Fiche de révision : Introduction à la sociologie du droit

📋 Plan du Cours

  1. Objet de la sociologie du droit
  2. L'évolutionnisme
  3. Liens avec l’anthropologie du droit
  4. Évolution du droit chez Savigny
  5. Étapes du droit chez Sumner Main
  6. Facteurs d’évolution du droit chez Wigmore
  7. École économique de l’évolution du droit
  8. Sociétés mécaniques et organiques
  9. Fonctions du don et logique de rivalité
  10. Parenté, interdiction de l’inceste et échange
  11. Criminologie : typologies de criminels
  12. Ferri et Tarde : responsabilité et prévention

I. Objet de la sociologie du droit

Notions clés & Définitions

  • Sociologie du droit : lien droit/société dans les sociétés actuelles et occidentales
  • Sociologie : Science humaine qui étudie l’origine des institutions et leur fonctionnement dans une société donnée.
  • Anthropologie du droit : Discipline sœur qui étudie le lien entre droit et société dans des sociétés anciennes, traditionnelles et sans écriture.

Max Weber a décrit la sociologie du droit comme un « rameau détaché de la sociologie générale ».

Durkheim définit la sociologie du droit comme une science qui étudie la genèse et le fonctionnement des institutions dans une société donnée

II. L'évolutionnisme

La théorie de l’évolution de Charles Darwin (1809-1882)

Influencé par Robert Malthus qui en 1798 publie Essai sur le principe de population, dedans il part du principe que les êtres vivants produisent plus de descendants que l’environnement ne peut en accueillir. Pourtant, les espèces restent stables de génération en génération. Il explique ce paradoxe par :

  1. Le manque de place ;
  2. La limitation des ressources alimentaires ;
  3. La prédation.

Comment les espèces évoluent-elles ?

  • De l'origine des espèces : 1859

  • La Descendance de l'homme : 1871

  • La théorie de l’évolution : Processus par lequel les organismes qui sont capables de survivre et de procréer dans un environnement donné y parviennent au détriment des autres qui ne possèdent pas cette capacité. C'est un processus de complexification qu'il qualifie de marche vers la perfection.

Lewis Morgan (1818-1881) : Les sociétés anciennes de 1877

Son ouvrage n’a aucune valeur scientifique : il y établit une classification hiérarchique des sociétés humaines, des plus aux moins « évoluées ». Il s’appuie sur trois critères :

  1. le mariage ;
  2. le type de gouvernement ;
  3. l’accès à la propriété privée.

Selon lui, tous les hommes possèdent la même intelligence et la même capacité spirituelle, ce qui l’amène à condamner l’esclavage. Cependant, il considère que certaines sociétés sont moins « évoluées » que d’autres.

Il divise l’histoire de l’humanité en trois grandes étapes :

1. Les stades de la sauvagerie

  • Stade inférieur : cueillette et apparition du langage ; il rapproche les Hawaïens de ce stade.
  • Stade moyen : découverte du feu et développement de la pêche ; il y place les Aborigènes et les Polynésiens.
  • Stade supérieur : développement de la chasse ; les sociétés amérindiennes seraient à ce stade.

2. Les stades de la barbarie

  • Stade inférieur : invention de la poterie.
  • Stade moyen : domestication des animaux, agriculture irriguée et usage de la pierre ; les Égyptiens anciens l’auraient atteint en premier.
  • Stade supérieur : fabrication du fer ; les Grecs antiques auraient été les premiers.

3. La civilisation

Elle débute avec l’apparition de l’alphabet phonétique et le développement de l’écriture ; les Romains auraient été les premiers à l’atteindre.

Dans sa conclusion, il applique cette logique au droit :

  1. vengeance ;
  2. loi du talion ;
  3. compensation pécuniaire (amende) ;
  4. régulation de la violence par l’État.

James Frazer (1854-1941) : Le Rameau d’or (1890-1922)

Il cherche l’origine d’une règle rituelle en la traitant comme une survivance, puis l’explique par la persistance d’un passé très ancien.

Dans le mythe de Nemi, le prêtre doit défendre l’arbre et empêcher l’approche, ce qui conduit le candidat à devoir tuer le prêtre pour prendre sa place. Il compare des récits similaires repérés dans de nombreuses civilisations pour soutenir l’idée de stades communs traversés par les sociétés humaines.

  • Rameau d’or : Récit mythique où l’accès à une fonction religieuse exige de s’emparer d’un rameau protégé par un prêtre en exercice en le tuant. Il considère ce récit comme une survivance isolée.

  • Théorie de la religion de Frazer : Idée selon laquelle l’évolution des sociétés suit une progression générale de la magie vers la religion puis la science.

1. Le stade de la magie

Les hommes primitifs expliquent tous les phénomènes naturels par la magie. Le magicien pense pouvoir agir sur la nature grâce à des rites et des gestes.

Toute la pensée magique repose sur deux lois :

  • la loi de similarité : le semblable provoque le semblable
  • la loi de contact : des choses ayant été en contact continuent d’agir l’une sur l’autre après séparation.

Selon lui, la magie influence aussi le droit : les rites, paroles et gestes sont nécessaires pour rendre un contrat valable. L’action humaine est alors considérée comme « performative », c’est-à-dire capable d’avoir une action concrète sur le réel. Ce stade disparaît lorsque les hommes réalisent le caractère illusoire de ces croyances.

2. Le stade de la religion

Les hommes pensent alors que le monde est contrôlé par des êtres surnaturels : les dieux. Le droit est soumis à leur volonté et repose sur un pacte déséquilibré entre les hommes et les divinités.

Avec le temps, les hommes constatent que les phénomènes naturels sont réguliers et obéissent à des lois constantes, ce qui conduit progressivement au stade suivant.

  • Ordalia : Mode de preuve fondé sur une épreuve physique censée révéler la culpabilité ou l’innocence en l’absence de flagrant délit.

3. Le stade de la science

Les hommes rejettent magie et religion et comprennent que le monde est régi par des lois scientifiques. Selon lui, seules les sociétés européennes et nord-américaines auraient atteint ce stade, mais toutes les sociétés seraient destinées à y parvenir.

L’évolutionnisme et droit

  • École sociale de l’évolution du droit : Courant reliant l’évolution juridique à l’évolution globale d’une société (langue, culture, politique, économie).

