Fiche de révision : Sources du droit romain et national

Plan du Cours

  1. Sanctions socio-psychologiques
  2. Compétitions de chants judiciaires
  3. Décision communautaire et compétition de chant
  4. Liquidation physique de l’ennemi public
  5. Duels judiciaires et équilibre social
  6. Droit officiel républicain romain
  7. Justice parallèle et compilation justinienne
  8. Droit barbare et personnalité des lois
  9. Droits savants et pouvoir royal
  10. Consécration de la loi et codification
  11. L’emprise considérable des normes
  12. L’absurde par l’objet juridique
  13. Des normes aux objets surprenants
  14. Les conséquences de la pression normative

1. Sanctions socio-psychologiques

★ À maîtriser

  • Les sanctions socio-psychologiques peuvent progresser de la dérision à la réprimande, à l’injure, à la confession publique, à l’humiliation du vaincu et enfin à l’ostracisme.

📌 L’ostracisme doux met temporairement un individu à l’écart, notamment en cessant de l’appeler par son prénom, et prend fin s’il change de comportement; l’ostracisme dur le bannit du camp et le prive de la protection du groupe, ce qui signifie généralement la mort.

  • Dans les communautés inuit restreintes, les rumeurs font circuler l’identité des personnes jugées nuisibles ou non contributives et préparent la communauté à jouer son rôle de juge, parfois en permettant de passer directement à une sanction plus avancée.

Compléments

  • Les sociétés médiévales européennes ont utilisé des peines infamantes, notamment le carcan, la course publique, la course sur l’âne et la pendaison par les aisselles.

  • Les transgressions qu’une femme peut avouer comprennent : avoir fumé une pipe, avoir mangé du caribou pendant une période interdite, avoir cuisiné une tête de poisson en touchant une partie interdite de l’animal, avoir peigné ses cheveux après un accouchement

  • Chez les Inuits du Caribou, les chants satiriques et les plaisanteries visent l’individu paresseux qui ne chasse pas assez pour sa famille; ils cessent lorsqu’il modifie son comportement.

  • À Ammassalik, celui qui tente d’éviter le partage collectif est injurié comme « cupide »; chez les Nunamiut, le voleur reçoit pour toute sa vie un surnom lié à l’objet volé.

2. Compétitions de chants judiciaires

Notions clés & Définitions

  • Compétition de chants : Procédure pacifique de règlement de certains conflits qui vise, par le défoulement collectif, à rétablir la paix et l’équilibre sans examiner précisément les motifs du litige.

★ À maîtriser

  • La compétition de chants se caractérise par :
    • la qualité du chant
    • la capacité de réplique
    • l’absence de caractère ordalique

📌 Le vaincu est celui qui ne trouve plus de chant ni de réponse, ou dont les chants sont jugés de qualité inférieure; la communauté désigne le vainqueur en préférant le chant d’une partie, ce qui humilie l’autre.

Compléments

  • La compétition de chants peut être comprise comme un règlement des conflits par détour, où l’habileté oratoire contribue à l’issue, à la manière du talent de plaidoirie d’un avocat.

  • La communauté encadre indirectement la compétition par la coutume et la présence des membres; en Alaska, elle se tient dans la maison commune, tandis qu’au Groenland elle se déroule en plein air.

📌 La compétition de chants ne détermine pas quelle partie a raison, mais laquelle sait le mieux manier et composer le chant; son issue ne relève pas d’un jugement divin ou surnaturel.

  • Au Groenland, la compétition peut se tenir à une date ultérieure au litige afin de préparer les chants; les proches de chaque partie rassemblent alors les arguments et les informations sur l’adversaire, tandis que les chants étaient autrefois improvisés.

Astuce mémo

La victoire dépend du chant, non du bon droit.

3. Décision communautaire et compétition de chant

Points essentiels

  • Dans la compétition de chant, la communauté désigne le vainqueur et une décision consensuelle émerge généralement, malgré l’influence possible des partisans sur le moral des compétiteurs.

4. Liquidation physique de l’ennemi public

Notions clés & Définitions

  • Action publique : La forme juridique et judiciaire par laquelle la société réagit à toute infraction à la loi pénale.

★ À maîtriser

  • L’élément matériel peut être constitué par la répétition d’infractions graves telles que la cruauté, les mauvais traitements, le mensonge, la paresse, le sabotage ou l’adultère, la récidive étant déterminante.

  • Les actes uniques susceptibles de menacer la survie communautaire comprennent : la sorcellerie, une attaque contre le leader politique ou le chaman, une tentative de prise du pouvoir, le refus de distribuer les richesses à la communauté

📌 La communauté intervient contre un individu lorsqu’un état dangereux est établi par la réunion d’un élément légal, d’un élément moral et d’un élément matériel.

