sénat s'occupe de (Polybe) :

  • finances
  • répression des crimes graves en Italie
  • arbitrage des différends
  • diplomatie

• Selon Polybe, la constitution romaine peut paraître monarchique, aristocratique ou démocratique selon l'angle d'observation, et le peuple en détient même « la plus grande part ». - Histoires, livre VI, fragment IV

💡 Astuce mémo

Consuls, Sénat et peuple : trois pouvoirs distincts qui se limitent mutuellement.

📊 Tableaux de synthèse

Pouvoirs dans la constitution romaine