QCM : Commissariat aux comptes — 25 questions

Questions et réponses du QCM

1. Dans une mission réalisée en équipe, qui demeure responsable de l’opinion exprimée par le commissaire aux comptes ?

Chaque collaborateur, selon la partie des travaux qu’il a exécutée
Le signataire, même lorsque certaines tâches sont déléguées aux collaborateurs
Le responsable administratif du cabinet, qui coordonne les ressources mobilisées
La direction de l’entité, puisqu’elle prépare les comptes examinés

Le signataire, même lorsque certaines tâches sont déléguées aux collaborateurs

Explication

Le CAC peut travailler en équipe et déléguer des tâches, mais le signataire reste responsable de l’opinion. Les collaborateurs doivent l’informer, sans se substituer à cette responsabilité finale.

2. Pour une entité d’intérêt public, quelle condition s’applique aux services autres que la certification ?

Ils sont approuvés par le comité d’audit et leurs honoraires sont plafonnés à 70 %
Ils sont validés par la direction et leurs honoraires sont plafonnés à 50 %
Ils sont approuvés par la CNCC et leurs honoraires sont plafonnés à 70 %
Ils sont autorisés par le H2A et leurs honoraires sont plafonnés à 30 %

Ils sont approuvés par le comité d’audit et leurs honoraires sont plafonnés à 70 %

Explication

Pour une EIP, le comité d’audit doit approuver les SACC et leurs honoraires sont soumis à un plafond de 70 %. La CNCC représente la profession, mais elle n’est pas l’organe chargé de cette approbation.

3. Lequel de ces services figure parmi les services autres que la certification interdits ?

Une mission de présentation des comptes confiée au commissaire aux comptes
Une mission de formation comptable confiée au commissaire aux comptes
Une mission de gestion des risques confiée au commissaire aux comptes
Une mission de contrôle légal confiée au commissaire aux comptes

Une mission de gestion des risques confiée au commissaire aux comptes

Explication

La gestion des risques fait partie des catégories de SACC interdites, car elle peut créer une implication incompatible avec la mission de contrôle. Le contrôle légal correspond, quant à lui, à la mission de certification elle-même et non à un SACC interdit.

4. Quelle est la caractéristique juridique des NEP homologuées par le Garde des Sceaux et publiées au Journal officiel ?

Elles ont une valeur réglementaire applicable dans l’exercice professionnel
Elles s’appliquent après validation individuelle par chaque client audité
Elles relèvent d’un référentiel interne propre à chaque cabinet
Elles constituent des conseils pratiques sans portée juridique directe

Elles ont une valeur réglementaire applicable dans l’exercice professionnel

Explication

L’homologation et la publication des NEP leur confèrent une valeur réglementaire. Les assimiler à de simples recommandations professionnelles ignore précisément l’effet juridique de leur homologation.

5. Quelle conséquence l’homologation d’une NEP entraîne-t-elle pour un commissaire aux comptes qui ne la respecte pas ?

La norme devient applicable après une décision spécifique du tribunal
Sa responsabilité disciplinaire peut être engagée et la norme lui est opposable
Il peut écarter la norme si la direction approuve une autre méthode
Le non-respect entraîne une conséquence contractuelle entre le cabinet et le client

Sa responsabilité disciplinaire peut être engagée et la norme lui est opposable

Explication

Une NEP homologuée est opposable aux tiers et son non-respect peut engager la responsabilité disciplinaire du CAC. L’accord de la direction ne permet pas d’écarter une norme dotée d’une valeur réglementaire.

6. À quoi sert principalement l’information financière certifiée pour les parties prenantes d’une entité ?

À leur permettre d’évaluer sa situation économique et financière sur une base fiable
À leur permettre de diriger les activités et de valider les décisions de la direction
À leur garantir le remboursement intégral des sommes investies ou prêtées
À leur fournir une prévision certaine de ses résultats et de ses besoins futurs

À leur permettre d’évaluer sa situation économique et financière sur une base fiable

Explication

La certification rend l’information financière suffisamment fiable pour éclairer l’évaluation de l’entité par les investisseurs, banques, fournisseurs et autres parties prenantes. Elle ne transfère pas à ces parties prenantes le pouvoir de décision de la direction.

7. Laquelle décrit correctement le cadre professionnel et les responsabilités du commissaire aux comptes ?

Il exerce comme salarié de l’entité, sans obligation de formation continue ni contrôle professionnel organisé
Il intervient comme conseiller contractuel, sans secret professionnel ni responsabilité disciplinaire particulière
Il exerce en profession libérale, prête serment et est soumis au secret, à la formation continue et au contrôle qualité
Il agit comme dirigeant mandaté, prend les décisions de gestion et répond principalement devant les actionnaires

Il exerce en profession libérale, prête serment et est soumis au secret, à la formation continue et au contrôle qualité

Explication

Le CAC exerce en profession libérale, prête serment devant la cour d’appel et est soumis à plusieurs obligations professionnelles, dont le secret, la formation continue et le contrôle qualité. Sa responsabilité peut être civile, pénale et disciplinaire, ce qui exclut une simple fonction de conseil contractuel.

