QCM : Justice restaurative en France (23 questions)

Questions et réponses du QCM

1. Quel élément caractérise principalement la justice restaurative dans un conflit criminel ?

La recherche d’une sanction exemplaire destinée à dissuader la population
La participation volontaire et active des personnes concernées, encadrée par un tiers
La fixation d’une indemnité par une autorité judiciaire, sans échange entre les parties
La décision d’un professionnel visant à traiter les traumatismes des protagonistes

La participation volontaire et active des personnes concernées, encadrée par un tiers

Explication

La justice restaurative repose sur la participation volontaire et active des personnes concernées, sous le contrôle d’un tiers, afin de réparer les préjudices et de restaurer l’harmonie sociale. Elle ne se réduit donc ni à l’indemnisation, ni à la vengeance, ni à une démarche thérapeutique.

2. Quelle évolution historique décrit correctement la justice restaurative ?

Elle a existé sous diverses formes d’infrajustice avant d’être réinventée dans les pays anglo-saxons au milieu des années 1970.
Elle provient d’un modèle judiciaire contemporain conçu pour remplacer les formes anciennes de règlement des conflits.
Elle a été créée dans les pays anglo-saxons au XIXe siècle avant d’être introduite dans les pratiques françaises.
Elle est apparue en France après les années 1970 à la suite d’une réforme pénale inspirée des pays anglo-saxons.

Elle a existé sous diverses formes d’infrajustice avant d’être réinventée dans les pays anglo-saxons au milieu des années 1970.

Explication

La justice restaurative est présentée comme consubstantielle de l’humanité et comme ayant existé en France sous différentes formes d’infrajustice, avant sa réinvention anglo-saxonne au milieu des années 1970. L’idée d’une création entièrement moderne ou exclusivement étrangère est donc inexacte.

3. Comment la justice restaurative se situe-t-elle par rapport au système de justice pénale ?

Elle s’y oppose en privilégiant une démarche thérapeutique destinée à obtenir le pardon de l’auteur.
Elle le remplace en confiant la résolution des infractions aux seules victimes et à leurs proches.
Elle le complète sans s’y opposer et associe les victimes, les infracteurs, leurs proches et leurs communautés.
Elle intervient auprès des infracteurs et des victimes, mais écarte leurs proches ainsi que leurs communautés.

Elle le complète sans s’y opposer et associe les victimes, les infracteurs, leurs proches et leurs communautés.

Explication

La justice restaurative complète le système pénal et élargit la participation aux victimes, aux infracteurs, à leurs proches et à leurs communautés. Elle n’impose ni le pardon ni une finalité thérapeutique, contrairement à l’une des conceptions erronées proposées.

4. Dans une démarche restaurative, à quoi sert principalement la responsabilisation des protagonistes ?

À rechercher ensemble des solutions réparant les préjudices et restaurant l’harmonie sociale
À établir une décision judiciaire indépendante de la participation des personnes concernées
À organiser une négociation limitée au montant de l’indemnisation due à la victime
À déterminer la durée d’une peine correspondant à la gravité juridique de l’infraction

À rechercher ensemble des solutions réparant les préjudices et restaurant l’harmonie sociale

Explication

La responsabilisation permet aux protagonistes de participer à la recherche de solutions destinées à réparer l’ensemble des préjudices et à restaurer l’harmonie sociale. Elle se distingue ainsi de la peine pénale, qui vise d’abord l’application d’une sanction légale.

