À quoi sert la légende de la fondation de Rome, forgée des siècles plus tard ?
À justifier la puissance romaine.
Comment la légende présente-t-elle la cité de Rome ?
Comme voulue et protégée par les dieux.
Qui sont les parents de Romulus et Remus selon la légende ?
Le dieu Mars et Rhéa Silvia.
Qui recueille Romulus et Remus après leur abandon ?
Une louve, puis un berger.
À quelle date Romulus fonde-t-il Rome selon la légende ?
Le 21 avril 753.
Quels membres les gentes réunissent-elles autour de la famille par le sang ?
Les épouses des fils, les filles non mariées, les esclaves et les clients fidèles au clan.
Qu’est-ce que l’imperium ?
Le pouvoir de commandement suprême.
Que désignent les mores gentis ?
Les coutumes des grandes familles.
De qui les patriciens romains sont-ils les descendants ?
Des fondateurs de Rome.
Qui sont les plébéiens dans la société romaine ?
Des citoyens romains qui doivent travailler pour vivre et disposent de moins de ressources et de droits politiques que les patriciens.
Quelle menace les plébéiens romains formulent-ils en 494 av. J.-C. ?
Quitter Rome pour fonder une cité concurrente.
Qui élit les magistrats républicains ?
L’assemblée populaire.
Quels pouvoirs les magistrats républicains exercent-ils ?
Les pouvoirs politique, militaire et religieux.
À quoi sert la puissance tribunitienne ?
À empêcher une mesure des magistrats pour protéger les intérêts plébéiens.
Quelles coutumes restent importantes sous la République romaine ?
Les coutumes religieuses et familiales.
Que désigne la *consuetudo* ?
Tout usage répété et consacré par le temps.
Quels droits la *consuetudo* inclut-elle notamment ?
Les droits privés des peuples vaincus.
Qui interprétait le *fas* avant la loi des XII Tables ?
Les pontifes patriciens.
Que sont les leges rogatae ?
Des lois publiques proposées par un magistrat et votées par le peuple.
Qui propose les lois dans le processus législatif romain ?
Les magistrats.
Quel organe vote les lois dans le processus législatif romain ?
Les comices.
Quel effet rétroactif produit une loi parfaite romaine ?
Elle annule rétroactivement l’acte contraire.
Que prévoit une loi romaine moins que parfaite ?
Une sanction moins importante.
Que désigne la *jurisprudentia* romaine ?
La science du droit.
Quelles pratiques caractérisent la *jurisprudentia* romaine ?
L’interprétation juridique et les consultations adaptées à des cas particuliers.
Comment la jurisprudence romaine se laïcise-t-elle ?
Les juristes rendent publiques les formules juridiques auparavant détenues par les pontifes.
Combien d’actions comprend la procédure des actions de la loi ?
Cinq actions.
Quelles actions permettent d’ouvrir un procès dans la procédure des actions de la loi ?
Uniquement les actions prévues.
En quelle année Rome crée-t-elle le préteur pérégrin ?
En 242 av. J.-C.
Quelles sont les deux phases de la procédure formulaire ?
La phase devant le préteur, puis celle devant le juge citoyen.
Pourquoi le préteur crée-t-il des actions prétoriennes ?
Pour ouvrir des procès dans des cas nouveaux.
En quelle année s’ouvre le Principat avec les nouveaux pouvoirs d’Octave ?
En 27 av. J.-C.
Quels pouvoirs le prince reçoit-il sous le Principat ?
L’imperium proconsulaire illimité, la puissance tribunicienne et l’auctoritas principis.
Sous le Haut-Empire, quels droits les peuples conquis conservent-ils ?
Leurs droits propres, tolérés comme coutumes locales pérégrines.
En quoi se stabilisent les édits successifs des préteurs ?
En un édit perpétuel.
Au IIe siècle, que fait Hadrien de l’édit du préteur ?
Il le fixe comme texte définitif.
Quelles activités caractérisent les jurisprudents ?
Ils conseillent, rédigent des actes et donnent des consultations juridiques.
Quelles règles les jurisprudents élaborent-ils pour interpréter le droit ?
Les premières règles d’interprétation du droit.
Quel droit Auguste accorde-t-il à certains jurisprudents ?
Le jus publice respondendi.
Sous Auguste, quelle institution voit ses décisions supplanter la loi votée par les citoyens ?
Le Sénat.
Que sont les sénatus-consultes sous l’Empire ?
Les décisions du Sénat qui se substituent aux anciennes lois républicaines.
Au IIIe siècle, quelles normes remplacent progressivement les sénatus-consultes ?
Les constitutions impériales.
Qu’est-ce qu’une constitution impériale ?
Une loi émanant de l’empereur.
En quelle année le Bas-Empire commence-t-il ?
En 284.
Quelles crises marquent le Bas-Empire ?
Des crises politiques, militaires, économiques, sociales et religieuses.
Sous le Dominat, quel titre désigne l’empereur plutôt que prince ?
Dominus, maître de tous.
En quelle année la partition de l’Empire devient-elle définitive ?
En 395.
Depuis quel règne les coutumes provinciales pérégrines sont-elles intégrées au droit romain ?
Depuis le règne de Constantin, au IVe siècle.
Quelles conditions une coutume doit-elle réunir pour être reconnue comme règle de droit ?
L’ancienneté, le consentement des intéressés et des personnes qui la laissent s’appliquer, ainsi que le caractère raisonnable.
Que complète une coutume praeter legem ?
Un point laissé silencieux par la loi.
Quel rôle les juristes jouent-ils auprès de l’empereur à la fin du IIIe siècle ?
