La socialisation commence avant la naissance, car le fœtus entend déjà une langue, des sons et des rythmes liés à la culture de sa mère.
Aristote décrit l’homme comme un « animal politique » et affirme que celui qui vit hors de la cité est « soit une bête, soit un dieu ».
Parmi les formes sociales figurent :
Dans l’Iliade et l’Odyssée, Achille incarne le courage et Ulysse la ruse.
La société comme tissu replié dans chaque individu.
★ À maîtriser
Les formes sociales deviennent difficiles à remarquer parce qu’on vit en elles depuis toujours et qu’on les prend souvent pour naturelles ou évidentes.
Dans l’Éthique, Spinoza explique que les hommes se croient libres parce qu’ils ont conscience de leurs actions mais ignorent les causes qui les déterminent.
Compléments
Dans le discours This is Water (2005), David Foster Wallace illustre l’invisibilité de la culture par deux jeunes poissons qui ne savent pas ce qu’est l’eau dans laquelle ils nagent.
Dans une lettre, Spinoza imagine qu’une pierre lancée en l’air, si elle pouvait penser, croirait voler par sa propre volonté.
Les poissons nagent dans l’eau sans savoir ce qu’est l’eau.
★ À maîtriser
Les universités européennes naissent à la fin du XIIe siècle et au XIIIe siècle, notamment à Bologne, Paris et Oxford.
À Bologne, les juristes redécouvrent le Digeste de Justinien, compilation de droit romain du VIe siècle, et le droit compte ainsi parmi les premières disciplines universitaires.
L’étude ne supprime pas les déterminismes sociaux, mais permet d’apprendre à les identifier et à les mettre à distance.
La prise de conscience des formes qui nous déterminent augmente notre capacité à réfléchir et à agir.
Compléments
L’historien Jacques Verger a étudié la naissance des universités européennes.
Les premières universités se développent avec la redécouverte des textes antiques d’Aristote, Cicéron et Platon.
La lecture des Anciens révèle que d’autres sociétés ont pensé autrement et aide à prendre de la distance avec son époque.
L’Université est présentée comme la recherche de la liberté par amour de la vérité et comme le lieu où l’universel s’incorpore en nous.
La prise de conscience des déterminismes est un travail infini, car des préjugés peuvent rester inconnus de celui qui les porte.
La science ne libère pas totalement des préjugés, mais permet de les identifier et de les mettre à distance dans un effort toujours recommencé.
Étudier les formes du passé → mettre à distance celles du présent.
★ À maîtriser
📌 Le problème de la doxa n’est pas d’avoir des opinions, mais de les prendre pour des vérités.
Compléments
📌 La rupture épistémologique signifie que la science se construit contre l’opinion et non à partir d’elle.
Gaston Bachelard formule la construction scientifique contre l’opinion ainsi : « Rien ne va de soi. Rien n'est donné. Tout est construit. » - La Formation de l'esprit scientifique, 1938
En droit, des exemples de doxa sont : que le juge applique la loi comme une « bouche de la loi », que la Constitution se réduit au texte de 1958, que tout droit est sanctionné, que le droit constitutionnel est une perte de temps
La démarche scientifique consiste à prendre conscience des lunettes culturelles, linguistiques, historiques et savantes à travers lesquelles on regarde le réel, puis à en construire de meilleures.
🔄 Le prisonnier (Platon) : est libéré et découvre progressivement les objets réels, découvre le soleil, revient raconter sa découverte aux prisonniers, qui se moquent de lui et pourraient le tuer
La doxa semble vraie ; la science la met à l’épreuve.
★ À maîtriser
📌 La controverse entre spécialistes est un signe de bonne santé scientifique et relève du pluralisme scientifique, à condition que les positions s’appuient sur des arguments et des justifications solides.
Compléments
Pour Bachelard, la vérité scientifique est une « erreur rectifiée », et une connaissance scientifique peut donc être vérifiée et améliorée sans être infaillible.
Henri Poincaré affirme que la science n’est pas une simple accumulation de faits, comme une somme de briques n’est pas une maison, car les connaissances doivent être organisées, reliées et questionnées. - La Science et l'hypothèse, 1902
Pour passer de l’opinion à la réflexion, on interroge :
Une juriste formée uniquement à l’école de Favoreu risque de regarder le droit constitutionnel surtout à travers la jurisprudence et de négliger la pratique des institutions ou la conformité des comportements.