5. Qu’est-ce qui définit la médiation victime-infracteur ?

Un accompagnement bénévole d’une personne condamnée présentant un risque élevé de récidive
Une procédure réservée aux infractions légères dans laquelle la victime reçoit une indemnité fixée à l’avance
Une rencontre volontaire où la victime et l’auteur discutent des conséquences et des répercussions du conflit pénal
Une réunion institutionnelle destinée à élaborer une décision de justice avec les représentants de la communauté

Une rencontre volontaire où la victime et l’auteur discutent des conséquences et des répercussions du conflit pénal

Explication

La médiation victime-infracteur consiste en une rencontre volontaire permettant à la victime et à l’auteur d’échanger sur les caractéristiques, les conséquences et les répercussions du conflit pénal. Elle peut concerner un crime quelle que soit sa gravité, et ne se confond pas avec un accompagnement communautaire ou une indemnisation prédéterminée.

6. Quel est le rôle central d’une conférence du groupe familial ?

Réunir autour de la victime et de l’infracteur les personnes ou institutions pouvant contribuer à la régulation du conflit
Accompagner avant sa libération une personne condamnée isolée et fortement exposée à la récidive
Construire une décision de justice en réunissant les professionnels chargés de fixer la peine
Permettre à la victime et à l’auteur de dialoguer directement sans associer d’autres participants

Réunir autour de la victime et de l’infracteur les personnes ou institutions pouvant contribuer à la régulation du conflit

Explication

La conférence du groupe familial rassemble, autour de la victime et de l’infracteur, les personnes ou institutions susceptibles d’aider à réguler le conflit et à soutenir les protagonistes. L’accompagnement d’une personne à haut risque relève du cercle de soutien et de responsabilité, tandis que le dialogue direct décrit la médiation victime-infracteur.

7. Quel objectif correspond au cercle de soutien et de responsabilité ?

Élaborer principalement une décision judiciaire concernant la peine à imposer à l’auteur
Réunir les proches et les institutions afin de réguler un conflit opposant une victime à un infracteur
Favoriser la réintégration d’une personne condamnée isolée et à haut risque de récidive avec l’aide de bénévoles et de professionnels
Permettre à la victime et à l’auteur de discuter volontairement des conséquences du conflit pénal

Favoriser la réintégration d’une personne condamnée isolée et à haut risque de récidive avec l’aide de bénévoles et de professionnels

Explication

Le cercle de soutien et de responsabilité accompagne, avant la sortie de prison, une personne condamnée présentant un fort isolement social et un risque élevé de récidive, avec des bénévoles soutenus par des professionnels. Il vise la réintégration, contrairement au cercle de détermination de la peine, centré sur la construction d’une décision judiciaire.

8. Quel ensemble de signes manifeste la crise du modèle pénal principalement répressif ?

Les classements sans suite, les procédures longues et la forte densité carcérale
L’accélération des procès, l’élargissement des alternatives et la baisse des peines
La médiation, le dialogue restauratif et la participation des protagonistes
La réduction des périodes de sûreté et la diminution des incarcérations

Les classements sans suite, les procédures longues et la forte densité carcérale

Explication

La crise du tout répressif se traduit notamment par les classements sans suite, la durée excessive des procédures, les très courtes peines, l’allongement des périodes de sûreté et la densité carcérale. Le dialogue restauratif relève d’une orientation différente, qui cherche à dépasser cette logique.

9. Quelle distinction décrit correctement la présomption d’innocence et la protection de la victime ?

La présomption d’innocence protège l’infracteur, tandis que la protection de la victime répond à une exigence distincte
La présomption d’innocence concerne la procédure, tandis que la protection de la victime écarte la garantie judiciaire
La présomption d’innocence organise la réparation, tandis que la protection de la victime établit la culpabilité
La présomption d’innocence protège la victime, tandis que la protection de la victime garantit la peine de l’infracteur

La présomption d’innocence protège l’infracteur, tandis que la protection de la victime répond à une exigence distincte

Explication

La présomption d’innocence protège l’infracteur contre une culpabilité présumée, alors que la protection de la victime constitue un autre principe de justice pénale. La protection de la victime ne remplace donc ni la garantie judiciaire ni l’examen de la culpabilité.