Ils l’aident à rédiger des rescrits.
À partir de quel siècle l’empereur devient-il la principale source du droit ?
À partir du IIIe siècle.
Pourquoi les lois impériales sont-elles rassemblées dans des compilations ?
Parce qu’elles se multiplient.
Qui promulgue les compilations officielles et que manifestent-elles ?
Les empereurs les promulguent et elles manifestent leur pouvoir.
Quel voyage Énée accomplit-il selon la légende après la guerre de Troie ?
Son propre voyage avant la fondation de Rome.
Quel acte Romulus accomplit-il envers Remus selon la légende ?
Il tue son frère dans un acte présenté comme un sacrifice aux dieux.
Quel pouvoir le pater exerce-t-il dans les gentes ?
Un pouvoir très étendu sur l’ensemble de sa famille.
De qui le roi romain tient-il son pouvoir ?
De Jupiter.
Qui fut le dernier roi légendaire de Rome ?
Tarquin le Superbe.
La royauté romaine est-elle héréditaire ou élective ?
Elle n’est pas héréditaire.
Quand les patriciens romains intègrent-ils le Sénat ?
Lorsqu’ils sont trop âgés pour servir dans l’armée, vers 40 ans.
Qui contrôlait les fonctions politiques au début de la République romaine ?
Les patriciens.
Que peut opposer un magistrat à une décision désapprouvée ?
Un veto.
À quelle période le préteur est-il créé ?
Au IVe siècle av. J.-C.
Quel objectif des XII Tables concernait les conflits entre patriciens et plébéiens ?
Limiter leurs conflits.
Que marque le passage du *fas* au *ius* dans le droit romain ?
Le passage d’un droit religieux à un droit contrôlé par les consuls.
En 339 av. J.-C., quand le Sénat accorde-t-il son auctoritas ?
Avant le vote de la loi.
Combien de lois romaines environ concernent le droit privé ?
Environ 16 sur 800 votées en quelque 500 ans.
Quand les premiers auteurs de jurisprudence romaine commencent-ils leurs travaux ?
Vers 150 av. J.-C.
À quoi la jurisprudence romaine se consacre-t-elle à la fin de la République ?
Au commentaire de l’édit du préteur.
Que reprennent les actions civiles dans les formules prétoriennes ?
Les actions de la loi contenues dans le droit des citoyens romains.
Quelles sont les dates du Haut-Empire romain ?
De 27 av. J.-C. à 284.
En quelle année le Sénat organise-t-il l’assassinat de César ?
En 44 av. J.-C.
En quelle année Octave vainc-il Marc Antoine à Actium ?
En 31 av. J.-C.
Que permet la puissance tribunicienne au prince ?
Elle lui permet de s’opposer aux décisions des magistrats et de se présenter comme défenseur du peuple.
Pourquoi le mos majorum passe-t-il à l’arrière-plan ?
Parce que le préteur remplit mieux son rôle.
À qui l’édit de Caracalla accorde-t-il la citoyenneté romaine ?
À tous les habitants de Rome.
Quelle distinction l’édit de Caracalla supprime-t-il ?
La distinction entre citoyens et pérégrins.
Quels textes les jurisprudents commentent-ils notamment ?
L’édit du préteur.
Quelle idée les jurisprudents intègrent-ils aux premières définitions du droit ?
L’équité.
Qui définit le droit comme l’art de ce qui est bon et équitable ?
Celse.
Que permet l’auctoritas à l’empereur dans le Sénat ?
Parler en premier et proposer des lois.
Que deviennent les sénatus-consultes dans le droit impérial ?
Ils remplacent les anciennes lois républicaines.
À la fin du IIIe siècle, quelle menace atteint l’Empire ?
Les invasions barbares.
À la fin du IVe siècle, quel statut le christianisme acquiert-il dans l’Empire ?
Il devient la religion officielle de l’Empire.
Quelle place la position majoritaire accorde-t-elle à la loi impériale par rapport à la coutume ?
La loi impériale est supérieure à la coutume.
Dans quelle situation une coutume peut-elle finir par l’emporter sur une loi ?
Lorsque la loi n’est plus appliquée et tombe en désuétude.
Que désigne à l’origine le mot latin « codex » ?
Un support matériel.
Quels codes privés de constitutions impériales sont composés entre la fin du IIIe et le début du IVe siècle ?
Le Code grégorien et le Code Hermogénien.
Quel empereur commande une compilation pour harmoniser les constitutions impériales ?
Théodose II.
En quelle année les patres chassent-ils Tarquin de Rome ?
En 509 av. J.-C.
Quel régime succède à la royauté romaine après l’expulsion de Tarquin ?
La République.
Jusqu’à quelle date les plébéiens peuvent-ils intégrer le Sénat romain ?
Avant 339 av. J.-C.
En quelle année les décemvirs commencent-ils à préparer la loi des XII Tables ?
En 451 av. J.-C.
En quelle année la loi des XII Tables est-elle adoptée à Rome ?
En 449 av. J.-C.
Où la loi des XII Tables est-elle exposée pour rendre le droit accessible à tous ?
Sur la place centrale.
Qui exerce les magistratures au début de la République romaine ?
Les patriciens.
À quelle fréquence les tribuns de la plèbe sont-ils élus ?
Annuellement.
Quel type de conseil est le Sénat romain ?
Un conseil aristocratique des anciens.
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1. Quel rôle la légende de la fondation de Rome, élaborée des siècles plus tard, joue-t-elle dans le récit de la cité ?
2. Dans la légende de Romulus et Remus, quel enchaînement explique leur découverte puis la révélation de leur origine ?
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