Fiche de révision : Introduction générale au droit

📋 Plan du Cours

1. Notions fondamentales du droit
2. Fondements des règles de droit
3. Caractères de la règle de droit
4. Technicité du raisonnement juridique
5. Classification du droit privé et public
6. Relativité du droit dans le temps
7. Évolution et limites du Code civil
8. Code civil et familles juridiques
9. Hiérarchie des sources formelles
10. Application des textes juridiques
11. Application dans le temps et l’espace
12. Sources informelles du droit
13. Patrimoine et droits subjectifs
14. Personnes titulaires des droits
15. Titulaires des droits subjectifs
16. Naissance des droits subjectifs
17. Organisation de l’ordre judiciaire
18. Organisation de l’ordre administratif

📖 1. Notions fondamentales du droit

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit objectif : Ensemble des règles juridiques qui régissent les rapports en société et sont sanctionnées par la contrainte publique.
• Droit subjectif : Prérogative individuelle reconnue à une personne et protégée par l’État, qui permet notamment d’exiger ou d’interdire quelque chose.
• Contrat synallagmatique : Contrat dans lequel chaque contractant s’engage envers l’autre.

📝 Points essentiels

📌 Une transaction juridique est une convention par laquelle deux personnes mettent fin à un litige au moyen de concessions réciproques, contrairement à la transaction au sens courant qui désigne une vente ou un échange économique.

💡 Astuce mémo

Droit objectif = règles communes ; droit subjectif = prérogatives individuelles

📖 2. Fondements des règles de droit

🔑 Notions clés & Définitions

• Équité : Adaptation de l’application du droit aux circonstances concrètes afin d’obtenir une solution équilibrée et proportionnée.

★ À maîtriser

• La justice commutative rétablit un équilibre rompu par une réparation, tandis que la justice distributive modifie la répartition des ressources afin de réduire les écarts. — Aristote

• Le juge doit trancher le litige conformément aux règles de droit qui lui sont applicables et non selon sa seule conception de l’équité, conformément à l’article 12 du Code de procédure civile.

• Le droit naturel désigne des principes considérés comme antérieurs, universels et supérieurs à la volonté du législateur, tandis que le droit positif désigne les règles construites et reconnues par une société ou par l’État.

Compléments

📌 L’article 1194 du Code civil prévoit que le contrat oblige non seulement à ce qui est exprimé, mais aussi à toutes les suites que lui donnent l’équité, l’usage ou la loi.

• L’article 2 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 énumère quatre droits naturels et imprescriptibles:
  • la liberté
  • la propriété
  • la sûreté
  • la résistance à l’oppression

💡 Astuce mémo

Droit naturel préexistant ; droit positif construit par la société

📖 3. Caractères de la règle de droit

★ À maîtriser

• La règle de droit est générale lorsqu’elle vise un nombre indéterminé de personnes, abstraite lorsqu’elle prévoit une situation susceptible de se produire, et obligatoire lorsqu’elle impose, interdit ou permet un comportement.

• L’article 5 du Code civil interdit aux juges de prononcer, dans les affaires qui leur sont soumises, des dispositions générales et réglementaires.

• Une règle impérative s’impose sans laisser de marge aux parties, tandis qu’une règle supplétive s’applique seulement si les parties n’ont pas prévu une solution différente.

• La sanction pénale protège l’intérêt général, la sanction civile protège principalement l’intérêt d’une personne et la sanction administrative est prononcée par une autorité administrative.

Compléments

📌 Une règle permissive reste obligatoire car elle impose aux autres de respecter la possibilité reconnue au titulaire du droit, comme le droit de propriété prévu par l’article 544 du Code civil.

📌 Le principe non bis in idem interdit en principe de sanctionner deux fois une même personne pour les mêmes faits, même si un cumul de sanctions pénale et administrative peut être possible dans certains cas.

💡 Astuce mémo

G-A-O-C : générale, abstraite, obligatoire, coercitive

📖 4. Technicité du raisonnement juridique

🔑 Notions clés & Définitions

• Qualification juridique : Opération consistant à faire entrer des faits du monde réel dans une catégorie juridique afin d’identifier la règle applicable.

★ À maîtriser

• Le syllogisme juridique consiste à appliquer une règle générale aux faits de l’espèce afin d’en déduire une conclusion juridique.

• L’interprétation littérale recherche le sens premier des mots de la règle, l’interprétation historique s’appuie sur les travaux préparatoires et l’interprétation téléologique recherche la finalité de la règle.

• Une présomption simple admet la preuve contraire, tandis qu’une présomption irréfragable ne peut être combattue par aucune preuve.

• La Cour de cassation est juge du droit, tandis que les juges du fond apprécient souverainement les faits, sauf en cas de dénaturation.

