Fiche de révision : Théories de la souveraineté et de l’État

📋 Plan du Cours

1. Contrat social et état de nature
2. Souveraineté populaire chez Rousseau
3. Éléments constitutifs de l’État
4. Titulaire et caractère de la souveraineté
5. Sens et fonctions de la souveraineté

📖 1. Contrat social et état de nature

🔑 Notions clés & Définitions

• État de nature : Hobbes, léviathan - Fiction philosophique qui imagine les humains sans organisation ni lois, chacun luttant pour vivre dans une guerre de tous contre tous.

★ À maîtriser

📌 Pour Locke, les individus confient leur droit de se gouverner eux-mêmes à un souverain au pouvoir limité, qui doit garantir leurs droits naturels.

• Hobbes et Locke sont des contractualistes : ils estiment qu’un accord humain sous la forme d’un contrat est nécessaire pour créer un pouvoir politique légitime.

• Chez Hobbes, les individus consentent à abandonner leur souveraineté afin que l’État garantisse leur sécurité contre la guerre de tous contre tous. - léviathan

Compléments

• Les contractualistes ne s’accordent ni sur l’état de nature ni sur la forme d’État à adopter pour résoudre ses problèmes.

• Locke présente une vision plus optimiste de l’état de nature, qui dégénère lorsque la propriété est menacée.

• Locke prévoit la possibilité de se rebeller contre le souverain et recherche un juge impartial.

💡 Astuce mémo

Hobbes cherche la sécurité, Locke la protection des droits naturels

📖 2. Souveraineté populaire chez Rousseau

🔑 Notions clés & Définitions

• Volonté générale : du contrat social - Chez Rousseau, la volonté générale exprime la volonté du peuple et est supérieure aux volontés individuelles.

★ À maîtriser

• Chez Rousseau, le peuple est à la fois l’entité souveraine et le sujet soumis aux lois qu’il adopte. - du contrat social

Compléments

• Pour Rousseau, l’individu accepte d’obéir aux lois parce qu’elles émanent de la volonté générale. - du contrat social

• Rousseau formule que « la loi est l’expression de la volonté générale ». - du contrat social

📖 3. Éléments constitutifs de l’État

🔑 Notions clés & Définitions

• État : contribution à la th générale de l’é - Pour Carré de Malberg, l’État est une personne collective dotée d’une personnalité juridique, sujet de droit et organisée par des règles de droit.

★ À maîtriser

• Carré de Malberg distingue trois éléments constitutifs de l’État :
  • la population
  • le territoire
  • la puissance publique

Compléments

• Carré de Malberg associe l’État à la souveraineté. - contribution à la th générale de l’é

📖 4. Titulaire et caractère de la souveraineté

🔑 Notions clés & Définitions

• Souveraineté : J.Bodin, 6livres de la Rép - Puissance absolue et perpétuelle d’une république.
• Souveraineté : M. Troper, le titulaire de la souveraineté - Pour Troper, la souveraineté est le pouvoir ultime de gouverner et de déterminer qui détient le pouvoir.

★ À maîtriser

📌 Bodin distingue la souveraineté, qui appartient à l’État, de son dépositaire, le souverain, qui peut recevoir des mandats. - J.Bodin, 6livres de la Rép

• Pour Troper, la souveraineté désigne la personne qui exerce le pouvoir, même si la Constitution attribue celui-ci au peuple ou à la nation. - M. Troper, le titulaire de la souveraineté

Compléments

• Pour Bodin, la souveraineté conserve son caractère même lorsqu’elle est déléguée par des mandats. - J.Bodin, 6livres de la Rép

💡 Astuce mémo

Titulaire de la souveraineté ≠ dépositaire qui l’exerce

📖 5. Sens et fonctions de la souveraineté

🔑 Notions clés & Définitions

• Souveraineté : M. Troper, le titulaire de la souveraineté - Pour Troper, la souveraineté est l’indépendance de l’État à l’égard d’un pouvoir extérieur, fondée sur la reconnaissance mutuelle.

★ À maîtriser

📌 Olivier Beaud distingue la souveraineté comme puissance interne et comme puissance externe dans les relations internationales.

• Pour Weber, l’État détient le monopole de la violence légitime et a pour but de maintenir l’ordre. - MW, le savant et le Pol

Compléments

📌 Olivier Beaud distingue la souveraineté de l’acte de souveraineté, et indique que la souveraineté passe par la loi.

• Olivier Beaud qualifie la souveraineté d’inabrogeable et d’incontestable.

• Pour Troper, la souveraineté désigne également l’ensemble des pouvoirs exercés par l’État et ce qu’il y a de plus haut. - M. Troper, le titulaire de la souveraineté