Flashcards : DC USA (10 cartes)

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1Question

Quelle condition l’article 16 de la DDHC de 1789 pose-t-il pour garantir les droits ?

Réponse

La séparation des pouvoirs.

2Question

Quelle formule la Constitution de 1848 emploie-t-elle pour qualifier la séparation des pouvoirs ?

Réponse

La « première condition d’un gouvernement libre ».

3Question

Qui a proposé les premières esquisses de la séparation des pouvoirs ?

Réponse

Aristote.

4Question

Dans quel ouvrage et en quelle année John Locke distingue-t-il les pouvoirs législatif, exécutif et fédératif ?

Réponse

Dans les *Traités du gouvernement civil*, en 1690.

5Question

Quel est le but de la spécialisation des pouvoirs ?

Réponse

Empêcher qu’un même acteur concentre les trois pouvoirs.

6Question

Dans quel ouvrage Walter Bagehot décrit-il la fusion des pouvoirs britannique ?

Réponse

Dans *The English Constitution*.

7Question

Quelle formule de Montesquieu met en garde contre la concentration des pouvoirs ?

Réponse

« Tout serait perdu si le même homme exerçait ces trois pouvoirs ».

8Question

Qu’attribue la Constitution de 1791 à l’Assemblée nationale ?

Réponse

Le pouvoir législatif, avec la sanction du roi.

9Question

Qui peut renverser le gouvernement dans un régime de séparation souple ?

Réponse

Le Parlement.

10Question

Qui compose la classe sociale dirigeante soutenant la fusion des pouvoirs au Royaume-Uni ?

Réponse

La noblesse et la bourgeoisie.

Teste-toi avec le QCM

Teste tes connaissances avec un QCM de 11 questions sur DC USA.

1. Quel lien l’article 16 de la DDHC de 1789 établit-il entre la séparation des pouvoirs, les droits et la Constitution ?

2. Dans un régime, les fonctions législative, exécutive et judiciaire sont formellement séparées, mais un même parti contrôle le Parlement, le gouvernement et les institutions judiciaires. Que peut-on conclure sur la démocratie ?

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