Compléments

📌 Selon l’adage specialia generalibus derogant, la règle spéciale déroge à la règle générale lorsqu’elles sont applicables à une même situation.

💡 Astuce mémo

Majeure juridique → faits mineurs → conclusion

📖 5. Classification du droit privé et public

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit civil : Le droit civil est le droit commun du droit privé et constitue son principal tronc commun, notamment pour les personnes, la famille, les contrats, les obligations, la responsabilité, les biens et la propriété.

★ À maîtriser

📌 La summa divisio distingue le droit privé, qui régit principalement les rapports entre personnes privées, du droit public, qui régit principalement les pouvoirs publics et leurs rapports avec les personnes privées.

• Le dualisme juridictionnel français distingue l’ordre judiciaire, dirigé par la Cour de cassation, et l’ordre administratif, dirigé par le Conseil d’État.

📌 Le droit pénal relève de l’ordre judiciaire et protège l’intérêt général par l’action du ministère public, tandis que la victime peut exercer une action civile pour obtenir réparation.

Compléments

• Le droit commercial s’est autonomisé du droit civil avec des règles, un Code de commerce et des tribunaux de commerce propres, où siègent des juges consulaires commerçants.

• Le Tribunal des conflits tranche les conflits de compétence entre l’ordre judiciaire et l’ordre administratif.

💡 Astuce mémo

Droit privé : personnes privées ; droit public : pouvoirs publics

📖 6. Relativité du droit dans le temps

★ À maîtriser

📌 Avant la Révolution de 1789, le nord de la France était principalement un pays de droit coutumier, tandis que le sud était principalement un pays de droit écrit de tradition romaniste.

• En 1804, le Code civil est promulgué et abroge les règles juridiques antérieures qui lui sont contraires.

Compléments

• L’unification progressive a été favorisée par:

  • le droit romain
  • le droit canonique
  • les ordonnances royales
  • la jurisprudence des parlements
  • le travail doctrinal

• Les principales codifications napoléoniennes sont:

  • le Code civil de 1804
  • le Code de procédure civile de 1806
  • le Code de commerce de 1807
  • le Code pénal de 1810

• Le Code civil français a servi de modèle à plusieurs systèmes juridiques étrangers, notamment en Roumanie, au Québec et en Argentine, ainsi que dans plusieurs territoires conquis par Napoléon.

💡 Astuce mémo

Ancien droit → droit intermédiaire → codifications napoléoniennes

📖 7. Évolution et limites du Code civil

★ À maîtriser

• Le Code civil a été critiqué pour sa structure en trois livres, son incapacité à intégrer rapidement certaines nouveautés, son individualisme et l’obsolescence de certaines règles de 1804.

Compléments

• La loi de 1985 relative aux accidents de la circulation illustre l’adoption de règles importantes qui n’ont pas été intégrées au Code civil.

• En 2005, une mission de réforme du droit des obligations est confiée par le président, et la majeure partie de cette réforme aboutit en 2016.

📌 Le projet d’un Code civil européen se heurte à la volonté des États membres de préserver leurs traditions nationales, malgré l’harmonisation progressive du droit européen.

💡 Astuce mémo

Vieillissement du Code civil → réformes et concurrence européenne

📖 8. Code civil et familles juridiques

★ À maîtriser

• Le Code civil est organisé autour de trois livres consacrés à:
  • aux personnes
  • aux biens et aux différentes modifications de la propriété
  • aux différentes façons d’acquérir la propriété

📌 Dans la famille romano-germanique, la loi codifiée occupe une place centrale et le raisonnement est principalement déductif, tandis que dans la common law la jurisprudence du juge et le raisonnement inductif sont centraux.

Compléments

• Le Code civil français s’est exporté notamment en Belgique, au Luxembourg, aux Pays-Bas et en Italie à la suite des conquêtes napoléoniennes, ainsi qu’en Roumanie, au Québec et en Argentine comme modèle juridique.

• La common law anglaise s’est formée après la conquête de l’Angleterre en 1066 par la création de juges communs, l’utilisation de formulaires, puis l’apparition de règles d’equity pour les litiges non couverts par ces formulaires.

💡 Astuce mémo

Civil law part de la loi codifiée, common law part du juge et de la jurisprudence.

📖 9. Hiérarchie des sources formelles

🔑 Notions clés & Définitions

• Constitution : Texte fondateur qui organise les principaux pouvoirs de l’État et leurs rapports avec les gouvernés.

📝 Points essentiels

• Le bloc de constitutionnalité comprend: la Constitution de 1958, la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, le préambule de la Constitution de 1946, la Charte de l’environnement de 2004

📌 Le contrôle a priori vérifie la constitutionnalité d’une loi avant sa promulgation, tandis que le contrôle a posteriori intervient pendant un litige au moyen d’une question prioritaire de constitutionnalité.