10. Dans le modèle pénal classique, comment le crime et la justice sont-ils principalement conçus ?

Le crime concerne la victime et la justice répond d’abord à ses besoins concrets
Le crime exprime un conflit social et la justice restaure les liens par un dialogue collectif
Le crime atteint les relations et la justice recherche un accord entre les personnes concernées
Le crime atteint l’État et la justice applique la peine prévue à la responsabilité de l’infracteur

Le crime atteint l’État et la justice applique la peine prévue à la responsabilité de l’infracteur

Explication

Le modèle pénal classique considère le crime comme une atteinte à l’État et se concentre sur la responsabilité abstraite ainsi que sur la peine légale. Les autres formulations décrivent davantage une approche centrée sur les personnes, les relations et les solutions concrètes.

11. Quelle démarche correspond au modèle restauratif de justice ?

Rechercher les besoins, les obligations et une solution consensuelle pour les protagonistes
Traiter le crime comme une atteinte à l’État indépendamment des relations concernées
Établir la responsabilité abstraite et appliquer la peine fixée par la loi
Privilégier la règle pénale et le résultat judiciaire au détriment du dialogue

Rechercher les besoins, les obligations et une solution consensuelle pour les protagonistes

Explication

Le modèle restauratif considère le crime comme une atteinte aux personnes et aux relations, puis recherche les besoins, les obligations et des solutions consensuelles. La priorité donnée à la règle et à la peine légale caractérise plutôt le modèle pénal classique.

12. Selon Axel Honneth, quelle association entre forme de reconnaissance et effet sur soi est correcte ?

L’amour favorise l’estime de soi, les droits la confiance en soi et la solidarité le respect de soi
L’amour favorise la confiance en soi, les droits l’estime de soi et la solidarité le respect de soi
L’amour favorise le respect de soi, les droits l’estime de soi et la solidarité la confiance en soi
L’amour favorise la confiance en soi, les droits le respect de soi et la solidarité l’estime de soi

L’amour favorise la confiance en soi, les droits le respect de soi et la solidarité l’estime de soi

Explication

Pour Honneth, l’amour construit la confiance en soi, les droits construisent le respect de soi et la solidarité sociale construit l’estime de soi. Inverser ces effets revient à confondre les trois dimensions de la reconnaissance sociale.

13. Quelle pratique respecte le droit fondamental à l’accompagnement ?

Orienter rapidement les protagonistes vers une procédure standardisée avec des échanges limités
Réduire l’accompagnement à une information juridique sans prise en compte de l’expérience vécue
Écouter et comprendre les protagonistes avec empathie, en respectant leur rythme et leurs souffrances
Privilégier la décision institutionnelle en laissant aux protagonistes le soin de s’adapter

Écouter et comprendre les protagonistes avec empathie, en respectant leur rythme et leurs souffrances

Explication

L’accompagnement impose une écoute compréhensive et empathique, attentive au rythme et aux souffrances des protagonistes, avec un interprète si nécessaire. Une procédure standardisée ou une information purement juridique ne répond pas à cette exigence d’adaptation à la personne.

14. Dans une perspective restaurative, quelle caractéristique doit présenter la réparation ?

Elle doit être globale, intégrale et effective pour la victime comme pour l’infracteur
Elle doit se concentrer sur la sanction de l’infracteur et laisser les souffrances hors du processus
Elle doit prendre principalement la forme d’une indemnisation financière destinée à la victime
Elle doit répondre au dommage matériel sans traiter les dimensions personnelles et relationnelles

Elle doit être globale, intégrale et effective pour la victime comme pour l’infracteur

Explication

La réparation restaurative prend en compte la personne et la complexité des souffrances agies et subies, afin d’être globale, intégrale et effective pour les deux parties. Une indemnisation financière peut contribuer à la réparation, mais elle ne couvre pas nécessairement toutes les souffrances.

