📌 L’expression « droit constitutionnel » désigne soit une discipline académique, soit un ensemble de normes juridiques ayant un objet spécifique.
Discipline universitaire d’un côté, corpus de normes de l’autre
Sous la Constitution de 1791, Louis XVI devient « roi des Français » et gouverne au nom de la Constitution plutôt qu’en vertu d’un pouvoir royal absolu.
L’assemblée ayant adopté la Constitution de 1791 ordonne que son contenu soit enseigné à l’université, mais cet enseignement n’est pas effectivement mis en place.
François Guizot décide en 1834 de créer le premier cours universitaire de droit constitutionnel, et Pellegrino Rossi en est le premier professeur.
Le cours créé en 1834 vise à exposer les grands principes de la Charte, les garanties individuelles et les institutions politiques de la monarchie de Juillet.
Le cours de droit constitutionnel créé sous la monarchie de Juillet porte une visée idéologique : célébrer le régime et la bourgeoisie, appelée « classe d’affaires », sur laquelle il repose.
Les lois fondamentales du royaume imposent la transmission héréditaire de la couronne par primogéniture masculine et la catholicité du roi.
L’enseignement est récent, les règles constitutionnelles sont anciennes
★ À maîtriser
📌 L’objet du droit constitutionnel ne se réduit pas à l’étude du texte constitutionnel : il comprend aussi l’État, la souveraineté et la démocratie, dont certains concepts ne figurent pas explicitement dans la Constitution.
📌 Le droit constitutionnel désigne le corpus juridique étudié, tandis que la science du droit constitutionnel désigne les catégories doctrinales servant à l’analyser.
Compléments
La notion d’État apparaît en Occident entre les XVe et XVIe siècles, avant la Constitution française de 1958.
Hans Kelsen est à l’origine de la grille d’analyse de la hiérarchie des normes, utilisée pour organiser les règles d’un ordre juridique.
Le pouvoir constituant originaire est une catégorie doctrinale désignant les auteurs de la Constitution, dont l’identification permet notamment d’interroger le caractère démocratique de son adoption.
Le corpus juridique est l’objet ; la science fournit ses catégories d’analyse
★ À maîtriser
📌 Le droit constitutionnel étudie les phénomènes politiques par une démarche juridique, distincte des démarches de la science politique et de la sociologie, même lorsque leurs objets se recoupent.
Compléments
Même objet politique, mais démarche juridique distincte de la science politique
★ À maîtriser
📌 La politeia grecque décrit notamment qui vote les lois, qui les exécute et qui juge, tandis que la Constitution moderne vise aussi à encadrer et limiter le pouvoir politique.
Compléments
L’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen associe la garantie des droits et la séparation des pouvoirs aux exigences constitutionnelles.
Le constitutionnalisme est présenté comme une application du libéralisme politique, fondé sur la primauté de l’individu et la crainte du pouvoir politique.
La philosophie libérale affirme que les individus possèdent des droits inviolables et sacrés, notamment consacrés par la Déclaration française de 1789, que l’État ne peut leur ôter.
Droits individuels et crainte du pouvoir → limitation constitutionnelle
★ À maîtriser
La légitimité des détenteurs du pouvoir politique repose sur les mécanismes constitutionnels et légaux qui déterminent leur origine et leurs modalités de désignation.
Selon Montesquieu, un gouvernement modéré répartit la puissance de l’État entre les fonctions législative, exécutive et judiciaire, qui ne doivent pas être exercées par un même organe.
Compléments
La Constitution détermine la nature du pouvoir reconnu comme politique, en excluant notamment du champ constitutionnel les pouvoirs économiques et financiers.
Les modalités de désignation politique citées sont : l’hérédité, l’élection pluraliste présidentielle ou législative, la nomination, comme celle du Premier ministre par le président de la République
Le président de la République a compétence pour nommer le Premier ministre et pour promulguer les lois.
📌 Selon l’article 10, alinéa 1, de la Constitution, le président de la République promulgue la loi dans un délai de dix jours et ne peut refuser de le faire.
★ À maîtriser
📌 La Constitution peut être conçue comme un texte juridiquement contraignant, mais elle a aussi été considérée comme un simple support descriptif ou comme un pacte politique sans portée juridique effective.
Compléments
Du pacte politique descriptif à la règle juridique contraignante
★ À maîtriser
Le caractère écrit des constitutions modernes est apparu comme une innovation au XVIIIe siècle, notamment avec la Constitution fédérale américaine de 1787 et la Constitution française de 1791.
La Constitution française de 1958 comporte actuellement 108 articles, dont sept articles numérotés de 88-1 à 88-7 relatifs à l’appartenance de la France à l’Union européenne.
