Les origines des matières biologiques comprennent : l’origine végétale (phytothérapie), l’origine animale (opothérapie), l’origine microbiologique, notamment les champignons, bactéries et micro-organismes
L’insuline, l’hormone de croissance et les vaccins sont des exemples de médicaments biologiques ; Lantus est une insuline glargine destinée aux personnes diabétiques.
Les biosimilaires cités sont Abasaglar® pour l’insuline glargine (référence : Lantus®), Zarzio® et Nivestim® pour le filgrastim (référence : Neupogen®), Inflectra® et Remsima® pour l’infliximab (référence : Remicade®), ainsi que Binocrit® et Retacrit® pour l’époétine (référence : Eprex®).
★ À maîtriser
📌 Toute matière première doit respecter les monographies de la Pharmacopée ; si elle n’y est pas décrite, le fabricant ou le fournisseur doit fournir un dossier de qualité.
Compléments
📌 Chaque lot de matière première doit porter un numéro de lot et une date de péremption, être accompagné d’un certificat d’analyse et être inscrit au registre des matières premières pour son entrée, sa sortie, son utilisation et sa destruction.
📌 Le pharmacien est responsable de la qualité des matières premières utilisées dans ses préparations et doit s’approvisionner uniquement auprès de fournisseurs autorisés.
Les préparations hospitalières sont préparées à l’avance en petites séries pour un ou plusieurs patients et délivrées sous la responsabilité d’un pharmacien.
Les placebos fabriqués par les pharmacies à usage intérieur sont qualifiés de préparations hospitalières.
Exemples de matières premières utilisées en officine : l’acide salicylique en préparation dermatologique, la lanoline comme excipient dans les pommades, la glycérine comme excipient ou principe actif à usage laxatif, le bicarbonate de sodium dans certaines préparations magistrales
Les préparations officinales portent un nom ; le sirop simple en est un exemple.
📌 Les placebos se distinguent entre ceux réservés aux essais cliniques et ceux désignés comme « placebo dodo » pour les troubles du sommeil ou « placebo bobo » pour les antalgiques.
L’officinale suit la Pharmacopée ; la magistrale suit une prescription individuelle.
Les exemples de vaccins cités sont :
Les sérums immunologiques, ou immunoglobulines, apportent directement des anticorps et confèrent une immunité passive ; les exemples cités sont les immunoglobulines anti-HBs contre l’hépatite B et les immunoglobulines antitétaniques.
Les allergènes sont utilisés en diagnostic, notamment par des tests cutanés avec des extraits, ou en désensibilisation contre les pollens et les acariens afin de réduire une réaction allergique.
Les médicaments immunomodulateurs, comme les interférons, stimulent ou modulent l’immunité dans certaines maladies, notamment certaines hépatites ou la sclérose en plaques.
★ À maîtriser
📌 Pour obtenir l’AMM d’un médicament hybride, le dossier contient des études cliniques ou pharmacologiques complémentaires aux données classiques, car la bioéquivalence seule ne suffit pas.
Compléments
📌 Prograf® est une forme à libération immédiate de tacrolimus, tandis qu’Advagraf® est une forme à libération prolongée qui modifie la pharmacocinétique et constitue un exemple d’hybride.
Générique : bioéquivalence seule ; hybride : différences et études complémentaires.
L’homéopathie utilise des médicaments selon la loi des semblables et prend en compte l’ensemble des symptômes personnels de la personne.
Les substances à l’origine des médicaments homéopathiques peuvent être végétales, minérales ou, dans certains cas, issues du monde animal, et un médicament homéopathique peut contenir plusieurs principes actifs.
★ À maîtriser
📌 Le nom chimique décrit la structure atomique ou moléculaire du médicament et sert surtout aux chercheurs, tandis que la DCI est un nom standardisé identique dans tous les pays et que le nom commercial est attribué par le laboratoire qui commercialise le médicament.
Compléments
Des exemples de dispositifs médicaux sont :
Un médicament générique peut être désigné par la DCI suivie du nom du laboratoire, comme Bisoprololo Mylan®, ou par un nom fantaisie suivi de « Gé », comme Bisocé Gé.
★ À maîtriser
📌 Le conditionnement secondaire, ou à défaut le conditionnement primaire, doit porter des mentions facilement lisibles, clairement compréhensibles et indélébiles. - Article R-5143
📌 Une préparation contenant des substances vénéneuses de Liste I, Liste II ou des stupéfiants porte les mentions « RESPECTER LES DOSES PRESCRITES » et « UNIQUEMENT SUR ORDONNANCE » ; elle peut aussi porter « NE PAS AVALER ».
