QCM : Institutions et droit sous l’Ancien Régime (72 questions)

Explication

Le dominat, de 284 à 476, affirme l’empereur comme maître de l’Empire, tandis que le principat conserve une apparence républicaine et le présente comme le premier des citoyens. Le principat est donc confondu avec le dominat, le maître absolu est attribué à tort au principat, et la République romaine ou la période consulaire ne correspond pas à cette phase impériale.

Explication

L’imperium désigne le pouvoir de commandement souverain, alors que la potestas est la puissance d’agir et l’auctoritas une autorité supérieure de portée morale et politique. Choisir la potestas confond commandement et puissance d’agir, tandis que l’auctoritas relève de l’autorité morale et la magistrature désigne une fonction.

Explication

Le processus républicain associe l’initiative des consuls, le vote des assemblées, puis la sanction ou la promulgation par le Sénat. Attribuer cette dernière étape aux consuls ou aux assemblées confond les rôles, tandis que l’initiative revient aux consuls.

Explication

Sous l’Empire, l’empereur concentre l’initiative, la décision et la promulgation législatives, contrairement au processus républicain partagé. Le partage entre institutions transpose à tort le modèle républicain, la primauté des assemblées et la délégation au Sénat attribuent ces fonctions à d’autres acteurs.

Explication

Les Mérovingiens règnent de 481 à 751, puis les Carolingiens prennent le pouvoir en 751 et cessent de régner en 987. Inverser les dynasties contredit cette succession, 987 marque la fin carolingienne et non mérovingienne, et les Carolingiens prennent le pouvoir en 751 plutôt que d’y achever leur règne.

Explication

Clovis, premier roi mérovingien, contribue à l’unité du territoire grâce à des conquêtes et à des alliances. Childéric est son père, Mérovée est un ancêtre mythique, et Charlemagne appartient à la dynastie carolingienne.

Explication

La tradition associe la force surnaturelle attribuée à Mérovée à sa chevelure, ce qui nourrit la légitimité personnelle revendiquée par les rois francs. Les victoires relèvent d’un autre fondement de légitimité, l’origine divine est une confusion, et la fonction de général romain est associée à Childéric.

Explication

La légitimité mérovingienne repose sur la personne du roi, sa famille et ses victoires, ce qui en fait une légitimité personnelle. La légitimité populaire et électorale relève d’un autre modèle, la légitimité divine est distincte, et une nomination administrative ne correspond pas aux fondements décrits.

Explication

Clovis vainc Syagrius à Soissons en 486. Les dates 506 et 507 correspondent à ses victoires contre les Alamans et les Wisigoths, tandis que 481 ne correspond pas à cet événement.

Explication

Les Gallo-Romains sont catholiques et les Wisigoths ariens ; le rapprochement religieux de Clovis avec les catholiques favorise leur soutien à ses conquêtes. Les autres réponses inversent les appartenances religieuses ou prêtent aux Gallo-Romains une puissance militaire qui n’explique pas ce soutien.

Explication

Clovis reçoit le baptême catholique le 25 décembre, jour de Noël, présenté comme la naissance d’un royaume nouveau. Les années 486, 506 et 507 désignent des étapes militaires, non la date du baptême.

Explication

Clovis remporte une victoire définitive sur les Alamans en 506, puis vainc les Wisigoths à Vouillé en 507, achevant la conquête et l’unité de la Gaule. Les autres séquences inversent les dates ou attribuent à tort Soissons ou Vouillé à un autre adversaire.

Explication

Le palais mérovingien désigne un entourage qui suit le roi dans ses déplacements, car celui-ci est un chef de guerre mobile. L’idée d’une résidence fixe, d’auxiliaires qui ne suivent pas le roi ou d’un tribunal local confond cette organisation avec d’autres réalités.

Explication

Les convives sont envoyés par leur famille pour recevoir une éducation ; leur présence sert à la fois d’otage et de préparation à de futurs rôles de dirigeants locaux. La garde relève des antrustions, tandis que la gestion de la maison et des dépenses revient au majordome.

Explication

Le majordome gère la maison royale, puis intervient dans le gouvernement : il autorise les dépenses et supervise les autres officiers. Le bouteiller a une fonction domestique, le comte du palais une fonction judiciaire et le maréchal s’occupe des chevaux et de la cavalerie.

Explication

Le tribunal du palais peut connaître en appel des décisions rendues par les mallus des comtés. Le mallus rend la décision locale initiale ; le comte du palais préside le tribunal du palais en l’absence du roi, et l’administration territoriale n’est pas l’instance d’appel.

Explication

Le clergé séculier vit dans le monde des hommes, tandis que le clergé régulier suit une règle monastique, généralement dans un monastère. Inverser les catégories confond les deux modes de vie; les classer tous deux dans une seule catégorie néglige cette distinction.

