QCM : Marché de travaux et conduite d’opération (11 questions)

Explication

Le maître d’ouvrage est le nom légal du client qui réalise les travaux et le pouvoir adjudicateur, mais il n’est pas nécessairement le financeur. Assimiler le client au financeur confond deux rôles distincts ; le maître d’œuvre étudie ou conçoit l’ouvrage, et l’entreprise l’exécute.

Explication

Le maître d’ouvrage définit et approuve le programme, puis fixe notamment le processus de réalisation et le mode de consultation des prestataires. Élaborer les plans détaillés relève de la maîtrise d’œuvre, tandis que l’exécution matérielle revient aux entreprises.

Explication

La loi MOP organise les relations entre la maîtrise d’ouvrage publique et la maîtrise d’œuvre privée, notamment lorsqu’une entité publique commande une construction dans un marché public. Les CCAG fixent des stipulations administratives, tandis que la norme AFNOR et le Code civil donnent d’autres définitions du maître d’ouvrage.

Explication

Un CCAG est un document-type qui fixe les stipulations administratives applicables à une catégorie de marchés et précise les droits et obligations des cocontractants pendant l’exécution. Un CCTG porte sur des clauses techniques générales ; la loi MOP est un cadre législatif et la norme AFNOR définit notamment le maître d’ouvrage.

Explication

La liberté d’accès signifie que les opérateurs économiques peuvent accéder aux procédures de commande publique. L’égalité de traitement, qui constitue un principe distinct, concerne la manière dont les candidats sont traités pendant ces procédures.

Explication

Le maître d’ouvrage doit préciser le besoin et s’assurer que l’opération est faisable et opportune avant son lancement. Le choix de l’entreprise et la conception détaillée ne constituent pas les démarches préalables indiquées pour cette mission.

Explication

Le coordonnateur SPS conseille le maître d’ouvrage et doit l’informer, ainsi que le maître d’œuvre, des manquements à la sécurité en cas de danger grave et imminent. Le contrôleur technique, contrairement à cette fonction de prévention, donne des avis sur les problèmes techniques et vérifie les ouvrages.

Explication

Le titulaire doit désigner une personne habilitée à le représenter et informer le maître d’ouvrage de tout changement de représentant pendant l’exécution du marché. La réception des travaux intervient à une étape ultérieure et ne constitue pas le moment prévu pour cette information.

Explication

Dans un marché à prix unitaires, les quantités rémunérées sont celles réellement mises en œuvre, alors que le prix forfaitaire s’applique globalement aux travaux prévus. La deuxième réponse inverse ces deux modes de rémunération.

Explication

Les études de pré-faisabilité permettent de comparer des options, puis le maître d’ouvrage valide celle qui convient le mieux. Le choix du prestataire intervient dans une étape ultérieure de réalisation, et non comme conséquence de ces études.

Explication

Les résultats des sondages doivent être communiqués au titulaire, qui les reporte précisément sur le terrain au moyen d’un piquetage spécial. Les exploitants sont consultés pour les mesures de prévention, mais ils ne sont pas chargés de réaliser ce piquetage.