8. Laquelle de ces missions relève du H2A ?

Représenter les commissaires aux comptes auprès des pouvoirs publics
Élaborer les normes d’exercice professionnel pour la profession
Inscrire les commissaires aux comptes et prononcer des sanctions
Proposer le contenu des formations destinées aux commissaires aux comptes

Inscrire les commissaires aux comptes et prononcer des sanctions

Explication

Le H2A inscrit les CAC, effectue des contrôles, diligente des enquêtes et peut prononcer des sanctions. La représentation de la profession, l’élaboration des normes en vue de leur homologation et la proposition du contenu de formation relèvent plutôt de la CNCC.

9. Quelle caractéristique définit la mission d’intérêt public du commissaire aux comptes ?

Approuver les choix stratégiques qui déterminent la performance économique de l’entité
Représenter les créanciers lorsqu’une entité rencontre des difficultés financières
Établir les comptes en appliquant les décisions prises par les dirigeants de l’organisation
Donner une opinion indépendante sur la régularité et la sincérité des comptes

Donner une opinion indépendante sur la régularité et la sincérité des comptes

Explication

La mission d’intérêt public repose sur une opinion indépendante concernant la régularité et la sincérité des comptes. Le commissaire aux comptes n’établit pas les comptes et ne se substitue pas aux dirigeants dans leurs choix stratégiques.

10. Quel principe impose au commissaire aux comptes de ne pas être influencé par des liens compromettants avec l’entité contrôlée ?

L’impartialité
La compétence et la diligence
La confraternité
L’indépendance

L’indépendance

Explication

L’indépendance exige l’absence de liens personnels, financiers ou professionnels susceptibles de compromettre le jugement du CAC. L’impartialité concerne plutôt l’absence de prise de parti dans l’appréciation portée sur la situation examinée.

11. Que signifie le pouvoir permanent du commissaire aux comptes dans l’exercice de sa mission ?

Il doit examiner chaque opération dès son enregistrement par l’entité
Il intervient uniquement à la clôture lorsque les comptes sont définitivement arrêtés
Il confie le suivi quotidien des opérations aux dirigeants de l’entité auditée
Il peut intervenir au cours de l’exercice sans devoir contrôler chaque opération en continu

Il peut intervenir au cours de l’exercice sans devoir contrôler chaque opération en continu

Explication

Le pouvoir permanent permet au CAC d’intervenir pendant l’exercice, mais ne l’oblige pas à surveiller toutes les opérations en permanence. Confondre ce pouvoir avec un contrôle continu de chaque opération constitue la confusion classique.

12. Dans quelle situation le secret professionnel du commissaire aux comptes peut-il être levé ?

Lorsque le commissaire aux comptes estime qu’une information serait utile au public
Lorsque la profession recommande de partager l’information avec un confrère
Lorsque la direction de l’entité demande une transmission à un partenaire commercial
Lorsque la loi prévoit une exception et autorise la communication à une personne qualifiée

Lorsque la loi prévoit une exception et autorise la communication à une personne qualifiée

Explication

Le CAC ne communique ses informations qu’aux personnes légalement qualifiées, sauf lorsqu’une disposition légale prévoit une exception au secret. Une demande de la direction ou l’utilité supposée de l’information ne suffit pas à autoriser sa divulgation.

13. Quelle règle s’applique à la durée et à l’interruption de la mission légale du commissaire aux comptes ?

Elle dure cinq ans et prend fin automatiquement lorsque les comptes sont certifiés
Elle dure jusqu’à la clôture suivante et peut être suspendue par décision du commissaire aux comptes
Elle dure une année et peut être interrompue dès que l’entité change de direction
Elle dure trois ou six ans et ne peut pas être interrompue de manière anticipée

Elle dure trois ou six ans et ne peut pas être interrompue de manière anticipée

Explication

La mission légale est prévue pour une durée de trois ou six ans et ne peut pas être interrompue avant son terme. La certification des comptes d’un exercice ne met donc pas automatiquement fin au mandat.

14. Quelle caractéristique distingue un service autre que la certification d’une mission de certification ?

Il repose sur des informations collectées et validées par le commissaire aux comptes
Il consiste à exprimer une opinion sur la régularité des comptes annuels
Il porte sur des informations produites par l’entité, sans participation à la certification
Il vise à obtenir une assurance indépendante sur les états financiers

Il porte sur des informations produites par l’entité, sans participation à la certification

Explication

Un SACC est demandé par l’entité et réalisé à partir d’informations qu’elle a produites, sans intervenir dans la mission de certification. La certification se distingue précisément par l’expression d’une opinion sur les comptes, ce qui rend cette caractéristique inadaptée aux SACC.