Friedrich Carl von Savigny (1779-1861)

Il développe l’idée que les systèmes juridiques passent par plusieurs étapes avant d’atteindre une forme de perfection. Selon lui, le droit n’est pas fixe.

Il distingue quatre stades : coutume → jurisprudence → loi → codification.

Henry Sumner Maine (1822-1888), Le Droit ancien (1861)

il explique que toutes les sociétés humaines passent par plusieurs étapes juridiques. Il s’intéresse particulièrement aux premières formes du droit, qu’il compare aux « premières couches de la terre pour un géologue ».

Il distingue quatre stades :

  1. Le stade jurisprudentiel : À l’origine, les sociétés sont dominées par des rois dont les décisions font office de droit.
  2. Le stade aristocratique : Les aristocrates dominent le roi et le droit devient un ensemble de règles.
  3. Le stade du droit coutumier.
  4. Le stade de la codification : les aristocrates sont remplacés par des dirigeants élus et le droit est codifié.

John Henry Wigmore (1863-1943), L'évolution du droit (1915)

Il énumère dix facteurs principaux qui influencent l’évolution du droit dans une société, parmi lesquels :

  • l’environnement et le climat ;
  • l’influence et la domination des puissances étrangères.

Selon lui, le droit évolue donc en fonction du contexte social, politique et géographique.

  • L'école économique : le droit évolue comme la biologie, avec un objectif : réduire les coûts inutiles et améliorer l’efficacité économique.

George Prist : Les règles inefficaces doivent céder aux règles favorisant l'efficacité éco.

  • L'école sociobiologique : l’évolution ne touche pas simplement la biologie mais aussi en matière de droit.

Albert Keller (1874-1966): Le droit s'adapte comme un organe biologique pour assurer la survie de la société

II. LE DIFFUSIONNISME ET LE CULTURALISME : LES CRITIQUES DE L’ÉVOLUTIONNISME.

LE DIFFUSIONNISME

Courant qui rejette le caractère raciste et non scientifique de l'évolutionnisme. Et qui explique l’histoire des cultures par la propagation d’innovations depuis des foyers d’origine vers d’autres sociétés.

L'hyperdiffusionnisme anglais

Grafton Elliot Smith, Au début 1932

Les idées principales

  1. L’évolutionnisme est inutile.
  2. Les sociétés humaines se développent grâce à la diffusion culturelle.

La naissance de la civilisation selon lui

  • Vers 4000 av. J.-C., les hommes se sédentarisent sur les bords du Nil grâce à l’abondance des ressources.
  • La population augmente → naissance des premières communautés.
  • Les hommes stockent la nourriture → naissance de l’architecture.
  • Construction des maisons puis invention de l’agriculture.
  • Développement de la mesure du temps puis domestication des animaux.
  • Apparition d’un roi considéré comme garant de la survie du groupe → naissance du pouvoir politique.
  • Développement des croyances et des religions.

La diffusion des innovations

À partir de 3000 av. J.-C., les innovations égyptiennes se diffusent :

  1. au Proche-Orient ;
  2. en Inde ;
  3. en Grèce ;
  4. à Italie (Rome).

Cette diffusion serait permise par le commerce et les voyages. Il pense même que les Égyptiens seraient allés jusqu’en Amérique centrale et du Sud, ce qui expliquerait la présence des pyramides.

Le diffusionnisme modéré

Version nuancée du diffusionnisme qui admet plusieurs foyers d’invention et insiste sur la diffusion sans réduire tout à un seul centre.

L'école américaine fondée par Clark Wissler (1870-1947)

Il estime que pour l'Amérique du Nord il y aurait 5 grands foyers culturels où seraient nés les principales innovations humaines. Comme Smith qu'une innovation, une fois apparue, se diffuse par capillarité. La diffusion commence par les zones proches du foyer puis s’étend progressivement vers les régions plus éloignées. Elle est rapide (quelques décennies). Aucune barrière naturelle n’empêche la diffusion.

L'école allemande

  • Friedz Graebner (1877-1934) estime qu'il existerait 12 à 15 foyers culturels dans l’histoire de l’humanité. L’Indonésie serait l’un des foyers importants, notamment pour l’apparition de la chasse. On y retrouve les plus anciennes armes et flèches.

  • Transplantation juridique : Concept d’Alain Watson qui décrit les changements juridiques comme des emprunts nécessitant parfois une adaptation au contexte local.

LE CULTURALISME

Approche qui relie la culture d’une société à la formation de la personnalité de ses membres, en s’opposant à l’évolutionnisme.

<u>Les culturalistes s’organisent autour de 4 idées de bases </u>:

  1. L’idée de continuité : Il y a une continuité entre les expériences que l’on vit depuis tout petit et la personnalité que l’on acquiert une fois adulte.
  2. L’idée d’uniformité : Tous les membres d’une société donnée ont une personnalité assez proche.
  3. L’idée d’homogénéité : Chaque société va tendre vers l’homogénéisation de ces membres.
  4. La séparation : toutes les sctes dans le monde sont séparées les unes des autres, elles coexistent sans s’influencer réellement.

Franz Boas (1858-1942)

  • Relativisme culturel : Idée selon laquelle les cultures ne se hiérarchisent pas et doivent être jugées selon leurs propres critères, sans classement absolu.

Ruth Benedict (1887-1948), Échantillons de cultures 1934

  • Échantillons de cultures, 1934 : Les sociétés humaines se distinguent fortement les unes des autres. Les individus d’une même société se ressemblent, non pas pour des raisons biologiques, mais à cause de la culture. L’enfant est façonné très tôt par son environnement culturel : avant même de parler, il est déjà une « créature de sa société ». Elle rejette le déterminisme biologique et défend un déterminisme culturel.

  • La chrysanthème et le sabre, 1943 : Ouvrage commandé par l’armée américaine pendant la 2nd GM. Elle décrit une opposition forte entre cultures américaine et japonaise et une personnalité japonaise ambivalente, marquée à la fois par la douceur (chrysanthème) et la violence (sabre). Ouvrage très caricatural.

Margaret Mead (1901-1978),

  • Tempérament et sexualité dans trois sociétés primitives de Nouvelle-Guinée, 1935 : Elle cherche à montrer que les différences entre hommes et femmes ne sont pas biologiques mais culturelles. Elle introduit l’étude de la domination masculine, de l’enfance et de l’adolescence comme constructions sociales. Son enquête montre que les rapports de genre et les stéréotypes varient fortement selon les sociétés.
  • Grandir sur les iles Samoa, 1948 : Elle y montre que certaines caractéristiques de l’adolescence sont biologiques, mais que la crise d’adolescence est surtout culturelle. Contrairement aux États-Unis, les adolescents samoans vivent une "transition calme vers la maturité". Elle en conclut que la crise d’adolescence occidentale est liée aux multiples choix de vie, alors que dans les Samoa, les trajectoires sont stables et socialement définies.

