Droit maritime international

Extrait de la fiche de révision

Plan du Cours

  1. Origines historiques de l’assurance maritime
  2. Guerres et modernisation du transport maritime
  3. Définition du navire et du risque Corps
  4. Marché maritime et sinistres majeurs
  5. Armateur et affrètement coque-nue
  6. Types de navires et risques spécifiques
  7. Cadre juridique de l’assurance maritime
  8. Risques des navires offshore
  9. Cadre anglais de l’assurance maritime
  10. Réformes du droit des assurances
  11. Droit français et OMI
  12. Responsabilité maritime internationale
  13. Convention d’Athènes et responsabilité maritime
  14. Assistance maritime et indemnité spéciale
  15. Avarie commune et répartition des pertes
  16. Prévention des abordages en mer
  17. Lignes de charge et sécurité des navires 18.…
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Aperçu du QCM

1. Comment les Phéniciens ont-ils préfiguré la mutualisation assurantielle face aux périls maritimes ?

2. Dans le nauticum foenus, à quel moment l’armateur reçoit-il la somme correspondant à l’indemnité espérée ?

3. Quel événement réglementaire a eu lieu à Gênes en 1336 ?

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Aperçu des flashcards

Comment les Phéniciens ont-ils préfiguré la mutualisation assurantielle ?

En mettant en gage des marchandises pour indemniser les victimes des périls maritimes.

Qu’est-ce que le nauticum foenus dans le droit romain ?

Un prêt maritime avec remboursement majoré si le navire arrive à bon port.

Quelle année a vu le premier décret réglementant les assurances à Gênes ?

1336.

Quel texte de 1681 a établi les principes de l’assurance maritime contemporaine ?

L’Ordonnance sur la Marine rédigée sous l’initiative de Colbert.

Qui a initié l’Ordonnance sur la Marine de 1681 ?

Colbert.

Quelle influence a eu le Marine Insurance Act de 1906 ?

Il a codifié les règles anglaises et influencé l’assurance maritime mondiale.

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Questions fréquentes

Que contient la fiche de révision sur Droit maritime international ?

La fiche de révision couvre les notions essentielles de Droit maritime international. Elle est structurée par thématiques pour faciliter l'apprentissage et la mémorisation, avec des définitions clés, des explications et des synthèses.

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Combien de questions contient le QCM sur Droit maritime international ?

Le QCM contient 61 questions à choix multiples avec corrections détaillées et explications pour chaque réponse. Idéal pour tester tes connaissances et identifier tes lacunes.

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Comment réviser Droit maritime international avec les flashcards ?

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