À quelles entités IFRS 9 s'applique-t-il ?
À toutes les entités sauf exclusions du paragraphe 2.1.
Quelles sont les principales exclusions d'IFRS 9 ?
Les intérêts dans filiales, contrats de location, avantages du personnel, et autres exclusions listées.
À qui s'applique le règlement ANC 2020-01 ?
À toute personne morale tenue d'établir des comptes consolidés ou combinés.
Que signifie l'application volontaire du règlement ANC 2020-01 ?
Appliquer l'intégralité du règlement.
Selon IFRS 9, selon quels critères sont classés les actifs financiers ?
Selon le modèle économique de gestion et le caractère SPPI des flux contractuels.
Selon l’ANC, selon quels critères sont classés les titres financiers ?
Selon leur nature et leur destination.
Comment est évalué un actif financier détenu pour encaisser des flux contractuels SPPI ?
Au coût amorti.
Comment est évalué un actif détenu pour encaisser et vendre des flux SPPI ?
À la juste valeur par OCI.
Comment est évalué un actif financier ne relevant pas des modèles de coût amorti ou juste valeur par OCI ?
À la juste valeur par résultat.
Quelle option existe pour les actions non détenues à des fins de transaction ?
Une option irrévocable de présenter les variations de juste valeur en OCI.
Que se passe-t-il des variations de juste valeur en OCI pour les actions non détenues à des fins de transaction ?
Elles ne sont pas recyclées ultérieurement en résultat.
Comment sont comptabilisés les dividendes des actions non détenues à des fins de transaction ?
Ils sont comptabilisés en résultat.
Quelle perte IFRS 9 constate-t-elle si le risque de crédit n'est pas dégradé ?
Une perte attendue correspondant aux pertes attendues à 12 mois.
Quelle perte IFRS 9 mesure-t-elle si le risque de crédit s'est dégradé depuis l'origine ?
La perte attendue sur la durée de vie de l'actif.
Que présument les paiements en souffrance depuis plus de 30 jours ?
Une dégradation importante du risque de crédit, présomption réfutable.
Qu'exige notamment la comptabilité de couverture IFRS 9 ?
L’éligibilité des éléments et instruments, une documentation dès l’origine, un lien économique, un risque de crédit non dominant et un ratio de couverture équilibré.
Comment les titres de participation sont-ils comptabilisés selon l'ANC ?
Ils sont comptabilisés au coût puis dépréciés selon leur valeur d’utilité.
Quelle présomption s'applique aux titres de participation selon l'ANC ?
Une présomption de participation existe si les droits dépassent 10 % du capital.
Comment sont évalués les autres titres immobilisés selon l'ANC ?
Ils sont comptabilisés au coût puis comparés à leur valeur actuelle.
Quelle valeur actuelle est utilisée pour les titres cotés selon l'ANC ?
Le cours moyen du dernier mois sert de valeur actuelle.
Quelle valeur actuelle est utilisée pour les titres non cotés selon l'ANC ?
La valeur probable de négociation sert de valeur actuelle.
Comment l'ANC traite-t-elle les plus-values latentes ?
Elle ne comptabilise pas les plus-values latentes.
Quand l'ANC constate-t-elle une dépréciation sur un titre ?
Lorsque la valeur actuelle devient inférieure à la valeur nette comptable.
Quand l'ANC reprend-elle une dépréciation constatée ?
Lorsque les causes de la dépréciation disparaissent.
Que consistent les retraitements dans les comptes consolidés ANC ?
Ils homogénéisent les méthodes, éliminent les écritures fiscales, et ajustent les impacts après impôt.
Que fait-on des frais d’acquisition capitalisés en ANC lors du passage à IFRS 9 ?
Ils sont passés en charge si l’actif est évalué à la juste valeur par résultat.
Que se passe-t-il pour une dépréciation ANC fondée sur la valeur actuelle lors du passage à IFRS 9 ?
Elle est reprise en IFRS 9.
Comment est traitée une plus-value latente ignorée en ANC selon IFRS 9 ?
Elle est constatée en résultat ou en OCI selon la catégorie IFRS 9.
Quelle est la valeur des actions cotées à la clôture dans l'exemple ?
Elles valent 112 000 €.
Quelle est la valeur moyenne ANC du dernier mois pour les actions dans l'exemple ?
Elle est de 96 000 €.
Quelle dépréciation est constatée en ANC pour les actions ?
Une dépréciation de 6 000 € est constatée.
Quelle est la valeur au bilan des actions en ANC ?
Elle est de 96 000 €.
Quel gain de juste valeur les actions génèrent-elles en IFRS 9 ?
Un gain de juste valeur de 12 000 €.
Quel est le résultat en IFRS 9 pour les actions à la juste valeur par résultat ?
Le résultat est de 10 000 €.
Quel effet a l'option irrévocable de juste valeur par OCI sur le résultat des actions ?
Elle conduit à un résultat nul sur les actions.
Quelle perte attendue IFRS 9 constate-t-elle pour le prêt de 500 000 € ?
Une perte attendue à 12 mois de 3 000 €.
Teste tes connaissances avec un QCM de 19 questions sur IFRS 9 versus ANC.
1. À quelles entités et à quels instruments financiers IFRS 9 s’applique-t-elle en principe ?
2. Quel traitement normatif s’applique à un contrat de location plutôt qu’à un instrument financier ordinaire ?
Révisez le cours complet dans la fiche de révision de IFRS 9 versus ANC.
Voir la fiche →Importe ton cours et l'IA génère des flashcards en 30 secondes.
Générateur de flashcards