→ Critique de Freeman qui l'accuse d’avoir construit ses travaux sur une supercherie et de remettre en cause tout le culturalisme. Il affirme qu’elle a idéalisé les Samoa : enquête courte (3 mois), sans maîtrise de la langue, interviews limitées et biaisées. Selon lui, les adolescents samoans connaissent aussi des conflits et des problèmes graves (dont le suicide), contredisant l’idée d’une adolescence « calme ».

III. L’école française de l’année sociologique

Revue sociologique créer par Durkheim fondé en 1898 dans laquelle il diffuse sa pensée. Cette revue est publiée sans interruption de 1898 à 1925 puis après la 2GM la publication reprend jusqu’au aujd.

Émilie Durkheim (1868- 1917)

Les formes élémentaires de la vie religieuse , 1912

Il définit la religion comme un phénomène social ayant pour fonction de structurer la société autour de croyances communes, sans chercher à juger sa vérité.

  • Religion : Système solidaire de croyances et de pratiques relatives à des choses sacrées, unissant une communauté morale appelée Église .
  • Magie : Pratique privée et individuelle, comparable à une relation client/praticien : elle ne crée pas de communauté.

La religion repose sur une opposition fondamentale :

  • sacré : ce qui est séparé, interdit, supérieur, puissant.
  • profane : le quotidien, le banal.

Il cherche a connaitre la première religion de l'humanité afin de constater que toutes les autres ont des caractéristiques communes :

  • Le Totémisme : Première forme religieuse selon lui. Elle est basée sur un totem (animal ou élément naturel) représentant un clan. Le totem est interdit à la consommation et fait l’objet de rites. Il symbolise l’identité du groupe et fonde la cohésion sociale.

De la division du travail social, 1893

Comparaison de la conception du travail dans les sociétés modernes occidentales et les sociétés dites « primitives », dans une perspective évolutionniste.

Définition de la société

Influencé par Ferdinand Tönnies, il distingue deux formes de groupement :

  • Communauté : forte proximité affective et géographique, primauté du « nous ».
  • Société : regroupement fondé sur les intérêts individuels, primauté du « je ».

Durkheim reformule cette opposition avec les notions de solidarité.

Deux types de sociétés

  • Sociétés mécaniques (traditionnelles / « primitives ») :
    • forte ressemblance entre les individus ;
    • faible division du travail ;
    • individus très intégrés à la collectivité.
  • Sociétés organiques (modernes occidentales) :
    • forte différenciation des individus ;
    • interdépendance élevée ;
    • division du travail très développée.

Idée d’évolution

Les sociétés évoluent progressivement du modèle mécanique vers le modèle organique.

Thèse finale (paradoxale)

La solidarité est plus forte dans les sociétés organiques :

  • dans les sociétés mécaniques, les individus sont interchangeables ;
  • dans les sociétés organiques, leur spécialisation les rend indispensables et renforce leur interdépendance.

Marcel Mauss (1872-1950)

Il développe l’idée que pour étudier le droit (ou toute discipline), il faut tenir compte de toutes les autres dimensions sociales qui l’influencent.

  • Fait social total : Notion selon laquelle une institution sociale agit simultanément sur plusieurs dimensions de la société, pas seulement sur un aspect unique.

L'essai Sur le don, 1925

Le don est présenté comme l’ancêtre des contrats, car il structure déjà des obligations et des échanges entre personnes.

  • Don : Acte social qui engage une réciprocité et sert à organiser les relations, la hiérarchie et la circulation des richesses. I
  • Contre-don : Réponse attendue après un don, qui impose une restitution de valeur supérieure, sinon il subit une dégradation dans la hiérarchie sociale.
  • Kula : Institution trobriandaise de circulation des biens, organisée autour d’un cercle de dons et de restitutions.

Fonction du don:

  • Somptuaire : montrer richesse et prestige ;
  • Agonistique : créer une rivalité sociale ;
  • Sociale : établir une hiérarchie entre individus.

Effets sociaux:

  • Le don crée des liens sociaux et une forme de parenté symbolique entre individus.
  • Il structure la société et permet aussi les alliances et mariages hors consanguinité

Les techniques du corps , 1936

Le corps est un fait social : les manières d’utiliser le corps varient selon l’âge, le sexe, la culture et l’éducation.

Les gestes du corps (marcher, nager, dormir, manger…) ne sont pas naturels mais appris socialement. L’éducation façonne les « techniques du corps ».

Exemple : La Nage : Quand il était enfant on lui a appris à nager en s'immergeant totale puis la technique a évolué vers une nage plus efficace.

<u>Extension (1938) : Les sentiments</u>

Mauss montre ensuite que même les sentiments sont socialement construits :

  • ils sont exprimés selon des règles sociales ;
  • ils varient selon les cultures, le sexe et l’âge ;
  • ils ne sont pas totalement spontanés.

Exemple : Rites funéraires. Chez les sociétés aborigènes d’Australie :

  • la mort est un événement collectif ;
  • les pleurs et lamentations sont codifiés et obligatoires ;
  • les femmes expriment davantage le deuil que les hommes ;
  • automutilations et cicatrices servent de mémoire du défunt ;
  • le deuil suit un rituel strict (pleurs → isolement → interdiction de pleurer ensuite).

IV. LE FONCTIONNALISME

Courant anthropologique qui explique une société par le rôle de chaque institution dans le fonctionnement global, plutôt que par la reconstruction hasardeuse du passé.

<u>On retient deux grandes idées de ce courant.</u>

  1. Observation participante : Méthode d’enquête où le chercheur s’immerge longtemps dans la société étudiée pour être progressivement accepté comme membre.
  2. Le fonctionnalisme s’oppose aux approches précédentes (évolutionnisme, diffusionnisme, culturalisme), jugées non scientifiques car trop centrées sur la reconstruction du passé. Il préfère étudier les sociétés vivantes et leur fonctionnement actuel.
    Une société est vue comme un organisme : chaque institution (religion, famille, magie, économie…) est un « organe » qui joue un rôle précis et contribue à l’équilibre du tout. Il faut donc comprendre la fonction de chaque élément dans le système social.

