QCM : IFRS 9 versus ANC — 19 questions

Explication

IFRS 9 a un champ d’application général qui couvre toutes les entités et tous les types d’instruments financiers, sous réserve des exclusions prévues au paragraphe 2.1. Le statut bancaire, la cotation ou le mode de détention ne déterminent pas à eux seuls son application.

Explication

Les contrats de location figurent parmi les exclusions d’IFRS 9 et relèvent d’IFRS 16, alors que les instruments financiers ordinaires relèvent d’IFRS 9. Les autres propositions attribuent le contrat de location à un référentiel qui ne correspond pas à cette exclusion.

Explication

L’application volontaire du règlement ANC 2020-01 implique l’application de l’intégralité de ses dispositions. Elle ne permet donc pas de sélectionner quelques règles ou de composer librement avec un autre référentiel.

Explication

IFRS 9 combine le modèle économique de gestion avec l’analyse du caractère SPPI des flux contractuels. La nature et la destination des titres correspondent plutôt à l’approche de classement de l’ANC.

Explication

Dans un modèle de détention visant à encaisser des flux contractuels SPPI, l’actif est évalué au coût amorti. La juste valeur par OCI correspond au modèle combinant encaissement et vente, tandis que la juste valeur par résultat concerne les actifs qui ne satisfont pas aux modèles précédents.

Explication

Le modèle combinant encaissement et vente, lorsque les flux sont SPPI, conduit à une évaluation à la juste valeur par OCI. Le coût amorti est associé au modèle d’encaissement, et non au modèle combinant encaissement et vente.

Explication

Un actif financier qui ne relève pas des modèles précédents est évalué à la juste valeur par résultat. Le coût amorti et la juste valeur par OCI supposent respectivement la satisfaction des conditions propres aux modèles d’encaissement ou d’encaissement et de vente.

Explication

Lorsque le risque de crédit n’a pas connu de dégradation importante depuis l’origine, IFRS 9 retient les pertes attendues à douze mois. La mesure sur toute la durée de vie est réservée au cas où le risque s’est fortement dégradé.

Explication

Une dégradation importante depuis l’origine entraîne une mesure des pertes attendues sur la durée de vie de l’actif. La période de douze mois correspond au traitement applicable lorsque le risque ne s’est pas dégradé de façon importante.

Explication

Un paiement en souffrance depuis plus de 30 jours crée une présomption réfutable de dégradation importante du risque de crédit. Cette présomption peut être combattue par des éléments contraires et ne constitue pas, à elle seule, une défaillance irréversible.

Explication

L’ANC comptabilise les titres de participation au coût, puis apprécie leur éventuelle dépréciation selon leur valeur d’utilité. La valeur actuelle concerne les autres catégories de titres et non les titres de participation.

Explication

Pour les titres cotés, la valeur actuelle est notamment fondée sur le cours moyen du dernier mois ; pour les titres non cotés, elle repose sur la valeur probable de négociation. La juste valeur par résultat relève d’un autre traitement comptable.

Explication

L’ANC ne comptabilise pas les plus-values latentes, mais constate une dépréciation lorsque la valeur actuelle est inférieure à la valeur nette comptable. Cette dépréciation peut être reprise lorsque les causes de la perte de valeur disparaissent.

Explication

Les retraitements ANC comprennent notamment l’homogénéisation des méthodes, l’élimination des écritures purement fiscales et l’imputation de certains effets après impôt en report à nouveau à l’ouverture. Ils distinguent aussi une réévaluation ponctuelle d’une évaluation récurrente à la valeur de marché.

Explication

Avec une évaluation à la juste valeur par résultat, les frais d’acquisition précédemment capitalisés en ANC sont passés en charge lors du passage à IFRS 9. Ils ne sont donc pas conservés dans la valeur comptable de l’actif.

Explication

Le passage à IFRS 9 conduit à reprendre la dépréciation fondée sur la valeur actuelle et à constater la plus-value latente auparavant ignorée. Le classement en résultat ou en OCI dépend de la catégorie IFRS 9 retenue.

Explication

Les actions valent 112 000 € à la clôture selon l’approche de juste valeur IFRS 9, tandis que le cours moyen ANC du dernier mois conduit à une valeur actuelle de 96 000 €. Les montants de 100 000 € et 102 000 € correspondent respectivement au prix d’achat et au coût ANC avec frais.

Explication

En ANC, les actions sont inscrites pour 102 000 € et ramenées à 96 000 € par une dépréciation de 6 000 €. La plus-value latente de 16 000 € n’est pas comptabilisée, ce qui conduit à un résultat de −6 000 €.

Explication

L’évaluation à la juste valeur par résultat produit un gain de juste valeur de 12 000 €, après prise en compte des frais d’acquisition de 2 000 €, soit un résultat de 10 000 €. La valeur comptable finale correspond à la juste valeur de clôture de 112 000 €.