Compléments
📌 Une préparation sans substance vénéneuse ou exonérée porte la mention « NE PAS AVALER ».
★ À maîtriser
Une demande d’AMM est adressée à l’Agence européenne pour l’évaluation des médicaments (EMEA ou EMA) pour une autorisation valable dans la Communauté européenne, ou au directeur général de l’ANSM pour la France.
L’AMM mentionne : le nom et l’adresse du responsable de la mise sur le marché, la dénomination spéciale du médicament (DCI ou dénomination scientifique assortie d’une marque® ou du nom du fabricant), la composition intégrale du médicament par unité de prise ou de volume
Compléments
Le laboratoire doit garantir :
L’ANSM supervise la chaîne de production, de fabrication et de distribution des produits de santé, à l’exception de leur distribution en officine.
L’ANSM intervient notamment sur : les matières premières et les médicaments, les réactifs de laboratoire, les dispositifs médicaux, les produits sanguins, les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (A.D.D.M.S.), les produits cosmétiques, les préparations magistrales et hospitalières, les organes, tissus, cellules, produits de thérapie génique et de thérapie cellulaire, ainsi que le tatouage
L’ANSM gère onze commissions, dont celles de l’AMM, de la Pharmacopée, du contrôle de la publicité et des recommandations sur le bon usage, de transparence, d’évaluation des produits et prestations, et de pharmacovigilance.
La commission de pharmacovigilance coordonne les actions des 31 centres régionaux de pharmacovigilance et veille au respect des procédures de surveillance.
Le bulletin « vigilance » rappelle des alertes en :
★ À maîtriser
L’octroi d’une AMM repose généralement sur :
L’expertise analytique de la qualité pharmaceutique vérifie la formule, les techniques et contrôles des matières premières, des excipients, du produit fini et des matériaux de conditionnement, ainsi que la stabilité du produit fini.
L’expertise pharmacologique de sécurité évalue chez l’animal la toxicité et l’activité pharmacologique afin de permettre ensuite des essais chez l’homme, notamment des essais tératogènes et pharmacocinétiques.
L’expertise clinique évalue scientifiquement la valeur thérapeutique du médicament en déterminant le rapport entre le bénéfice attendu et le risque encouru par le malade.
La phase I réalise les premiers essais chez l’homme, sur des volontaires sains ou, en cancérologie, sur 10 à 40 personnes, pour étudier l’activité pharmacodynamique, les paramètres pharmacocinétiques, la tolérance et la sécurité d’emploi ; elle dure un à deux ans.
La phase II évalue l’efficacité et le potentiel d’activité du produit, sa posologie, ses interactions éventuelles avec les médicaments majeurs et sa forme, chez 40 à 80 volontaires malades ; elle dure deux à trois ans.
La phase III compare le médicament aux autres thérapeutiques, confirme son efficacité et sa tolérance, peut inclure des essais contre placebo en aveugle ou double aveugle, et peut conduire à une reformulation galénique ; elle précise la forme et la posologie chez des volontaires malades pouvant aller jusqu’à 1 000 personnes et dure quatre à cinq ans.
La phase IV commence avec la commercialisation et se poursuit jusqu’au retrait du marché ; elle recherche notamment des effets indésirables rares et imprévisibles, évalue l’efficacité réelle et peut conduire à de nouvelles indications ou présentations.
L’AMM est délivrée pour cinq ans, mais peut être modifiée, suspendue ou retirée à tout moment.
Compléments
Les trois critères d’AMM font l’objet d’expertises accompagnées de dossiers correspondants et introduites par le Résumé des Caractéristiques du Produit (RCP).
Les essais cliniques se déroulent en quatre phases successives, de la phase I à la phase IV.
L’obtention de l’AMM permet la commercialisation du médicament.
Des demandes d’AMM allégées concernent :
En 1988, la loi Huriet a instauré des mesures de protection des participants aux recherches biomédicales.
Qualité → sécurité → efficacité ; phases I à IV, de l’humain aux effets après commercialisation.
★ À maîtriser
Le système national de pharmacovigilance comprend : l’ANSM, la Commission nationale de pharmacovigilance, les 31 centres régionaux de pharmacovigilance (CRPV), les membres des professions de santé
Tout médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien ou sage-femme ayant constaté ou appris un effet indésirable doit le déclarer aussitôt au CRPV au moyen de l’imprimé de déclaration.
Une ATU peut être accordée à un médicament dont l’efficacité et la sécurité sont présumées et qui est susceptible de présenter un bénéfice réel.