Bronislaw Malinowski (1884-1942) : Les Argonauts du pacifiques occidentales de 1922.

Son ouvrage majeur centré sur la Kula des les Iles Trobriand.

  • Kula : Organise la société trobriandaise autour d'un système d’échange de biens de prestige (bracelets mwali et colliers soulava). C’est un fait social total : il structure à la fois l’économie, le social, le politique et le religieux.

Règles principales de la Kula:

  • circulation obligatoire des biens (pas d’épargne) ;
  • don et contre-don obligatoire (sanction sociale si refus) ;
  • échange rituel codifié (bracelets ↔ colliers) ;
  • seuls les notables participent (exclusion femmes, enfants, pauvres) ;
  • la richesse donnée détermine le statut social ;
  • relation à la fois de rivalité et de lien social = créer un lien de parenté entre le récipient d'air et le donateur.
  • système global qui organise toute la société.

Des auteurs comme John Davis montrent que le don existe aussi dans les sociétés occidentales. Exemple : le cadeau en Angleterre est en réalité une obligation sociale pour certains événements (mariages, anniversaires) et implicitement il y a une obligation de rendre un cadeau lorsque l'on en a reçu un.

Edward Evans-Pritchard (1902-1973) : Magie et sorcellerie chez les Azandes, 1937

Étude des Azandé au Soudan : leur pensée repose sur la magie et la sorcellerie comme système cohérent d’explication du monde, sans hiérarchie avec la pensée occidentale. Selon eux tout événement (y compris les morts) a une cause magique ou sorcellaire.

  • Sorcier : individu ordinaire, ses pouvoirs sont acquis (savoirs, pratiques).
  • Magicien : pouvoir inné, transmis biologiquement, sans action consciente.

<u>Thèse centrale</u> : Les Azande ne sont pas irrationnels : leur pensée est logique dans son propre système.
→ Une explication scientifique et une explication magique ne s’opposent pas nécessairement, elles relèvent de cadres différents.

Mary Douglas : La souillure, 1966

Elle refuse l’opposition entre sociétés « primitives » et occidentales et analyse les systèmes sociaux à travers les notions de pureté, souillure et ordre.

La saleté n’est pas biologique mais culturelle et symbolique. Elle sert à organiser la société en classant le monde.

Toutes les sociétés distinguent le pur et l’impur:

  • Le « sale » n’est pas naturel : c’est ce qui menace l’ordre social. La souillure : « Est sale ce qui n’est pas à sa place », elle dépend des catégories culturelles et apparaît quand quelque chose ne rentre pas dans un classement.
  • Propre = conforme aux règles ; sale = désordre / transgression.

Le sale et le sacré sont tous deux :

  • en marge de la société
  • soumis à des interdits stricts
  • Ils sont dangereux car ils échappent aux catégories normales.

→ La pollution révèle les limites du système de classification.

<u>Exemples</u> :

  • Dans le Lévitique : les animaux impurs = animaux « inclassables » = ex : chauve-souris (ni oiseau ni mammifère terrestre)
  • Chez les Lele : le pangolin ou l’oryctérope sont impurs car difficiles à classer

Quand quelque chose perturbe les catégories :

  • exclusion / interdiction
  • redéfinition des catégories
  • évitement rituel
  • ou parfois recherche du contact (rituels, initiations)

Elle distingue trois formes de souillure :

  1. La pollution associée au danger extérieur : la pollution qui entoure la communauté et ses frontières extérieures = dangers des frontières (forêt, lac…)
  2. La pollution associée au franchissement des limites internes : transgression des règles sociales
  3. La pollution associée aux contradictions du système de classification : vise les éléments qui entrent en contradiction avec le système de classification établi par les hommes (hermaphrodites, handicaps…)

Le contact avec le souillé peut être interdit (évitement) ou recherché dans certains rites, car la souillure peut être associée à la puissance et au sacré

VI. LE STRUCTURALISME

C’est l’idée que dans un ensemble chaque partie présente des caractéristiques qui résulte de son appartenance à la totalité.

<u>7 caractéristiques :</u>

  1. Rupture avec l’évolutionnisme : Les sociétés dites « primitives » ne sont pas inférieures mais aussi complexes que les sociétés modernes.
  2. Ouverture interdisciplinaire : Dialogue avec la philosophie, l’histoire, la psychanalyse et la linguistique.
  3. Objectif du structuralisme : Chercher des lois générales de l’esprit humain. Étudier non pas une société particulière mais les structures universelles de pensée.
  4. Méthode comparative réduite : Pas d’accumulation massive de données. Comparaison de quelques cas pour dégager des structures universelles.
  5. Influence de la linguistique : Inspiré de Ferdinand de Saussure. : Une société fonctionne comme une langue : un système de relations entre éléments interdépendants (structure).
  6. Critique de l’observation participante : On peut étudier une société sans terrain direct. La réalité sociale n’est pas immédiatement visible : elle est cachée dans les structures.
  7. Invariants normatifs (universaux) : Trois règles fondamentales communes à toutes les sociétés : interdiction de l’inceste ( le superavariant ), existence d’une forme d’union reconnue (ex : mariage) , division sexuelle du travail. Ces règles structurent toute organisation sociale.

Claude Lévis Strauss (1908-2009) : Les structures élémentaires de la parenté 1948

Cherche à montrer que la parenté n’est pas naturelle mais un système social structuré, comparable à une langue, organisé par des règles universelles.

  • La parenté comme système de relations: Toutes les sociétés possèdent des systèmes de parenté organisés. Les relations familiales forment un ensemble cohérent et interdépendant. La famille fonctionne comme un système de communication sociale.

  • La relation avunculaire : Importance de la relation oncle maternel / neveu. Dans les sociétés dites primitives : le père biologique n’a pas le rôle d’autorité & l’oncle maternel devient la figure paternelle. Alors que dans les sociétés occidentales, c’est souvent l’inverse. Les rôles familiaux varient selon les structures sociales, mais restent organisés.

  • Interdépendance des relations familiales Les relations familiales sont interconnectées : couple mari/femme influence parents/enfants & relations parents/enfants influencent frères/sœurs. La parenté forme un système global cohérent. La famille est un ensemble structuré qui assure la continuité du groupe.

