QCM : Réglementation OTR 2 et permis B121 (10 questions)

Questions et réponses du QCM

1. Une personne effectue des trajets en voiture contre rémunération, ou les répète au moins deux fois en moins de seize jours. Comment ces trajets sont-ils qualifiés ?

Du transport collectif organisé par une entreprise publique
Du transport privé sans compensation financière
Du transport professionnel de personnes
Du transport occasionnel exempté de réglementation

Du transport professionnel de personnes

Explication

Le transport de personnes est professionnel s’il est rémunéré ou s’il est effectué régulièrement, au moins deux fois en moins de seize jours. Le transport privé sans compensation financière relève d’une catégorie distincte.

2. Quel service entre dans le champ d’application de l’OTR 2 ?

Un déplacement à vélo proposé contre rémunération
Un trajet privé entre proches sans rémunération
Un service de transport de marchandises par camion
Un service de taxi assuré au moyen d’une voiture automobile

Un service de taxi assuré au moyen d’une voiture automobile

Explication

L’OTR 2 s’applique au transport professionnel de personnes par voitures automobiles, notamment aux taxis. Un trajet privé sans rémunération ne constitue pas un transport professionnel visé par cette règle.

3. Entre deux repos journaliers, quelle est la durée maximale totale de conduite journalière ?

Cinq heures et demie de conduite au total
Huit heures de conduite au total
Neuf heures de conduite au total
Dix heures de conduite au total

Neuf heures de conduite au total

Explication

La durée maximale de conduite est de neuf heures au total entre deux repos journaliers. La limite de cinq heures et demie concerne le travail continu sans pause, et non la durée totale de conduite.

4. Un chauffeur travaille sans interruption depuis cinq heures et demie. Que prévoit la règle relative au travail continu ?

Il doit faire une pause avant de poursuivre son travail
Il peut continuer si sa durée totale de conduite reste sous neuf heures
Il peut poursuivre jusqu’à atteindre neuf heures de travail continu
Il doit terminer sa journée avant de reprendre le lendemain

Il doit faire une pause avant de poursuivre son travail

Explication

Le travail continu ne peut pas dépasser cinq heures et demie sans pause, le chauffeur doit donc interrompre son activité à cette échéance. La limite de neuf heures concerne la conduite totale entre deux repos journaliers, pas la durée de travail continu.

5. Que désigne une tranche de pause dans un horaire où les pauses sont fractionnées ?

Une période ininterrompue d’au moins 20 minutes
Une période ininterrompue d’au moins 15 minutes
Une période ininterrompue d’au moins 30 minutes
Une période cumulée d’au moins 20 minutes, même interrompue

Une période ininterrompue d’au moins 20 minutes

Explication

Chaque tranche fractionnée doit constituer une période ininterrompue d’au moins 20 minutes. Une durée cumulée de 20 minutes ne suffit pas si la pause est interrompue.

6. Lorsqu’un chauffeur fractionne son repos journalier, quelle durée minimale doit atteindre une des périodes de repos consécutives ?

Au moins 11 heures consécutives
Au moins 12 heures consécutives
Au moins 9 heures consécutives
Au moins 8 heures consécutives

Au moins 8 heures consécutives

Explication

Le repos journalier fractionné doit totaliser 12 heures, dont une période d’au moins 8 heures consécutives. Les 11 heures correspondent au repos journalier normal, et non à la période minimale exigée dans un repos fractionné.

7. Quelle fonction remplit le mode « Pause/Repos » ou « OUT » lors d’une course strictement privée avec un véhicule professionnel équipé d’un tachygraphe ?

Remplacer la carte personnelle du conducteur pendant la course
Enregistrer le trajet comme une période de travail rémunéré
Indiquer une panne nécessitant une réparation immédiate de l’appareil
Signaler que le trajet relève d’un usage privé et non d’une course professionnelle

Signaler que le trajet relève d’un usage privé et non d’une course professionnelle

Explication

Ce mode permet de distinguer l’usage strictement privé du véhicule dans les enregistrements du tachygraphe. La carte personnelle sert à identifier le conducteur sur un tachygraphe numérique, et ne remplit pas cette fonction de classement du trajet.

8. En matière d’organisation du travail conforme à l’OTR 2, quel rapport existe entre les responsabilités de l’employeur et celles du conducteur professionnel ?

Le service cantonal en répond avec l’employeur, tandis que le conducteur est exempté.
L’employeur en répond, tandis que le conducteur ne répond que de sa conduite.
Ils en sont conjointement responsables.
Le conducteur en répond, tandis que l’employeur intervient uniquement pour les horaires.

Ils en sont conjointement responsables.

Explication

L’employeur et le conducteur professionnel partagent la responsabilité d’organiser le travail conformément à l’OTR 2. La responsabilité du conducteur ne se limite pas à sa conduite, contrairement à l’une des autres interprétations proposées.

9. Pourquoi un trajet privé pur échappe-t-il à l’application de l’OTR 2 ?

Parce qu’il est effectué moins de deux fois en seize jours.
Parce qu’il est effectué sans compensation financière.
Parce qu’il est réalisé avec une voiture automobile.
Parce qu’il relève d’un transport de personnes régulier.

Parce qu’il est effectué sans compensation financière.

Explication

L’absence de compensation financière distingue le transport privé pur du transport professionnel visé par l’OTR 2. En revanche, un transport régulier peut relever du champ professionnel même s’il n’est pas rémunéré.

10. Un chauffeur attend des clients à une station entre deux courses. Comment ce temps doit-il être comptabilisé ?

Comme du repos journalier
Comme une pause obligatoire hors du travail
Comme du temps privé sans activité professionnelle
Comme du temps de travail ou de service

Comme du temps de travail ou de service

Explication

Le temps de présence et d’attente d’un chauffeur à une station est comptabilisé comme du temps de travail ou de service. Le repos journalier correspond à une période de repos, et non à une attente liée à l’activité professionnelle.

Révisez avec les flashcards

Mémorisez les réponses avec 10 flashcards sur Réglementation OTR 2 et permis B121.

Quelles courses constituent le transport professionnel de personnes ?

Les courses rémunérées ou régulières, au moins deux fois en moins de seize jours, en voiture automobile.

À quels transports de personnes l’OTR 2 s’applique-t-elle ?

Au transport professionnel en voiture automobile, notamment aux taxis, VTC et titulaires du permis B121.

Combien d’heures un chauffeur peut-il conduire au maximum entre deux repos journaliers ?

9 heures au total.

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