Pluralisme : plusieurs ordres cohabitent ; monisme : un seul ordre.
★ À maîtriser
Compléments
À partir du IIIe siècle, des peuples germains situés à l’est, entre les Pays-Bas et la Bulgarie, poussent sur le limes romain et cherchent à récupérer des terres aux Romains.
Rome fédère certains peuples germains par des traités d’alliance afin qu’ils combattent d’autres Germains, tandis que d’autres peuples acquièrent des territoires par la force et copient les Romains pour dominer leur population.
Les peuples germaniques installés dans les anciens territoires romains constituent une minorité, tandis que 90 % de la population est gallo-romaine.
La personnalité suit la personne ; la territorialité suit le territoire.
★ À maîtriser
Compléments
Les Germains ont d’abord un droit oral et adoptent l’écriture juridique sous l’influence romaine et du latin, pour faciliter l’adhésion des Gallo-Romains à leur autorité et à la demande des empereurs romains.
En 534, les Francs conquièrent le royaume burgonde sans supprimer la loi burgonde au profit de la loi salique ; certaines règles de la loi salique deviennent progressivement coutumières dans des régions de France.
★ À maîtriser
Compléments
Le code d’Euric s’applique aux Wisigoths, et non à l’ensemble du territoire de Toulouse.
La loi gombette est destinée aux Burgondes, subit l’influence du droit romain, conserve la faida et autorise aussi une composition pécuniaire.
Après la conquête de la Burgondie par les Francs en 534, la loi burgonde continue de s’appliquer aux Burgondes dans l’ensemble du royaume franc.
Le Bréviaire d’Alaric reste utilisé en justice jusqu’au XIIe siècle.
Sous Charlemagne, le Bréviaire d’Alaric demeure une source du droit romain dans l’Empire carolingien, sans être étendu à toute l’Europe.
★ À maîtriser
Au début des années 500, des juristes lyonnais rédigent le Papien, code inspiré du Code théodosien et destiné aux Gallo-Romains vivant en Burgondie.
Quatre ordres juridiques cohabitent dans le royaume franc :
Compléments
📌 Les quatre textes juridiques sont à des degrés divers inspirés du droit romain : le Bréviaire est du droit romain, le Code d’Euric est un mélange, la loi salique mêle droits franc et romain, et la loi gombette est une loi burgonde écrite en latin.
★ À maîtriser
Compléments
📌 Le droit vulgaire se distingue du droit romain savant parce qu’il résulte de pratiques simplifiées et modifiées par leur transmission de génération en génération.
Les fiançailles, rigides en droit romain, se simplifient avec le temps jusqu’à être exprimées par un simple « oui, je le veux ».
Le droit romain se diffuse dans l’Europe, où les pratiques juridiques finissent par présenter de grandes différences malgré leur origine commune.
★ À maîtriser
📌 Le mallus rend une justice populaire, locale et ordinaire sans juristes attitrés ni envoyé du roi, tandis que le roi ou le centenier peut rendre une justice extraordinaire en vertu du bannum.
Compléments
Le mallus siège sur des lieux sacrés, notamment la colline de Malberg, en cercle et à ciel ouvert.
Le thunginus, souvent le chef militaire local, préside le mallus, où les membres sont initialement à égalité.
Dans les conflits, les personnes peuvent recourir à la Faïda, mais la vengeance de la vengeance est interdite, ce qui favorise la recherche d’une composition ou d’une conciliation.
📌 Une conciliation recherche un accord entre les parties sans recours au droit ni à la justice, tandis que l’intervention de l’évêque constitue une médiation.
★ À maîtriser
Dans un litige entre personnes de la même ethnie, le juge applique la loi de cette ethnie.
Dans un procès intra-ethnique, la loi applicable est déterminée en demandant d’abord « Sous quelle loi vis-tu ? », puis le juge rattache le litige à l’ordre juridique choisi et annonce la loi qui le régira.
📌 Pour un mariage interethnique, la loi du mari s’applique et les enfants suivent la condition juridique de leur père.
Compléments
📌 Lorsqu’une loi ne prévoit pas le litige interethnique concerné, la préférence va à la loi de la personne d’origine germanique plutôt qu’à celle de la personne d’origine romaine.
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1. Dans un territoire, plusieurs droits cohabitent, chacun avec ses législateurs et ses juges propres. De quel type de système juridique s’agit-il ?
2. Dans un pays, toutes les règles de droit sont liées entre elles et sont sanctionnées par le même juge. Quel modèle juridique cette organisation illustre-t-elle ?
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Qu’est-ce que le pluralisme juridique ?
Un système composé de plusieurs ordres juridiques qui cohabitent.
Quels éléments diffèrent entre les ordres du pluralisme juridique ?
Les droits, les législateurs et les juges.
Qu’est-ce que le monisme juridique ?
Un système dans lequel il n’existe qu’un seul ordre juridique.
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