★ À maîtriser
La punition est présentée comme légitime lorsqu’elle émane de l’État, détenteur du pouvoir de punir, et qu’elle est prévue par le droit.
Dans la conception utilitariste attribuée à Beccaria ou Locke, la punition empêche la récidive du coupable et avertit symboliquement les autres citoyens qu’un acte criminel sera sanctionné.
Compléments
Le terme « pénal » vient du latin « poena », qui signifie peine ou punir.
Pour Platon, la punition légitime doit être rationnelle et protéger la société en conservant la cité; elle est aussi un mal nécessaire qui purge l’âme de ses vices.
📌 Le droit de punir doit être limité par les lois naturelles ou le contrat social, car une punition excessive devient illégitime.
Punir pour rétribuer, mais aussi pour protéger
★ À maîtriser
Les origines du droit pénal se confondent avec celles de la justice, d’abord exercée par le chef de clan, chef de guerre, politique et religieux.
La loi du talion, exprimée par le Code d’Hammourabi puis reprise dans l’Ancien Testament, impose une riposte de juste proportion à l’offense.
Compléments
Entre clans différents, la guerre constituait la seule forme de justice.
Les limites à la vengeance comprennent : l’avertissement préalable des autorités, l’interdiction de viser une personne autre que le coupable, la proportionnalité de la riposte, l’interdiction de l’exercer dans les lieux d’asile, l’interdiction de l’exercer pendant les trêves
La limitation de la vengeance à l’auteur du fait affirme progressivement le principe de responsabilité pénale personnelle.
La justice publique se développe avec la nécessité d’un pouvoir judiciaire avant toute vengeance et avec la généralisation de l’intervention des autorités judiciaires par le droit d’accusation; la sanction devient alors sociale et bénéficie à la société.
Luttes interminables → abandon progressif de la vengeance privée
★ À maîtriser
📌 Sous l’Ancien Régime, la maxime « toutes peines sont arbitraires en ce Royaume » autorise les juges à choisir parmi les sanctions existantes celle qui leur paraît la plus convenable.
Compléments
Jusqu’au XIIe siècle, les lois barbares prévoient la justice privée en France, puis des magistrats professionnels sont chargés de rendre la justice.
Jusqu’au XVIe siècle, la violence privée, concurrencée et dénoncée, disparaît progressivement.
La peine de mort s’accompagne souvent de supplices excessifs, et le juge peut ordonner que l’accusé soit étranglé avant leur exécution.
★ À maîtriser
📌 Les lois révolutionnaires des 19 et 22 juillet 1791 et des 24 septembre et 6 octobre 1791 instaurent des peines fixes, suppriment le droit de grâce et établissent l’égalité entre les délinquants.
Le droit intermédiaire ne conserve essentiellement que la division tripartite des infractions.
Le Code pénal de 1810, promulgué sous Napoléon, entre en vigueur le 1er janvier 1811 et constitue un compromis entre l’ancien droit et le droit intermédiaire.
Compléments
Le 26 août 1789, la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen énonce, dans ses articles 7 à 9, des garanties contre l’arbitraire pénal; elle figure au préambule de la Constitution du 3 septembre 1791, mais n’a alors pas d’effet direct en droit positif.
Le système révolutionnaire des peines fixes est critiqué parce qu’il ne tient pas compte du contexte social, historique et humain de l’infraction.
Influencé par l’utilitarisme de Bentham, notamment son Traité de législation civile et pénale, le Code pénal de 1810 vise à intimider et à restaurer l’autorité de l’État.
Le Code pénal de 1810 prévoit un minimum et un maximum pour les peines, énumère des circonstances aggravantes et atténuantes et adopte une fonction fortement répressive de protection de la société.
Peines fixes révolutionnaires, puis minimum et maximum en 1810
★ À maîtriser
La loi du 28 avril 1832 supprime le carcan, la mutilation du poing et la marque, et instaure de nouvelles circonstances atténuantes.
Après la Seconde Guerre mondiale, les idées positivistes conduisent à davantage prendre en compte la personnalité du délinquant.
Le projet de Code pénal actuel est discuté en 1989, puis les quatre lois qui le composent sont adoptées le 22 juillet 1992 sans contrôle du Conseil constitutionnel.
Le Code pénal actuel comprend une partie législative consacrée aux dispositions générales, crimes et délits, et une partie réglementaire consacrée aux contraventions.
Le Code pénal actuel instaure la responsabilité pénale des personnes morales, supprime les peines minimales et renforce la personnalisation des peines par le juge.
Compléments
La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse maintient des infractions pénales et un régime original de responsabilité hors du Code pénal.
La loi du 22 juillet 1912, puis l’ordonnance du 2 février 1945 relative à l’enfance délinquante, mettent en place des règles spécifiques liées au traitement des mineurs délinquants.
