★ À maîtriser
📌 Le BUT est organisé sur trois ans selon une architecture par compétences et ouvert aux nouveaux entrants chaque année, tandis que la licence professionnelle (LP) est organisée sur un an et proposée par l’IUT en alternance.
📌 Les étudiants doivent consulter régulièrement leur emploi du temps dans l’environnement numérique de travail et les affichages départementaux, car une information communiquée par ces moyens ne peut ensuite être ignorée pour justifier une absence.
Compléments
L’IUT délivre également: des diplômes universitaires, des certificats de compétences professionnelles constitutifs du BUT ou des licences professionnelles, des formations courtes non certifiantes non inscrites au RNCP
Les congés de Noël de l’année universitaire 2026-2027 sont prévus du samedi 19 décembre 2026 au lundi 4 janvier 2027 inclus.
★ À maîtriser
📌 L’étudiant dispose de dix jours ouvrés à compter de la première présentation du courrier recommandé pour se manifester avant que l’abandon soit constaté par le directeur des études et transmis au jury de semestre.
📌 En cas de démission ou d’abandon, aucune note de zéro n’est attribuée aux épreuves non subies ; les UE et blocs de compétences sans note reçoivent respectivement la mention DEMission ou ABANdon.
Compléments
📌 Pour un apprenti, la démission de la formation doit être conduite parallèlement à la procédure de rupture du contrat d’apprentissage et ne vaut pas rupture automatique de ce contrat.
Démission = décision écrite ; abandon = cessation constatée par l’administration.
★ À maîtriser
La tenue et les accessoires doivent être discrets, neutres et compatibles avec les activités d’enseignement, notamment les travaux pratiques et leurs normes de sécurité.
L’usage des téléphones portables, appareils connectés et messageries électroniques est interdit pendant les enseignements, et le non-respect de cette règle peut entraîner l’exclusion immédiate du cours.
L’étudiant exclu d’une séance pour comportement perturbateur ne peut pas obtenir la note de l’évaluation prévue pendant cette séance ni demander de rattrapage ; il est noté ABS, ce qui entraîne la note de 0/20.
L’introduction et la consommation d’alcool, ainsi que toute substance psychoactive ou interdite par la loi, sont interdites dans l’établissement ; il est également interdit d’y fumer ou vapoter.
Le bizutage constitue un délit pénal puni de six mois d’emprisonnement et de 7 500 euros d’amende, même lorsque la victime semble avoir consenti.
Compléments
Manquement aux règles → exclusion, absence ou sanction disciplinaire.
★ À maîtriser
Les locaux de l’IUT sont accessibles de 8 h à 19 h 30 sur les sites de Neuville, Sarcelles et Saint Martin, et de 8 h à 18 h 30 sur le site d’Argenteuil ; toute présence en dehors de ces horaires ou pendant les fermetures est interdite sauf dérogation expresse de la direction.
Toute dégradation des locaux ou du matériel engage la responsabilité de son auteur, qui peut être tenu à réparation et exposé à des sanctions disciplinaires.
L’accès au réseau informatique s’effectue avec un nom d’utilisateur et un mot de passe personnalisés, et l’utilisation du parc informatique est soumise à la charte informatique signée lors de l’inscription.
À la fin des travaux pratiques, les étudiants doivent laisser le laboratoire propre et fonctionnel, avec le matériel rangé, les paillasses propres, les circulations dégagées et les déchets déposés dans les poubelles adaptées ; l’accès libre aux salles de travaux pratiques n’est pas autorisé.
Compléments
★ À maîtriser
L’obligation d’assiduité couvre notamment:
L’assiduité est contrôlée par émargement en début de séance, l’unité de compte étant la demi-journée d’enseignement ; toute absence à une séance obligatoire est comptabilisée comme une absence pour l’ensemble de la demi-journée correspondante.
En cas d’absence prévisible, l’étudiant informe par écrit le secrétariat pédagogique avant le début de l’absence et fournit les justificatifs au plus tard le premier jour de son retour.
