QCM : Addictions et santé au travail (11 questions)

Questions et réponses du QCM

1. Quels éléments se rencontrent dans le triangle d’Olivenstein pour décrire l’addiction ?

Un comportement, une sanction sociale, et une perte d’emploi
Un individu, un produit ou comportement, et un moment socioculturel
Un produit, une vulnérabilité génétique, et une prise en charge thérapeutique
Un individu, une dépendance physique, et un diagnostic médical

Un individu, un produit ou comportement, et un moment socioculturel

Explication

Le modèle associe un individu ou une personnalité, un produit ou comportement, et un moment socioculturel qui comprend le milieu et le contexte. La vulnérabilité génétique peut être pertinente dans d’autres approches, mais elle ne remplace pas l’un des trois éléments du triangle.

2. Une entreprise cherche à prévenir la désinsertion professionnelle d’un salarié concerné par une conduite addictive. Quel enjeu lié au travail cette démarche prend-elle en compte ?

Le remplacement des mesures de prévention par une reprise immédiate à temps plein
La responsabilité de l’entreprise dans l’origine de toute conduite addictive
La séparation systématique entre la prise en charge et les questions d’emploi
Le maintien ou le retour à l’emploi, ainsi que le rôle possible du travail dans la conduite

Le maintien ou le retour à l’emploi, ainsi que le rôle possible du travail dans la conduite

Explication

Les enjeux incluent le maintien ou le retour à l’emploi et la prévention de la désinsertion, tandis que le travail peut aussi faciliter ou aggraver certaines conduites. Considérer l’entreprise comme responsable de toute addiction dépasse ce cadre, qui n’établit pas une causalité unique.

3. Quels interlocuteurs figurent parmi les principaux acteurs de santé au travail cités ?

L’inspection du travail, les services sociaux, les tribunaux et la CARSAT
Les SPST, la CARSAT, l’inspection du travail (DREETS) et l’OPPBTP
La CARSAT, les agences régionales de santé, les SPST et les syndicats
Les SPST, l’assurance maladie, les prud’hommes et l’OPPBTP

Les SPST, la CARSAT, l’inspection du travail (DREETS) et l’OPPBTP

Explication

Les principaux interlocuteurs mentionnés sont les SPST, la CARSAT, l’inspection du travail (DREETS) et l’OPPBTP. Les prud’hommes peuvent intervenir dans des litiges professionnels, mais ils ne figurent pas dans cette liste d’acteurs de santé au travail.

4. Dans le régime général, quelle organisation un employeur peut-il adopter pour assurer le suivi en santé au travail ?

Adhérer à un SPST interentreprises ou créer un SPST autonome, facultatif dès 500 salariés
Créer un SPST autonome dans tous les cas, avec une adhésion interentreprises réservée aux petites structures
Adhérer à un SPST interentreprises ou créer un SPST autonome, facultatif dès 300 salariés
Créer un SPST interentreprises ou adhérer à un SPST autonome, facultatif dès 500 salariés

Adhérer à un SPST interentreprises ou créer un SPST autonome, facultatif dès 500 salariés

Explication

Dans le régime général, l’employeur adhère à un SPST interentreprises ou peut créer un SPST autonome, facultatif à partir de 500 salariés. La confusion entre les deux formes inverse leur mode de mise en place : l’adhésion concerne le service interentreprises, tandis que l’employeur crée le service autonome.

5. Que désigne le DUERP dans le cadre des obligations de santé au travail ?

Le document qui consigne l’évaluation des risques professionnels et les mesures de prévention
Le rapport qui établit les responsabilités civiles et pénales de l’employeur
Le plan qui définit les formations obligatoires des représentants du personnel
Le registre qui recense les accidents du travail et les déclarations des salariés

Le document qui consigne l’évaluation des risques professionnels et les mesures de prévention

Explication

Le DUERP consigne l’évaluation des risques professionnels ainsi que les mesures ou la politique de prévention. Le registre des accidents du travail répond à une autre fonction et ne constitue pas la définition du DUERP.

6. Quelle décision la Cour de cassation a-t-elle rendue le 27 mars 2018 au sujet d’un accident du travail et de la consommation de cannabis par la victime ?

La consommation de cannabis transforme automatiquement l’accident du travail en faute pénale du salarié.
La consommation de cannabis exclut la reconnaissance de l’accident comme accident du travail.
L’employeur échappe à sa responsabilité pénale si la victime a consommé du cannabis avant l’accident.
L’employeur ne peut écarter sa responsabilité pénale en invoquant la consommation de cannabis par la victime.

L’employeur ne peut écarter sa responsabilité pénale en invoquant la consommation de cannabis par la victime.

Explication

La Cour de cassation a jugé que la consommation de cannabis par la victime ne suffit pas à exonérer l’employeur de sa responsabilité pénale. Cette décision ne rend pas automatiquement le salarié pénalement fautif et n’empêche pas, à elle seule, la reconnaissance d’un accident du travail.