La défense sociale nouvelle implique un examen approfondi de la personnalité du délinquant, un pouvoir accru du juge dans la fixation et l’exécution de la peine, ainsi que l’intervention de psychologues et de travailleurs sociaux.
★ À maîtriser
📌 Les principes du bloc de constitutionnalité s’imposent au législateur et font de la Constitution une source fondamentale du droit pénal.
📌 Les principes de nécessité et de proportionnalité imposent d’évaluer l’adéquation entre la sanction pénale et l’ampleur du comportement interdit, le recours pénal devant rester un ultime recours.
Compléments
📌 L’article 61 de la Constitution permet de saisir le Conseil constitutionnel avant la promulgation d’une loi afin qu’il en contrôle la constitutionnalité.
La question prioritaire de constitutionnalité entre en vigueur le 1er mars 2010 et permet au Conseil constitutionnel de développer son contrôle des lois, notamment en matière pénale.
Le 20 mai 2011, le Conseil constitutionnel abroge le cinquième alinéa de l’article 35 de la loi du 29 juillet 1881, qui interdisait de prouver des faits diffamatoires vieux de plus de dix ans, en raison de l’atteinte disproportionnée à la liberté d’expression.
Le 6 juillet 2018, le Conseil constitutionnel reconnaît la fraternité comme principe à valeur constitutionnelle et censure les dispositions qui empêchaient de justifier par une finalité humanitaire une aide au séjour ou à la circulation d’étrangers en situation irrégulière sans contrepartie.
Le 11 juin 2010, le Conseil constitutionnel abroge la peine accessoire de déchéance électorale prévue par l’article L. 7 du Code électoral pour contrariété aux principes de nécessité et d’individualisation des peines.
★ À maîtriser
📌 La loi détermine les crimes, les délits et les peines qui leur sont applicables, tandis que le règlement détermine les contraventions et fixe leurs peines dans les limites prévues par la loi.
📌 Selon l’article 111-2 du Code pénal, le règlement détermine les contraventions et fixe les peines applicables selon les distinctions établies par la loi; une contravention peut notamment être sanctionnée d’une amende maximale de 3 000 euros, sous réserve des règles de récidive de cinquième classe.
Compléments
Le Code pénal actuel prévoit notamment la responsabilité pénale des personnes morales et le délit de risque causé à autrui.
Le Code pénal actuel ne regroupe pas toutes les infractions dispersées dans des lois isolées ou dans les codes dits administratifs.
Les lois des 13 mai 1996 et 10 juillet 2000 alourdissent la rédaction de l’article 121-3 du Code pénal relatif à l’élément moral de l’infraction.
Les décrets et arrêtés ministériels, préfectoraux ou municipaux ne peuvent édicter eux-mêmes des peines; leurs prescriptions sont sanctionnées par les peines fixées par la loi d’exécution ou, à défaut, par l’article R. 610-5 du Code pénal.
📌 La contravention prévue par l’article R. 610-5 du Code pénal est de deuxième classe et entraîne une amende de 150 euros selon l’article 131-13.
📌 Les règlements administratifs ne peuvent être sanctionnés pénalement que s’ils visent le maintien de l’ordre, de la tranquillité et de la sécurité publics et s’ils ont été portés à la connaissance des intéressés.
★ À maîtriser
Selon l’article 111-5 du Code pénal, les juridictions pénales peuvent interpréter les actes administratifs et en apprécier la légalité lorsque leur interprétation ou leur validité influe sur la solution du procès pénal.
Le juge pénal peut écarter l’application d’un acte administratif illégal dans l’affaire dont il est saisi, mais il ne peut ni l’annuler ni l’abroger.
En vertu de l’article 55 de la Constitution, les traités internationaux ont une autorité supérieure à celle des lois, y compris lorsque la loi est postérieure au traité, comme l’illustrent les arrêts Jacques Vabre (Cass., ch. mixte, 24 mai 1975) et Nicolo (CE, 20 octobre 1989).
L’autorité des décisions du Conseil constitutionnel fondée sur l’article 62 de la Constitution n’empêche pas les juridictions administratives et judiciaires de faire prévaloir les engagements internationaux ou européens de la France sur une loi incompatible, même déclarée conforme à la Constitution (décision du 12 mai 2010).
Compléments
Le contrôle de légalité des actes administratifs par le juge pénal vise notamment la célérité de la justice et la prévention des recours dilatoires.
La Cour de cassation a reconnu au juge pénal le pouvoir de contrôler la légalité d’une perquisition administrative décidée dans le cadre de l’état d’urgence.
En contrôlant un acte administratif, le juge pénal vérifie notamment le respect de la hiérarchie des normes.