• Les traités internationaux régulièrement ratifiés sont supérieurs aux lois dans l’ordre juridique français, mais restent subordonnés à la Constitution.

📌 Le règlement européen est directement applicable dans les États membres, tandis que la directive européenne doit en principe être transposée en droit interne.

💡 Astuce mémo

Une pyramide où la Constitution domine les traités, les lois et les règlements.

📖 10. Application des textes juridiques

★ À maîtriser

• La promulgation donne à la loi sa force exécutoire après l’achèvement de son processus d’adoption et relève du pouvoir exécutif.

📌 L’abrogation expresse déclare explicitement la disparition d’une règle, tandis que l’abrogation tacite résulte de l’incompatibilité entre une règle nouvelle et une règle ancienne.

Compléments

📌 Le président de la République dispose d’un délai de 15 jours pour promulguer la loi et peut, pendant ce délai, demander un nouvel examen du texte.

💡 Astuce mémo

Promulgation, publication, entrée en vigueur, puis abrogation.

📖 11. Application dans le temps et l’espace

★ À maîtriser

• L’article 2 du Code civil pose que la loi ne dispose que pour l’avenir et n’a pas d’effet rétroactif.

• En matière pénale, nul ne peut être puni pour un fait qui ne constituait pas une infraction au moment où il a été commis, mais la loi pénale nouvelle plus douce est rétroactive.

• Pour une situation juridique, la loi ancienne régit les effets déjà produits et la loi nouvelle régit les effets futurs, quelle que soit la date de naissance de la situation.

Compléments

📌 Selon l’article 3 du Code civil, les lois de police et de sûreté s’appliquent à toutes les personnes présentes sur le territoire français, quelle que soit leur nationalité.

💡 Astuce mémo

La loi nouvelle régit l’avenir, tandis que la loi ancienne conserve les effets déjà produits.

📖 12. Sources informelles du droit

🔑 Notions clés & Définitions

• Coutume : Règle de droit non écrite fondée sur un usage général et constant accompagné de la conviction de son caractère obligatoire.
• Jurisprudence : Ensemble des solutions constantes retenues par les juridictions dans leur manière habituelle de juger.
• Doctrine : Ensemble des productions scientifiques et des opinions émises par les personnes qui étudient le droit.

📝 Points essentiels

📌 La coutume conforme à la loi complète celle-ci lorsqu’elle y renvoie, tandis que la coutume contraire à la loi ne peut pas l’abroger en raison de la supériorité de la loi.

💡 Astuce mémo

La coutume crée directement une règle, tandis que la jurisprudence et la doctrine l’interprètent ou l’influencent.

📖 13. Patrimoine et droits subjectifs

🔑 Notions clés & Définitions

• Patrimoine : Aubry et Rau — Enveloppe juridique comprenant l’actif et le passif d’une personne et constituant un attribut de sa personnalité.

★ À maîtriser

📌 Le droit patrimonial est évaluable en argent, saisissable et transmissible, tandis que le droit extrapatrimonial n’est pas évaluable en argent, est insaisissable et est en principe intransmissible.

📌 Le droit personnel permet à un créancier d’exiger une prestation d’un débiteur déterminé, tandis que le droit réel porte directement sur une chose et est opposable à tous.

Compléments

• Le droit réel comprend un droit de suite permettant de suivre la chose entre les mains de son détenteur et un droit de préférence permettant d’être payé avant les autres créanciers.

💡 Astuce mémo

Le droit réel suit la chose et prime les créanciers, tandis que le droit personnel vise un débiteur déterminé.

📖 14. Personnes titulaires des droits

🔑 Notions clés & Définitions

• Personne morale : Groupement doté d’une personnalité juridique distincte de celle des personnes physiques qui le composent.

★ À maîtriser

📌 La personnalité juridique de la personne physique commence à la naissance si l’enfant est né viable et prend fin au décès, tandis que la disparition peut être judiciairement déclarée.

Compléments

• La personne morale exprime sa volonté par l’intermédiaire d’organes et de personnes physiques qui la représentent.

💡 Astuce mémo

La personne physique existe naturellement, tandis que la personne morale existe juridiquement par reconnaissance du droit.

📖 15. Titulaires des droits subjectifs

🔑 Notions clés & Définitions

• Droits extra-patrimoniaux : Droits qui existent tant que la personne existe et qui ne sont pas évaluables en argent.
• Droits de la personnalité : Prérogatives extra-patrimoniales qui résultent de l’existence de la personnalité.

★ À maîtriser

📌 Pour être titulaire d’un droit subjectif, il faut être doté de la personnalité juridique, comme une personne physique ou une personne morale.

📌 La théorie de la réalité considère que la personne morale préexiste au droit, tandis que la théorie de la fiction considère qu’elle est créée par le droit et n’existe que dans le monde juridique.

