QCM : Biens propres et pouvoirs conjugaux (67 questions)

Explication

Le choix préalable des futurs époux doit être exprimé dans un contrat de mariage nécessairement notarié, sous peine de nullité. Le contrat sous seing privé méconnaît cette formalité, la déclaration orale ne remplace pas le contrat et le greffe n’est pas l’autorité requise.

Explication

En l’absence de contrat exprimant un autre choix, les époux sont automatiquement soumis au régime légal dès la célébration du mariage. La séparation de biens ne découle pas de l’absence de contrat, et le choix n’est pas reporté après le mariage.

Explication

L’article 1396, alinéa 3, pose le principe selon lequel les époux ne peuvent modifier leur régime par leur seule volonté après le mariage. La liberté de l’article 1387 concerne le choix conventionnel, tandis que la règle d’immutabilité ne se limite pas au régime légal.

Explication

L’immutabilité interdit aux époux de modifier directement, par leur seule volonté, la composition des masses patrimoniales ; la convention transformant un bien commun en bien propre est entachée de nullité absolue. Un accord mutuel ne suffit pas à lever cette interdiction, et il ne s’agit pas d’une simple mesure de gestion.

Explication

Le régime légal distingue trois masses de biens : les biens propres de chaque époux et les biens communs. Les dettes relèvent de la répartition du passif et ne remplacent pas l’une de ces masses patrimoniales.

Explication

La masse commune, aussi appelée masse d’acquêts, regroupe les biens appartenant conjointement aux époux et se partage par moitié entre eux ou leurs héritiers lors de la dissolution. Une répartition fondée sur les contributions financières ou sur les dettes ne correspond pas à ce principe.

Explication

L’article 1401 inclut dans la communauté les acquêts réalisés pendant le mariage grâce à l’industrie personnelle des époux, qu’ils agissent ensemble ou séparément. L’acquisition antérieure confond la date pertinente, l’acquisition gratuite confond le titre, et l’achat par un seul époux méconnaît la possibilité d’un acquêt individuel.

Explication

L’article 1403 maintient la pleine propriété du bien propre à l’époux, tandis que la communauté a droit aux fruits perçus et non consommés. Dire que les loyers sont propres confond le bien productif avec ses fruits; rendre l’appartement commun confond le bien propre avec les revenus qu’il produit.

Explication

Pour constituer un acquêt de communauté, le bien doit être acquis à titre onéreux pendant le mariage; les deux critères sont réunis ici. L’achat par un seul époux n’exclut pas la communauté, une acquisition payante n’est pas gratuite, et le véhicule est acquis pendant le mariage.

Explication

Les prérogatives de divulgation et le monopole d’exploitation restent propres à l’auteur, alors que les produits pécuniaires de l’exploitation acquis pendant le mariage tombent en communauté. Attribuer les revenus à l’auteur comme biens propres confond ceux-ci avec ses prérogatives personnelles; rendre le monopole commun confond le droit de l’auteur avec le produit financier.

Explication

Les gains et salaires sont communs, mais l’article 223 laisse à chaque époux leur libre perception et leur libre disposition. Les qualifier de propres confond pouvoir de gestion et nature du bien; exiger l’accord du conjoint ou appliquer d’emblée la gestion des acquêts ordinaires méconnaît cette règle particulière.

Explication

La première chambre civile a reconnu le caractère commun des gains et salaires le 8 février 1978. Le 31 mars 1992 correspond à l’arrêt Authier sur les dettes liées à la jouissance des biens propres, tandis que les autres dates ne sont pas celle de cette reconnaissance.

Explication

Les gains et salaires investis dans l’acquisition d’un bien deviennent des biens communs ordinaires. Maintenir la gestion exclusive confond le salaire non transformé avec la somme investie; la réalisation de l’achat par un époux ne rend pas les titres propres, et d’éventuels intérêts ne changent pas la qualification de la somme investie.