Compléments
L’écrit est valorisé par les constitutionnalistes parce qu’il apporte précision, clarté et accessibilité et permet de mieux lutter contre l’arbitraire du pouvoir politique.
Au Royaume-Uni, le gouvernement démissionne lorsque la majorité de la Chambre des communes le demande, selon une coutume constitutionnelle qui ne figure dans aucun texte.
Dans la Constitution de 1958, le titre I relatif à la souveraineté comprend les articles 1 à 5, le titre II relatif au président de la République les articles 5 à 19, et le titre III relatif au gouvernement les articles 20 à 23.
La coutume britannique se transmet par la pratique, tandis que la Constitution écrite fixe ses règles dans un texte
★ À maîtriser
📌 Les rédacteurs de la Constitution de 1958 considéraient son préambule comme un texte politique, tandis que le Conseil constitutionnel lui a reconnu la même valeur juridique que la Constitution dans sa décision du 16 juillet 1971, dite « Liberté d’association ».
Compléments
Le préambule de la Loi fondamentale allemande, adoptée pour la RFA le 23 mai 1949, appelait implicitement à la réunification, puis a été modifié après la chute du mur de Berlin et la réunification pour annoncer les Länder formant le territoire allemand.
Le préambule de la Constitution fédérale des États-Unis commence par « We the people » et présente le peuple comme souverain, bien que la Constitution ait été ratifiée par les peuples des États et non par celui des États-Unis pris dans son ensemble.
★ À maîtriser
La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 comprend 17 articles et son contenu est résumé par « Libertés-Egalités-Propriétés », notamment l’égalité devant la loi, la liberté d’expression et le droit de propriété mentionné aux articles 2 et 17.
La Constitution française de 1958 ne contient pas de catalogue des droits de l’homme, mais ses articles 3 et 66 mentionnent respectivement le droit de suffrage et l’interdiction de la détention arbitraire.
Compléments
📌 La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 est distincte de la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948, adoptée par l’ONU et dépourvue de valeur juridique.
LÉP : Libertés, Égalités, Propriétés
★ À maîtriser
📌 La Constitution française de 1958 est révisée selon la procédure prévue à l’article 89, qui conduit à adopter une loi constitutionnelle de révision de même valeur que la Constitution, et non selon la procédure d’adoption des lois ordinaires, qui lui sont inférieures.
La Constitution matérielle comprend notamment les règles organisant les pouvoirs publics et la séparation des pouvoirs, ainsi que la garantie des droits et les mécanismes de contrôle de constitutionnalité.
Une disposition peut relever matériellement de la Constitution sans figurer dans le texte constitutionnel formel, comme le mode de scrutin des députés et des sénateurs, fixé par la loi ordinaire en application de l’article 34 de la Constitution de 1958.
Une prescription constitutionnelle peut imposer l’exercice d’une compétence, comme la nomination du Premier ministre par le président de la République, ou laisser à l’organe compétent le choix de l’exercer, comme la dissolution de l’Assemblée nationale.
Dans l’ordre juridique interne, la Constitution a vocation à être la norme suprême, tandis qu’elle est aussi fondamentale parce qu’elle fonde les règles inférieures et prévoit souvent les procédures de leur élaboration.
Compléments
Sous la IIIe République, la loi constitutionnelle du 25 février 1875 a été révisée en 1926 pour y introduire un article unique relatif à la création et à l’autonomie de la Caisse de gestion des banques de la Défense nationale.
L’article 24 de la Constitution de 1958 prévoit que les députés sont élus au suffrage universel direct et les sénateurs au suffrage universel indirect, ce dernier reposant sur un collège électoral composé à environ 95 % de représentants des conseils municipaux.
📌 La Cour de justice de l’Union européenne affirme la primauté du droit de l’Union sur le droit constitutionnel des États membres, alors que la plupart de ces États considèrent le droit de l’Union supérieur au droit national sauf au droit constitutionnel.
Formel = contenant, matériel = contenu, normatif = effets juridiques
★ À maîtriser
📌 L’expression du pouvoir constituant originaire comporte généralement la rédaction du texte constitutionnel, puis son adoption, mais ces deux opérations peuvent être réunies dans un même organe.
Selon George Burdeau, l’élaboration d’une Constitution se situe à l’intersection de la politique, qui désigne ceux qui la créent, et du droit, qu’elle institue.
Le pouvoir constituant originaire est politique, car avant la Constitution il n’existe pas de règle juridique constitutionnelle permettant de désigner les organes qui l’élaboreront.
📌 Selon George Burdeau, le pouvoir constituant originaire est souverain parce qu’il est initial, autonome et inconditionné.
Compléments
Les trois lois constitutionnelles de la IIIe République ont été rédigées et adoptées par la même Assemblée nationale élue en 1871.
