Fiche de révision : Conseil médical des fonctionnaires

Plan du Cours

  1. Champ du conseil médical
  2. Arrêtés préfectoraux cités

1. Champ du conseil médical

★ À maîtriser

  • Le document traite de: la liste des médecins agréés, l’organisation des conseils médicaux, les conditions d’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics, le régime des congés de maladie des fonctionnaires

Compléments

  • Le document relève de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités et concerne le Conseil médical.

2. Arrêtés préfectoraux cités

Points essentiels

  • Les arrêtés préfectoraux cités sont:
    • n°25-XVIII-302
    • n°25-XVIII-568
    • n°25-XVIII-616
    • n°25-XVIII-724
    • n°25-XVIII-784
    • n°26-XVIII-21
    • n°26-XVIII-143

Teste tes connaissances

Teste tes connaissances sur Conseil médical des fonctionnaires avec 4 questions à choix multiples et corrections détaillées.

1. Quels domaines relèvent du champ du conseil médical présenté ?

2. Quelle institution administrative est liée au Conseil médical dans le périmètre présenté ?

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Quels sujets traite le document sur le conseil médical ?

La liste des médecins agréés, l’organisation des conseils médicaux, les conditions d’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics et le régime des congés de maladie des fonctionnaires.

À quelle direction appartient le document sur le conseil médical ?

À la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités.

Quel organisme est concerné par le document de la Direction départementale ?

Le Conseil médical.

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