15. Quelle loi a introduit la justice restaurative dans le Code de procédure pénale français par son article 18 ?

La loi n° 2014-896 du 15 août 2014
La loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016
La loi n° 2004-204 du 9 mars 2004
La loi n° 2015-987 du 17 août 2015

La loi n° 2014-896 du 15 août 2014

Explication

La loi n° 2014-896 du 15 août 2014 a introduit la justice restaurative dans le Code de procédure pénale par son article 18. La loi du 17 août 2015 concerne notamment l’information des victimes, mais elle n’est pas le texte fondateur de cette introduction.

16. À quelle condition une mesure restaurative peut-elle être proposée à la victime et à l’auteur à différents stades de la procédure ?

L’auteur doit avoir exécuté la totalité de sa peine.
La victime doit avoir accepté une indemnisation préalable.
Les faits doivent être reconnus par les protagonistes concernés.
Une condamnation définitive doit avoir été prononcée.

Les faits doivent être reconnus par les protagonistes concernés.

Explication

La reconnaissance des faits constitue une condition de proposition de la mesure restaurative, laquelle peut intervenir jusqu’à l’exécution de la peine. Cette reconnaissance ne se confond toutefois pas nécessairement avec un aveu ou une auto-incrimination.

17. Quel ensemble de garanties caractérise une mesure restaurative conforme au cadre légal ?

Une information limitée, un accord présumé, un tiers choisi par l’auteur et une confidentialité facultative.
Une décision judiciaire, un consentement définitif, un médiateur lié aux parties et une publicité des échanges.
Une rencontre immédiate, un consentement oral irrévocable, un tiers judiciaire et des échanges librement diffusables.
Une information complète, un consentement révocable, un tiers formé et indépendant, ainsi que la confidentialité.

Une information complète, un consentement révocable, un tiers formé et indépendant, ainsi que la confidentialité.

Explication

La mesure exige une information complète, un consentement exprès et révocable, l’intervention d’un tiers indépendant et formé, ainsi que la confidentialité prévue par la loi. Le consentement n’est donc pas un engagement définitivement imposé.

18. Dans quel ordre se déroulent généralement les phases d’une mesure restaurative ?

Rencontre, préparation, éligibilité, accord, puis évaluation.
Préparation, éligibilité, suivi, rencontre, puis éventuel accord.
Éligibilité, préparation, rencontre, éventuel accord, puis suivi.
Éligibilité, rencontre, accord, préparation, puis suivi.

Éligibilité, préparation, rencontre, éventuel accord, puis suivi.

Explication

Le processus suit généralement l’examen de l’éligibilité, la préparation, la rencontre, la signature éventuelle d’un protocole, puis le suivi. La préparation doit donc précéder la rencontre, tandis que le suivi intervient après l’accord éventuel.

19. Quelle répartition des rôles respecte le protocole de mise en œuvre d’une mesure restaurative ?

L’animateur représente la victime et l’autorité judiciaire choisit les engagements réciproques.
L’animateur applique la peine et l’autorité judiciaire évalue la sincérité des participants.
L’animateur garantit un cadre impartial et l’autorité judiciaire contrôle la légalité du processus.
L’animateur décide de la culpabilité et l’autorité judiciaire dirige le contenu des échanges.

L’animateur garantit un cadre impartial et l’autorité judiciaire contrôle la légalité du processus.

Explication

L’animateur demeure indépendant, impartial et neutre, tandis que l’autorité judiciaire vérifie la légalité du processus sans contrôler l’opportunité des échanges. Elle n’a donc pas vocation à diriger le contenu de la discussion.

20. Dans quelles circonstances la confidentialité d’une mesure restaurative peut-elle être levée ?

À la demande de l’autorité judiciaire ou lorsqu’une partie souhaite modifier l’accord.
Avec l’accord des parties ou lorsqu’un intérêt supérieur impose de prévenir ou réprimer une infraction dangereuse.
Lorsqu’un participant change d’avis ou lorsqu’un tiers estime les échanges peu utiles.
Après la rencontre ou lorsque les participants refusent de signer un protocole.