La Constitution de 1958 a été rédigée par le gouvernement de Charles de Gaulle, puis approuvée par référendum en septembre 1958 à environ 80 %.
La mise en place d’un nouvel ordre constitutionnel peut passer par la destruction symbolique de l’ordre politico-juridique précédent, puis par la reconstruction d’un ordre constitutionnel.
La société d’Ancien Régime comprend trois ordres :
📌 Le pouvoir constituant originaire intervient pour donner une première Constitution à un État ou pour le doter d’une nouvelle Constitution après l’abrogation des précédentes.
Originaire politique, dérivé juridique
★ À maîtriser
📌 La rédaction du projet de Constitution et son adoption sont deux étapes distinctes, qui peuvent être confiées à des organes différents ou réunies dans un même organe.
Compléments
📌 En démocratie directe, le peuple participe lui-même à la rédaction constitutionnelle, possibilité mentionnée pour de petits cantons suisses, tandis qu’en démocratie représentative il désigne des représentants pour rédiger le texte.
L’Assemblée constituante française a élaboré la Constitution de 1791 et celle élue en 1848 a rédigé la Constitution de la Seconde République, qui instaure pour la première fois l’élection du chef de l’État au suffrage universel masculin.
L’Assemblée nationale élue en 1870 a exercé pendant cinq ans des fonctions constituantes et législatives avant l’adoption des lois constitutionnelles de 1875, dans un contexte de confrontation entre monarchistes et républicains.
L’adoption d’une Constitution par référendum est présentée comme extrêmement rare, malgré son recours au peuple souverain.
La Constitution française de 1793, rédigée par une convention et adoptée par référendum, n’a jamais été mise en œuvre en raison de la situation de guerre et de la mise en place de la Terreur.
Pour élaborer la Constitution de la IVe République, une première assemblée constituante a rédigé un texte rejeté par référendum, puis une seconde assemblée a rédigé un nouveau texte approuvé par le peuple.
Octroi monarchique contre rédaction représentative
★ À maîtriser
Le pouvoir constituant dérivé, ou pouvoir de révision, est le pouvoir chargé de réviser une Constitution en vigueur selon la procédure qu’elle prévoit.
Le pouvoir de révision est juridiquement constitué comme les pouvoirs législatif, exécutif et juridictionnel, mais sa fonction lui permet de modifier leur organisation et l’étendue de leurs compétences.
Une révision partielle modifie certains éléments sans transformer globalement le texte, tandis qu’une révision complète remplace ou remanie l’ensemble de la Constitution.
La Constitution espagnole prévoit une procédure standard à l’article 167 et une procédure renforcée à l’article 168 pour certaines dispositions fondamentales ou une révision totale.
Lors d’un référendum constituant, le peuple intervient dans le cadre de la procédure de révision fixée par la Constitution en vigueur, contrairement au peuple titulaire du pouvoir constituant originaire qui adopte une Constitution nouvelle.
Compléments
La plupart des Constitutions contiennent leur propre procédure de révision, et la Constitution de 1791 affirme que la nation peut changer la Constitution seulement par les moyens prévus en son sein.
La procédure de révision de la Constitution française de 1946 a permis de modifier cette Constitution puis de l’abroger.
Des Constitutions prévoient explicitement une procédure de révision totale :
L’article 8 de la loi constitutionnelle française du 25 février 1875 permettait une révision « en tout ou en partie » des lois constitutionnelles.
📌 Selon l’article 167 de la Constitution espagnole, une révision doit être adoptée à la majorité des trois cinquièmes dans chaque chambre ; en cas de désaccord, une commission paritaire propose un texte aux deux chambres. Si cette voie échoue, le Congrès peut approuver la révision à la majorité des deux tiers, à condition que le Sénat ait approuvé le texte à la majorité absolue. Un référendum a lieu si un dixième des membres de l’une ou l’autre des assemblées le demande dans les quinze jours suivant l’adoption.
📌 L’article 168 de la Constitution espagnole s’applique à la révision totale et à certaines dispositions protégées, notamment les droits fondamentaux et les libertés ou le titre relatif à la Couronne; l’initiative doit être approuvée aux deux tiers dans chaque chambre, les chambres sont dissoutes, les nouvelles chambres confirment l’initiative et la révision est obligatoirement soumise à référendum.
Le cours réserve le terme de constitution souple aux États dépourvus de constitution formelle et dotés uniquement d’une constitution matérielle, notamment la Grande-Bretagne, la Nouvelle-Zélande et Israël.
La Charte de 1814, octroyée par Louis XVIII, ne prévoyait pas sa propre procédure de révision et pouvait donc être modifiée par le Parlement de l’époque.