  • Interdiction de l’inceste : principe fondamental dans toutes les sociétés. Cette règle oblige à chercher un conjoint hors du groupe familial. Ainsi Les individus doivent échanger des femmes entre groupes Cela crée des alliances entre groupes, des relations interdépendances sociales, une stabilité et paix sociale

Françoise Héritier (1933-2017): Masculin féminin : la pensée de la différence, publié en deux tomes entre 1996 et 2002

Elle prolonge l’approche en ajoutant un quatrième invariant : la domination des femmes par les hommes qui organise les sociétés depuis le Paléolithique, via la valence différentielle des sexes.

  • Valence différentielle des sexes : Idée selon laquelle les sexes n’ont pas la même valeur sociale, avec une domination masculine universelle.

La domination masculine est universelle, mais socialement construite et variable selon les sociétés. Aucune société réellement égalitaire dans l’histoire. Les exemples d’égalité sont surtout mythiques (Amazones, récits fondateurs).

<u>Exemples ethnographiques :</u>

  • Iroquois : pouvoir féminin important mais en cas de crise les rapports s'inversent totalement et elles perdent toutes leurs prérogatives.
  • Nuer : existence de “femmes-hommes” (= femme reconnu stérile) qui sont juridiquement reconnu comme des hommes mais hiérarchie masculine maintenue.

Une structure universelle de la pensée : l'opposition masculin / féminin présente partout, elle structure les langues et les oppositions symboliques :

  • haut : masculin / bas : féminin
  • actif : masculin / passif : féminin

Le masculin est presque toujours associé au supérieur.

  • L’origine de cette domination viendrait d’une observation fondamentale : seule la femme peut enfanter à la fois l’identique et le différent. Cette capacité crée un déséquilibre symbolique que les hommes cherchent à contrôler en s’appropriant la fécondité féminine et en maîtrisant le corps des femmes. C’est ainsi que se met en place, selon elle, la domination masculine comme construction sociale historique.

<u>Elle a identifié trois formes de domination</u>

  1. Dévalorisation des femmes : Elles sont ont réduites à leur fonction reproductive et considérées comme des « matrices ». Historiquement, la filiation est pensée comme venant surtout du père. Les règles, la grossesse ou le sang menstruel servent aussi à justifier une hiérarchie entre hommes et femmes : l’homme serait maître de son corps contrairement à la femme.
  2. Assignation aux taches domestique : Les femmes sont cantonnées à l’espace privé (maison, enfants, tâches domestiques) tandis que les hommes occupent l’espace public et politique. Cette séparation repose sur une division sexuelle du travail présente dans la plupart des sociétés.
  3. La violence sexuelle et appropriation du corps féminin :
    Les hommes contrôlent la fécondité des femmes par le mariage, mais aussi par la violence sexuelle. Le viol et l’appropriation du corps féminin sont justifiés par l’idée ancienne d’une pulsion masculine « naturelle » et irrépressible.

<u>La différence de gabarit hommes/femmes</u> est décrite comme construite sociologiquement, pas seulement biologique. La pression de sélection sur les femmes s’exerce depuis l’apparition de l’humanité et viserait à soumettre les femmes à des interdits alimentaires. Les interdits alimentaires touchent particulièrement les périodes de grossesse et d’allaitement. Une constante observée est la réduction de viande et de protéines chez les femmes, tandis que gras et viande sont réservés aux hommes pendant ces périodes.

VII. LA CRIMINOLOGIE

Les précurseurs de la criminologie

Fréderic Gall (1758-1828) et la phrénologie

  • La théorie des 27 penchants : le cerveau ne serait pas un organe unique mais une juxtaposition de 27 zones indépendantes. Chaque zone correspond à un « penchant » (trait moral ou comportemental).

<u>Fonctionnement</u> Zone bombée → penchant très développé. Zone creuse → penchant faible ou atrophié

Il fonde la phrénologie, une pseudoscience qui consiste à relier :les formes du crâne aux capacités morales et intellectuelles. En palpant le crâne (cranioscopie), il pense pouvoir connaître la personnalité d’un individu.

<u>Il distingue plusieurs types de penchants :</u>

  • Penchants communs aux animaux : instinct de survie, violence, convoitise
  • Penchants des mammifères « supérieurs » : l'instinct maternel
  • Penchants propres aux humains : sens moral, profondeur d’esprit, dévotion ...

Il pense que certains penchants déterminent le comportement criminel, il distingue trois zones criminelles:

  1. Derrière l’oreille → tendance à la violence
  2. Au-dessus de l’oreille → prédisposition au meurtre
  3. Arcade sourcilière → tendance au vol

Gall veut adapter la peine selon l’origine du crime :

  • si le crime vient d’un penchant naturel → circonstances atténuantes
  • si le crime relève du libre arbitre → peine complète

Il utilise aussi la phrénologie pour justifier :

  • la domination des hommes sur les femmes car ces dernières auraient davantage de penchants vicieux. Il s’intéresse aussi au poids du cerveau et conclut que celui des femmes serait plus léger que celui des hommes.
  • la supériorité supposée des Européens blancs

Vers la théorie de l’homme criminel : le darwinisme social

À partir des années 1840-1850, de nouvelles théories apparaissent : elles reprennent l’idée que certains individus seraient naturellement portés au crime, mais expliquent cela par l’hérédité.

Prosper Lucas (1847) Traité philosophique et physiologique de l’hérédité naturelle…

Selon lui certaines prédispositions au crime sont héréditaires. Mais l’homme conserve un libre arbitre : il peut résister à ses instincts.

Il insiste aussi sur l’environnement : la pauvreté et les mauvaises conditions de vie favoriseraient l’expression des prédispositions criminelles. Les pauvres seraient donc plus proches de « l’état sauvage ».

Arthur Bordier

Médecin français des années 1870, ayant étudié des crânes

Les criminels posséderaient des traits physiques « primitifs » :

  • grandes oreilles,
  • nez large,
  • petits yeux.

Ces caractéristiques seraient héritées des hommes préhistoriques, notamment de Néandertal. Le criminel serait un être régressif : « Un homme préhistorique en pays civilisé ».

Les fondateurs de la criminologie moderne

César Lombroso (1835-1909) : L’homme criminel 1876

Pour lui on naît criminel, on ne le devient pas. Le criminel serait un être « régressif », resté à un stade primitif de l’évolution humaine.

  • Atavisme : L’atavisme est l’apparition de traits chez un individu qui ne se voient pas chez ses parents, mais qui proviennent d’ancêtres plus lointains.