Lorsque le juge administratif annule l’acte administratif fondant les poursuites, la juridiction pénale doit tenir compte de cette annulation; une solution équivalente s’applique au retrait postérieur de l’acte.
Le sursis à statuer ne s’impose pas lorsque le juge administratif est déjà saisi de l’affaire, et une décision administrative antérieure validant le règlement ne dispense pas le juge pénal d’examiner les contestations de légalité.
Le juge pénal ne peut pas apprécier la conformité d’un traité à la Constitution (Cass. crim., 27 février 1990 et 12 décembre 2007).
Dans sa décision du 16 janvier 1975 relative à la loi sur l’interruption volontaire de grossesse, le Conseil constitutionnel a jugé qu’il ne lui appartient pas de contrôler la conformité d’une loi à un traité international.
Primauté du traité sur la loi, mais contrôle de constitutionnalité distinct
★ À maîtriser
Les directives de l’Union doivent être transposées pour être pleinement effectives et ne peuvent, sans transposition, fonder une condamnation pour un comportement que la loi française ne punit pas, tandis que les règlements sont obligatoires dans tous leurs éléments et directement applicables dans les États membres.
Un règlement européen peut créer une norme d’incrimination en droit pénal interne, mais les sanctions pénales doivent être prévues en termes clairs et précis par le droit interne, car la seule méconnaissance d’une norme européenne n’est pas pénalement punissable (Cass. crim., 7 janvier 1972).
Le juge répressif doit écarter une incrimination interne incompatible avec une disposition du TFUE ou un texte pris pour son application (Cass. crim., 5 novembre 2019).
Compléments
Entré en vigueur le 1er décembre 2009, le traité de Lisbonne a modifié l’article 83 TFUE afin de permettre, sous certaines conditions, l’adoption de directives établissant des règles minimales sur la définition des infractions pénales et des sanctions.
La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, proclamée le 18 décembre 2000 et devenue effective avec le traité de Lisbonne, consacre notamment le recours effectif et le tribunal impartial (article 47), la présomption d’innocence et les droits de la défense (article 48), la légalité et la proportionnalité des délits et des peines (article 49), ainsi que le droit de ne pas être jugé ou puni deux fois pour une même infraction (article 50).
Si la compatibilité d’une règle nationale avec le droit de l’Union soulève une difficulté, le juge national peut saisir la Cour de justice de l’Union européenne d’une question préjudicielle.
Dans l’arrêt Achughbabian du 6 décembre 2011, la CJUE a jugé que la directive retour s’oppose, dans les circonstances précisées par l’arrêt, à l’emprisonnement d’un étranger en séjour irrégulier avant l’achèvement des mesures de rétention et d’éloignement prévues par la directive.
La loi du 31 décembre 2012 a abrogé l’article L. 621-1 du CESEDA et l’a remplacé par le délit de maintien irrégulier sur le territoire après une mesure d’éloignement non exécutée, puni d’un an d’emprisonnement et de 3 750 euros d’amende.
La directive doit être transposée ; le règlement est directement applicable
★ À maîtriser
📌 Le réexamen d’une condamnation pénale définitive peut être demandé après un arrêt de la CEDH constatant une violation de la Convention ou de ses protocoles, si la violation, par sa nature et sa gravité, entraîne des conséquences dommageables auxquelles la satisfaction équitable ne peut mettre fin (article 622-1 du Code de procédure pénale).
Compléments
Signée à Rome le 4 novembre 1950, la Convention européenne des droits de l’Homme a été ratifiée par la France le 3 mai 1974 et publiée en droit interne par décret du même jour.
Depuis le décret du 9 octobre 1981, les particuliers peuvent saisir directement la Cour européenne des droits de l’Homme par un recours individuel.
L’article 3 de la CEDH interdit la torture ainsi que les peines ou traitements inhumains ou dégradants, et l’article 4 interdit le travail forcé ou obligatoire.
Le Protocole n° 13 à la CEDH interdit la peine de mort en toutes circonstances, interdiction constitutionnalisée par la loi du 23 février 2007 à l’article 66-1 de la Constitution.
Après l’arrêt Eon c/ France du 14 mars 2013, la loi du 5 août 2013 a abrogé le délit d’offense au chef de l’État prévu par l’article 26 de la loi du 29 juillet 1881 ; le délit de diffamation publique du fait de la fonction a été étendu au président de la République.
À la suite des arrêts Siliadin c/ France du 26 juillet 2005 et C.N. et V. c/ France du 11 octobre 2012, le législateur a introduit dans le Code pénal les infractions de travail forcé et de réduction en servitude, aux articles 225-14-1 et 225-14-2.
La demande de réexamen peut être présentée par les personnes énumérées aux articles 622-1 et 622-2 du Code de procédure pénale et doit être formée dans l’année suivant la décision de la CEDH.