★ À maîtriser
La pensée véritable crée une tension entre penser et appartenir, car remettre en question les évidences de son groupe risque d’en éloigner celui qui pense.
Le sophiste cherche à convaincre et à gagner sans chercher la vérité, tandis que Socrate pratique la maïeutique, l’art de questionner pour faire découvrir à chacun qu’il ne sait pas vraiment ce qu’il dit.
Le discours doxique répète les évidences sociales, le discours doxosophique paraît savant sans produire de savoir, tandis que le discours scientifique construit un savoir selon des règles vérifiables. - Bourdieu
L’opinion est spontanée, tandis que la pensée demande un effort.
La science est une démarche critique, réflexive et progressive qui met la doxa à distance et permet au juriste d’étudier le droit tel qu’il est plutôt que tel qu’on croit qu’il est.
Compléments
Le courage nécessaire pour remettre en question les évidences est appelé par le professeur la « vertu du commencement ».
Kafka écrit en 1904 qu’un livre doit être « la hache qui brise la mer gelée en nous », image de la rupture des sédimentations de la doxa.
Foucault compare la culture que l’on respire sans en avoir conscience à une atmosphère, image qu’Althusser reprend pour parler de l’idéologie.
L’Université est présentée comme un retranchement utopique, un lieu spirituel, intellectuel et corporel consacré à la pensée.
Questionner les évidences → risque de s’éloigner de son groupe.
★ À maîtriser
📌 L1 désigne le droit comme objet d’étude, c’est-à-dire les normes elles-mêmes, tandis que L2 désigne le droit comme discipline, c’est-à-dire le discours des juristes sur ces normes.
📌 Kelsen distingue l’analyse doxique, qui exprime une opinion sur le droit, de l’analyse scientifique, qui relève de la science juridique.
Compléments
Kelsen développe ensuite sa réponse dans la Théorie pure du droit, publiée en 1934 puis en 1960.
Le concept de contrat synallagmatique, d’abord forgé par les juristes comme outil d’analyse, a été intégré au Code civil à l’article 1106.
Helvétius affirme que les intérêts ont une telle force qu’ils peuvent plier jusqu’aux vérités.
L’article 34 de la Constitution appartient à L1, tandis qu’un manuel de droit constitutionnel qui l’explique appartient à L2.
L1 énonce les normes ; L2 parle des normes.
★ À maîtriser
📌 Dans l’analyse du droit, des cadres différents construisent des objets différents à partir d’une même réalité, et ces cadres ne peuvent pas être mobilisés simultanément.
Les juristes divergent sur l’objet à étudier sous le nom de droit et sur le cadre d’analyse à employer.
Le pluralisme scientifique désigne la coexistence de positions théoriques différentes au sein de l’étude du droit et fait partie de la science.
Pour situer la position d’un juriste, il faut lui demander ce qu’il étudie sous le nom de droit et quel cadre d’analyse il utilise.
Compléments
Pour le droit constitutionnel, le cours distingue six grandes positions théoriques en langue française.
La revue Droits, dirigée par Stéphane Rials, a consacré des numéros à la question « Définir le droit ».
L’image ambiguë du canard-lapin, publiée par le psychologue Jastrow et rendue célèbre par Wittgenstein, peut être perçue comme un canard ou comme un lapin sans que le dessin change.
Dans le canard-lapin, le dessin reste fixe tandis que la perception bascule.
★ À maîtriser
📌 Définir consiste à fixer la signification d’un énoncé ou d’un signe, tandis que théoriser consiste à construire un cadre permettant d’analyser et d’expliquer un phénomène.
📌 La règle de Port-Royal exige de pouvoir toujours substituer la définition au terme défini afin de maîtriser ce que l’on dit.
Compléments
La doxa considère qu’il n’est pas nécessaire de définir le droit parce que chacun croit déjà savoir ce qu’il est.
Patrick Suppes exige une détermination suffisante d’un concept, c’est-à-dire que son contenu soit précisé.
Lacan décrit des signifiants qui flottent, détachés d’un concept précis.
