Fiche de révision : La montée des sociétés modernes

📋 Plan du Cours

1. La société comme entité juridique
2. Les raisons d’exister des sociétés
3. L’essor de la société moderne
4. Les formes d’organisation des entreprises
5. Gouvernance et problème d’agence
6. Le rôle du conseil d’administration
7. Coûts de transaction et frontières

📖 1. La société comme entité juridique

🔑 Notions clés & Définitions

• Société : Organisation juridique créée pour exercer une activité commerciale et distincte juridiquement de ses propriétaires.

📝 Points essentiels

• Une société peut :
  • posséder des actifs
  • signer des contrats
  • emprunter
  • embaucher
  • réaliser des bénéfices
  • poursuivre autrui en justice
  • être poursuivie

📖 2. Les raisons d’exister des sociétés

🔑 Notions clés & Définitions

• Responsabilité limitée : La responsabilité limitée signifie que les actionnaires ne peuvent normalement pas perdre davantage que le montant investi dans la société.

★ À maîtriser

• Une société peut lever d’importantes sommes en vendant des actions ou en émettant de la dette.

Compléments

• Un investisseur qui place 1 000 $ dans une société ne doit généralement pas payer sur ses fonds personnels le million de dollars de dettes restant si la société fait faillite.

• Les capitaux peuvent financer :

  • de nouvelles usines
  • la technologie
  • la recherche
  • l’expansion internationale
  • des acquisitions

• La société peut continuer d’exister même si un actionnaire meurt ou vend ses actions, ou si des dirigeants quittent l’entreprise.

📖 3. L’essor de la société moderne

★ À maîtriser

• La société moderne a gagné en importance pendant la révolution industrielle et le développement des entreprises de grande taille.

• À mesure que les entreprises grandissaient, elles avaient besoin de davantage de capitaux, de travailleurs et d’usines, ainsi que d’une meilleure organisation et de gestionnaires professionnels.

Compléments

• Les petites entreprises ne pouvaient pas toujours gérer la complexité des activités de grande échelle, tandis que la structure sociétaire permettait aux entreprises de grandir davantage.

💡 Astuce mémo

La croissance des entreprises → le besoin de capitaux, de travailleurs et de gestionnaires professionnels.

📖 4. Les formes d’organisation des entreprises

🔑 Notions clés & Définitions

• Entreprise individuelle : Entreprise détenue et contrôlée par une seule personne, qui bénéficie d’un contrôle direct mais dispose d’un accès limité aux capitaux et assume une responsabilité illimitée.
• Partenariat : Entreprise détenue par au moins deux personnes, qui peuvent réunir davantage de capitaux et de compétences et partager les responsabilités, mais risquent des conflits et peuvent assumer une responsabilité personnelle importante.

★ À maîtriser

📌 La société se distingue de l’entreprise individuelle et du partenariat par sa personnalité juridique distincte, sa responsabilité limitée, son accès plus facile aux capitaux et sa continuité, ce qui lui permet de devenir très grande.

Compléments

• La forme d’une société influence : qui la possède, qui la contrôle, qui prend les risques, comment les décisions sont prises, comment les capitaux sont levés, comment les bénéfices sont répartis

💡 Astuce mémo

L’entreprise individuelle concentre propriété et contrôle ; la société les sépare.

📖 5. Gouvernance et problème d’agence

🔑 Notions clés & Définitions

• Séparation de la propriété et du contrôle : Situation où les actionnaires possèdent la société sans nécessairement la gérer eux-mêmes, tandis que les dirigeants la font fonctionner.
• Problème principal-agent : Situation où les intérêts des dirigeants, qui gèrent la société, diffèrent de ceux des actionnaires, qui fournissent les capitaux et la possèdent.

★ À maîtriser

• Les intérêts des dirigeants peuvent être rapprochés de ceux des actionnaires par une rémunération liée à la performance, la surveillance du conseil d’administration, le vote des actionnaires et la pression possible d’une prise de contrôle.

Compléments

• La gouvernance d’entreprise est le système utilisé pour contrôler et gérer la société.

• La chaîne de gouvernance et de production est : les actionnaires élisent le conseil d’administration, le conseil supervise les dirigeants, les dirigeants gèrent les employés, les employés produisent des biens et services, l’activité génère des bénéfices, dont une partie est reversée aux actionnaires

💡 Astuce mémo

L’actionnaire finance et possède ; le dirigeant gère.

📖 6. Le rôle du conseil d’administration

📝 Points essentiels

• Le conseil d’administration supervise et oriente la direction de la société.

• Le conseil d’administration surveille les dirigeants, nomme ou révoque le directeur général, approuve les décisions stratégiques importantes, protège les intérêts des actionnaires et fournit des conseils stratégiques.

📖 7. Coûts de transaction et frontières

🔑 Notions clés & Définitions

• Coûts de transaction : Coûts liés à la réalisation d’un échange économique.

★ À maîtriser

📌 Lorsque les coûts de transaction sont très élevés, une entreprise peut avoir intérêt à produire un bien en interne plutôt qu’à l’acheter à une autre entreprise.

📌 Les entreprises arbitrent entre les transactions de marché et l’organisation interne en choisissant d’acheter un bien à une autre entreprise ou de le produire elles-mêmes.

Compléments

• Ils comprennent :

  • la recherche d’un fournisseur
  • la négociation d’un contrat
  • la surveillance du fournisseur
  • l’exécution de l’accord

• Pour obtenir des puces électroniques, un constructeur automobile peut les acheter à une autre entreprise ou créer sa propre division de production de puces, en comparant les coûts et les risques des deux options.

💡 Astuce mémo

Acheter sur le marché ou produire en interne : comparer les coûts et les risques.

📊 Tableaux de synthèse

Comparaison des formes d’entreprise