Œuvre de l’esprit — définition ?
Création humaine protégée par le droit d’auteur.
Activité intellectuelle — rôle ?
Effort créatif aboutissant à une forme perceptible.
Matérialisation — exigence ?
L’idée doit prendre une forme perceptible.
Originalité — condition ?
Caractérise l’œuvre par ses choix créatifs.
Œuvre absolue — originalité ?
Ne reprend aucun élément d’une œuvre antérieure.
Œuvre relative — originalité ?
Incorpore des éléments d’une œuvre antérieure.
Œuvre composite — définition ?
Création dérivée s’appuyant sur plusieurs œuvres.
Œuvres premières — exemples ?
Œuvres littéraires, artistiques, musicales, expressions traditionnelles.
Œuvres dérivées — exemples ?
Traductions, adaptations, recueils.
Titularité — principe général ?
L’auteur personne physique détient la protection.
Œuvre collective — caractéristique ?
Créée sous l’initiative d’un maître d’œuvre.
Œuvre orpheline — définition ?
Auteur non retrouvé ou identifié.
Droit moral — exemple ?
Droit de paternité, respect de l’intégrité.
Droit moral — nature ?
Droit personnel, inaliénable, perpétuel.
Droits patrimoniaux — exemples ?
Reproduction, représentation, location, distribution.
Exception Berne — principe ?
Loi nationale doit respecter la protection minimale.
Traitement national — définition ?
Même protection pour auteurs étrangers et nationaux.
ADPIC — objectif ?
Fixe règles de propriété intellectuelle liées au commerce.
Expression protégée — par ADPIC ?
Les formes d’expression, pas les idées.
Droits voisins — bénéficiaires ?
Artistes interprètes, producteurs, entreprises audiovisuelles.
Rémunération équitable — quand ?
Utilisation de phonogrammes pour radiodiffusion ou public.
Rémunération copie privée — taux ?
3% de la valeur CAF ou du prix de vente.
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1. Que protège principalement le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre ?
2. Qu’est-ce qui caractérise au mieux une œuvre de l’esprit au sens du droit d’auteur ?
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