Compléments

  • L’action publique vise à réprimer l’atteinte à l’ordre social, tend à l’application d’une peine ou d’une mesure de sûreté et est exercée au nom de la société par ses représentants institutionnels.

  • L’exécution est une décision publique préalable : la communauté l’ordonne et choisit souvent un proche ou un membre de la famille comme exécuteur afin d’éviter un cycle de vengeance.

📌 La communauté peut choisir une sanction moins radicale que l’exécution, notamment l’abandon ou l’exclusion; le terme qivituk désigne l’abandon et signifie aussi suicide.

Astuce mémo

Infraction jugée dangereuse → décision collective → exécution publique

5. Duels judiciaires et équilibre social

★ À maîtriser

  • Les formes de duels judiciaires comprennent :

    • les combats de poings ou de tête
    • les luttes codifiées
    • les compétitions de chant
  • Les duels judiciaires visent à rétablir un équilibre rompu par le conflit, et l’éloignement peut être préféré lorsque le différend ne peut être réglé; un proverbe bédouin dit : « pour rapprocher nos cœurs, éloignons nos tentes ».

  • La justice traditionnelle repose sur l’autorité du groupe, une appréciation des faits influencée par la personnalité des parties, l’expression collective dans l’issue du litige et le maintien ou le rétablissement de la paix.

Compléments

  • Dans certaines luttes de Sibérie ou d’Alaska, les combattants s’offrent successivement aux coups sans résister, tandis que les coups au visage et les coups bas sont souvent interdits.

  • Dans les sociétés traditionnelles décrites, les sanctions sont d’ordre psychologique et poursuivent la primauté du groupe, tandis que la justice vise le rétablissement de l’équilibre.

6. Droit officiel républicain romain

Notions clés & Définitions

  • Droit prétorien : Produit par le préteur, magistrat chargé de diriger la procédure et d'accorder ou non une action en justice au cas par cas.

★ À maîtriser

  • La loi des Douze Tables, rédigée en 451-450 av. J.-C., traite notamment de la propriété, de la famille, du droit pénal et des relations entre citoyens et justice.

Compléments

  • Le fas désigne les règles dictées par les dieux dans le droit officiel romain.

  • À l'époque classique, les coutumes romaines sont désignées par le mos majorum, le droit des ancêtres.

  • Le préteur utilise des formules pour accorder les actions, ces formules se fixent avec le temps, puis l'édit est repris et enrichi chaque année jusqu'à devenir perpétuel.

📌 Dans le droit romain de l'époque, la jurisprudence correspond à la doctrine.

7. Justice parallèle et compilation justinienne

★ À maîtriser

  • Le Digeste est promulgué en 533 apr. J.-C. par la constitution Tanta.

  • En droit romain, les femmes ont accès à la justice officielle, sous certaines restrictions, et peuvent aussi recourir à des plaintes gravées sur des lamelles de plomb déposées dans un sanctuaire.

  • Sous le Bas-Empire, l'empereur devient progressivement l'unique source du droit.

  • La compilation de Justinien comprend quatre éléments :

    • le Code
    • le Digeste
    • les Institutes
    • les Novelles

Compléments

  • Les tables de déflexion sont des lamelles de plomb sur lesquelles une plainte est inscrite, enroulée, clouée puis déposée dans un sanctuaire selon des formules et une procédure effectuée par des personnes spécifiques.

  • Le Code Justinien rassemble les constitutions impériales depuis l'empereur Hadrien jusqu'à Justinien et est divisé en 12 livres, en référence à la loi des Douze Tables.

  • Le Digeste compile la doctrine classique romaine sous la direction de Tribonien, nommé à la tête de la commission de rédaction.

  • Le Digeste rassemble la doctrine de 38 juristes, dont Gaius, Papinien, Paul et Ulpien, et ses fragments ont une autorité égale à celle de l'empereur ; leur commentaire est interdit.

  • Les Institutes sont un manuel destiné aux étudiants, tandis que les Novelles regroupent les constitutions impériales postérieures à la rédaction du Code.

8. Droit barbare et personnalité des lois

Notions clés & Définitions

  • Personnalité des lois : Signifie que la loi applicable dépend de la personne et de son appartenance à un peuple, et non du territoire où elle se trouve.

★ À maîtriser

  • Le droit barbare résulte des invasions barbares et la fragmentation du territoire entraîne la coexistence de plusieurs droits.

  • Le droit barbare présente généralement les caractéristiques suivantes : il est non écrit, il n'a pas de caractère général, il est influencé par la religion, il ne distingue pas le droit public du droit privé, il ne repose pas sur l'État, il est fondé sur la famille

Compléments

  • La professio iuris est la déclaration faite au procès par laquelle chaque partie indique sous quelle loi elle vit.