L’ATU de cohorte concerne des médicaments fortement présumés efficaces, au profil de sécurité acceptable, dont le dossier d’AMM est en cours de rédaction ou d’enregistrement ; elle est demandée par le laboratoire, qui s’engage à déposer une demande d’AMM dans un délai fixé.
📌 L’AAP, autorisée par la HAS après avis de l’ANSM, concerne notamment les demandes d’ATU de cohorte, d’ATU d’extension, de post-ATU et de prises en charge temporaires post-AMM ; l’AAC relève exclusivement de l’ANSM et couvre notamment les ATU nominatives et les RTU.
Compléments
Depuis l’affaire du Mediator®, les patients peuvent déclarer eux-mêmes directement en ligne un effet indésirable sur le site de l’ANSM.
Le symbole de surveillance renforcée sur la notice ou le RCP indique que le médicament fait l’objet d’une surveillance renforcée.
📌 L’ATU est accordée pour une durée limitée, au bénéfice de patients nommément désignés ou d’une cohorte, sous la responsabilité d’un médecin traitant, notamment pour une pathologie grave ou en l’absence de traitement approprié.
La durée maximale d’une ATU de cohorte est d’un an et son renouvellement nécessite une nouvelle demande.
L’accès précoce vise des médicaments innovants sans alternative, utilisés dans des pathologies rares, graves ou invalidantes, et permet leur autorisation et leur financement avant l’AMM ou dans l’attente de leur inscription au remboursement.
L’accès compassionnel permet, à titre dérogatoire, d’utiliser un médicament sans AMM en France ou dans une indication particulière pour une maladie grave ou rare, lorsqu’il n’existe pas de traitement approprié, que le patient ne peut être inclus dans un essai clinique et que le traitement ne peut être différé.
L’ANSM peut établir un CPC s’il existe un besoin thérapeutique et si le rapport bénéfice/risque du médicament est présumé favorable, notamment au vu de données scientifiques publiées d’efficacité et de tolérance.
La durée maximale de validité d’une RTU était de 3 ans.
Repérer un effet indésirable → le déclarer au CRPV → surveiller le médicament.
★ À maîtriser
📌 Un médicament homéopathique peut être dispensé d’AMM s’il est administré par voie orale ou externe, ne comporte pas d’indication thérapeutique particulière sur l’étiquette et présente un degré de dilution garantissant son innocuité.
📌 L’AMM centralisée vaut dans tous les pays de la Communauté européenne et est obligatoire pour les médicaments de haute technologie, de biotechnologie et les médicaments orphelins ; l’AMM nationale concerne un seul pays, tandis que l’AMM décentralisée concerne au moins deux pays.
Compléments
📌 Les spécialités ou compositions homéopathiques qui peuvent comporter des indications thérapeutiques font l’objet d’une AMM.
L’harmonisation de la législation européenne sur les médicaments a commencé en 1965 et la Communauté européenne a institué l’EMEA trente ans plus tard.
Depuis 2001, une réforme vise à rationaliser et simplifier les procédures réglementaires européennes d’autorisation des médicaments.
Un effet indésirable grave et inattendu survenu dans un pays tiers doit être signalé par le laboratoire à l’EMA et aux agences nationales des États membres dans un délai maximal de quinze jours.
Pour les génériques, les demandes d’AMM peuvent être allégées si leur RCP est identique à celui du princeps autorisé par la Communauté européenne et si les génériques portent le même nom dans tous les États membres.
Les demandes d’AMM des génériques sont dispensées d’essais cliniques si le princeps est commercialisé depuis au moins dix ans.
Dans la procédure de reconnaissance mutuelle, un État membre de référence réalise l’évaluation du dossier, les autres États peuvent émettre des objections et, si les désaccords persistent après la phase de coordination, l’EMA intervient dans l’arbitrage.
★ À maîtriser
📌 En France, la publicité auprès du public n’est admise que pour les médicaments non soumis à prescription médicale et non remboursables par les caisses d’assurance maladie.
Le SMR est qualifié de majeur ou important pour un remboursement à 65 %, de modéré pour 30 %, de faible pour 15 %, ou d’insuffisant pour justifier une prise en charge ; le remboursement à 100 % concerne notamment les médicaments reconnus comme irremplaçables et particulièrement coûteux, et ne correspond pas à un niveau distinct de SMR.
Les cinq niveaux de l’ASMR sont :
📌 Pour ouvrir droit au remboursement, un médicament d’exception doit être prescrit sur une ordonnance de médicament d’exception, par laquelle le prescripteur s’engage à respecter les seules indications de la FIT, qui peuvent être plus restrictives que celles de l’AMM.