Explication

Les revenus d’un bien propre, tels les loyers, sont communs, tandis que le bien qui les produit reste propre à son époux propriétaire. Les qualifier de propres confond les revenus avec leur origine, et rendre l’immeuble commun confond les fruits avec le bien propre.

Explication

Les biens dont un époux était propriétaire avant le mariage restent propres, quelle que soit leur nature ou leur mode d’acquisition. Les acquêts désignent les biens acquis à titre onéreux pendant le mariage, et le caractère propre ne se limite pas aux immeubles.

Explication

Pendant le mariage, un bien acquis à titre gratuit est propre à l’époux qui le reçoit, tandis qu’un bien acquis à titre onéreux est en principe commun. Confondre donation et achat inverse donc les qualifications.

Explication

Les biens reçus par succession légale, donation entre vifs ou legs testamentaire figurent parmi les acquisitions gratuites qui restent propres à l’époux bénéficiaire. Un achat à titre onéreux relève en principe des acquêts, et une donation conjointe suit une règle distincte.

Explication

Les biens donnés ou légués conjointement aux deux époux tombent en communauté, sauf clause du disposant les en excluant. La règle des biens gratuits propres concerne le bien reçu par un seul époux.

Explication

Un bien acquis à titre onéreux pendant le mariage est en principe un acquêt destiné à enrichir la communauté, sauf exception. Le caractère personnel ou le mode gratuit ne peut être présumé pour un achat ordinaire.

Explication

Les biens propres par nature sont étroitement liés à la personne d’un époux et difficilement susceptibles d’entrer en communauté. Une valeur élevée ou un financement commun ne constitue pas le critère de cette qualification.

Explication

Les dommages-intérêts qui réparent exclusivement un préjudice corporel ou moral sont propres à l’époux victime, tandis que les indemnités réparant un préjudice économique ou professionnel tombent en communauté. Le fait qu’une indemnité soit liée à un accident ne suffit pas à la rendre propre.

Explication

La qualification est dualiste : le droit de percevoir la pension est propre à son titulaire, mais les sommes versées en exécution de ce droit sont communes comme substituts de salaires. Confondre le droit avec les versements conduit à leur appliquer à tort la même qualification.

Explication

Un bien mixte se caractérise par un titre ou des prérogatives personnels à un époux, tandis que sa valeur patrimoniale appartient à la communauté. Un bien propre par nature conserve aussi une valeur propre, et un bien commun n’implique pas cette dissociation du titre et de la valeur.

Explication

Dans un office ministériel, le titre reste propre à son titulaire, mais la valeur patrimoniale est commune et se partage lors de la dissolution. Partager la valeur ne signifie pas partager l’office en nature, et la titularité n’est pas commune.

Explication

Le 7 octobre 2015, la Cour de cassation a jugé que les actions acquises à titre onéreux pendant le mariage sont des biens communs en nature. La seule communauté de leur valeur correspond à la solution antérieure, tandis que les parts non négociables relèvent d’une distinction différente.

Explication

Le conjoint peut revendiquer la qualité d’associé pour la moitié des parts en notifiant son intention à la société. Cette qualité n’est pas attribuée automatiquement, et le mécanisme ne se réduit ni au remboursement de valeur ni à une cession judiciaire.

Explication

L’article 1406, alinéa 1er, qualifie de propres les biens acquis comme accessoires d’un bien propre ainsi que les valeurs nouvelles et accroissements rattachés à des valeurs mobilières propres. Cette règle ne transforme pas les fruits et revenus en biens propres.

Explication

Le lien d’accessoire peut être matériel ou économique. En l’absence d’incorporation matérielle, l’affectation au service du bien propre et l’utilité pour son exploitation caractérisent le lien économique.

Explication

Lorsqu’un bien est matériellement incorporé à un bien propre, il appartient au propriétaire de ce dernier. La date des travaux ou leur financement ne transforme pas la construction incorporée en revenu commun.