Le criminel est incapable de respecter les lois car il est biologiquement déficient. Il parle :

  • Crétin du sens moral
  • Fou moral.

Lombroso classe les criminels selon des défauts organiques :

  • Défauts innés : épileptiques, fous moraux, crétins, imbéciles
  • Défauts acquis : démence, sénilité, syphilis , tuberculose

et selon des causes externes :

  • Facteurs sociaux/moraux : la famille, l'état, la société
  • Facteurs climatiques/diététiques : l’alcool, le tabac ou les variations de température susceptibles de provoquer des crimes d’impulsion ou de passion.

Manouvrier critique l’explication anatomo-physiologique du crime en soutenant que la loi pénale classe des comportements selon des catégories sociologiques, pas biologiques.

La théorie de la dégénérescence remplace l’idée d’un retour en arrière par celle d’un arrêt ou d’un déséquilibre de l’évolution, transmis et aggravé par des influences du milieu.

Enrico Ferri , La sociologie criminelle (1893)

Ferri rejette le libre arbitre et fonde la responsabilité sur le danger social, en visant surtout la prévention de la récidive.

<u>Les 3 causes du crime:</u>

  1. Facteurs anthropologiques : Liés à la personne : anomalies physiques, troubles psychiques, âge, sexe, profession, classe sociale, race.
  2. Facteurs physiques : Liés au milieu naturel : climat, saisons, température, nature du sol.
  3. Facteurs sociaux : Liés à l’environnement social : pauvreté, alcoolisme, religion, densité de population, conditions de vie.

Il distingue 5 types de criminels :

  1. Criminel né : Le criminel né est un type de délinquant présentant des caractéristiques proches du modèle lombrosien, mais susceptible d’être prévenu par une meilleure prise en charge sociale.
  2. Criminels fous : Agissent sous l’effet d’une maladie mentale.
  3. Criminels d’habitude : Récidivistes influencés par leur milieu social.
  4. Criminels occasionnels : Passent à l’acte à cause des circonstances.
  5. Criminels passionnels : Crimes commis sous l’effet des émotions (jalousie, colère, amour). Ils regrettent souvent leur acte.
  6. Évolutionnisme moral : L’évolutionnisme moral affirme que le criminel est en retard sur le développement moral de l’humanité et de la société.
  7. Crime naturel : Le crime naturel est une infraction définie par la morale universelle, distincte du crime légal fixé par la loi.

Le but principal de la justice doit être de protéger la société et d'empêcher la récidive. Pour cela il propose des mesures telles que la défense sociale (internement des malades mentaux, prise en charge des alcooliques dangereux, élimination des criminels jugés dangereux.) et la prévention.

<u>Il propose deux lois complémentaires</u> :

  1. La loi de saturation criminelle : Dans une société donnée, avec des conditions sociales, physiques et individuelles déterminées, il se produit un nombre précis de crimes.
  2. La loi de sursaturation criminelle : Lorsque la société traverse des bouleversements importants, le nombre de crimes peut augmenter.

Raffaele Garofalo, La criminologie : étude sur la nature du crime et la théorie de la pénalité

Il rompt avec la conception classique du crime fondée sur le libre arbitre. Selon lui, le criminel est surtout un individu en retard sur le plan moral par rapport à l’évolution de la société.

Il estime que toute société repose sur deux sentiments fondamentaux :

  1. La pitié : respect de la vie humaine et refus de faire souffrir autrui.
  2. La probité : respect des biens et des droits des autres.

Il distingue :

  • Le crime légal : ce qui est interdit par la loi.
  • Le crime naturel : ce qui viole les sentiments universels de pitié et de probité.

Un véritable crime est donc avant tout une atteinte à la morale universelle, et pas seulement une infraction juridique.

  • Continuum moral : Le continuum moral est une échelle de développement éthique où le criminel est présenté comme en retard par rapport à l’homme civilisé.

Il classe les criminels selon leur déficit moral :

  • Les criminels violents : absence de pitié → atteintes aux personnes.
  • Les criminels malhonnêtes : absence de probité → atteintes aux biens.
  • Les criminels mixtes : violence + malhonnêteté.
  • Les criminels occasionnels : déficit moral temporaire ou réversible.

Il insiste sur le rôle préventif et protecteur de la sanction. Selon lui, certaines personnes sont extrêmement dangereuses, elles doivent être neutralisées.

Les continuateurs de la criminologie moderne : l’école française

Alexandre Lacassagne et l’école du milieu social (1843-1924)

Il affirme que le milieu social est le facteur principal du passage à l’acte et résume sa thèse par l’idée de bouillon de culture pour la criminalité.

<u>Le milieu social comprend :</u>

  • les conditions climatiques ;
  • l’éducation ;
  • la famille ;
  • les conditions matérielles et sociales.

<u>Il distingue trois types de criminels :</u>

  1. Les criminels de sentiment ou d’instinct: véritables criminels ; vivent du crime ; agissent de manière réfléchie et organisée. (ex : contrebandiers, criminels professionnels.)
  2. Les criminels d’acte : passent à l’acte sous l’effet des circonstances ; crimes liés à la passion ou à une situation particulière.
  3. Les criminels de pensée : individus atteints de troubles mentaux ; assimilés à des aliénés.

Il admet l’existence possible de prédispositions héréditaires, mais estime qu’elles ne s’expriment réellement que dans un environnement défavorable. Selon lui un milieu équilibré empêche le développement des mauvais instincts alors qu'à l'inverse un milieu dégradé favorise leur apparition.

La prévention sociale est essentielle afin de prévenir la criminalité. Cependant, une fois le crime commis, il défend une répression sévère : il est favorable à la peine de mort ; les criminels aliénés doivent être internés à vie.

Gabriel Tarde : l’école de l’interpsychologie (1843-1904)

Il voit le crime comme un phénomène anormal, comparable à une maladie sociale. Pour lui, la criminalité s’explique surtout par les interactions sociales et l’imitation.

Toute la vie sociale repose sur :

  • L’invention : création d’une nouvelle pratique par un individu ;
  • L’imitation : diffusion de cette pratique dans la société.

<u>Les trois lois de l’imitation:</u>

  1. Les individus imitent surtout les personnes proches d’eux.
  2. Les groupes dominants sont davantage imités.
  3. Les nouveautés remplacent progressivement les anciennes pratiques (effet de mode).