En cas d’absence imprévisible, l’étudiant informe le secrétariat pédagogique dans les deux jours ouvrés suivant le début de l’absence et produit les justificatifs dans les 48 heures suivant son retour ; passé ce délai, l’absence est injustifiée sauf force majeure appréciée par le directeur des études.
Dès la troisième demi-journée d’absence non justifiée dans un semestre, l’étudiant est convoqué à un entretien avec le directeur des études ; au-delà de six demi-journées, une mise en demeure peut être adressée et des conséquences pédagogiques peuvent s’appliquer.
Compléments
📌 Un retard non justifié, défini comme une arrivée après l’émargement de début de séance, est comptabilisé comme une absence injustifiée pour la demi-journée concernée.
Signaler → justifier → prévenir les conséquences
★ À maîtriser
Le calendrier d’alternance est établi par l’IUT, validé par le CFA, annexé au contrat d’apprentissage et opposable à l’employeur comme à l’apprenti.
Pendant les périodes à l’IUT, l’apprenti relève de la responsabilité pédagogique de l’IUT ; pendant les périodes en entreprise, il relève de la responsabilité du maître d’apprentissage.
Les absences de l’apprenti pendant les périodes en entreprise relèvent de la relation contractuelle avec l’employeur et ne sont pas comptabilisées dans le décompte des absences à l’IUT.
Compléments
Apprenti = salarié en alternance ; stagiaire = formation continue
📌 L’étudiant doit informer son secrétariat pédagogique en transmettant l’attestation de préconisations d’aménagement délivrée par le SAEH.
📌 Seuls les étudiants en formation initiale classique sont éligibles aux régimes spéciaux d’études et à la césure.
★ À maîtriser
Un parcours de BUT est défini par quatre à six compétences finales, entendues comme des savoirs agir complexes mobilisant des ressources acquises pendant le cursus.
L’évaluation du BUT repose sur l’atteinte du niveau de compétence requis au niveau de chaque RCUE et non sur la seule moyenne générale ; les SAÉ constituent la modalité principale d’évaluation.
Le BUT est délivré après l’acquisition de 180 crédits européens, tandis que le DUT intermédiaire peut être délivré sur demande après validation des 120 premiers crédits européens.
La compensation du BUT s’effectue au sein de chaque unité d’enseignement et de chaque RCUE, mais aucune compensation n’est possible entre des compétences différentes.
La poursuite d’études en master après un BUT n’est pas de droit et dépend de l’admission par l’établissement d’accueil selon ses propres critères de sélection.
Compléments
Les stages du BUT représentent entre vingt-deux et vingt-six semaines, dont huit à douze semaines sur les quatre premiers semestres et douze à seize semaines en troisième année.
Les projets tutorés du BUT représentent un volume total de six-cents heures et constituent des éléments essentiels du pôle Situations d’Apprentissage et d’Évaluation des unités d’enseignement.
Compétences validées → UE et crédits acquis → diplôme délivré
★ À maîtriser
La licence professionnelle valide 60 crédits européens spécifiques pour atteindre 180 crédits au total et confère le grade de licence et le niveau de qualification 6, tandis que le diplôme universitaire est propre à l’établissement et ne confère pas de grade universitaire.
La licence professionnelle est acquise lorsque l’étudiant a validé tous les blocs de connaissances et de compétences, sans compensation entre compétences.
La validation d’un diplôme universitaire est acquise de droit lorsque la moyenne générale de l’étudiant est supérieure ou égale à 10 sur 20, sous réserve d’éventuelles conditions supplémentaires propres au DU.
Compléments
📌 Les formations courtes non certifiantes répondent à des besoins ponctuels de développement professionnel, ne relèvent pas d’une certification enregistrée au RNCP et ne sont pas finançables par le CPF.
Diplôme national ≠ diplôme d’établissement
★ À maîtriser
Les certificats de compétences professionnelles (CCP) s’adressent notamment aux personnes en activité souhaitant développer ou actualiser des compétences ciblées, durent en moyenne soixante-dix heures, ne confèrent pas de diplôme d’État et ne valident pas un niveau d’études au sens du Code de l’éducation.
