Un lot peut comprendre un appartement, une cave, un parking ou une boutique comme partie privative, ainsi que des tantièmes ou millièmes de parties communes.
La quote-part de parties communes attachée au lot contribue à déterminer les droits et les charges du copropriétaire.
Visualiser chaque lot comme une pièce privative reliée à une part commune indissociable.
★ À maîtriser
📌 En indivision, plusieurs personnes possèdent ensemble le même bien sans division en lots et détiennent des quotes-parts abstraites, tandis qu’en copropriété l’immeuble est divisé en lots comprenant des parties privatives et des tantièmes de parties communes.
Compléments
En copropriété, les décisions collectives sont prises en assemblée générale, alors qu’en indivision les décisions relèvent du régime propre à l’indivision.
Une maison héritée par deux enfants sans division en lots relève de l’indivision, tandis qu’un immeuble vendu par appartements peut relever de la copropriété si les critères légaux sont réunis.
En indivision, chacun détient une part du même bien ; en copropriété, chacun détient un lot.
★ À maîtriser
📌 La copropriété verticale concerne un immeuble collectif où plusieurs appartements sont superposés, tandis que la copropriété horizontale organise des pavillons sur un terrain commun.
Compléments
📌 En copropriété horizontale, le copropriétaire n’est pas nécessairement propriétaire du terrain sous son pavillon, qui peut être commun tout en faisant l’objet d’une jouissance privative.
Dans la verticale, les appartements se superposent ; dans l’horizontale, les pavillons partagent le sol.
★ À maîtriser
📌 Dans un lotissement, les propriétaires possèdent généralement leur maison et leur parcelle en pleine propriété, tandis qu’en copropriété horizontale le terrain est commun et les pavillons sont des parties privatives.
Compléments
📌 Des maisons mitoyennes ne constituent pas nécessairement une copropriété, car chaque maison peut avoir son propre bâtiment et sa propre parcelle avec seulement un mur mitoyen.
Dans un lotissement, les parcelles résultent d’une division foncière et les propriétaires sont appelés colotis.
Dans un lotissement, les équipements ou espaces communs peuvent être gérés par une Association Syndicale Libre selon les statuts de l’association et le cahier des charges.
La parcelle privative distingue souvent le lotissement du terrain commun de la copropriété horizontale.
★ À maîtriser
📌 Contrairement à la copropriété classique, la division en volumes ne repose en principe pas sur des parties communes entre les volumes.
Compléments
Les relations entre volumes peuvent être organisées par des servitudes de :
Une division en volumes peut organiser des usages imbriqués comme des commerces, des bureaux, des parkings et des logements, avec une organisation souvent confiée à une ASL ou une AFUL.
Imaginer des blocs immobiliers autonomes empilés en trois dimensions, sans parties communes.
📌 Un lot transitoire peut porter sur un ouvrage à construire et non seulement sur un local déjà existant.
★ À maîtriser
Compléments
📌 Dans l’exemple des Jardins d’Aurore, le chauffage électrique individuel relève a priori du lot privatif, mais le règlement et les équipements collectifs doivent être vérifiés.
📌 Si les critères légaux sont réunis, il faut conclure que le statut de la copropriété s’applique et justifier la conclusion par les caractéristiques du bien et de ses lots.
Bâti → plusieurs propriétaires → lots avec parties privatives et communes.
Régimes immobiliers proches
| Régime | Propriété | Organisation |
|---|---|---|
| Indivision | Quotes-parts d’un même bien, sans lots | Décisions selon le régime de l’indivision |
| Lotissement avec ASL | Parcelles généralement détenues en pleine propriété | Espaces communs éventuellement gérés par une ASL |
| Copropriété | Lots avec parties privatives et quote-part commune | Syndic et assemblée des copropriétaires |
| Division en volumes | Propriétés définies en trois dimensions | Servitudes possibles, sans parties communes en principe |
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1. Un ensemble comprend deux bâtiments à usage partiel d’habitation, appartenant à plusieurs personnes. Chaque lot associe un espace privatif à une quote-part des parties communes. Quelle description correspond aux critères légaux de la copropriété ?
2. Quel ensemble de conditions correspond aux trois critères légaux de la copropriété ?
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Selon quel texte et quel article la copropriété est-elle définie ?
La loi du 10 juillet 1965, article 1.
Quels critères définissent la copropriété ?
Un immeuble bâti, au moins deux propriétaires et des lots comprenant partie privative et quote-part de parties communes.
De quels éléments juridiquement indissociables un lot de copropriété est-il composé ?
D’une partie privative et d’une quote-part de parties communes.
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