Explication

Le clergé séculier assure notamment des missions pastorales, d’évangélisation, d’éducation et d’assistance. La règle monastique caractérise le clergé régulier, tandis que la perception de l’impôt sur les terres immunisées est confiée à l’évêque dans un autre cadre.

Explication

Le roi favorise l’Église parce qu’une religion commune contribue à la cohésion sociale et rend les sujets plus dociles. L’idée d’une Église affaiblissant l’unité inverse ce lien, et la diversité religieuse ne correspond pas au mécanisme décrit.

Explication

L’immunité empêche les agents du comte laïc d’entrer sur les terres concernées pour y prélever l’impôt ou y rendre la justice; l’évêque y remplit ces fonctions au nom du roi. L’immunité ne signifie donc pas une exemption d’impôt, et elle ne supprime pas la justice royale.

Explication

Alcuin distingue trois figures au sommet de la hiérarchie — le roi carolingien, l’empereur romain d’Orient et le pape — et affirme que le roi les dépasse en sagesse. Attribuer cette supériorité au pape ou à l’empereur modifie la thèse de la lettre.

Explication

Le couronnement a lieu à Rome le 25 décembre 800; Léon III couronne Charlemagne et le fait acclamer empereur d’Occident. L’année 799 correspond à la lettre d’Alcuin, non au couronnement.

Explication

L’empire est chrétien par la mission royale liée au ministerium regis, mais demeure franc par sa tradition politique. L’option qui le qualifie de romain par sa tradition politique confond la restauration impériale avec la continuité effective des traditions franques.

Explication

Charlemagne organise le partage de ses terres entre ses fils, mais n’envisage pas la transmission du titre impérial. Assimiler le partage territorial à celui du titre confond deux décisions distinctes.

Explication

Le pouvoir de ban désigne le commandement seigneurial, hérité de l’ancien pouvoir des rois francs. Les consuetudines regroupent les prérogatives publiques, la justice n’en est qu’un domaine, et le ban appartient au seigneur, non au vassal.

Explication

Les prérogatives seigneuriales de puissance publique couvrent les domaines militaire, fiscal, judiciaire et économique. Les droits privés d’exploitation constituent une autre catégorie, tandis que la justice et la guerre ne représentent qu’une partie de ces pouvoirs.

Explication

Les consuetudines désignent d’abord les prérogatives de puissance publique, puis la coutume en vient à inclure des prérogatives privées d’exploitation. L’inversion des sens se trompe sur l’ordre de l’évolution, et le pouvoir de ban désigne le commandement seigneurial.

Explication

La répartition des trois ordres associe les oratores à la prière, les bellatores ou pugnatores au combat et les laboratores au travail. Les autres associations permutent ces activités et confondent ainsi les fonctions propres à chaque ordre.

Explication

Le contrat de fief combine des obligations personnelles entre le seigneur et le vassal avec des droits relatifs au fief. Le réduire à la terre néglige son aspect personnel, et les relations avec les habitants relèvent d’un autre lien seigneurial.

Explication

L’hommage et foi forme le lien personnel, tandis que l’investiture porte sur le fief et les droits qui s’y rapportent. Inverser les étapes confond leurs fonctions; la montrée et l’aveu sont des formes d’investiture, non des étapes personnelles.

Explication

L’investiture peut prendre la forme de la montrée du fief, de la remise symbolique d’une motte de terre ou d’un aveu et dénombrement écrit. Le serment et l’hommage relèvent du lien personnel, tandis que le service militaire est une obligation vassalique.

Explication

Un contrat synallagmatique impose des obligations aux deux parties, ce qui caractérise le contrat de fief. Un contrat unilatéral ne lie qu’une partie; la présence d’un fief ne transforme pas l’accord en simple transfert ni en don sans obligations.

Explication

Le manquement du seigneur à ses devoirs de loyauté, de justice ou de protection permet au vassal de rompre sa foi et de se placer sous l’autorité du seigneur supérieur. La saisie provisoire et la commise sanctionnent le manquement du vassal, tandis que le seigneur inférieur ne peut remplacer le supérieur.

Explication

En 1204, Jean sans Terre ne vient pas secourir ses vassaux normands, qui peuvent alors le désavouer au profit de leur seigneur supérieur, Philippe Auguste. Le refus d’hommage et la confiscation judiciaire ne sont pas le motif indiqué.

Explication

La procédure commence par le constat du manquement devant la cour féodale, puis par la saisie provisoire du fief; si le manquement persiste un an et un jour, la commise peut rendre la confiscation définitive. La commise ne précède pas la saisie et celle-ci n’est pas la confiscation définitive.

Explication

L’hommage prêté en premier est l’hommage lige et prime en cas de conflit; l’hommage rendu ensuite est plane et secondaire. Le lien le plus récent ne supplante donc pas le premier, et les deux liens ne sont pas de priorité égale.