Un CCP doit proposer l’ensemble des modules, ressources et situations d’apprentissage et d’évaluation (SAÉ) du bloc de compétences, même si certaines évaluations antérieures peuvent justifier une dispense d’enseignement.
Lorsqu’un enseignement est organisé à distance, l’étudiant doit être informé au plus tard un mois après le début des enseignements et l’IUT garantit l’accès à une salle équipée à l’étudiant dépourvu du matériel nécessaire.
Pour une épreuve à distance, les modalités techniques sont communiquées au plus tard quinze jours avant l’épreuve et une alternative en présentiel est garantie aux étudiants ne disposant pas de l’équipement requis.
Compléments
Formation courte certifiante : CCP ; formation courte non certifiante : pas de CPF
★ À maîtriser
📌 Tout stage doit faire l’objet, avant son commencement, d’une convention tripartite signée par l’étudiant, l’organisme d’accueil et CY Cergy Paris Université représentée par l’IUT.
📌 Un stage d’une durée supérieure à deux mois consécutifs ou à deux mois consécutifs ou non dans la même année universitaire donne lieu à une gratification mensuelle minimale fixée à 15 % du plafond horaire de la sécurité sociale.
Compléments
📌 Pendant le stage, l’étudiant bénéficie notamment de la couverture des accidents du travail et des maladies professionnelles ainsi que de la couverture de sa responsabilité civile par l’établissement d’enseignement pour les dommages causés à des tiers.
Convention signée → protection sociale et juridique du stagiaire
★ À maîtriser
Le stagiaire doit respecter le règlement intérieur, les horaires, les règles d’hygiène, de sécurité et de confidentialité de l’organisme d’accueil et est tenu au secret professionnel.
Le stagiaire doit signaler toute absence au responsable de stage, à son tuteur à l’IUT et au secrétariat pédagogique sans délai et au plus tard dans les vingt-quatre heures ouvrables, avec son motif et ses justificatifs.
En l’absence de clause expresse dans la convention, le stagiaire conserve ses droits d’auteur sur les travaux qu’il crée.
L’évaluation du stage peut prendre la forme d’un rapport écrit, d’une soutenance orale ou d’une combinaison des deux, et son absence de validation peut entraîner l’ajournement au RCUE concerné.
Compléments
Respecter → signaler → évaluer
★ À maîtriser
📌 Dans le BUT, les projets tutorés constituent des SAÉ intégrées à l’évaluation des compétences, tandis que les stages conventionnés relèvent d’un régime juridique distinct.
📌 Lorsqu’un projet tutoré est réalisé dans les locaux d’une entreprise ou d’un organisme extérieur, une convention de projet doit être conclue avant le début des activités entre les étudiants, l’organisme d’accueil et l’IUT.
Compléments
Projet tutoré ≠ stage conventionné
Les M3C décrivent notamment:
Les M3C sont arrêtées par le conseil de l’IUT au plus tard un mois après le début des enseignements et ne peuvent être modifiées en cours d’année, sauf circonstances exceptionnelles.
Lors d’une épreuve sur site, l’étudiant doit s’identifier et émarger, et l’émargement vaut présence à l’épreuve.
Un retardataire peut être admis après la communication du sujet uniquement si l’enseignant l’autorise, si le format le permet et si le retard n’excède pas le tiers de la durée de l’épreuve, sans temps supplémentaire.
Pendant l’épreuve, l’étudiant doit:
Émarger → composer → rendre la copie
★ À maîtriser
Les notes sont communiquées par voie numérique via Scodoc dans un délai maximal d’un mois après chaque évaluation, mais elles restent indicatives jusqu’à la délibération du jury.
Un recours gracieux contre un résultat doit être adressé au président du jury dans les deux mois suivant la publication des résultats, tandis qu’un recours contentieux peut être introduit devant le tribunal administratif dans le même délai.