15. Que signifie certifier les comptes d’une organisation ?

Vérifier que les comptes respectent les objectifs budgétaires fixés par les investisseurs
Attester qu’ils sont réguliers, sincères et donnent une image fidèle de sa situation financière
Confirmer que la direction a pris les meilleures décisions pour assurer la croissance de l’organisation
Garantir qu’ils ne comportent aucune erreur et reflètent exactement chaque opération réalisée

Attester qu’ils sont réguliers, sincères et donnent une image fidèle de sa situation financière

Explication

La certification porte sur la régularité, la sincérité et l’image fidèle des comptes. Elle ne constitue pas une garantie d’absence totale d’erreurs, car le commissaire aux comptes est soumis à une obligation de moyens.

16. Dans quel cas le co-commissariat impose-t-il la présence d’au moins deux commissaires aux comptes ?

Pour toute entité dont les dirigeants souhaitent obtenir une seconde opinion avant une opération importante
Notamment pour certaines sociétés commerciales établissant des comptes consolidés et certains organismes dépassant des critères prévus
Pour toute société qui choisit volontairement de faire contrôler ses comptes par un professionnel indépendant
Pour toute entreprise dépassant un seul seuil financier, même lorsqu’elle n’appartient à aucun secteur réglementé

Notamment pour certaines sociétés commerciales établissant des comptes consolidés et certains organismes dépassant des critères prévus

Explication

Le co-commissariat concerne notamment les sociétés commerciales établissant des comptes consolidés, certains établissements financiers et certains groupements ou partis politiques dépassant 230 000 euros de ressources. Une simple demande volontaire d’une seconde opinion ne suffit pas à créer cette obligation.

17. Qui choisit le commissaire aux comptes d’une entité ?

Le ministère de la Justice, qui désigne directement un professionnel pour chaque entité concernée
Les principaux créanciers, qui nomment un contrôleur chargé de protéger leurs intérêts
L’assemblée générale de l’entité, qui peut retenir un professionnel exerçant seul ou en société
La direction financière, qui sélectionne le candidat selon les besoins opérationnels de l’organisation

L’assemblée générale de l’entité, qui peut retenir un professionnel exerçant seul ou en société

Explication

La nomination relève du choix de l’assemblée générale, et le commissaire aux comptes peut exercer en nom propre ou sous forme de société. Le ministère de la Justice assure la tutelle de la profession, mais ne procède pas à chaque nomination.

18. Quels éléments composent la mission légale du commissaire aux comptes ?

La préparation des comptes, la fixation du budget et la validation des orientations commerciales de l’entité
L’expression d’une opinion, la vérification de l’information financière et des contrôles prévus par la loi
L’audit interne, la direction financière et la correction de toutes les anomalies découvertes dans les comptes
La gestion des risques, la négociation des financements et la représentation de l’entité auprès des administrations

L’expression d’une opinion, la vérification de l’information financière et des contrôles prévus par la loi

Explication

La mission légale associe l’expression d’une opinion, la vérification de l’information financière et des vérifications spécifiques prévues par la loi. Elle ne transforme pas le commissaire aux comptes en dirigeant ni en responsable de la gestion financière.

19. Quelle combinaison regroupe des éléments consacrés par les NEP dans la conduite de l’audit ?

Négociation commerciale, optimisation fiscale, certification juridique et direction financière
Jugement professionnel, esprit critique, assurance raisonnable et approche par les risques
Évaluation du personnel, stratégie commerciale, financement bancaire et communication institutionnelle
Gestion de l’entité, prise de décision, assurance absolue et contrôle exhaustif

Jugement professionnel, esprit critique, assurance raisonnable et approche par les risques

Explication

Les NEP consacrent notamment le jugement professionnel, l’esprit critique, l’assurance raisonnable et l’approche par les risques, ainsi que le caractère significatif et les sondages. La combinaison opposée associe au contraire des responsabilités de gestion ou des objectifs qui ne caractérisent pas ces normes.

20. Quelle affirmation décrit correctement le H2A ?

Créé en 2016 sous le nom H3C, il contrôle les comptes comme juridiction financière
Créé en 2003 sous le nom H2A, il élabore les comptes comme ordre professionnel
Créé en 2003 sous le nom H3C, il régule la profession comme autorité publique indépendante
Créé en 2003 sous le nom CNCC, il représente la profession comme organisme syndical

Créé en 2003 sous le nom H3C, il régule la profession comme autorité publique indépendante

Explication

Le H2A a été créé en 2003 sous le nom H3C par la loi de sécurité financière et constitue une autorité publique indépendante. La CNCC n’est pas cette autorité de régulation : elle représente la profession.