Une définition stipulative n’est pas vraie ou fausse, mais peut être utile ou non et claire ou non.
Antoine Arnauld et Pierre Nicole écrivent La Logique ou l’art de penser, publiée en 1662.
La règle de Port-Royal vient de Pascal, dans De l'esprit géométrique.
La langue vivante accueille de nouveaux termes et en transforme d'autres.
Selon le concept de dignité retenu, notamment l'autonomie de la personne ou une valeur s'imposant même contre sa volonté, la norme ne dit pas la même chose.
L'article 1er de la Charte des droits fondamentaux de l'UE dispose que la dignité humaine est inviolable et doit être respectée et protégée.
Terme → concept → référent : du signe vers la réalité.
★ À maîtriser
📌 Le concept ordinaire appartient au langage courant, tandis que le concept scientifique est construit pour l'analyse.
Compléments
📌 Comme il n'existe pas de définition vraie, chacun doit préciser le sens dans lequel il emploie un terme.
Un terme peut varier de concept ; plusieurs termes peuvent viser le même concept.
★ À maîtriser
📌 La violation d'une norme juridique n'entraîne pas nécessairement une sanction individuelle, car c'est le système juridique dans son ensemble qui est sanctionné.
Compléments
📌 Les conditions de validité des lois sont nécessaires si leur absence empêche l'existence d'une loi, et suffisantes si leur réunion n'exige aucun élément supplémentaire.
Le terme déontique vient du grec deon, qui signifie « ce qui doit être ».
La hiérarchie des normes organise notamment la Constitution, puis les lois, puis les règlements.
Le système juridique est fermé et accepte les normes selon ses propres règles, sans dépendre d'une hétérorégulation morale ou religieuse.
Lorsque l'État irakien s'effondre et qu'aucune règle n'est plus appliquée, le système juridique ne peut plus être considéré comme efficace.
Des notions vagues comme « globalement efficace » restent utilisables même si leurs frontières sont floues.
Le système constitutionnel organise la production des normes générales, ce qui fonde l'idée qu'il n'y a pas de système juridique sans droit constitutionnel.
La Constitution de 1793 n'a jamais été appliquée, car la Convention en a suspendu l'application ; aucun système juridique fondé sur elle n'a donc existé.
Une norme peut interdire de déverser le contenu d'une urne dans un espace public sans prévoir de sanction pour cette violation, tout en restant juridique.
★ À maîtriser
Le droit constitutionnel moderne connaît un tournant en 1945, lorsque la guerre conduit à s’interroger sur son utilité.
Une loi promulguée mais contraire à la Constitution demeure valide tant qu'elle n'a pas été censurée ou abrogée, même si elle n'est pas conforme.
Compléments
Adolf Merkl, élève de Kelsen et père de la théorie de la hiérarchie des normes, a expliqué comment un ordre juridique peut conserver des normes viciées, selon le calcul des vices.
Un juge peut dépasser ses compétences et violer le droit tout en présentant sa décision comme une application fidèle, ce que le cours qualifie de sophisme juridique.
Avant 1789, le monarque devait respecter peu de règles, notamment les lois fondamentales du royaume.
Avec la Constitution de 1791, le roi ne dispose que des habilitations qui lui sont attribuées et ne règne que par la loi, qui n'a en France aucune autorité supérieure.
En France, l'article 89 de la Constitution prévoit la procédure de révision constitutionnelle.
Au Royaume-Uni, les règles constitutionnelles peuvent être modifiées comme une loi ordinaire par un vote du Parlement, sans Constitution formalisée.
Le constitutionnalisme moderne naît aux XVIIe et XVIIIe siècles.
Le juge restitue les faits avec précision, puis vérifie leur conformité à la norme générale applicable.
Les écoles du droit constitutionnel se construisent en critiquant l’école précédente tout en conservant certains de ses éléments, ce qui correspond au réalisme convergent décrit par le professeur.
Validité : appartenance au système ; conformité : respect des normes applicables.
★ À maîtriser
📌 Les trois premières écoles négligent le droit constitutionnel dispositionnel, qui porte sur l’application et la mise en œuvre du droit ainsi que sur leur conformité juridique, dimension mise en avant par Merkl.
