Fiche de révision : Villey, droit et droits de l’homme

📋 Plan du Cours

1. Évolution et héritage du droit
2. Crise sociale et fonction du droit
3. Définir le droit
4. Droit, justice et institution
5. Origines étymologiques du droit
6. Chute de Rome et invasions
7. Fondation de la royauté franque
8. Influences franques romaines et chrétiennes

📅 Repères chronologiques

1. 451Les troupes d’Attila franchissent le Rhin et affrontent les forces adverses aux champs Catalauniques
2. 454Attila meurt après s’être détourné de Rome à la suite de négociations
3. 481Clovis accède au pouvoir et devient l’un des fondateurs du royaume des Francs
4. 507La victoire franque de Vouillé contribue à l’unification de la Gaule

📖 1. Évolution et héritage du droit

★ À maîtriser

📌 Le phénomène juridique demeure permanent, mais les règles de droit sont instables et évoluent avec les sociétés.

📌 Certaines règles anciennes servent de socle au droit positif, même si elles ne correspondent plus entièrement aux nécessités contemporaines.

Compléments

• Selon Michel Villey, l’étude du droit doit conduire à la réflexion plutôt qu’au simple apprentissage de règles.

• Lipert compare les modèles nécessaires aux juristes aux modèles nécessaires aux artistes et présente ainsi le droit comme un art.

💡 Astuce mémo

Évolution sociale → transformation du droit

📖 2. Crise sociale et fonction du droit

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit : Instrument du bon ordre qui évite les injustices, établit un équilibre et favorise l’harmonie sociale

★ À maîtriser

• La formule romaine « là où il y a société, il y a droit » exprime le lien nécessaire entre vie sociale et règles juridiques.

Compléments

• La crise du droit est liée à une crise systémique de la société, marquée par le scepticisme et la contestation des normes.

• Aristote illustre la fonction équilibrante du droit par l’idée du juste milieu dans le livre V de l’Éthique à Nicomaque.

💡 Astuce mémo

Ordre juridique contre désordre et anarchie

📖 3. Définir le droit

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit subjectif : Droit attribué à une personne, c’est-à-dire un droit à exercer ou à revendiquer

★ À maîtriser

• À la fin du XXe siècle, en 1989, une enquête demande à 50 auteurs de proposer une définition du droit.

• Jean Carbonnier affirme qu’il y a plus d’une définition dans la maison du droit, ce qui montre qu’une définition unique et simple est impossible.

📌 Jusqu’au Moyen Âge, le droit est principalement conçu comme un art ou une technique pratiquée au palais de justice, tandis qu’à l’époque moderne il est aussi présenté comme une science sociale.

Compléments

• En 1787, les juristes sont encore décrits comme cherchant une définition de leur concept de droit.

• Georges Vedel reconnaît la difficulté de définir le droit et affirme qu’il est difficile de savoir ce que serait une société sans droit.

📖 4. Droit, justice et institution

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit : Art et une science qui englobent des règles générales et des droits subjectifs

📝 Points essentiels

• Le droit progresse pour s’adapter aux nouvelles nécessités de la vie sociale.

📌 Le droit peut être défini par la volonté générale exprimée par le législateur, par la volonté du juge exprimée dans la jurisprudence et par les analyses de la doctrine.

📌 Les règles juridiques sont souvent obligatoires et assorties d’une sanction, mais certaines règles juridiques ne sont pas accompagnées d’une sanction.

💡 Astuce mémo

Ordre sans justice contre ordre juste

📖 5. Origines étymologiques du droit

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit : Vient du latin directum, qui signifie ce qui va en ligne droite

★ À maîtriser

• L’étymologie du droit associe le droit à la recherche de la justice, de la vérité et d’un ordre placé entre ces exigences.

📌 Sans institution politique, il n’y a pas de droit organisé.

Compléments

• Le terme tortum, à l’origine de « tordu » et de l’expression « avoir tort », désigne ce qui ne va pas en ligne droite et n’est pas dans son droit.

💡 Astuce mémo

Une ligne droite qui s’oppose à ce qui est tordu

📖 6. Chute de Rome et invasions

★ À maîtriser

• L’Empire romain traverse une crise politique, une crise économique marquée par la régression des échanges, puis une crise morale avant de s’effondrer.

Compléments

• Augustin attribue la chute de Rome à une succession de cruautés et appelle à vivre sans léser autrui.

💡 Astuce mémo

Crise politique → crise économique → crise morale → chute de Rome

📖 7. Fondation de la royauté franque

🔑 Notions clés & Définitions

• Bannum : Pouvoir germanique du roi de commander, de contraindre et d’interdire dans son royaume

★ À maîtriser

• La royauté franque connaît deux dynasties principales, les Mérovingiens et les Carolingiens.

Compléments

📌 Chez les Mérovingiens, couper les cheveux du roi pouvait servir à le déposer, comme pour le dernier roi en 751, envoyé au monastère.

💡 Astuce mémo

Clovis → Vouillé → unification de la Gaule

📖 8. Influences franques romaines et chrétiennes

★ À maîtriser

📌 La royauté franque combine une forte influence germanique, liée à la guerre et aux liens personnels, avec des traditions romaines et chrétiennes.

• Clovis reçoit de l’empereur d’Orient le titre d’Auguste et est présenté comme généralissime de l’armée romaine de l’Ouest de la Gaule.

Compléments

• Lors de la cérémonie de Tours, Clovis porte la pourpre, se pose lui-même un diadème, distribue des pièces à la foule et reçoit les acclamations.

• La survivance de la tradition romaine est assurée notamment par l’aristocratie gallo-romaine et par la continuité des institutions et du vocabulaire politique romains.

• La période franque connaît à la fois des guerres et des violences, ainsi qu’un essor architectural et artistique marqué par les monastères et les églises.

💡 Astuce mémo

Tradition germanique guerrière contre héritage romain et chrétien

📊 Tableaux de synthèse

Les principales conceptions du droit