21. À qui le code de déontologie des commissaires aux comptes s’impose-t-il ?

Aux commissaires aux comptes inscrits depuis une durée minimale
Aux commissaires aux comptes exerçant dans une société de contrôle légal
À tout commissaire aux comptes, quel que soit son mode d’exercice
Aux commissaires aux comptes intervenant auprès d’entités d’intérêt public

À tout commissaire aux comptes, quel que soit son mode d’exercice

Explication

Le code de déontologie s’applique à tout CAC, indépendamment de la manière dont il exerce sa profession. Son champ ne dépend donc ni de la forme d’exercice, ni de l’ancienneté, ni du type d’entité contrôlée.

22. Comment caractériser l’obligation professionnelle du commissaire aux comptes lorsqu’il réalise sa mission ?

Il doit découvrir chaque erreur ou irrégularité présente dans les comptes avant de conclure sa mission
Il doit garantir un résultat comptable exact en assumant toute anomalie non détectée lors de ses contrôles
Il doit reprendre les travaux de la direction afin de s’assurer personnellement de chaque écriture comptable
Il doit mettre en œuvre les diligences professionnelles requises et les consigner dans son dossier

Il doit mettre en œuvre les diligences professionnelles requises et les consigner dans son dossier

Explication

Le commissaire aux comptes est tenu à une obligation de moyens et doit pouvoir démontrer le respect des diligences professionnelles dans son dossier. Cette obligation ne l’impose pas de rechercher systématiquement toutes les erreurs et irrégularités.

23. Quelle situation respecte le principe de non-immixtion du commissaire aux comptes dans la gestion ?

Contrôler une décision prise par les dirigeants sans choisir la décision à leur place
Autoriser une dépense importante pour corriger une anomalie détectée en comptabilité
Nommer le responsable financier chargé d’appliquer les recommandations du cabinet
Définir la stratégie commerciale afin de réduire les risques relevés pendant l’audit

Contrôler une décision prise par les dirigeants sans choisir la décision à leur place

Explication

Le CAC contrôle l’entité, tandis que les dirigeants prennent les décisions de gestion. Choisir la stratégie, autoriser une dépense ou nommer un responsable reviendrait à s’immiscer dans la direction de l’entreprise.

24. Dans quelle situation la nomination d’un commissaire aux comptes devient-elle obligatoire en raison de seuils financiers et sociaux ?

Lorsque l’entreprise dépasse simultanément les trois seuils fixés pour le bilan, le chiffre d’affaires et l’effectif
Lorsque l’entreprise dépasse un seul des seuils fixés concernant le total du bilan, le chiffre d’affaires ou l’effectif
Lorsque l’entreprise demande à ses associés de désigner un commissaire aux comptes après sa clôture annuelle
Lorsque l’entreprise dépasse au moins deux des trois seuils fixés concernant le bilan, le chiffre d’affaires et l’effectif

Lorsque l’entreprise dépasse au moins deux des trois seuils fixés concernant le bilan, le chiffre d’affaires et l’effectif

Explication

L’obligation naît lorsque l’entreprise dépasse deux des trois seuils prévus : 5 millions d’euros de total bilan, 10 millions d’euros de chiffre d’affaires hors taxes et plus de 50 salariés. Le dépassement d’un seul seuil ne suffit pas à déclencher cette obligation.

25. Quelle autorité ministérielle supervise respectivement l’expertise comptable et le contrôle légal exercé par les commissaires aux comptes ?

L’Économie et les Finances pour l’expertise comptable, la Justice pour le contrôle légal
L’Économie pour les deux professions, sans intervention de la Justice
La Justice pour les deux professions, sans intervention de l’Économie
La Justice pour l’expertise comptable, l’Économie pour le contrôle légal

L’Économie et les Finances pour l’expertise comptable, la Justice pour le contrôle légal

Explication

Le ministère de l’Économie et des Finances supervise l’Ordre des experts-comptables, tandis que le ministère de la Justice supervise les commissaires aux comptes par l’intermédiaire du H2A et de la CNCC. La confusion fréquente consiste à attribuer les deux domaines au même ministère.

Révisez avec les flashcards

Mémorisez les réponses avec 50 flashcards sur Commissariat aux comptes.

Qu'est-ce que la certification des comptes ?

Attester que les comptes sont réguliers, sincères et fidèles.

Que permet la certification des comptes aux investisseurs et banques ?

D'évaluer la situation économique et financière de l'entité.

Quel est le rôle principal de la mission d’intérêt public du CAC ?

Donner une opinion indépendante sur la régularité et la sincérité des comptes.

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Approfondir avec la fiche

Consultez la fiche de révision complète sur Commissariat aux comptes.

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