Explication

L’article 1408 rend propres les parts indivises acquises à titre onéreux par un époux déjà copropriétaire du bien. Si des deniers communs les financent, l’époux doit une récompense à la communauté, sans que les parts deviennent communes.

Explication

La subrogation réelle transmet au bien substitué le statut juridique du bien qu’il remplace. La récompense concerne une créance entre patrimoines, le régime matrimonial global ne détermine pas à lui seul ce remplacement, et la déclaration dans l’acte relève de l’emploi ou du remploi.

Explication

Un apport en nature d’un bien propre rémunéré par des titres entretient un lien direct entre le bien apporté et les titres, qui deviennent propres par subrogation. L’apport en numéraire ne bénéficie pas de cette règle, et l’émission de titres ne suffit pas à les rendre communs.

Explication

La monnaie rompt le lien direct entre le bien cédé et le bien acheté : la subrogation de plein droit ne s’applique donc pas et l’achat tombe en communauté. Assimiler l’opération à un échange direct ou aux créances et indemnités de remplacement confond des situations distinctes.

Explication

Selon l’article 1407, le bien reçu en échange devient commun lorsque la soulte financée par la communauté dépasse la valeur du bien propre cédé : ici, 90 000 € dépasse 60 000 €. La règle générale de l’échange ne neutralise pas cette exception, et la comparaison pertinente porte sur la valeur du bien cédé.

Explication

L’emploi consiste à investir des fonds propres dans une acquisition, tandis que le remploi réinvestit le prix obtenu par la vente d’un bien propre. Inverser ces termes confond leurs définitions ; un échange direct et une subrogation de plein droit sont d’autres mécanismes.

Explication

La monnaie étant fongible, son utilisation ne suffit pas à établir un lien direct entre les fonds et le bien acquis ; l’emploi ou le remploi doit donc satisfaire à des conditions. Cela ne rend pas l’acquisition impossible, et ne transforme pas l’achat monétaire en échange direct.

Explication

Les fonds propres représentent 70 000 € sur un total de 120 000 €, donc ils constituent la part majoritaire exigée pour l’emploi ou le remploi. La contribution communautaire importante n’annule pas cette majorité, et la double déclaration est une condition distincte de forme.

Explication

L’article 1434 exige une double déclaration expresse dans l’acte : l’origine propre des fonds et l’intention de réaliser un emploi ou un remploi. Déclarer une seule de ces deux éléments ou prouver la majorité du financement ne remplace pas cette double formalité.

Explication

L’article 1402 présume commun tout bien dont le caractère propre n’est pas établi. Présumer la propriété personnelle confond présomption et preuve, faire profiter le revendiquant du doute inverse la règle, et exclure le bien du partage méconnaît sa qualification présumée.

Explication

La présomption s’applique aussi à l’égard des tiers, notamment aux créanciers communs, qui peuvent saisir un bien du ménage dont la nature propre n’est pas prouvée. La limiter aux époux méconnaît son domaine, exiger la preuve de propriété personnelle inverse la présomption, et réclamer un acte d’acquisition commune ajoute une condition non prévue.

Explication

La présomption est mixte : elle peut être renversée, mais la preuve contraire doit respecter les modes prévus par l’article 1402. La dire irréfragable nie la possibilité de preuve contraire, tandis que la preuve par tout moyen ignore les règles applicables et la reconnaissance orale ne constitue pas une exigence générale.

Explication

Lorsque la propriété personnelle est contestée, l’article 1402, alinéa 2, exige en principe un écrit; il n’est pas nécessaire de prouver le caractère propre si les époux ne le contestent pas. L’écrit pour le bien admis néglige l’absence de contestation, la déclaration orale ne satisfait pas la règle générale, et la présomption mixte n’abolit pas les exigences de preuve.