Explication

La féodalité menace l’Église dans les deux sens : des ecclésiastiques exercent des fonctions seigneuriales, tandis que des laïcs reçoivent des terres ou bénéfices ecclésiastiques. Cela ne signifie pas que les laïcs deviennent évêques ni que la menace se limite aux conflits monastiques.

Explication

La remise de la crosse et de l’anneau par un seigneur laïc illustre l’intervention croissante des pouvoirs laïcs dans la nomination des évêques et des abbés. Elle ne correspond ni à l’élection par les diocésains ni à la remise des insignes par le pape.

Explication

Les trois abus présentés sont le népotisme, la simonie et le nicolaïsme. L’investiture relève de l’intervention dans la nomination, tandis que l’hommage lige et la commise appartiennent aux relations féodales.

Explication

Le modèle clunisien associe la renonciation du fondateur à ses droits, le choix de l’abbé par les moines, l’autorité directe du pape et la règle bénédictine. La nomination par un seigneur local, l’autorité royale ou le maintien des droits du fondateur contredisent ces mesures d’indépendance.

Explication

Les clercs, même non ordonnés lorsqu'ils sont lettrés ou étudiants, bénéficient des privilèges du for, d'immunité et du canon. L'exemption de dîme confond l'immunité avec une autre mesure fiscale, la protection royale substitue une protection extérieure à ces privilèges, et le service militaire inverse le sens de l'immunité.

Explication

L'officialité est la juridiction ecclésiastique exercée dans les limites d'un diocèse par un official, sous l'autorité de l'évêque. La cour d'appel épiscopale confond la première instance avec l'appel, tandis que les juridictions seigneuriale et royale sont laïques.

Explication

La juridiction ecclésiastique rejette les ordalies et le duel judiciaire, contrairement aux juridictions laïques. Le recours à l'ordalie et celui au duel attribuent à l'Église des pratiques rejetées ; l'épreuve imposée par le seigneur relève d'une logique laïque.

Explication

La théocratie pontificale désigne la prétention du pape à dominer les pouvoirs séculiers dans les domaines spirituel et temporel. La limiter au spirituel retranche le domaine temporel, tandis que les autres réponses inversent la hiérarchie ou restreignent à tort sa portée.

Explication

En 987, Hugues Capet devient roi, mettant fin à l'alternance entre Carolingiens et Robertiens et ouvrant une succession capétienne durable. Philippe Auguste appartient à une période ultérieure, les Mérovingiens ne sont pas concernés par cette alternance, et la majorité royale est fixée en 1270.

Explication

Les premiers Capétiens faisaient sacrer leur héritier de leur vivant et l'associaient au pouvoir, ce qui facilitait la succession. La régence répond à la minorité du roi, tandis que le sacre après le décès ou sans association préalable ne correspond pas à cette pratique.

Explication

Le sacre royal comprend le serment, l'onction royale et le couronnement. L'élection ou la désignation par les grands ne remplace pas une composante du rite, et l'hommage féodal relève d'une relation vassalique.

Explication

La souveraineté désigne l'autorité publique du roi sur l'ensemble de ses sujets. La suzeraineté et la vassalité renvoient à des liens personnels hiérarchisés, tandis que la régence concerne l'exercice du pouvoir pendant la minorité royale.

Explication

Les acquisitions territoriales royales reposent sur les mariages, les achats et les successions ou legs testamentaires. Les confiscations et les conquêtes relèvent d’autres mécanismes, tandis que l’hommage organise un lien féodal plutôt qu’une acquisition de ces types.

Explication

À partir du règne de Philippe Auguste, les prérogatives royales se développent avec des justifications étrangères au droit féodal, tandis que suzeraineté et souveraineté avancent parallèlement. L’évolution ne fait donc pas disparaître immédiatement la suzeraineté et ne se limite pas au droit féodal.

Explication

La justice retenue désigne les affaires que le roi garde pour les juger lui-même; la justice déléguée est rendue en son nom par d’autres juridictions. Inverser ces termes confond le jugement personnel du roi et l’exercice de la justice par délégation.

Explication

Les cas royaux relèvent du parlement en premier et dernier ressort, y compris lorsqu’ils concernent les biens ou les agents du roi. Une juridiction seigneuriale n’en est pas compétente, et l’expression « premier et dernier ressort » ne prévoit pas un appel ordinaire.

Explication

La coutume est une norme orale issue d’un usage ancien, répété sans discontinuité, connu et accepté de tous. Une règle royale écrite ou une décision isolée ne répond pas à cette définition.

Explication

À l’époque féodale, les coutumes se différencient selon les seigneuries, tandis que le droit canonique constitue un droit relativement uniforme. Inverser ces caractéristiques ou attribuer la même variation aux deux droits méconnaît leur distinction.