La loi du 20 juin 2014 a créé une Cour de réexamen composée de dix-huit magistrats de la Cour de cassation, désignés pour trois ans renouvelables une fois ; cinq membres forment la commission d’instruction et les treize autres la formation de jugement.
★ À maîtriser
Le traitement de données génétiques ou biométriques visant à identifier une personne de manière unique n’est autorisé que lorsqu’il est absolument nécessaire et assorti de garanties appropriées pour les droits et libertés de la personne, selon l’article 10 de la directive UE 2016/680.
L’article 10 de la directive UE 2016/680 s’oppose à la collecte systématique de données biométriques et génétiques de toute personne mise en examen sans obligation, pour l’autorité compétente, de vérifier la nécessité absolue de la collecte et l’absence de mesures moins attentatoires (CJUE, 26 janvier 2023).
Le Conseil constitutionnel censure une incrimination pénale qui ne définit pas suffisamment ses éléments constitutifs, car le législateur doit fixer lui-même le champ d’application de la loi pénale.
La Cour de cassation a jugé trop générale et imprécise l’interdiction de publier les « circonstances » de certains crimes ou délits, et a écarté le texte comme incompatible avec les articles 6, 7 et 10 de la CESDH (Cass. crim., 20 février 2001).
Compléments
📌 La nécessité de collecter des données biométriques ou génétiques suppose suffisamment d’éléments de preuve de l’implication de la personne dans l’infraction, mais cette implication ne suffit pas à établir que la collecte est concrètement nécessaire à la procédure en cours.
📌 Après avoir reconnu la culpabilité du prévenu, les juges peuvent tenir compte de sa manière de se situer par rapport aux faits pour déterminer la peine, sans méconnaître le principe selon lequel nul n’est tenu de s’accuser lui-même (Cass. crim., 4 avril 2024).
Le Conseil constitutionnel a censuré l’incrimination du harcèlement sexuel, insuffisamment définie, par une décision QPC du 4 mai 2012.
Le Conseil constitutionnel a jugé suffisamment précise l’expression « tradition locale ininterrompue » de l’article 521-1 du Code pénal, dans une décision QPC du 21 septembre 2012.
Dans sa décision QPC du 9 décembre 2011, le Conseil constitutionnel a jugé conforme au principe de légalité la répression de la conduite après usage de stupéfiants établi par analyse sanguine, tout en confiant au pouvoir réglementaire la fixation des seuils minimaux de détection.
La Cour de cassation a jugé suffisamment clair et précis l’article 35 quater de la loi du 29 juillet 1881, qui sanctionne la diffusion d’une reproduction de circonstances d’un crime ou délit portant gravement atteinte à la dignité sans accord de la personne (18 décembre 2013).
Nécessité absolue → collecte encadrée des données
★ À maîtriser
📌 Une évolution jurisprudentielle pénale défavorable ne peut s’appliquer à des faits antérieurs à son prononcé si cette application méconnaît la prévisibilité de la loi pénale.
📌 La législation pénale par référence n’est pas en soi incompatible avec l’article 7 de la Convention, à condition que la référence soit explicite, que la norme référente définisse les éléments constitutifs de l’infraction et que les normes référées n’en étendent pas la portée (avis consultatif de la CEDH du 29 mai 2020).
Compléments
Dans l’affaire Camilleri c/ Malte du 22 janvier 2013, la CEDH a jugé imprévisible un régime laissant au ministère public le choix entre des juridictions assorties d’échelles de peines différentes, car l’intéressé ne pouvait connaître la peine applicable avant ce choix.
La Cour de cassation a jugé que le transfert de responsabilité pénale lors de certaines fusions-absorptions ne s’appliquait qu’aux fusions réalisées à compter du 25 novembre 2020, date du revirement, afin de respecter la prévisibilité juridique.
📌 Une directive européenne non transposée ne peut fonder l’établissement ou l’aggravation de sanctions pénales.
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1. Dans la conception de Beccaria ou de Locke, que désigne le droit pénal ?
2. Après un crime, l’État sanctionne le coupable afin de limiter le risque qu’il récidive et de faire comprendre aux citoyens qu’un acte semblable entraînera une sanction. Quelle finalité utilitariste la sanction poursuit-elle ?
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Selon la conception utilitariste attribuée à Beccaria ou Locke, quel double effet la punition vise-t-elle ?
Elle empêche la récidive et avertit les citoyens que le crime sera sanctionné.
Qui exerçait d’abord la justice, aux origines du droit pénal ?
Le chef de clan, chef de guerre, politique et religieux.
De quel mot latin vient « pénal », et que signifie-t-il ?
Du latin « poena », qui signifie peine ou punir.
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