Explication

Selon l’article 1421, chaque époux peut seul administrer et disposer des biens communs, sauf faute de gestion, et les actes accomplis sans fraude sont opposables à l’autre. Exiger une cogestion confond les régimes, la ratification n’est pas requise ici, et l’effet de l’acte ne se limite pas au tiers.

Explication

Les actes de disposition sur les meubles communs relèvent en principe de la gestion concurrente, tandis que ceux portant sur les immeubles relèvent de la cogestion selon l’article 1424. Étendre la gestion concurrente à l’immeuble ignore cette exception, inverser les catégories attribue la cogestion au meuble, et imposer la cogestion aux deux biens méconnaît la règle mobilière.

Explication

La fraude suppose à la fois un élément matériel, ici une vente à bas prix, et l’intention de nuire au conjoint en le privant d’une part de la masse commune. Une faute sans intention omet l’élément intentionnel, une intention sans acte matériel omet l’élément matériel, et un simple désaccord sur le prix ne démontre pas ces deux éléments.

Explication

L’article 1421, alinéa 2, réserve à l’époux qui exerce une profession séparée le pouvoir d’accomplir seul les actes d’administration et de disposition nécessaires à cette profession. La cogestion générale ne s’applique pas à cette règle, le conjoint non professionnel n’en détient pas le pouvoir, et l’accord du conjoint n’est pas requis.

Explication

La cogestion requiert le consentement des deux époux pour certains actes graves portant sur les biens communs. La gestion concurrente permet à un époux d’agir seul, tandis que le consentement du seul conjoint ou une autorisation judiciaire ne correspond pas à cette règle.

Explication

L’article 1422 soumet à cogestion les donations entre vifs de biens communs, quel que soit le bénéficiaire ou la forme de la donation. Réserver cette règle aux dons à des tiers ou aux donations notariées en réduit à tort la portée; un don modique relève d’une exception distincte.

Explication

L’article 1422, alinéa 2, interdit à un époux d’affecter seul un bien commun à la garantie de la dette d’un tiers. Traiter cette garantie comme une dette personnelle ou comme un acte de gestion concurrente méconnaît l’exigence de cogestion.

Explication

L’article 1424 englobe les éléments d’un fonds de commerce ou d’une entreprise artisanale communs qui sont nécessaires à l’exploitation par leur importance ou leur nature, notamment le bail commercial lorsque le conjoint travaille dans l’entreprise. L’écarter parce qu’il s’agit d’un élément distinct du fonds confond le fonds avec ses composantes.

Explication

Les parts sociales non négociables restent soumises à cogestion jusqu’à la dissolution de la communauté, malgré leur nature mixte. Les assimiler aux parts librement transmissibles ou considérer leur nature mixte comme une exclusion confond des caractéristiques qui ne suppriment pas cette règle.

Explication

Les biens de l’article 1424 ne relèvent de la cogestion que pour un acte de disposition ou la constitution d’un droit réel, qui diminue le patrimoine commun. Étendre la règle à tout acte portant sur le bien néglige le critère de la nature de l’acte; la limiter à la vente est trop étroit.

Explication

L’article 1425 soumet à cogestion la conclusion des baux commerciaux et ruraux, mais non les baux d’habitation, sauf si le bail porte sur le logement familial. Assimiler tout bail d’habitation au bail familial ou étendre la règle à tout bail confond ces catégories.

Explication

La cogestion exige l’accord des deux époux sur le principe de l’acte et sur l’ensemble de ses conditions, mais pas leur présence physique simultanée. La présence à la signature confond consentement et présence, l’accord sur le seul principe néglige les conditions, et l’approbation ultérieure ne remplace pas l’accord requis pour conclure l’acte.

Explication

Un époux peut consentir par avance au moyen d’un mandat exprès et spécial portant sur l’acte déterminé. Le mandat général manque de précision, la présence simultanée n’est pas exigée, et la ratification après la vente est distincte du mandat préalable.