Compléments

• Le Code civil qualifie l’animal d’être vivant doué de sensibilité, et non plus simplement de bien.

📌 Les droits de créance peuvent être exercés par une personne physique comme par une personne morale, tandis que le droit à l’intégrité physique concerne les personnes physiques.

💡 Astuce mémo

Personne physique ou morale : titulaire du droit ; chose : non-titulaire

📖 16. Naissance des droits subjectifs

🔑 Notions clés & Définitions

• Acte juridique : Manifestation de volonté destinée à produire des effets de droit reconnus par la loi.
• Fait juridique : Événement volontaire ou involontaire qui produit des effets de droit non nécessairement voulus.

★ À maîtriser

• La personne physique acquiert en principe la personnalité juridique à la naissance si elle est née viable et la perd à son décès.

• Un contrat à titre gratuit repose sur un esprit de libéralité, tandis qu’un contrat à titre onéreux implique que chaque contractant fournisse une contrepartie à l’autre.

• Le contrat unilatéral fait naître des obligations à la charge d’un seul contractant, tandis que le contrat synallagmatique fait naître des obligations à la charge de chacun.

• La responsabilité civile naît lorsqu’une personne cause un dommage à autrui et fait peser sur elle l’obligation de réparer ce dommage.

Compléments

• La disparition peut être déclarée judiciairement et produire les effets du décès, mettant ainsi fin à la personnalité juridique.

💡 Astuce mémo

Acte juridique voulu pour produire un effet ; fait juridique produit un effet non voulu

📖 17. Organisation de l’ordre judiciaire

🔑 Notions clés & Définitions

• Cour de cassation : Juge du droit qui vérifie que les juges du fond ont correctement appliqué la règle de droit sans rejuger les faits.

★ À maîtriser

• Le dualisme juridictionnel distingue l’ordre judiciaire, qui relève principalement des litiges privés, et l’ordre administratif, qui intervient notamment lorsqu’une personne publique est en cause.

• Le double degré de juridiction permet qu’une affaire jugée en première instance soit réexaminée par une cour d’appel, sauf lorsqu’elle est rendue en premier et dernier ressort.

• L’arrêt de rejet refuse le pourvoi et rend la décision irrévocable, tandis que l’arrêt de cassation annule la décision des juges du fond.

Compléments

• Le tribunal judiciaire est la juridiction civile ordinaire issue du remplacement du tribunal d’instance et du tribunal de grande instance.

• Le conseil de prud’hommes tranche les conflits entre salariés et employeurs avec des conseillers représentant les salariés et les employeurs.

• La Cour de cassation comprend six chambres : trois chambres civiles, une chambre commerciale, une chambre sociale et une chambre criminelle.

💡 Astuce mémo

Fond → appel → cassation : faits, réexamen, droit

📖 18. Organisation de l’ordre administratif

🔑 Notions clés & Définitions

• Conseil d’État : Juge de cassation de l’ordre administratif qui exerce aussi une mission consultative auprès du gouvernement.
• Preuve écrite : Preuve préconstituée considérée comme parfaite et qui s’impose en principe davantage que les autres modes de preuve.
• Présomption judiciaire : Déduction d’un fait inconnu à partir d’un fait connu constituant un indice grave, précis et concordant.

★ À maîtriser

• Les tribunaux administratifs constituent les juridictions de première instance de l’ordre administratif lorsque la puissance publique est en jeu.

• La cour administrative d’appel réexamine les décisions rendues par les tribunaux administratifs.

• L’acte authentique est établi par un officier public compétent, tandis que l’acte sous signature privée est signé par les parties et offre une contestation plus facile.

• Dans le système de preuve libre, un fait peut être prouvé par tout moyen et le juge apprécie librement les preuves, tandis que le système de preuve écrite impose en principe un écrit.

• En matière d’acte juridique, un acte dont la valeur dépasse 1 500 euros doit être prouvé par écrit, tandis qu’une valeur inférieure relève en principe de la preuve libre.

• En principe, le demandeur doit prouver le premier les faits nécessaires à sa demande, puis la charge de la preuve peut passer au défendeur s’il y parvient.

Compléments

• L’aveu est la reconnaissance d’un fait défavorable, tandis que le serment est une affirmation favorable à celui qui le prête.

📌 Un commencement de preuve par écrit peut être complété par un autre moyen de preuve, comme un témoignage, une présomption, un courriel, une carte postale ou un SMS.

📌 L’inversion de la charge de la preuve impose au défendeur de prouver en premier lorsque cette partie est plus à même de rapporter la preuve.

💡 Astuce mémo

Tribunal administratif → cour administrative d’appel → Conseil d’État

📊 Tableaux de synthèse

Droit privé et droit public

Comparaison des familles juridiques