La Constitution fédérale des États-Unis de 1787 a connu 27 amendements, ce qui illustre la forte rigidité de sa procédure de révision.
Révision constitutionnelle contraignante, loi ordinaire plus facile
★ À maîtriser
📌 Aux États-Unis, l’initiative d’un amendement appartient soit au Congrès, dont chaque chambre doit l’approuver à la majorité des deux tiers de ses membres, soit à une requête de deux tiers des législatures des États demandant au Congrès de convoquer une convention.
📌 Aux États-Unis, le Congrès choisit entre la ratification par les législatures des États, qui exige l’accord des trois quarts d’entre elles, et la ratification par des conventions populaires organisées dans les États, qui exige l’accord des trois quarts de ces conventions.
En Allemagne, l’article 79 de la Loi fondamentale soumet la révision constitutionnelle à l’approbation des deux tiers des membres du Bundestag et des deux tiers des voix du Bundesrat, tandis que les lois fédérales sont normalement adoptées à la majorité simple du Bundestag sauf opposition du Bundesrat.
🔄 La procédure française de révision comprend trois étapes :
Compléments
📌 En France, le Congrès du Parlement réuni à Versailles adopte définitivement un projet de révision à la majorité des trois cinquièmes.
★ À maîtriser
Les limites temporelles interdisent la révision pendant certaines périodes, tandis que les limites matérielles soustraient certaines dispositions constitutionnelles à toute révision.
L’article 89 de la Constitution française interdit d’engager ou de poursuivre une révision lorsqu’il est porté atteinte à l’intégrité du territoire.
En cas de vacance de la présidence de la République ou d’empêchement définitif du président, la Constitution française interdit toute révision pendant la période où le président du Sénat assure provisoirement les fonctions présidentielles.
L’article 89 de la Constitution française interdit toute révision de la forme républicaine du gouvernement.
L’article 79, paragraphe 3, de la Loi fondamentale allemande interdit de réviser l’organisation fédérale en Länder, la participation des Länder à la législation et les principes des articles 1 et 20, notamment la dignité humaine.
Compléments
📌 Selon une décision du Conseil constitutionnel de 1992 interprétant l’article 16, la Constitution ne peut pas être révisée pendant la mise en œuvre des pouvoirs exceptionnels du président de la République.
📌 L’autolimitation laisse aux organes de révision le soin de respecter eux-mêmes les limites constitutionnelles, tandis que le contrôle juridictionnel confie à un autre organe la vérification de leur respect.
Le 23 octobre 1951, la Cour constitutionnelle fédérale allemande s’est reconnue compétente pour contrôler une loi de révision au regard de l’article 79, paragraphe 3, de la Loi fondamentale.
Le 6 novembre 1962, le Conseil constitutionnel s’est déclaré incompétent pour contrôler la loi référendaire sur l’élection du président de la République au suffrage universel direct, adoptée au moyen de l’article 11 plutôt que de l’article 89.
Le 26 mars 2003, le Conseil constitutionnel s’est déclaré incompétent pour contrôler la loi constitutionnelle adoptée par le Congrès sur l’organisation décentralisée de la République.
Allemagne : contrôle admis ; France : Conseil constitutionnel incompétent
| Sens | Critère | Contenu |
|---|---|---|
| Formel | Contenant et révision | Texte révisé selon une procédure spécifique |
| Matériel | Contenu | Règles importantes pour l’organisation du pouvoir et les droits |
| Normatif | Effets juridiques | Prescriptions qui orientent les comportements et s’imposent aux normes inférieures |
| Type | Mission constitutionnelle | Autre fonction |
|---|---|---|
| Assemblée constituante | Établit la Constitution | Se sépare généralement après sa mission |
| Assemblée souveraine | Rédige et parfois adopte la Constitution | Exerce aussi le pouvoir législatif |
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1. Dans un débat, une personne parle du « droit constitutionnel » comme matière enseignée à l’université, tandis qu’une autre désigne par cette expression les règles encadrant le pouvoir politique. Quelle distinction ces emplois illustrent-ils ?
2. Une juriste doit délimiter le droit constitutionnel comme corpus juridique pour un dossier portant sur l’État. Quel ensemble de règles doit-elle retenir ?
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Quels deux sens l’expression « droit constitutionnel » peut-elle désigner ?
Une discipline académique ou un ensemble de normes juridiques à objet spécifique.
Que regroupe le droit constitutionnel comme corpus juridique ?
Les règles relatives à l’organisation et au fonctionnement du pouvoir politique dans l’État, ainsi que les autres normes déduites de la Constitution.
Quelle est la première Constitution française et quel régime établit-elle ?
La Constitution du 3 septembre 1791 établit une monarchie constitutionnelle.
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