📌 Lorsque les parties relèvent de peuples différents, la loi du demandeur l'emporte d'abord, puis, à partir du VIIIe siècle, la loi du défendeur s'applique.

Astuce mémo

La personnalité suit la personne ; la territorialité suit le territoire.

9. Droits savants et pouvoir royal

★ À maîtriser

  • À partir du XIe siècle, les droits savants deviennent une base des sources du droit.

  • Les écoles des Glossateurs puis des Commentateurs puisent dans le droit romain des arguments pour soutenir les positions juridiques qu'elles défendent.

  • Le roi encourage la rédaction des coutumes locales pour améliorer la connaissance des règles et la sécurité juridique, puis garantit les coutumes écrites, ce qui contribue à les fixer.

Compléments

  • Les juristes des droits savants débattent de l'autorité susceptible de succéder à l'empereur romain, notamment le roi de France ou le pape.

📌 Vers le XIIIe siècle, le nord de la France relève surtout du droit coutumier influencé par le droit germanique, tandis que le sud relève surtout du droit écrit influencé par le droit romain.

10. Consécration de la loi et codification

Notions clés & Définitions

  • Totémisme libéral : Structuration de la société moderne en groupes où les individus se représentent au moyen de productions de leur société plutôt que d’éléments empruntés au monde animal ou végétal.

★ À maîtriser

  • Sous l'Ancien Régime, les légistes, puis les Politiques et les Étatiques encouragent successivement le développement du pouvoir normatif royal et la primauté de la loi.

  • La codification napoléonienne promulgue cinq codes en six ans.

  • Les mythes contemporains évoqués sont : le mythe de l’État, le mythe de la personne morale, le mythe de l’individu et du totémisme libéral, le mythe du texte, des codes et des lois

📌 Dans le totémisme traditionnel, les individus s’appuient sur des éléments extérieurs, généralement animaux ou végétaux, pour se différencier, tandis que dans le totémisme libéral, ils utilisent des productions de leur société.

Compléments

  • Le mot « codification » apparaît sous la plume de Jeremy Bentham en 1815 pour désigner le projet de rédiger un corps complet de législation.

  • Après la Révolution, le pouvoir de faire la loi est confié à la nation.

  • La codification pénale révolutionnaire aboutit au Code pénal de 1791 et au Code des délits et des peines de 1795, tandis que la codification civile échoue à cette époque.

  • Le Code civil de 1804 est rédigé par Tronchet, Bigot de Préameneu, Maleville et Portalis, choisis pour représenter les pays de droit coutumier et les pays de droit écrit.

  • L’approche normative du droit repose sur l’attachement aux textes, aux codes et aux lois, mais cet attachement n’est pas nécessairement logique pour les représentants de peuples autochtones.

  • Dans le totémisme libéral, des groupes peuvent se représenter par la nourriture ou la façon de consommer, les gestes, la manière de se tenir ou les véhicules, par exemple Macdonald, Quick, Mercedes ou Peugeot.

Astuce mémo

Totem animal ou végétal traditionnel, productions sociales dans le totémisme libéral

11. L’emprise considérable des normes

★ À maîtriser

  • Le droit tend à englober les réalités qu’il approche en leur conférant un caractère juridique, selon l’idée que « est droit ce que le droit appelle comme tel ».

  • Le droit repose en partie sur la croyance, et les croyances ainsi que les mythes fondateurs façonnent les représentations du monde et les règles de droit qui en découlent.

  • La France compte plus de 12 100 lois et plus de 145 000 décrets.

  • L’illisibilité peut empêcher la réception d’une norme, tandis que l’enchevêtrement de normes de même valeur peut produire des contradictions et rendre le droit inefficace.

📌 La créativité du droit répond au caractère chaotique de la société, tandis que la créativité dans le droit peut produire des solutions incohérentes et poser la question de la sécurité juridique.

Compléments

  • La création du droit est aussi désignée comme :

    • la fabrique du droit
    • l’atelier du droit
    • la cuisine du droit
  • Jellinek affirme que le droit transite par l’homme et existe dans son cerveau.

  • Une enquête a montré que des personnes qui niaient avoir rencontré un problème juridique durant l’année pouvaient en avoir rencontré un, comme un conflit de voisinage ou une nuisance, sans l’identifier comme juridique.

  • L’empilement de normes peut rendre le droit illisible, même au sein d’une disposition unique, notamment lorsque celle-ci procède par renvois, comme l’illustre l’article L161-1 du Code de l’environnement.

  • Carbonnier dénonçait l’inflation des lois et la « fièvre législative », et s’interrogeait sur le point critique de la pression légale au-delà duquel la norme cesse d’être utile.

  • Au zoo de Thoiry, l’augmentation de la population de singes justifiait de nouvelles constructions au regard de la réglementation vétérinaire, mais une protection relevant du droit de l’urbanisme empêchait de construire après le dépôt du permis.

