QCM : Sources et origines du droit romain (10 questions)

Explication

Le légicentrisme contemporain fait prédominer la loi, tenue pour souveraine. L’effacement de la loi inverse cette hiérarchie, la primauté de la coutume confond source historique et place contemporaine, et la souveraineté des décisions de justice attribue ce rôle à une autre source.

Explication

Une loi émane de l’État, tandis qu’une coutume constitue une source non étatique. Inverser les catégories confond leurs origines; rendre la coutume étatique parce qu’un juge la reconnaît confond reconnaissance judiciaire et origine; classer les deux sources dans la même catégorie efface cette distinction.

Explication

Dans cette conception, le droit est donné par les dieux et seuls ceux-ci peuvent le modifier ou l’interpréter. Le pouvoir royal d’origine divine ne confère pas au roi le pouvoir de changer le droit; l’interprétation par les juges et l’adaptation par les hommes attribuent aux humains une prérogative qui leur est refusée.

Explication

Daté d’environ 2100 avant notre ère, le Code d’Ur-Nammu précède celui d’Hammourabi, daté d’environ 1750. Choisir Hammourabi comme le plus ancien reprend l’idée erronée qu’il serait la première source juridique; les deux codes ne sont pas contemporains, et l’ordre indiqué pour Hammourabi et Ur-Nammu est inversé dans la dernière option.

Explication

Cette typologie associe chaque régime aux personnes qui détiennent le pouvoir législatif et à sa dérive possible, comme la monarchie vers la tyrannie. Le classement selon l’origine divine ou humaine ne correspond pas à cette classification des régimes.

Explication

Jurisprudentia désigne la jurisprudence ou la science du droit en latin. Consuetudo renvoie à la coutume, et non à la connaissance ou aux décisions juridiques.

Explication

Le nombre supérieur de vautours aperçus par Romulus le désigne, dans la légende, comme le fondateur de Rome. Le rétablissement du trône de Numitor intervient après que les jumeaux ont retrouvé leur ascendance, et non grâce à ce présage.

Explication

L’imperium du roi romain est le pouvoir de commandement suprême, et le roi le tient de Jupiter. Les gentes participent au choix du roi et transmettent des coutumes, mais elles ne lui confèrent pas cet imperium.

Explication

La loi est un texte voté par les assemblées parlementaires, alors que la jurisprudence désigne l’ensemble des décisions de justice. La confusion entre ces notions inverse leurs définitions : les décisions judiciaires ne sont pas votées par le Parlement.

Explication

Si le droit était conçu comme un don divin, seuls les dieux pouvaient le modifier ou l’interpréter. Le pouvoir royal de Hammourabi venait des dieux, mais cela ne lui conférait pas la maîtrise du droit.