Le crime se diffuse donc socialement par reproduction des comportements. Ainsi le criminel imite toujours des modèles présents dans son environnement et les nouvelles formes de délinquance se transmettent socialement.

Il considère aussi que certains individus choisissent consciemment de vivre du crime.

  • La Théorie de la Foule : La foule est un groupe nombreux où la rationalité individuelle s’affaiblit, ce qui facilite des comportements irrationnels et parfois criminels. Il distingue :
  • Les foules expectantes → attendent un événement.
  • Les foules attentives → réunies autour d’un spectacle ou d’un discours.
  • Les foules d’action → manifestations, émeutes, violences, elles sont les plus dangereuses car elles favorisent le passage à l’acte criminel.

Il ne rejette pas totalement le libre arbitre. Le criminel est influencé par son milieu mais conserve une part de choix personnel.

Pour être responsable, une personne doit pouvoir comprendre le bien et le mal et avoir conscience de ses actes. En cas d’altération (notamment troubles mentaux), la responsabilité n’est pas totalement supprimée mais la peine doit être adaptée au degré d’altération.

Il considère le crime comme particulièrement grave car il crée un danger immédiat et un danger futur via l’imitation. Ce qui justifierait des peines sévères, y compris la peine de mort, pour limiter la diffusion du crime et protéger la société et les victimes.

Tarde décrit parfois le criminel comme un « monstre » avec des traits de régression, tout en admettant des facteurs favorisant la délinquance (aptitudes physiques, opportunisme).

Émile Durkheim et l’école sociologique de criminologie (1858-1917)

Il s’oppose aux théories italiennes du criminel né et considère que la criminalité s’explique avant tout par la structure sociale. Il développe cette réflexion dans La division du travail social.

<u>Durkheim remarque que</u> les lois pénales varient selon les sociétés et les époques mais tous les crimes provoquent une réaction sociale et une sanction.

Il définit donc le crime comme : « Un acte qui offense la conscience collective d’une société donnée et qui entraîne une réaction appelée peine. »

Le crime dépend donc des valeurs collectives d’une société.

Pour Durkheim, le crime est un phénomène normal car il existe dans toutes les sociétés. Une société sans criminalité est impossible. Il affirme même qu’un certain niveau de criminalité est nécessaire car une société totalement homogène deviendrait extrêmement répressive et que les moindres écarts seraient alors punis. Le crime permet donc de rappeler les règles communes et de renforcer les valeurs collectives.

  • Conscience collective : La conscience collective est l’ensemble des croyances et valeurs partagées qui fonde la réaction sociale face au crime.

Il estime que certains crimes permettent l’évolution des mœurs et des normes sociales. Certains comportements d’abord considérés comme criminels peuvent préparer des changements sociaux.

Exemple : En 1971, le manifeste des 343 femmes reconnaissant avoir avorté remettait en cause les normes de l’époque.

Durkheim considère que la peine n’a pas pour fonction : de guérir ; d’exclure ; ou de rééduquer le criminel. MAIS que sa fonction principale est symbolique et morale. Car elle servirait à :

  • réaffirmer publiquement les valeurs de la société ;
  • renforcer la cohésion sociale.

Elle doit être proportionnée à l’offense commise, sans nécessairement être sévère.

L'autonomisation de la criminologie aux états-unis dès 1914

L’école de Chicago

est apparu vers 1920 et établit un lien direct entre urbanisme et criminalité. Elle étudie comment la ville et son organisation influencent le passage à l’acte criminel.

Elle introduit la notion de communauté écologique :

  • équilibre entre les individus et leur environnement ;
  • déséquilibre → augmentation de la délinquance.

Les chercheurs montrent que la délinquance est localisée :

  • plus élevée en ville qu’à la campagne ;
  • concentrée dans certains quartiers urbains.

La ville est organisée en zones :

  • centre économique (commerces, entreprises) ;
  • périphérie résidentielle ;
  • zone intermédiaire : espace criminogène car caractérisée par l'abandon des pouvoirs publics ; logements dégradés et peu chers ; concentration de populations pauvres (immigrés, populations afro-américaines).(la plus criminogène). Elle devient un espace où les gangs dominent.

Frederic Thrasher, The Gang

Il montre que la délinquance juvénile est fortement liée aux quartiers urbains dégradés et que certaines zones de la ville favorisent la formation de gangs.

Dans ces quartiers les gangs remplacent l’autorité publique en organisant la vie sociale locale.

Exemples :

  • l’intrusion d’un étranger est perçue comme une agression ;
  • le vol n’est pas seulement un crime, mais une logique interne de rapport de force ;
  • les règles sociales sont définies par les gangs eux-mêmes plutôt que par la loi officielle.

Dans ces espaces, la criminalité devient un mode d’organisation sociale alternatif, structuré et cohérent à l’échelle locale.

LE CULTURALISME

Il part de l’idée que le comportement criminel ne s’explique pas principalement par la biologie ou par des caractéristiques individuelles, mais par l’environnement culturel dans lequel un individu évolue.

Les auteurs culturalistes considèrent que :

  • chaque société possède ses propres normes sociales et morales ;
  • ces normes varient dans le temps et dans l’espace ;
  • un comportement n’est donc jamais criminel « en soi », mais seulement par rapport à un système de règles donné.

Ainsi, un même acte peut être considéré comme :

  • légal dans une société,
  • illégal dans une autre,
  • ou changer de statut au cours du temps.

Thorsten Sellin , Culture Conflict and Crime (1938).

Il explique que la délinquance apparaît lorsqu’un individu est confronté à des normes culturelles différentes et incompatibles. Ce phénomène est particulièrement visible chez les immigrés, qui doivent s’adapter à des règles sociales nouvelles parfois opposées à celles qu’ils ont apprises.

Le fonctionnalisme

Apparaît dans les années 1930 et se développe à partir de 1938 avec les travaux de Robert K. Merton, notamment dans son essai Social Structure and Anomie.

Pour Merton, la société est composée de structures sociales qui organisent les comportements des individus. Chaque individu occupe une position sociale appelée statut.

  • Statut : position sociale occupée par un individu (ex : étudiant, parent, salarié…). Un même individu peut avoir plusieurs statuts en même temps. À chaque statut correspond un rôle, c’est-à-dire un ensemble d’attentes et de comportements attendus par la société.

