Fiche de révision : Sources du droit romain

📋 Plan du Cours

1. Les régimes politiques romains
2. La coutume dans l’ancien droit
3. La loi des XII Tables
4. Les périodes du droit romain

📅 Repères chronologiques

1. 509 av. J.-C.la royauté romaine prend fin avec la chute de Tarquin le Superbe, dernier roi de Rome selon la tradition
2. 450 av. J.-C.la loi des XII Tables est présentée comme le premier texte juridique de l’histoire
3. vers 130 av. J.-C.la République romaine entre dans une crise d’environ un siècle, provoquée par des problèmes militaires, sociaux et agraires
4. 15 mars 44 av. J.-C.Jules César meurt et son héritier Octave récupère le pouvoir face à Marc Antoine et Cléopâtre VII
5. 31 av. J.-C.Octave remporte la bataille d’Actium
6. 27 av. J.-C. à 14 apr. J.-C.Octave dirige Rome et devient Auguste

📖 1. Les régimes politiques romains

🔑 Notions clés & Définitions

• République romaine : régime oligarchique organisé autour d’une assemblée, du Sénat et de magistratures, dans lequel les consuls dirigent l’État pendant un an
• Empire romain : se caractérise par une succession de dynasties et par un empereur disposant d’un pouvoir croissant

★ À maîtriser

• Rome a connu trois régimes politiques : la royauté, la République et l’Empire.

Compléments

• La tradition romaine compte sept rois, de Romulus à Tarquin.

• En 14 apr. J.-C., le Principat marque une opposition entre la République et l’Empire.

💡 Astuce mémo

Royauté → République → Empire

📖 2. La coutume dans l’ancien droit

🔑 Notions clés & Définitions

• Coutume : règle issue des pratiques et des populations romaines, qui constitue le fondement horizontal de l’ancien droit romain
• Caractère religieux : signifie que le juridique, le politique et le religieux ne sont pas séparés dans l’ancien droit romain

★ À maîtriser

• Les coutumes présentent quatre caractères:

  • religieux
  • rural
  • formaliste
  • familial

• Le caractère formaliste signifie que la forme peut créer le contrat, notamment lorsque celle-ci est indispensable à l’acte.

• Le caractère familial signifie que l’ancien droit romain accorde de l’importance au clan, à l’ancêtre commun et au chef de famille plutôt qu’à l’individu isolé.

Compléments

• Les pontifes révèlent et transmettent le droit en garantissant les bonnes relations entre les humains et les dieux ainsi qu’entre les humains.

• Le caractère rural du droit romain s’explique par l’origine agricole de la société et concerne notamment la solidarité, le bornage et les dégâts.

💡 Astuce mémo

R-F-R-F : religieux, formaliste, rural, familial

📖 3. La loi des XII Tables

★ À maîtriser

• Cinq aspects de la loi des XII Tables ont été discutés:
  • son existence
  • sa datation
  • son contenu
  • son influence grecque
  • sa portée

Compléments

• La datation de la loi des XII Tables s’appuie notamment sur l’étude de la langue, les commentaires anciens et la présence de règles telles que les malédictions et les exécutions.

📖 4. Les périodes du droit romain

★ À maîtriser

• Les sources du droit romain classique sont situées entre 130 av. J.-C. et 230 apr. J.-C.

• Les sources du droit romain tardif sont situées à partir de 230 apr. J.-C.

Compléments

• La période présentée s’étend du milieu du VIIIe siècle av. J.-C. à 476 apr. J.-C.

💡 Astuce mémo

Ancien → classique → tardif

📊 Tableaux de synthèse

Régimes politiques de Rome