Fiche de révision : I - CHAP 1

📋 Plan du Cours

1. Mésopotamie et naissance du droit
2. Les cités-États mésopotamiennes
3. Le Code d’Hammurabi
4. Le jugement de Salomon
5. Justice, loi et équité grecques
6. Les normes supérieures au droit positif

📅 Repères chronologiques

1. 3000 à 800 avant Jésus-ChristLa période des héros se caractérise par l’entremêlement des mythes et de l’histoire
2. fin du IIe millénaire avant notre èrele Code d’Hammurabi est rédigé en langue babylonienne sous l’autorité du roi Hammurabi
3. 800 à 500 avant Jésus-ChristL’époque archaïque voit apparaître les cités-États grecques, appelées poleis, ainsi que les premières réformes politiques
4. 500 à 323 avant Jésus-ChristL’époque classique correspond à l’apogée de la civilisation grecque, au développement de la philosophie juridique et à l’essor de la démocratie athénienne
5. 323 à 31 avant Jésus-ChristL’époque hellénistique correspond à l’éclatement de l’empire d’Alexandre, à la diffusion de la culture grecque en Orient et à la conquête romaine progressive

📖 1. Mésopotamie et naissance du droit

★ À maîtriser

• L’écriture et l’agriculture apparaissent en Mésopotamie, dans le Croissant fertile, dès le IVe millénaire avant notre ère.

• Dès le IIIe millénaire avant notre ère, l’écriture cunéiforme permet de connaître les règles morales et juridiques des sociétés mésopotamiennes.

Compléments

• Les tablettes d’argile mésopotamiennes constituent des témoignages de la vie sociale, morale et juridique des populations.

💡 Astuce mémo

Écriture et agriculture → témoignages juridiques et structuration du droit

📖 2. Les cités-États mésopotamiennes

🔑 Notions clés & Définitions

• Cité-État : Ville organisée comme un petit État indépendant, possédant son propre territoire, son prince et son dieu protecteur.

★ À maîtriser

• La Mésopotamie est d’abord un ensemble de cités-États réparties entre cités du Nord et cités du Sud, dont les systèmes juridiques et les coutumes sont légèrement différents.

📌 Les échanges commerciaux constants entre les cités mésopotamiennes créent un besoin d’harmoniser les règles juridiques afin de faciliter les accords entre populations.

Compléments

• Les cités mésopotamiennes partagent notamment:
  • une culture commune
  • une écriture commune
  • un panthéon commun
  • la capitale religieuse Nippur
  • des échanges commerciaux réguliers

💡 Astuce mémo

Une mosaïque de petites cités, chacune avec son territoire, son dieu et son prince

📖 3. Le Code d’Hammurabi

🔑 Notions clés & Définitions

• Code d’Hammurabi : Hammurabi — Recueil officiel de prescriptions juridiques générales et impersonnelles qui fixe par écrit des règles coutumières applicables dans le royaume.

★ À maîtriser

• La stèle du Code d’Hammurabi représente le roi recevant les lois du dieu-soleil Shamash, ce qui légitime le pouvoir politique par une origine divine du droit.

📌 Le Code d’Hammurabi s’applique selon un principe de subsidiarité : il sert de modèle de référence lorsqu’aucune coutume locale applicable ne permet de résoudre le litige.

Compléments

• Dans un litige portant sur un esclave dont le vendeur n’a pas révélé la provenance, le Code d’Hammurabi prévoit un dédommagement ou le versement d’une somme d’argent, comme une ancienne forme de garantie contre un vice caché.

💡 Astuce mémo

Code moderne obligatoire ≠ modèle subsidiaire d’Hammurabi

📖 4. Le jugement de Salomon

★ À maîtriser

• Dans le jugement de Salomon, le roi écoute deux femmes revendiquant le même enfant, propose de partager l’enfant, puis l’attribue à celle qui préfère y renoncer pour préserver sa vie.

📌 Le jugement de Salomon oppose le juge-arbitre, qui tranche seulement selon les faits disponibles, au juge actif, qui recherche les preuves et adapte sa décision à l’équité.

📌 Lorsque les preuves directes manquent et que les témoignages sont contradictoires, le juge peut mobiliser le bon sens, la psychologie et l’équité pour rendre à chacun ce qui lui est dû.

Compléments

• Le jugement de Salomon est rendu publiquement et met en scène deux femmes qui ont accouché presque le même jour, dont l’une a perdu son enfant pendant la nuit.

💡 Astuce mémo

Absence de preuve directe → initiative du juge → révélation de la vérité

📖 5. Justice, loi et équité grecques

🔑 Notions clés & Définitions

• Nomos : Loi humaine, écrite, séculière et connue des citoyens, élaborée par la volonté populaire et affichée dans l’espace public.
• Équité : Appelée épikéia, permet de compléter ou de corriger la loi lorsqu’elle est silencieuse, trop générale ou injuste au regard des circonstances particulières.

★ À maîtriser

📌 Thémis représente l’ordre universel, juridique et divin, tandis que Dikê représente la justice humaine, la décision judiciaire et le règlement concret des litiges.

📌 Pour un citoyen grec, la liberté civique consiste à participer au vote des lois et à obéir aux lois que la communauté s’est elle-même données.

Compléments

• Les trois filles de Thémis représentent:
  • Eunomia, l’ordre
  • Dikê, le droit
  • Eiréné, la paix

💡 Astuce mémo

Thémis structure l’ordre, Dikê rend la justice, Nomos exprime la loi humaine

📖 6. Les normes supérieures au droit positif

★ À maîtriser

• Dans Antigone de Sophocle, Antigone enterre Polynice malgré l’édit de Créon, car elle estime devoir respecter des lois divines et non écrites supérieures au Nomos royal.

• L’opposition entre Thémis et Nomos distingue les principes moraux et divins supérieurs des lois humaines élaborées par la communauté.

• Cicéron distingue l’esprit de la loi, fondé sur la raison et les valeurs morales, de la lettre de la loi, correspondant aux mots exacts du texte.

• Selon Cicéron, il ne faut pas appliquer littéralement une règle si cette application conduit à une injustice totale ; il faut rechercher une décision conforme aux grands principes de la justice et de la loi naturelle.

Compléments

• L’idée grecque selon laquelle le droit positif doit respecter des principes supérieurs et intangibles influence ensuite la pensée juridique romaine.

• La Convention européenne des droits de l’homme permet notamment de condamner la France pour certaines pratiques étatiques, comme les conditions de détention en prison, illustrant la primauté de standards supranationaux de protection des droits fondamentaux.

💡 Astuce mémo

Thémis et lois non écrites contre Nomos et édit de Créon

📊 Tableaux de synthèse

Justice, loi et équité dans la pensée grecque