Fiche de révision : Consentement et information du patient

📋 Plan du Cours

1. Consentement éclairé et information préalable
2. Situations nécessitant le consentement
3. Consentement exprimé par un tiers
4. Forme du consentement médical
5. Droit de ne pas savoir

📖 1. Consentement éclairé et information préalable

★ À maîtriser

📌 Avant de consentir aux soins, le patient doit recevoir des informations loyales, claires et adaptées à son degré de compréhension, sans pression ni contrainte.

📌 Après l’échange d’informations, le patient peut accepter ou refuser les soins proposés et les professionnels doivent respecter sa volonté.

Compléments

• L’information préalable au consentement porte notamment sur les alternatives thérapeutiques envisageables, avec leurs avantages et leurs inconvénients.

• Le patient peut désigner une personne de confiance pour l’aider dans sa prise de décision, notamment lorsqu’une maladie grave rend les choix et les échanges avec l’équipe médicale difficiles.

📖 2. Situations nécessitant le consentement

★ À maîtriser

• Un consentement éclairé peut être demandé lors d’un examen clinique habituel comportant des gestes désagréables ou d’investigations complémentaires sensibles mais non invasives, comme le dépistage du VIH.

• Le consentement peut être sollicité pour les choix de traitements, leur surveillance et leurs suites.

Compléments

• Le consentement peut être sollicité lorsque le patient participe à la formation d’étudiants ou de professionnels de santé, ou à des publications susceptibles de permettre son identification.

📖 3. Consentement exprimé par un tiers

★ À maîtriser

• Pour un patient mineur, le consentement est donné par ses parents ou ses représentants légaux.

• Pour un patient majeur sous tutelle, l’expression du consentement éclairé revient au tuteur.

• Lorsqu’un patient ne peut pas exprimer son consentement au moment où les soins sont nécessaires, l’équipe soignante doit, sauf urgence ou impossibilité, consulter sa personne de confiance ou, à défaut, sa famille ou ses proches, sans que cette consultation constitue un consentement donné à sa place.

Compléments

📌 En situation grave et urgente, si le patient et ses représentants éventuels ne peuvent pas s’exprimer, les médecins et l’équipe soignante réalisent les soins nécessaires sous leur seule responsabilité.

📖 4. Forme du consentement médical

📝 Points essentiels

📌 Le consentement du patient doit être exprès, c’est-à-dire manifesté clairement, et peut être donné oralement sans qu’un écrit soit généralement exigé.

• Un consentement écrit est requis pour certains actes : l’interruption volontaire de grossesse, la stérilisation à visée contraceptive, la recherche impliquant la personne humaine, le prélèvement d’organes, tissus, cellules et produits du corps humain, l’examen des caractéristiques génétiques d’une personne et l’identification par ses empreintes génétiques, le don et l’utilisation de gamètes

📖 5. Droit de ne pas savoir

★ À maîtriser

📌 Le patient peut demander explicitement à ne pas être informé de son état de santé ; c’est la seule situation où le médecin peut ne pas remplir son obligation d’information.

📌 Même si le patient demande à ne pas connaître son diagnostic, les professionnels doivent l’informer des bénéfices et des risques des examens, traitements ou interventions prévus.

Compléments

📌 Refuser de connaître son diagnostic ne signifie pas refuser d’être informé des soins qui seront réalisés.

📌 S’il existe un risque de transmission à un tiers, le médecin doit informer le patient de son diagnostic malgré le refus de celui-ci d’en être informé.

💡 Astuce mémo

Ne pas savoir le diagnostic n’est pas refuser de savoir les soins prévus.