En BUT, l’étudiant peut être autorisé à redoubler une seule fois chaque semestre dans la limite de quatre redoublements sur l’ensemble du cursus, avec une possibilité supplémentaire en cas de force majeure dûment justifiée.
Le plagiat ou le recours non mentionné à une intelligence artificielle constitue une fraude, pouvant entraîner à la fois une prise en compte pédagogique dans la note et une sanction disciplinaire.
Compléments
Fraude ou plagiat → traitement pédagogique et sanction disciplinaire possibles
★ À maîtriser
📌 Le plagiat peut être pris en compte dans la note comme une erreur méthodologique, mais le retrait de points doit être adapté à l’étendue quantitative du plagiat, à son importance qualitative, au niveau d’étude et à tout élément pédagogique pertinent.
🔄 La procédure en cas de fraude comprend les étapes suivantes:
Les sanctions disciplinaires possibles sont:
📌 Toute sanction prononcée pour une fraude ou une tentative de fraude lors d’un contrôle continu ou d’un examen entraîne la nullité de l’épreuve correspondante, l’étudiant étant réputé présent sans l’avoir subie.
Compléments
📌 Les poursuites disciplinaires sont engagées sans préjudice des poursuites pénales prévues par la loi du 23 décembre 1901 réprimant les fraudes aux examens et concours publics.
Constater la fraude, établir le procès-verbal, saisir la section disciplinaire, appliquer la sanction
★ À maîtriser
Les principaux thèmes des enquêtes sont:
Le devenir professionnel des diplômés est étudié à six mois et à deux ans après l’obtention du diplôme, conformément aux enquêtes nationales d’insertion.
📌 La participation aux enquêtes est facultative pour les étudiants et les diplômés, sauf lorsque des textes réglementaires la rendent obligatoire pour certaines formations.
📌 Les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données les concernant, exercé auprès du délégué à la protection des données de CY Cergy Paris Université.
Compléments
Les données d’enquête sont traitées conformément au RGPD, règlement UE 2016/679, et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les résultats des enquêtes sont restitués aux étudiants et aux équipes pédagogiques par l’équipe pédagogique en cours ou par publication sur le site internet de l’IUT.
Collecte des retours → amélioration continue et transparence des formations
★ À maîtriser
Compléments
L’annexe au règlement recense les formations de l’IUT, notamment les BUT, les DUT et les licences professionnelles, accessibles dans le catalogue des formations.
Le certificat de compétence professionnelle proposé est « Gérer une activité digitale ».
Aucune formation courte non certifiante, c’est-à-dire non inscrite au RNCP, n’est proposée pour 2026-2027.
| Démission | Abandon |
|---|---|
| Décision volontaire formalisée par écrit | Cessation constatée par l’administration |
| Prend effet à la réception de la lettre | Constaté après absence de manifestation sous dix jours ouvrés |
| Mention DEMission sans note de zéro | Mention ABANdon sans note de zéro |
| Dispositif | Validation | Reconnaissance |
|---|---|---|
| BUT | 180 crédits européens | Grade de licence, niveau 6 |
| DUT intermédiaire | 120 crédits européens, sur demande | Niveau 5 |
| Licence professionnelle | Tous les blocs de compétences | Grade de licence, niveau 6 |
| DU | Moyenne générale au moins égale à 10 sur 20 | Pas de grade universitaire |
| CCP | Bloc complet de compétences | Pas de diplôme d’État ni niveau d’études |
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1. Combien de départements composent l’IUT de Cergy-Pontoise et sur combien de sites du Val-d’Oise sont-ils répartis ?
2. Quelle combinaison décrit correctement le bachelor universitaire de technologie ?
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Combien de départements compte l’IUT de Cergy-Pontoise ?
L’IUT compte 10 départements.
Sur combien de sites l’IUT de Cergy-Pontoise est-il réparti ?
L’IUT est réparti sur 4 sites.
Quels sont les sites de l’IUT de Cergy-Pontoise ?
Neuville-sur-Oise, Argenteuil, Sarcelles et Saint-Martin à Pontoise.
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