Comme un individu cumule plusieurs statuts il doit répondre à tous en même temps et ces derniers peuvent entrer en contradiction. C'est là où le comportement criminel peut apparaître :

  • dès lors que les rôles sociaux deviennent incompatibles.
  • lorsque l’individu ne peut pas satisfaire les attentes sociales normales

L’interactionnisme

apparaît dans les années 1950. Il met l’accent sur les interactions entre les individus et la réaction de la société face aux comportements déviants. L’idée centrale est que la déviance n’existe pas seulement par l’acte lui-même, mais aussi par la manière dont cet acte est perçu et défini socialement.

George Herbert Mead

Il montre que l’individu construit son identité à travers les interactions sociales.

L’individu se définit à travers le regard des autres.

L’image que la société renvoie influence la manière dont il se perçoit lui-même.

Ainsi, la réaction sociale face à un acte déviant peut modifier profondément l’identité de l’auteur.

Howard Becker, Outsiders (1963).

Il introduit la notion de réaction sociale et de label (étiquetage).

Pour Becker un acte n’est pas déviant en soi, il devient déviant parce qu’il est défini comme tel par la société.

  • Le processus d’étiquetage : Lorsqu’une personne commet un acte déviant : elle est identifiée et étiquetée (délinquant, déviant), cette étiquette modifie la manière dont les autres la perçoivent, et modifie aussi la manière dont elle se perçoit elle-même.
  • La notion de carrière déviante : un premier acte peut être accidentel ou isolé mais la réaction sociale peut pousser à la récidive. Ce qui fait entrer l’individu dans un processus de marginalisation progressive.

L’étiquetage produit un effet important :

  • en désignant quelqu’un comme délinquant,
  • la société contribue à le rendre réellement délinquant.

C’est une prophétie auto-réalisatrice : l’individu finit par correspondre à l’image qu’on lui attribue.

La réaction sociale joue donc un rôle central :

  • elle peut renforcer la déviance,
  • exclure l’individu,
  • et favoriser la récidive.

L’interactionnisme montre ainsi que la délinquance est aussi un produit des mécanismes de stigmatisation sociale.

StadeVision du mondeEffet sur le droit
MagieManipulation des lois de la nature par rites et parolesRituels et prononcé de paroles/gestes fondamentaux pour l’effectivité des obligations
ReligionMonde contrôlé par des êtres surnaturels (pacte hommes-dieux)Droit soumis à la puissance des divinités (ex. ordalie/« jugement de dieu »)
ScienceRejet magie et religion, monde régi par la sciencePensée rationnelle : le surnaturel n’explique plus

⚠️ Pièges & confusions fréquents

  1. Mélanger survivance et diffusion : la survivance explique la persistance d’une règle ancienne, tandis que le diffusionnisme explique la circulation d’innovations entre sociétés.
  2. Interpréter Frazer comme une simple chronologie sans logique : il faut retenir les trois lois de la magie (similarité/contact) et le pacte hommes-dieux en religion.
  3. Oublier que chez Douglas la souillure n’est pas hygiénique : c’est « hors de place » et liée à l’ordre social, avec proximité du sacré et règles d’évitement.
  4. Se tromper sur les invariants normatifs de Lévi-Strauss : ce sont prohibition de l’inceste, forme reconnue d’union sexuelle, division sexuelle du travail (et l’inceste comme super-invariant).
  5. Réduire la criminologie à la biologie : l’école italienne (Lombroso/Ferri/Garofalo) est déterministe, mais l’école française insiste sur le milieu et la réaction sociale (Tarde/Becker/Durkheim).

✅ Checklist Examen

  1. Définir sociologie, sociologie du droit, droit positif, juriste et anthropologie du droit, puis expliquer la différence « du dedans » vs « du dehors ».
  2. Expliquer le but de la sociologie du droit : causes et effets du droit positif sur la société, et citer l’idée de Weber sur la compréhension par interprétation.
  3. Présenter survivance isolée et l’exemple du Rameau d’or (Nemi) comme point de départ de Frazer.
  4. Décrire les trois stades de Frazer (magie/religion/science) et, pour la magie, rappeler les deux lois (similarité et contact) et l’idée performative du droit.
  5. Expliquer l’ordalie (jugement de dieu) : principe général, exemples d’épreuves, et l’idée que l’innocence réussit grâce aux dieux.
  6. Exposer diffusionnisme vs diffusionnisme modéré : foyers, diffusion « capillarité », vitesse en décennies, et l’idée que montagnes/fleuves/déserts ne bloquent pas.
  7. Définir transplantation juridique (Watson) et expliquer pourquoi une règle empruntée doit parfois être adaptée au contexte local.
  8. Présenter le culturalisme : relativisme culturel, continuité/uniformité/homogénéité/séparation, et l’idée de déterminisme culturel de la personnalité.
  9. Expliquer l’école française de l’année sociologique : L’Année sociologique (1898-1925 puis reprise), Durkheim (formes élémentaires, sacré/profane, religion vs magie) et solidarité mécanique/organique.
  10. Décrire les étapes de l’évolution du droit chez Savigny (coutume → jurisprudence → loi → codification) et chez Sumner Main (stades du droit ancien) puis rappeler les facteurs d’évolution chez Wigmore.
  11. Expliquer le don chez Mauss : fait social total, schéma tripartite (donne → accepte → reçoit), Kula et Hai, et la logique de contre-don supérieur.
  12. Présenter fonctionnalisme et méthode d’observation participante (Malinowski) : raisons de rupture avec évolutionnisme/diffusionnisme/culturalisme et les trois exigences méthodologiques.
  13. Expliquer la souillure chez Mary Douglas : propre/sale, « hors de place », proximité du sacré, trois types de pollution, et paradoxe du contact recherché (initiations).
  14. Expliquer les invariants normatifs de Lévi-Strauss et le rôle structurant de l’interdiction de l’inceste dans l’échange entre groupes, puis rappeler l’ajout de Héritier (valence différentielle des sexes).

Testez vos connaissances

Testez vos connaissances sur Introduction à la sociologie du droit avec 24 questions à choix multiples avec corrections détaillées.

1. Quel est l’objet principal de la sociologie du droit ?

2. En sociologie du droit, quel type d’effet est surtout étudié ?

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Sociologie du droit — définition ?

Étude des rapports entre droit et société.

Point de vue juriste — objectif ?

Analyser les règles juridiques elles-mêmes.

Point de vue sociologue — objectif ?

Expliquer causes et effets sociaux du droit.

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