Astuce mémo

Prolifération et empilement → illisibilité et inefficacité

12. L’absurde par l’objet juridique

★ À maîtriser

  • La malléabilité des catégories juridiques permet au droit d’adapter ses solutions aux besoins du temps et de l’espèce ainsi qu’aux intérêts généraux.

  • La créativité du droit dans le droit peut se manifester par : la formation de catégories juridiques nouvelles, comme la quérulence processuelle, l’apparition de critères nouveaux, l’émergence de principes nouveaux

  • En 2006, la Cour de cassation a cassé une décision de la juridiction de proximité de Toulon parce que ses termes injurieux étaient manifestement incompatibles avec l’exigence d’impartialité.

  • Dans l’affaire du chasseur gabonais, le juge tient compte du contexte historique et culturel des communautés et écarte la qualification d’homicide, car le chasseur croyait tirer sur un animal plutôt que sur un homme.

  • En 1995, le Conseil d’État a jugé que le lancer de nain, même consenti par les personnes concernées, s’opposait au principe de dignité humaine.

Compléments

  • Les principes reconnus par les lois de la République (PFRLR) cités comprennent la liberté de conscience et l’indépendance.

  • Dans un litige de voisinage relatif au bruit des poules, le juge décrit leur présence comme paisible, mais la Cour de cassation casse la décision parce qu’elle repose sur des considérations générales étrangères aux faits de l’espèce.

13. Des normes aux objets surprenants

★ À maîtriser

  • L’annexe 2 de l’arrêté sur la restauration scolaire fixe le grammage des aliments à plus ou moins 10 % selon que l’enfant est en primaire, au collège ou au lycée.

Compléments

  • Un arrêté ministériel du 30 septembre 2011 encadre la qualité nutritionnelle des repas scolaires et prévoit que l’eau soit disponible sans restriction.

  • L’arrêté interdit aux OVNI de :

    • survoler la colline
    • atterrir sur la colline
    • décoller de la colline
  • L’arrêté de Riotord de 2020 autorise le Père Noël à survoler la commune et à s’y poser pour déposer les cadeaux, admet six lutins soumis à des mesures sanitaires et refuse la présence du Grinch et du Père Fouettard.

  • L’arrêté de Cerdon de 2021 interdit à la neige de tomber sur la colline de la commune, après que des habitants l’ont jugée trop froide.

14. Les conséquences de la pression normative

Notions clés & Définitions

  • Principe de saturation : Jean Carmonier - Point critique de la pression légale au-delà duquel l’attention ne répond plus aux injonctions et l’obéissance diminue.

★ À maîtriser

📌 La conclusion présente les cas aux limites du droit comme révélateurs de sa nature flexible, floue ou liquide, et met en garde contre une confiance excessive dans ses vertus, susceptible d’affaiblir la vigilance.

Compléments

  • Selon Jean Carbonnier, des injonctions trop nombreuses finissent par ne plus susciter l’attention ni l’obéissance. - Jean Carmonier

  • L’arrêté de Sarpourenx de 2008 interdit de mourir sur le territoire communal à toute personne qui ne dispose pas d’un emplacement dans le cimetière.

  • Un arrêté de Sainte-Combe-sur-Seine de 2008 exige que les femmes enceintes quittent la commune afin d’éviter de les mettre en danger et de prendre des responsabilités liées à leur accouchement.

Astuce mémo

Trop d’injonctions → l’attention et l’obéissance diminuent : c’est le risque de saturation.

Teste tes connaissances

Teste tes connaissances sur Sources du droit romain et national avec 11 questions à choix multiples et corrections détaillées.

1. Dans une communauté, les plaisanteries visant une personne sont suivies d’un blâme public, puis d’insultes, d’une confession publique et d’une humiliation du vaincu. Quelle sanction peut constituer l’étape suivante de cette progression ?

2. Une personne est temporairement mise à l’écart et on cesse de l’appeler par son prénom; cette mise à l’écart prendra fin si elle change de comportement. De quelle forme d’ostracisme s’agit-il ?

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Révisez avec les flashcards

Mémorisez les concepts clés de Sources du droit romain et national avec 10 flashcards interactives.

Comment progresse la séquence des sanctions socio-psychologiques ?

De la dérision à l’ostracisme, en passant par la réprimande, l’injure, la confession publique et l’humiliation du vaincu.

Qu’est-ce qu’une compétition de chants judiciaires ?

Une procédure pacifique de règlement de certains conflits visant à rétablir la paix et l’équilibre par le défoulement collectif, sans examiner précisément les motifs du litige.

Sur quels critères repose une compétition de chants judiciaires ?

La qualité du chant, la capacité de réplique et l’absence de caractère ordalique.

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