Avec l’accord des parties ou lorsqu’un intérêt supérieur impose de prévenir ou réprimer une infraction dangereuse.

Explication

La confidentialité est la règle et sa levée est limitée à l’accord des parties ou à un intérêt supérieur lié à la prévention ou à la répression d’une infraction dangereuse. Le simple changement d’avis d’un participant ne constitue pas, à lui seul, une exception générale.

21. Quels effets les évaluations associent-elles à la participation à un processus de justice restaurative ?

Une disparition automatique des séquelles et une réparation financière garantie.
Un apaisement accru et le sentiment d’avoir obtenu justice grâce au processus.
Une aggravation des tensions et une perception accrue d’injustice après la rencontre.
Une réduction des échanges et une délégation complète du conflit aux professionnels.

Un apaisement accru et le sentiment d’avoir obtenu justice grâce au processus.

Explication

Les évaluations rapportent davantage d’apaisement physique, psychique ou psychosomatique, ainsi que le sentiment d’avoir obtenu justice. Elles n’établissent pas une disparition automatique des séquelles ni une garantie d’indemnisation.

22. À quel résultat la responsabilisation du condamné dans un processus restauratif est-elle associée ?

À une réduction de la responsabilité et à l’effacement de la portée sociale de l’infraction.
À un taux de récidive plus faible et à la distinction entre le rejet de l’acte et celui de la personne.
À une récidive plus élevée et à l’assimilation de la personne à son acte condamné.
À une exclusion communautaire accrue et à une moindre compréhension des conséquences de l’acte.

À un taux de récidive plus faible et à la distinction entre le rejet de l’acte et celui de la personne.

Explication

La responsabilisation est associée à un taux de récidive moins élevé et à la compréhension que l’acte est stigmatisé sans que la personne soit rejetée de la communauté. Le processus ne réduit donc pas la responsabilité et ne repose pas sur l’exclusion de l’individu.

23. Comment la justice restaurative complète-t-elle la réponse de la justice pénale au crime ?

Elle transforme la sanction pénale en réparation financière décidée par la victime.
Elle privilégie une vengeance vindicative destinée à rétablir le pouvoir des personnes.
Elle ajoute une réponse en équité aux personnes concernées à la réponse de droit.
Elle remplace la réponse de droit par une négociation privée entre les protagonistes.

Elle ajoute une réponse en équité aux personnes concernées à la réponse de droit.

Explication

La justice restaurative ajoute une réponse en équité à la réponse de droit apportée par la justice pénale. Elle ne remplace pas cette dernière et ne vise pas une vengeance destructrice, mais une prise en compte des personnes concernées.

Révisez avec les flashcards

Mémorisez les réponses avec 56 flashcards sur Justice restaurative en France.

Qu'est-ce que la justice restaurative ?

Un processus dynamique fondé sur la participation volontaire et active des personnes concernées par un conflit criminel.

Quel est le rôle du tiers dans la justice restaurative ?

Il contrôle le processus pour rechercher la réparation des préjudices et la restauration de l’harmonie sociale.

Quelle est l'origine historique de la justice restaurative selon Garnot (2009) ?

Elle est consubstantielle de l’humanité et existait en France sous diverses formes d’infrajustice avant sa réinvention dans les pays anglo-saxons au milieu des années 1970.

Voir les flashcards →

Approfondir avec la fiche

Consultez la fiche de révision complète sur Justice restaurative en France.

Voir la fiche →

Cours similaires

Les sources du droit

droit

Sources du droit du commerce international

Droit Public

Juridictions pénales

Droit Pénal

La jurisprudence comme source du droit

Droit Public

Sources et hiérarchie du droit

Droit Public

Crée tes propres QCM

Importe ton cours et l'IA génère des QCM avec corrections en 30 secondes.

Générateur de QCM