Explication

Une coutume notoire a déjà été reconnue par un juge et n’a pas à être prouvée; une coutume privée doit être établie, notamment par témoignages. Exiger des témoignages pour la coutume notoire inverse la distinction entre les deux catégories.

Explication

L’ordonnance d’Amboise prévoit d’abord un projet rédigé par les autorités locales, ensuite examiné et amendé par les juristes du roi, puis soumis aux états provinciaux pour validation ou modification. Faire intervenir les états avant l’évaluation royale inverse l’ordre prévu.

Explication

Un établissement est une mesure législative dont la portée se limite au ressort d’une seigneurie déterminée. L’ordonnance royale générale élargit indûment son champ, la règle coutumière confond deux sources du droit et la décision parlementaire attribue la mesure à une autre autorité.

Explication

Sous Philippe IV le Bel, une ordonnance guidée par le commun profit peut avoir force de droit dans tout le royaume. L’unanimité correspond à la première phase, la majorité à celle de Saint Louis, et la portée seigneuriale à l’établissement.

Explication

L’héritier désigné par la coutume ne peut renoncer par avance à ses droits, car l’ordre de succession n’est pas déterminé par les hommes. L’approbation des grands ou la signature ne rend donc pas la renonciation valide, et le sacre ne constitue pas la règle successorale.

Explication

La continuité de la couronne exclut toute vacance du pouvoir : il est toujours exercé par quelqu’un. Le sacre ne conditionne pas l’accession, et ni le roi défunt ni un régent ne prolongent ou ne remplacent l’exercice du pouvoir par le successeur.

Explication

Jean Bodin définit la souveraineté comme la puissance absolue et perpétuelle d’une République, terme par lequel il désigne l’État. La définition ne la rend ni temporaire ni limitée, et elle ne signifie pas que la souveraineté est partagée entre organes.

Explication

Pour Bodin, les États généraux conseillent le roi, mais ne prennent pas la décision souveraine à sa place. Le pouvoir décisionnel partagé et le veto attribuent aux États un rôle de contre-pouvoir, tandis que la succession relève d’un autre domaine.

Explication

Le commissaire reçoit une commission définissant des fonctions précises et peut être révoqué à tout moment. L’inamovibilité, la vénalité et l’hérédité sont des caractéristiques associées aux offices, et non à la commission révocable.

Explication

En cas de refus persistant malgré les lettres de jussion, le roi tient un lit de justice et enregistre lui-même la loi. La transmission du texte est l’étape initiale, les remontrances viennent du parlement, et accepter celles-ci ne permet pas de procéder à l’enregistrement contesté.

Explication

Le Parlement est issu de la Curia Regis in Parlamento, consacrée principalement aux questions de justice. La législation comme activité dominante, le Conseil du roi et les États généraux correspondent à des confusions sur son origine ou sa fonction initiale.

Explication

Les parlements partagent les mêmes compétences, mais leurs ressorts territoriaux diffèrent; celui de Paris couvre les deux tiers du royaume. Dire que leurs compétences varient confond compétence et ressort, tandis que le ressort des deux tiers appartient au parlement de Paris.

Explication

Le dernier ressort interdit à une autre juridiction de réexaminer le fond, mais un pourvoi en cassation peut contrôler l’application de la règle de droit. L’appel et la nouvelle instance au fond confondent ce contrôle avec un réexamen, tandis que l’absence de tout recours étend excessivement l’effet du dernier ressort.

Explication

Un parlement peut prendre d’office un arrêt de règlement afin de faire cesser un abus, même sans contentieux particulier. L’extension d’une solution à partir d’un procès relève de l’autre forme d’arrêt de règlement; un jugement individuel ou un arrêt d’appel suppose une affaire soumise au juge.

Explication

Les ordonnances de réforme du XVIe siècle abordent souvent des matières variées, tandis que celles de codification des XVIIe et XVIIIe siècles rationalisent le droit par branches. Classer la première comme codification inverse les notions; la seule origine royale ne suffit pas à faire des deux ordonnances des textes de réforme.

Explication

Villers-Cotterêts, en 1539, impose le français comme langue juridique et rend obligatoire la tenue de registres paroissiaux de baptêmes, mariages et décès. Moulins concerne notamment la preuve écrite et le domaine de la Couronne, tandis que les ordonnances de 1667 et 1670 portent sur les procédures civile et pénale.

Explication

L’ordonnance de Moulins exige une preuve écrite pour les contrats dépassant 100 livres et privilégie l’écrit sur le témoignage. Faire suffire le témoignage inverse la règle, et l’inaliénabilité concerne le domaine de la Couronne, pas la preuve du contrat.

Explication

Jean Bodin formule cette affirmation dans Les six livres de la République. Les ordonnances de 1667 et de 1670 unifient des procédures, et Le Prince est un ouvrage de Machiavel, non de Bodin.