★ À maîtriser
Compléments
1. Quels domaines relèvent du champ du conseil médical présenté ?
2. Quelle institution administrative est liée au Conseil médical dans le périmètre présenté ?
3. Lequel de ces arrêtés préfectoraux figure parmi ceux qui sont cités ?
Quels sujets traite le document sur le conseil médical ?
La liste des médecins agréés, l’organisation des conseils médicaux, les conditions d’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics et le régime des congés de maladie des fonctionnaires.
À quelle direction appartient le document sur le conseil médical ?
À la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités.
Quel organisme est concerné par le document de la Direction départementale ?
Le Conseil médical.
Quels sont les numéros des arrêtés préfectoraux cités dans le document ?
Les arrêtés n°25-XVIII-302, n°25-XVIII-568, n°25-XVIII-616, n°25-XVIII-724, n°25-XVIII-784, n°26-XVIII-21 et n°26-XVIII-143.
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