Compléments
📌 La publicité destinée au public doit comporter un message de prudence et inviter à consulter un médecin ou un pharmacien si les symptômes persistent ; elle doit également respecter les dispositions de l’AMM.
En 2003, l’interdiction de publicité au grand public pour des médicaments soumis à prescription n’a pas été levée, même à titre expérimental, pour l’asthme, la bronchite chronique, le diabète et le SIDA.
L’ANSM peut réévaluer ou sous-évaluer le SMR d’un médicament.
Le RCP indique notamment :
La FIT décrit notamment : l’évaluation de l’intérêt thérapeutique, l’évaluation du risque thérapeutique, les conditions d’utilisation, les mises en garde aux prescripteurs, les spécifications économiques, les indications thérapeutiques prises en charge
Le SMR mesure le service rendu ; l’ASMR mesure le progrès par rapport à l’existant.
★ À maîtriser
Compléments
Depuis 2014, les médicaments ne portent plus de vignette et sont identifiés par un code-barres et un code Datamatrix.
Les préparations magistrales PMR sont remboursées à 65 %, tandis que les préparations magistrales PM4 à base de spécialités déconditionnées dont le taux de prise en charge est de 30 % sont remboursées à 30 %.
Les dispositifs médicaux inscrits sur la LPPR sont remboursés de 60 % à 100 % ou selon un forfait.
Les médicaments en ATU ou post-ATU sont remboursés à 100 %.
Les vaccins sont remboursés selon leur inscription sur la liste et le taux est généralement de 65 %.
Les contraceptifs pour les mineures jusqu’à 26 ans sont pris en charge à 100 %.
📌 Les médicaments en rapport avec une affection de longue durée (ALD) sont pris en charge à 100 %.
★ À maîtriser
Compléments
Le code CIP utilise le préfixe 3400 pour les médicaments, un chiffre de classification de 0 à 9, un code CIP 7 composé de 7 caractères sans clé de contrôle depuis le 30 décembre 2010, et une clé de contrôle de 0 à 9 calculée automatiquement.
Dans le chiffre de classification du code CIP, 9 correspond à l’allopathie et les chiffres de 1 à 4 à l’homéopathie.
Le code CIP 7 doit disparaître à terme et sa clé de contrôle, située en septième position, doit être supprimée pour augmenter la capacité de codification.
Les produits de santé sans AMM, notamment les dispositifs médicaux, les produits diététiques et les dermo-cosmétiques, utilisent le préfixe 3401.
La fabrication, l’importation et la distribution de substances actives, y compris en vue de l’exportation, ne peuvent être exercées que dans des établissements autorisés par l’ANSM.
L’usage pharmaceutique des matières premières est présumé lorsqu’elles sont cédées à un établissement pharmaceutique, une pharmacie à usage intérieur, une officine, certains médecins ou vétérinaires autorisés, ou certains établissements ou organismes autorisés ; cette présomption cesse si le cédant justifie une autre destination par une attestation de l’acheteur.
Les matières premières à usage pharmaceutique doivent répondre aux spécifications de la pharmacopée lorsqu’elles existent.
Les substances actives utilisées comme matières premières dans les médicaments à usage humain doivent être fabriquées et distribuées conformément aux bonnes pratiques dont les principes sont définis par le directeur général de l’ANSM.
Les contrôles de qualité vérifient :
Les tests de laboratoire font partie intégrante des bonnes pratiques de fabrication et leurs exigences sont décrites dans les réglementations BPF.
📌 Les pharmacies et pharmacies à usage intérieur doivent tenir un registre des matières premières et articles de conditionnement conformément aux bonnes pratiques de préparation.
Teste tes connaissances sur Remboursement et matières premières avec 11 questions à choix multiples et corrections détaillées.
1. Un produit est présenté comme prévenant une maladie et agit par un mécanisme immunologique chez l’humain. Quelle qualification correspond à la définition légale du médicament ?
2. Pour qu’un produit soit qualifié de spécialité générique d’un médicament de référence, quelle combinaison doit être établie ?
Mémorisez les concepts clés de Remboursement et matières premières avec 10 flashcards interactives.
Selon le Code de la Santé Publique, qu’est-ce qu’un médicament ?
Une substance ou composition présentée comme curative ou préventive, ou utilisée pour diagnostiquer ou modifier des fonctions physiologiques.
Que sont les matières premières à usage pharmaceutique ?
Des substances actives ou des excipients utilisés pour préparer des médicaments.
Quelle dénomination désigne un médicament préparé à l’avance sous un conditionnement particulier ?
Une spécialité pharmaceutique.
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