Maurice Duverger, professeur de droit et de science politique, devient au milieu du XXe siècle une figure de référence du constitutionnalisme français et étudie les représentations des acteurs ainsi que le fonctionnement pratique des institutions.
Duverger privilégie les représentations et relègue les normes au second plan, car les lois liberticides et xénophobes adoptées en Italie fasciste et en Allemagne nazie n’ont pas empêché la guerre de mettre en échec la liberté politique.
Louis Favoreu, spécialiste initialement du droit administratif à l’université d’Aix-Marseille, développe à partir de 1975 une méthode centrée sur la jurisprudence constitutionnelle.
Après 2004, l’école de la revue Jus Politicum, fondée notamment autour d’Olivier Beaud et Denis Baranger, réinvestit les dimensions politiques, historiques et théoriques du droit constitutionnel.
Pour Michel Troper, spécialiste de droit constitutionnel à l’université de Nanterre, un texte n’a pas de sens avant son interprétation et la norme n’existe qu’à travers l’interprétation de l’autorité qui l’applique.
La position du professeur est d’étudier les normes et leur conformité juridique dans la lignée de Kelsen, Merkl et Pfersmann. - Kelsen, Merkl, Pfersmann
Compléments
📌 Entre 1958 et 1974, seuls le Président de la République, le Premier ministre et les présidents des deux assemblées peuvent saisir le Conseil constitutionnel ; en 1974, la saisine est ouverte à 60 députés ou 60 sénateurs, ce qui multiplie les décisions.
Les principales publications et créations de Favoreu sont : les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, Droit constitutionnel, Droit des libertés fondamentales, la Revue française de droit constitutionnel (RFDC)
Otto Pfersmann, normativiste dans la lignée de Kelsen, soutient que la théorie de Troper viole le principe de non-contradiction ; leur controverse est publiée dans la RFDC, nos 50 et 52 (2002).
La première question structurante du tableau récapitulatif consiste à identifier ce qui est obligatoire, permis ou interdit (OPI) dans un système juridique.
Duverger observe les représentations, Favoreu les décisions, Jus Politicum élargit le regard, Troper place l’interprétation au centre.
★ À maîtriser
📌 Citer consiste à s’appuyer explicitement sur les travaux antérieurs, tandis que plagier consiste notamment à présenter les idées d’autrui comme si on les avait trouvées soi-même.
📌 Dans une dissertation ou un commentaire, chaque sous-partie traite une controverse et le travail doit démontrer une thèse plutôt que simplement restituer le cours ou argumenter sans preuve.
Compléments
📌 Pour rendre un raisonnement vérifiable, il faut définir ses termes, citer ses sources et justifier chaque étape.
Selon Platon, le rapport doxique au droit est marqué par les préjugés et paraît immédiat, tandis que le rapport dialectique correspond à une démarche que le cours rapproche de la démarche scientifique.
Jean-François Mattéi identifie quatre attitudes barbares :
Le chemin énantiomorphe est un raisonnement dont le lecteur peut refaire le trajet à rebours.
| Discours | Fonction | Rapport au savoir |
|---|---|---|
| Doxique | Répète les évidences sociales | Ne construit pas de savoir |
| Doxosophique | Prend une apparence savante | Ne produit pas de vrai savoir |
| Scientifique | Construit un savoir vérifiable | Suit des règles vérifiables |
| École | Objet étudié | Limite |
|---|---|---|
| Duverger | Représentations et fonctionnement pratique | Délaisse les normes |
| Favoreu | Jurisprudence constitutionnelle | Réduit le droit au contentieux |
| Jus Politicum | Dimensions politiques, historiques et théoriques | Néglige la conformité selon le cours |
| Troper | Interprétations des autorités | Pfersmann lui reproche une contradiction |
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Qu’intériorise un individu par la socialisation ?
Les façons de faire, les règles et les représentations de son monde social.
Quelle idée centrale Bernard Lahire nomme-t-il « social à l’état plié » ?
Les expériences sociales s’inscrivent dans les manières individuelles d’agir et de penser.
Pourquoi les formes sociales deviennent-elles difficiles à remarquer ?
Parce qu’on les vit depuis toujours et qu’on les croit naturelles ou évidentes.
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