7. À quoi sert un contrôle d’alcoolémie en milieu professionnel lorsqu’il est mis en place dans le cadre des règles applicables ?

À vérifier si l’état du salarié est compatible avec la sécurité au travail
À déterminer si un accident constitue un accident du travail
À établir automatiquement la responsabilité pénale du salarié
À remplacer l’évaluation des risques professionnels dans l’entreprise

À vérifier si l’état du salarié est compatible avec la sécurité au travail

Explication

Le contrôle vise à apprécier si l’état du salarié présente un risque pour la sécurité au travail. Il ne détermine pas à lui seul la responsabilité pénale ni la reconnaissance d’un accident du travail.

8. Lorsqu’un accident du travail survient pendant qu’un salarié est sous l’emprise de substances psychoactives, quel principe s’applique à la responsabilité civile de l’employeur ?

Elle ne peut être engagée qu’après la condamnation pénale de l’employeur.
Elle peut être engagée au titre de sa responsabilité de commettant et de son obligation générale de sécurité.
Elle est écartée si la consommation de substances par le salarié a contribué à l’accident.
Elle dépend de la reconnaissance préalable d’une faute pénale commise par le salarié.

Elle peut être engagée au titre de sa responsabilité de commettant et de son obligation générale de sécurité.

Explication

L’employeur peut engager sa responsabilité civile, notamment en tant que commettant et au titre de son obligation générale de sécurité. La consommation du salarié ne suffit pas, à elle seule, à écarter cette responsabilité.

9. En quoi le modèle du triangle d’Olivenstein diffère-t-il d’une explication qui attribuerait l’addiction au seul produit consommé ?

Il relie l’addiction à l’interaction entre l’individu, le produit ou comportement et le contexte socioculturel.
Il explique l’addiction par la combinaison du produit consommé, de sa fréquence et de ses effets physiologiques.
Il associe l’addiction à l’individu et au contexte socioculturel, mais écarte le rôle du produit ou comportement.
Il décrit l’addiction comme le résultat de facteurs individuels et professionnels, sans prendre en compte le contexte social.

Il relie l’addiction à l’interaction entre l’individu, le produit ou comportement et le contexte socioculturel.

Explication

Le triangle d’Olivenstein considère que l’addiction résulte de la rencontre entre l’individu, le produit ou comportement, et le moment socioculturel. L’explication centrée sur la fréquence et les effets physiologiques du produit ne rend pas compte du rôle de l’individu et du contexte.

10. Quelles conséquences découlent des missions renforcées des SPST interentreprises par rapport aux SPST autonomes ?

Ils peuvent créer un service de santé autonome à partir d’un seuil de 500 salariés.
Ils prennent en charge les fonctions de l’inspection du travail et de la CARSAT.
Ils assurent le suivi des seuls salariés relevant du régime agricole.
Ils doivent répondre à des exigences accrues de pluridisciplinarité, d’offre de base et de qualité.

Ils doivent répondre à des exigences accrues de pluridisciplinarité, d’offre de base et de qualité.

Explication

Les SPST interentreprises sont soumis à des exigences renforcées en matière de pluridisciplinarité, d’offre de base et de qualité. Le seuil de 500 salariés concerne la possibilité de créer un SPST autonome, et non les missions renforcées des services interentreprises.

11. Une entreprise repère qu’un salarié risque de perdre son emploi en raison d’une conduite addictive. Quelle démarche correspond à l’enjeu de prévention de la désinsertion professionnelle ?

Écarter le contexte de travail de l’analyse de sa situation
Mettre en place des mesures favorisant son maintien ou son retour à l’emploi
Limiter l’intervention de l’entreprise à l’identification du produit consommé
Considérer la perte d’emploi comme une conséquence inévitable de l’addiction

Mettre en place des mesures favorisant son maintien ou son retour à l’emploi

Explication

Prévenir la désinsertion professionnelle consiste notamment à prendre en compte le maintien ou le retour à l’emploi lorsqu’une conduite addictive menace le parcours professionnel. Écarter le contexte de travail serait inadapté, puisque le travail peut contribuer à aggraver ou faciliter ces conduites.

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Mémorisez les réponses avec 8 flashcards sur Addictions et santé au travail.

Quels éléments se rencontrent dans le triangle d’Olivenstein pour décrire l’addiction ?

Un individu, un produit ou comportement, et un moment socioculturel.

Quels enjeux professionnels les conduites addictives soulèvent-elles ?

L’aggravation ou la facilitation des conduites, la perte d’emploi, le maintien ou le retour à l’emploi et la prévention de la désinsertion professionnelle.

Quels interlocuteurs de santé au travail sont cités ?

Les SPST, la CARSAT, l’inspection du travail (DREETS) et l’OPPBTP.

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