Fiche de révision : Le temps de travail en police nationale

Plan du Cours

  1. Définition du temps de travail
  2. Comptabilisation et suivi annuel
  3. Compte temps dématérialisé GesTT
  4. Régimes de travail autorisés

1. Définition du temps de travail

Notions clés & Définitions

  • Temps de travail : La période pendant laquelle les agents sont à la disposition de leur employeur, doivent se conformer à ses directives et ne peuvent pas vaquer librement à des occupations personnelles.

2. Comptabilisation et suivi annuel

Points essentiels

  • Le temps de travail est comptabilisé pour chaque agent au moyen d’un outil de gestion, GEOPOL à la date de la fiche et GesTT prévu en janvier 2022.

📌 Le suivi du temps de travail fait l’objet d’un entretien entre l’agent et le responsable hiérarchique désigné à cet effet au moins une fois par an.

3. Compte temps dématérialisé GesTT

★ À maîtriser

  • Chaque agent dispose d’un compte temps dans GesTT.

Compléments

  • Dans GesTT, les demandes d’absences et de régularisation sont dématérialisées.

  • Les calculs du temps de travail dans GesTT sont automatisés et conformes à l’APORTT ainsi qu’à la réglementation en cours.

4. Régimes de travail autorisés

★ À maîtriser

📌 Le régime hebdomadaire est calqué sur la semaine civile, tandis que le régime cyclique se déroule continûment par équipes successives de jour et de nuit, y compris les dimanches et jours fériés.

📌 Les régimes de travail sont définis de manière limitative par l’APORTT et aucun autre régime n’est admis en dehors de ce texte.

Compléments

  • La DCCRS utilise un régime mixte hebdomadaire et cyclique.

Astuce mémo

Hebdomadaire : semaine civile ; cyclique : équipes successives en continu.

Teste tes connaissances

Teste tes connaissances sur Le temps de travail en police nationale avec 8 questions à choix multiples et corrections détaillées.

1. Un agent doit rester disponible pour son employeur, suivre ses directives et ne peut pas gérer librement ses affaires personnelles. Comment qualifier cette période ?

2. Pour comptabiliser le temps de travail d’un agent à la date de la fiche, quel outil est utilisé, avant le passage prévu à GesTT en janvier 2022 ?

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Révisez avec les flashcards

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Quelles obligations caractérisent le temps de travail des agents ?

Les agents sont à la disposition de leur employeur, suivent ses directives et ne peuvent vaquer librement à des occupations personnelles.

Quels outils comptabilisent le temps de travail de chaque agent ?

GEOPOL à la date de la fiche et GesTT, prévu en janvier 2022.

À quelle fréquence l’agent et son responsable hiérarchique examinent-ils le suivi du temps de travail ?

Au moins une fois par an.

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