Fiche de révision : Esclavage moderne et justice EMC

📋 Plan du Cours

1. L’esclavage moderne dans le monde
2. Mémoire et commémoration de l’esclavage
3. Valeurs et principes de la justice
4. Les tribunaux et leurs rôles
5. Justice et lutte contre l’esclavage

📖 1. L’esclavage moderne dans le monde

🔑 Notions clés & Définitions

• Esclavage moderne : Forme actuelle de domination et d’exploitation, comme les travaux forcés ou le mariage forcé.

📝 Points essentiels

• Les victimes de l’esclavage moderne sont principalement des enfants et des femmes, et tous les continents sont concernés.

📖 2. Mémoire et commémoration de l’esclavage

★ À maîtriser

📌 L’histoire raconte un fait passé, tandis que la mémoire correspond à la manière dont ce fait passé est utilisé ou non.

• Commémorer l’histoire de l’esclavage et rendre hommage à ses victimes permet de donner du sens au présent.

Compléments

• Le 25 mars est la journée internationale des victimes de l’esclavage.

💡 Astuce mémo

Commémorer les victimes → donner du sens au présent

📖 3. Valeurs et principes de la justice

★ À maîtriser

• La justice française est indépendante et gratuite pour tous les citoyens.

• La justice a pour missions de protéger et de punir, et elle garantit les droits et les libertés de chacun.

• Les principes de justice présentés sont :

  • la même justice pour tous
  • le droit à une justice équitable
  • le droit de faire appel
  • la non-rétroactivité des lois
  • le droit de saisir la justice
  • le droit à une justice gratuite
  • la présomption d’innocence
  • l’abolition de la peine de mort

Compléments

• Les yeux bandés symbolisent l’impartialité de la justice, qui doit être rendue de la même façon pour tout le monde.

• La balance symbolise l’examen du pour et du contre avant de prendre une décision.

• Le glaive symbolise le pouvoir de la justice de trancher et, si nécessaire, de prononcer une sanction.

💡 Astuce mémo

La balance pèse, le glaive tranche, les yeux bandés rappellent l’impartialité

📖 4. Les tribunaux et leurs rôles

★ À maîtriser

• Les trois principaux types de justice et leurs rôles sont :
  • la justice pénale, qui sanctionne les actes coupables
  • la justice civile, qui juge les conflits entre citoyens
  • la justice administrative, qui règle les conflits avec des entreprises ou une administration

Compléments

• Le parcours judiciaire présenté comprend une première instance, un appel et une cassation.

📖 5. Justice et lutte contre l’esclavage

🔑 Notions clés & Définitions

• Cour d’assises : Tribunal chargé de juger les crimes.
• Juré : Citoyen de plus de 23 ans, inscrit sur les listes électorales et tiré au sort pour siéger dans une cour d’assises.
• Partie civile : Personne qui s’estime victime dans une affaire judiciaire et demande réparation.

★ À maîtriser

• Le Comité contre l’esclavage moderne (CCEM) aide les victimes dans les procédures judiciaires, car elles n’ont pas toujours les moyens, les connaissances ou les ressources nécessaires pour défendre leurs droits.

• 🔄 Le soutien du CCEM s’organise selon les étapes du procès :

  1. Avant le procès : aider à déposer plainte et recueillir le récit de vie des victimes
  2. Pendant le procès : mettre à disposition des avocats spécialisés
  3. Après le procès : aider à l’indemnisation et apporter un soutien administratif pour régulariser des papiers ou demander

• Un crime d’esclavage ou de traite d’êtres humains est jugé en cour d’assises.

Compléments

• Le CCEM agit depuis 1994.

💡 Astuce mémo

Avant : plainte et récit ; pendant : avocat ; après : indemnisation et aide administrative