Fiche de révision : IFRS 9 versus ANC

📋 Plan du Cours

1. Champ d’application et exclusions
2. Classement des actifs financiers
3. Dépréciation et couverture
4. Évaluation des titres selon ANC
5. Retraitements des comptes consolidés
6. Exemple chiffré et écritures

📖 1. Champ d’application et exclusions

📝 Points essentiels

📌 IFRS 9 s’applique à toutes les entités et à tous les types d’instruments financiers, sauf les exclusions prévues au paragraphe 2.1.

• Les principales exclusions d’IFRS 9 concernent: les intérêts dans les filiales, entreprises associées et coentreprises, les contrats de location, les avantages du personnel, les instruments de capitaux propres émis par l’entité, les contrats d’assurance, les paiements fondés sur des actions, les droits et obligations de contrats clients, certains engagements de prêt

📌 Le règlement ANC 2020-01 s’applique à toute personne morale tenue d’établir des comptes consolidés ou combinés, et son application volontaire implique l’application de l’intégralité du règlement.

💡 Astuce mémo

IFRS 9 couvre les instruments financiers, tandis que les exclusions relèvent de normes spécialisées

📖 2. Classement des actifs financiers

📝 Points essentiels

• Pour les actifs financiers, IFRS 9 classe les instruments selon le modèle économique de gestion et le caractère SPPI des flux contractuels, alors que l’ANC classe les titres selon leur nature et leur destination.

• Un actif financier détenu pour encaisser des flux contractuels SPPI est évalué au coût amorti, tandis qu’un actif détenu pour encaisser et vendre des flux SPPI est évalué à la juste valeur par OCI.

• Tout actif financier qui ne relève pas des modèles précédents est évalué à la juste valeur par résultat.

• Pour les actions non détenues à des fins de transaction, une option irrévocable permet de présenter les variations de juste valeur en OCI, sans recyclage ultérieur en résultat, tandis que les dividendes sont comptabilisés en résultat.

💡 Astuce mémo

Modèle économique → SPPI → coût amorti, OCI ou résultat

📖 3. Dépréciation et couverture

📝 Points essentiels

• Lorsque le risque de crédit n’est pas dégradé de façon importante depuis l’origine, IFRS 9 constate une perte attendue correspondant aux pertes attendues à 12 mois.

• Lorsque le risque de crédit s’est dégradé de façon importante depuis l’origine, IFRS 9 mesure la perte attendue sur la durée de vie de l’actif.

• Les paiements en souffrance depuis plus de 30 jours créent une présomption réfutable de dégradation importante du risque de crédit.

• La comptabilité de couverture IFRS 9 exige notamment: l’éligibilité des éléments et instruments, une documentation dès l’origine, un lien économique, un risque de crédit non dominant, un ratio de couverture équilibré

💡 Astuce mémo

Risque de crédit accru → perte attendue plus longue

📖 4. Évaluation des titres selon ANC

📝 Points essentiels

• Selon l’ANC, les titres de participation sont comptabilisés au coût puis dépréciés selon leur valeur d’utilité, avec une présomption de participation lorsque les droits dépassent 10 % du capital.

• Les autres titres immobilisés et les titres de placement sont comptabilisés au coût puis comparés à leur valeur actuelle, définie notamment par le cours moyen du dernier mois pour les titres cotés et par la valeur probable de négociation pour les titres non cotés.

• L’ANC ne comptabilise pas les plus-values latentes, mais constate une dépréciation lorsque la valeur actuelle devient inférieure à la valeur nette comptable et la reprend lorsque les causes disparaissent.

💡 Astuce mémo

IFRS 9 suit modèle et SPPI ; ANC suit nature et destination

📖 5. Retraitements des comptes consolidés

📝 Points essentiels

• 🔄 Dans les comptes consolidés ANC, les retraitements consistent notamment à: homogénéiser les méthodes des entités, éliminer les écritures purement fiscales, imputer l’impact après impôt d’un changement de méthode en report à nouveau à l’ouverture, distinguer une réévaluation ponctuelle d’une évaluation récurrente à la valeur de marché

📌 Lors du passage de l’ANC à IFRS 9, les frais d’acquisition capitalisés en ANC sont passés en charge lorsque l’actif est évalué à la juste valeur par résultat.

📌 Lors du passage de l’ANC à IFRS 9, une dépréciation ANC fondée sur la valeur actuelle est reprise et une plus-value latente ignorée en ANC est constatée en résultat ou en OCI selon la catégorie IFRS 9.

💡 Astuce mémo

Homogénéiser → éliminer le fiscal → retraiter les écarts IFRS

📖 6. Exemple chiffré et écritures

📝 Points essentiels

• Dans l’exemple, les actions cotées achetées pour 100 000 € avec 2 000 € de frais valent 112 000 € à la clôture, tandis que le cours moyen ANC du dernier mois est de 96 000 €.

• En ANC, les actions sont inscrites pour 102 000 €, une dépréciation de 6 000 € est constatée et la plus-value latente de 16 000 € est ignorée, ce qui conduit à un résultat de −6 000 € et à une valeur au bilan de 96 000 €.

• En IFRS 9, les actions à la juste valeur par résultat conduisent à un gain de juste valeur de 12 000 €, à un résultat de 10 000 € et à une valeur au bilan de 112 000 €.

• En IFRS 9, l’option irrévocable de juste valeur par OCI conduit à un résultat nul sur les actions et à une hausse de 10 000 € en OCI, sans recyclage en résultat.

• Pour le prêt de 500 000 € sans retard de paiement, IFRS 9 constate une perte attendue à 12 mois de 3 000 €, tandis que l’ANC ne constate aucune dépréciation dans l’exemple.

💡 Astuce mémo

ANC ignore la plus-value ; IFRS 9 la porte en résultat ou en OCI

📊 Tableaux de synthèse

Classement et dépréciation des actifs