Explication

L’article 1427 permet au conjoint de demander l’annulation d’un acte accompli au-delà des pouvoirs sur les biens communs, sauf ratification. Les dommages-intérêts sont une réparation distincte, la ratification fait obstacle à cette demande, et le pouvoir d’agir appartient au conjoint victime plutôt qu’au tiers.

Explication

La nullité de l’article 1427 est relative et protège le conjoint victime du dépassement; seul celui-ci peut agir. Le tiers contractant et l’époux auteur de l’acte ne sont pas titulaires de cette action, contrairement à ce que supposent les confusions sur les parties ou l’intérêt à agir.

Explication

Le délai court pendant deux ans à compter de la connaissance de l’acte, mais l’action ne peut jamais être intentée plus de deux ans après la dissolution de la communauté; ici, il reste donc un an après la dissolution. Faire courir le délai seulement depuis la dissolution oublie le délai de connaissance, tandis que retenir deux ans depuis la découverte méconnaît le délai butoir et que le délai ne part pas nécessairement de la conclusion de l’acte.

Explication

L’inaptitude correspond à des fautes de gestion dues à l’incompétence ou à la négligence, tandis que la fraude suppose l’intention de priver le conjoint de ses droits dans la communauté. Inverser les notions, assimiler la négligence à une intention malveillante ou classer toute atteinte potentielle comme fraude efface cette distinction.

Explication

L’article 1428 reconnaît à chaque époux l’administration, la jouissance et la libre disposition de ses biens propres, quelle que soit leur nature. La cogestion confond les biens propres avec les biens communs, l’exclusion de la vente écarte à tort les actes de disposition, et la distinction entre meubles et immeubles n’est pas pertinente.

Explication

L’époux peut percevoir et consommer les fruits de ses propres, mais la communauté a droit à récompense lorsque des fruits ont été négligés ou frauduleusement consommés. La consommation ordinaire n’entraîne pas cette conséquence, la récompense revient à la communauté, et les fruits ne lui sont pas intégralement transférés.

Explication

L’article 1432 présume un mandat tacite lorsque le conjoint connaît la gestion et ne s’y oppose pas; ce mandat couvre l’administration et la jouissance, mais pas la disposition. Inclure la vente étend indûment la présomption, tandis qu’exiger un mandat exprès ou traiter l’absence d’opposition comme une opposition méconnaît la règle.

Explication

L’article 1429 permet le retrait des pouvoirs lorsqu’un époux met en péril les intérêts familiaux en dissipant ou détournant les revenus de ses propres. La récompense concerne un autre mécanisme, l’incapacité durable constitue une autre situation permettant le retrait, et la révocation d’un mandat tacite ne décrit pas cette mesure.

Explication

L’article 1410 qualifie de personnelles les dettes grevant les successions et libéralités reçues pendant le mariage. Le fait que la succession soit reçue pendant le mariage ne rend pas la dette commune; elle incombe au conjoint bénéficiaire, et la présence d’intérêts ne modifie pas cette qualification.

Explication

La qualification de dette propre dépend de sa date de naissance: une dette née avant le mariage reste propre même si elle échoit ensuite. Retenir l’échéance ou le premier paiement confond la naissance de l’obligation avec son exigibilité ou son règlement; la dissolution n’est pas le critère de qualification.

Explication

Selon l’article 1412, si la communauté acquitte une dette personnelle, elle a droit à récompense lors de la dissolution. Le créancier est payé et n’est pas le débiteur de cette récompense; le paiement ne transfère pas la charge définitive à la communauté ni ne transforme la nature de la dette.

Explication

L’obligation à la dette, ou passif provisoire, détermine les biens que le créancier peut saisir; la contribution à la dette, ou passif définitif, détermine la masse qui supportera finalement la charge. L’inversion confond ces deux fonctions, tandis que la qualification et les dates concernent d’autres questions.